Numéro tarifaire Chapitre 87
8701
usagés
8701239000 80
- - - usagés
8701910000 10
- autres, d'une puissance de moteur
8701910000 80
- - n'excédant pas 18 kW
8701911000 80
- - - Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701919000 80
- - - autres
8701920000 80
- - excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
8701921000 80
- - - Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701929000 80
- - - autres
8701930000 80
- - excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
8701931000 80
- - - Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701939000 80
- - - autres
8701940000 80
- - excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW
8701941000 80
- - - Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701949000 80
- - - autres
8701950000 80
- - excédant 130 kW
8701951000 80
- - - Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
8701959000 80
- - - autres
8701241000 80
- - - neufs
8701249000 80
- - - usagés
8701290000 80
- - autres
8701300000 80
- Tracteurs à chenilles
8701240000 80
- - uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8701000000 80
Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n$o 8709)
8701100000 80
- Tracteurs à essieu simple
8701210000 10
- Tracteurs routiers pour semi-remorques
8701210000 80
- - uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8701211000 80
- - - neufs
8701219000 80
- - - usagés
8701220000 80
- - équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8701221000 80
- - - neufs
8701229000 80
- - - usagés
8701230000 80
- - équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8701231000 80
- - - neufs
8702
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
8702000000 80
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
8702100000 80
- uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8702101100 10
- - d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8702101100 80
- - - neufs
8702101900 80
- - - usagés
8702109100 10
- - d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3
8702109100 80
- - - neufs
8702109900 80
- - - usagés
8702200000 80
- équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8702201000 80
- - d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8702209000 80
- - d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3
8702300000 80
- équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8702301000 80
- - d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8702309000 80
- - d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3
8702400000 80
- uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8702900000 80
- autres
8702901100 10
- - à moteur à piston à allumage par étincelles
8702901100 20
- - - d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8702901100 80
- - - - neufs
8702901900 80
- - - - usagés
8702903100 10
- - - d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3
8702903100 80
- - - - neufs
8702903900 80
- - - - usagés
8702909000 80
- - autres
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n$o 8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
8703000000 80
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n$o 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course
8703100000 80
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
8703101100 80
- - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
8703101800 80
- - autres
8703210000 10
- autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8703210000 80
- - d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm$3
8703211000 80
- - - neufs
8703219000 80
- - - usagés
8703220000 80
- - d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3 mais n'excédant pas 1 500 cm$3
8703221000 80
- - - neufs
8703229000 80
- - - usagés
8703230000 80
- - d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 3 000 cm$3
8703231100 10
- - - neufs
8703231100 80
- - - - Caravanes automotrices
8703231900 80
- - - - autres
8703239000 80
- - - usagés
8703240000 80
- - d'une cylindrée excédant 3 000 cm$3
8703241000 80
- - - neufs
8703249000 80
- - - usagés
8703310000 10
- autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8703310000 80
- - d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm$3
8703311000 80
- - - neufs
8703319000 80
- - - usagés
8703320000 80
- - d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 2 500 cm$3
8703321100 10
- - - neufs
8703321100 80
- - - - Caravanes automotrices
8703321900 80
- - - - autres
8703329000 80
- - - usagés
8703330000 80
- - d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8703331100 10
- - - neufs
8703331100 80
- - - - Caravanes automotrices
8703331900 80
- - - - autres
8703339000 80
- - - usagés
8703400000 80
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703401000 80
- - neufs
8703409000 80
- - usagés
8703500000 80
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703600000 80
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703601000 80
- - neufs
8703609000 80
- - usagés
8703700000 80
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703800000 80
- autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
8703801000 80
- - neufs
8703809000 80
- - usagés
8703900000 80
- autres
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
8704000000 80
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
8704100000 80
- Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
8704101000 80
- - à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
8704109000 80
- - autres
8704210000 10
- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8704210000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704211000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704213100 10
- - - autres
8704213100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8704213100 80
- - - - - neufs
8704213900 80
- - - - - usagés
8704219100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3
8704219100 80
- - - - - neufs
8704219900 80
- - - - - usagés
8704220000 80
- - d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
8704221000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704229100 10
- - - autres
8704229100 80
- - - - neufs
8704229900 80
- - - - usagés
8704230000 80
- - d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
8704231000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704239100 10
- - - autres
8704239100 80
- - - - neufs
8704239900 80
- - - - usagés
8704310000 10
- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8704310000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704311000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704313100 10
- - - autres
8704313100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8704313100 80
- - - - - neufs
8704313900 80
- - - - - usagés
8704319100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3
8704319100 80
- - - - - neufs
8704319900 80
- - - - - usagés
8704320000 80
- - d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
8704321000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704329100 10
- - - autres
8704329100 80
- - - - neufs
8704329900 80
- - - - usagés
8704410000 10
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8704410000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704411000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704413100 10
- - - autres
8704413100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³
8704413100 80
- - - - - neufs
8704413900 80
- - - - - usagés
8704419100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³
8704419100 80
- - - - - neufs
8704419900 80
- - - - - usagés
8704420000 80
- - d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
8704421000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704429100 10
- - - autres
8704429100 80
- - - - neufs
8704429900 80
- - - - usagés
8704430000 80
- - d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
8704431000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704439100 10
- - - autres
8704439100 80
- - - - neufs
8704439900 80
- - - - usagés
8704510000 10
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8704510000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704511000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704513100 10
- - - autres
8704513100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm³
8704513100 80
- - - - - neufs
8704513900 80
- - - - - usagés
8704519100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³
8704519100 80
- - - - - neufs
8704519900 80
- - - - - usagés
8704520000 80
- - d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
8704521000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704529100 10
- - - autres
8704529100 80
- - - - neufs
8704529900 80
- - - - usagés
8704600000 80
- Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8704900000 80
- autres
8705
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
8705000000 80
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
8705100000 80
- Camions-grues
8705200000 80
- Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
8705300000 80
- Voitures de lutte contre l'incendie
8705400000 80
- Camions-bétonnières
8705900000 80
- autres
8705903000 80
- - Voitures-pompes à béton
8705908000 80
- - autres
8706
Châssis des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705, équipés de leur moteur
8706000000 80
Châssis des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705, équipés de leur moteur
8706001100 10
- Châssis des tracteurs du n$o 8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8706001100 80
- - de véhicules automobiles du n$o 8702 ou de véhicules automobiles du n$o 8704
8706001900 80
- - autres
8706009100 10
- autres
8706009100 80
- - de véhicules automobiles du n$o 8703
8706009900 80
- - autres
8707
Carrosseries des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705, y compris les cabines
8707000000 80
Carrosseries des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705, y compris les cabines
8707100000 80
- des véhicules du n$o 8703
8707101000 80
- - destinés à l'industrie du montage
8707109000 80
- - autres
8707900000 80
- autres
8707901000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8707909000 80
- - autres
8708
autres parties et accessoires
8708910000 10
- autres parties et accessoires
8708910000 80
- - Radiateurs et leurs parties
8708912000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708913500 10
- - - autres
8708913500 80
- - - - Radiateurs
8708919100 10
- - - - Parties
8708919100 80
- - - - - en aciers estampés
8708919900 80
- - - - - autres
8708920000 80
- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8708922000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708923500 10
- - - autres
8708923500 80
- - - - Silencieux et tuyaux d'échappement
8708929100 10
- - - - Parties
8708929100 80
- - - - - en aciers estampés
8708929900 80
- - - - - autres
8708930000 80
- - Embrayages et leurs parties
8708931000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708939000 80
- - - autres
8708940000 80
- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
8708942000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708943500 10
- - - autres
8708943500 80
- - - - Volants, colonnes et boîtiers de direction
8708949100 10
- - - - Parties
8708949100 80
- - - - - en aciers estampés
8708949900 80
- - - - - autres
8708950000 80
- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
8708951000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708959100 10
- - - autres
8708959100 80
- - - - en aciers estampés
8708959900 80
- - - - autres
8708990000 80
- - autres
8708991000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708999300 10
- - - autres
8708999300 80
- - - - en aciers estampés
8708999700 80
- - - - autres
8708000000 80
Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705
8708100000 80
- Pare-chocs et leurs parties
8708101000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708109000 80
- - autres
8708210000 10
- autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
8708210000 80
- - Ceintures de sécurité
8708211000 80
- - - destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708219000 80
- - - autres
8708220000 80
- - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre
8708221000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705
8708229000 80
- - - autres
8708290000 80
- - autres
8708291000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708299000 80
- - - autres
8708300000 80
- Freins et servo-freins; leurs parties
8708301000 80
- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705
8708309100 10
- - autres
8708309100 80
- - - pour freins à disques
8708309900 80
- - - autres
8708400000 80
- Boîtes de vitesses et leurs parties
8708402000 80
- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708405000 10
- - autres
8708405000 80
- - - Boîtes de vitesses
8708409100 10
- - - Parties
8708409100 80
- - - - en aciers estampés
8708409900 80
- - - - autres
8708500000 80
- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
8708502000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708503500 10
- - autres
8708503500 80
- - - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
8708505500 10
- - - Parties
8708505500 80
- - - - en aciers estampés
8708509100 10
- - - - autres
8708509100 80
- - - - - pour essieux porteurs
8708509900 80
- - - - - autres
8708700000 80
- Roues, leurs parties et accessoires
8708701000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708705000 10
- - autres
8708705000 80
- - - Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
8708709100 80
- - - Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
8708709900 80
- - - autres
8708800000 80
- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
8708802000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708803500 10
- - autres
8708803500 80
- - - Amortisseurs de suspension
8708805500 80
- - - Barres stabilisatrices; barres de torsion
8708809100 10
- - - autres
8708809100 80
- - - - en aciers estampés
8708809900 80
- - - - autres
8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
8709000000 80
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
8709110000 10
- Chariots
8709110000 80
- - électriques
8709111000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8709119000 80
- - - autres
8709190000 80
- - autres
8709191000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8709199000 80
- - - autres
8709900000 80
- Parties
8711
Scooters
8711201000 80
- - Scooters
8711209200 10
- - autres, d'une cylindrée
8711209200 80
- - - excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 125 cm$3
8711000000 80
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
8711100000 80
- à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm$3
8711209800 80
- - - excédant 125 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3
8711300000 80
- à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3
8711301000 80
- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 380 cm$3
8711309000 80
- - d'une cylindrée excédant 380 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3
8711400000 80
- à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm$3 mais n'excédant pas 800 cm$3
8711500000 80
- à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm$3
8711600000 80
- à moteur électrique pour la propulsion
8711601000 80
- - Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
8711609000 80
- - autres
8711900000 80
- autres
8711200000 80
- à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3
8712
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
8713
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
8714
Parties et accessoires des véhicules des n$o$s 8711 à 8713
8714000000 80
Parties et accessoires des véhicules des n$o$s 8711 à 8713
8714100000 80
- de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
8714101000 80
- - Freins et leurs parties
8714102000 80
- - Boîtes de vitesses et leurs parties
8714103000 80
- - Roues, leurs parties et accessoires
8714104000 80
- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8714105000 80
- - Embrayages et leurs parties
8714109000 80
- - autres
8714200000 80
- de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
8714910000 10
- autres
8714910000 80
- - Cadres et fourches, et leurs parties
8714911000 80
- - - Cadres
8714913000 80
- - - Fourches avant
8714919000 80
- - - Parties
8714920000 80
- - Jantes et rayons
8714921000 80
- - - Jantes
8714929000 80
- - - Rayons
8714930000 80
- - Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
8714940000 80
- - Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
8714942000 80
- - - Freins
8714949000 80
- - - Parties
8714950000 80
- - Selles
8714960000 80
- - Pédales et pédaliers, et leurs parties
8714961000 80
- - - Pédales
8714963000 80
- - - Pédaliers
8714969000 80
- - - Parties
8714990000 80
- - autres
8714991000 80
- - - Guidons
8714993000 80
- - - Porte-bagages
8714995000 80
- - - Dérailleurs
8714999000 80
- - - autres; parties
8715
Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
8716
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
8716000000 80
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
8716100000 80
- Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
8716109200 80
- - d'un poids n'excédant pas 1 600 kg
8716109800 80
- - d'un poids excédant 1 600 kg
8716200000 80
- Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
8716310000 10
- autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises
8716310000 80
- - Citernes
8716390000 80
- - autres
8716391000 80
- - - spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité
8716393000 10
- - - autres
8716393000 20
- - - - neuves
8716393000 80
- - - - - Semi-remorques
8716395000 80
- - - - - autres
8716398000 80
- - - - usagées
8716400000 80
- autres remorques et semi-remorques
8716800000 80
- autres véhicules
8716900000 80
- Parties
8716901000 80
- - Châssis
8716903000 80
- - Carrosseries
8716905000 80
- - Essieux
8716909000 80
- - autres parties