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Numéro tarifaire 8708959100 10 - autres

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8708959100 10

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine Début Droit / Impôt Légal
1011
ERGA OMNES 1011
01/01/2007
4.500 %
Regulation 1549/06
Droit des pays tiers 103
Japan JP
01/02/2020
0.000 %
Decision 1907/18
Préférence tarifaire 142

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8708959100 10 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 8708959100 10. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".

Structure du HS-Code

87
Chapitre
08
Titre
95
Sous-titre
91
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
10
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 87 a été sélectionné pour voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

2. Titre

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 95 se réfère à autres.

Arborescence HS-Code

8700000000 80

Chapitre VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

8708309100 10

- - autres

8708309100 80

- - - pour freins à disques

8708309120 80

- - - - Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708309130 80

- - - - Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708309140 80

- - - - Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708309160 80

- - - - Unité de commande de frein composée: - d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), - d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre - destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules

8708309190 80

- - - - autres

8708309900 80

- - - autres

8708309910 80

- - - - Unité de commande de frein composée:-d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), -d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre -destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules

8708309990 80

- - - - autres

8708400000 80

- Boîtes de vitesses et leurs parties

8708402000 80

- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708402020 80

- - - Boîte de vitesses hydrodynamique automatique - avec convertisseur de couple hydraulique, - sans boîte de transfert et cardan, - avec ou sans différentiel avant, utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

8708402050 80

- - - Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué: -d'un boîtier en fonte d'aluminium, -d'un différentiel, -de 2 moteurs électriques avec pignons, présentant les dimensions suivantes: -une largeur de 280 mm ou plus mais n'excédant pas 470 mm, -une hauteur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 595 mm, -une longueur de 410 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

8708402060 80

- - - Dispositif de transmission automatique avec sélecteur de vitesse rotatif présentant: -un habillage en fonte d'aluminium,  -un différentiel, -à 9 vitesses automatique,  -un système de sélection des vitesses avec sélection électronique de la gamme, avec les dimensions suivantes: -une largeur de 330 mm ou plus, mais n'excédant pas 420 mm, -une hauteur de 380 mm ou plus, mais n'excédant pas 450 mm, -une longueur de 580 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm, utilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87

8708402070 80

- - - Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d'aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes: -une largeur maximale de 480 mm, -une hauteur maximale de 400 mm, -une longueur maximale de 550 mm, -cinq ou six vitesses, -un différentiel, -un couple moteur de 400 Nm ou moins, utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 8703

8708402080 80

- - - Boîte de transmission sans convertisseur de couple, présentant les caractéristiques suivantes : -d'un double embrayage, -avec au moins 7 rapports de marche avant, -avec 1 rapport de marche arrière,  -d'un couple maximal de 390 Nm, -équipée ou non d'un moteur électrique intégré, -d'une hauteur de 480 mm ou plus mais ne dépassant pas 600 mm, -d'une largeur de 350 mm ou plus mais ne dépassant pas 450 mm, et -d'un poids de 80 kg ou plus mais ne dépassant pas 110 kg, destinée à la fabrication de véhicules automobiles de la position 8703

8708402090 80

- - - autres

8708405000 10

- - autres

8708405000 80

- - - Boîtes de vitesses

8708405010 80

- - - - Boîte de vitesses hydrodynamique automatique - avec convertisseur de couple hydraulique, - sans boîte de transfert et cardan, - avec ou sans différentiel avant, utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

8708405040 80

- - - - Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué: -d'un boîtier en fonte d'aluminium, -d'un différentiel, -de 2 moteurs électriques avec pignons, présentant les dimensions suivantes: -une largeur de 280 mm ou plus mais n'excédant pas 470 mm, -une hauteur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 595 mm, -une longueur de 410 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87

8708405050 80

- - - - Dispositif de transmission automatique avec sélecteur de vitesse rotatif présentant: -un habillage en fonte d'aluminium,  -un différentiel, -à 9 vitesses automatique,  -un système de sélection des vitesses avec sélection électronique de la gamme, avec les dimensions suivantes: -une largeur de 330 mm ou plus, mais n'excédant pas 420 mm, -une hauteur de 380 mm ou plus, mais n'excédant pas 450 mm, -une longueur de 580 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm, utilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87

8708405060 80

- - - - Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d'aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes: -une largeur maximale de 480 mm, -une hauteur maximale de 400 mm, -une longueur maximale de 550 mm, -cinq ou six vitesses, -un différentiel, -un couple moteur de 400 Nm ou moins, utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 8703

8708405070 80

- - - - Transmission automatique équipée d'un système à double embrayage présentant : -au moins 8 vitesses, -un couple moteur égal ou supérieur à 800 Nm, -un différentiel électronique, -un système de sécurité verrouillant la position de stationnement, et -une unité de contrôle de la transmission (TCU), à utiliser dans la fabrication de véhicules à moteur relevant de la position 8703

8708405090 80

- - - - autres

8708409100 10

- - - Parties

8708409100 80

- - - - en aciers estampés

8708409900 80

- - - - autres

8708500000 80

- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties

8708502000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708502015 80

- - - Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée

8708502020 80

- - - Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central - mesurant entre 1 et 2 m de long - pesant entre 6 et 9 kg

8708502025 80

- - - Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d'un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes, -filetée, -une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 38 dents, -pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n'excédant pas 0,57 %, -forgé, tourné, fraisé et trempé

8708502035 80

- - - Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 99,0 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm, -une cannelure à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 41 dents, -forgé, tourné, laminé et trempé

8708502045 80

- - - Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d'un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n'excédant pas 24,0 mm, -forgée, tournée, fraisée; brochée et trempée

8708502050 80

- - - Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, - avec un roulement à billes double, - avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, - avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), - avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

8708502055 80

- - - Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, -forgé, tourné, broché et trempé

8708502060 80

- - - Boîte de transfert automobile à entrée simple, à double sortie, pour répartir le couple entre les ponts avant et arrière dans un carter en aluminium, aux dimensions n’excédant pas 565 x 570 x 510 mm comprenant : - au moins un actionneur, - avec ou sans distribution interne par chaîne

8708502065 80

- - - Arbre intermédiaire en acier reliant la boîte de vitesses à un demi-essieu présentant: -une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -une extrémité cannelée des deux côtés, -avec ou sans roulement pressé dans le logement, -avec ou sans support, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708502070 80

- - - Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm; - d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, -cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents; -diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage

8708502075 80

- - - Dispositif de joint externe pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant: -une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n'excédant pas 20,0 mm, -une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n'excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents, -cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,25 %, et -avec un compartiment à graisse, capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 50 degrés

8708502090 80

- - - autres

8708503500 10

- - autres

8708503500 80

- - - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs

8708505500 10

- - - Parties

8708505500 80

- - - - en aciers estampés

8708505520 80

- - - - - Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, - avec un roulement à billes double, - avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, - avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), - avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

8708505550 80

- - - - - Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée

8708505590 80

- - - - - autres

8708509100 10

- - - - autres

8708509100 80

- - - - - pour essieux porteurs

8708509110 80

- - - - - - Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, - avec un roulement à billes double, - avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, - avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), - avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

8708509190 80

- - - - - - autres

8708509900 80

- - - - - autres

8708509910 80

- - - - - - Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central - mesurant entre 1 et 2 m de long - pesant entre 6 et 9 kg

8708509915 80

- - - - - - Boîte de transfert automobile à entrée simple, à double sortie, pour répartir le couple entre les ponts avant et arrière dans un carter en aluminium, aux dimensions n’excédant pas 565 x 570 x 510 mm comprenant : - au moins un actionneur, - avec ou sans distribution interne par chaîne

8708509920 80

- - - - - - Arbre intermédiaire en acier reliant la boîte de vitesses à un demi-essieu présentant: -une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -une extrémité cannelée des deux côtés, -avec ou sans roulement pressé dans le logement, -avec ou sans support, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708509925 80

- - - - - - Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm; - d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, -cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents; -diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage

8708509935 80

- - - - - - Dispositif de joint externe pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant: -une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n'excédant pas 20,0 mm, -une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n'excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents, -cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,25 %, et -avec un compartiment à graisse, capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 50 degrés

8708509940 80

- - - - - - Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, - avec un roulement à billes double, - avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, - avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), - avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87

8708509945 80

- - - - - - Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d'un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes, -filetée, -une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 38 dents, -pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n'excédant pas 0,57 %, -forgé, tourné, fraisé et trempé

8708509950 80

- - - - - - Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 99,0 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm, -une cannelure à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 41 dents, -forgé, tourné, laminé et trempé

8708509955 80

- - - - - - Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d'un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n'excédant pas 24,0 mm, -forgée, tournée, fraisée; brochée et trempée

8708509960 80

- - - - - - Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, -forgé, tourné, broché et trempé

8708509990 80

- - - - - - autre

8708700000 80

- Roues, leurs parties et accessoires

8708701000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708701015 10

- - - Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus

8708701015 80

- - - - équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

8708701050 80

- - - - autres

8708701080 10

- - - autres

8708701080 20

- - - - Roues en acier, avec ou sans accessoires, et équipées ou non de pneumatiques, pour l'assemblage industriel de véhicules relevant actuellement de la position 8703; véhicules relevant actuellement de la position 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée n'exédant pas 2 500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'exédant pas 2 800 cm³; véhicules relevant actuellement de la position 8705

8708701080 80

- - - - - équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

8708701085 80

- - - - - autres

8708701092 10

- - - - autres

8708701092 80

- - - - - équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

8708701095 80

- - - - - autres

8708705000 10

- - autres

8708705000 80

- - - Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium

8708705015 10

- - - - Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus

8708705015 80

- - - - - équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

8708705050 80

- - - - - autres

8708705080 10

- - - - autres

8708705080 80

- - - - - équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

8708705085 80

- - - - - autres

8708709100 80

- - - Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier

8708709115 80

- - - - équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

8708709190 80

- - - - autres

8708709900 80

- - - autres

8708709920 10

- - - - équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 121

8708709920 80

- - - - - Roues en acier, avec ou sans accessoires

8708709930 80

- - - - - autres

8708709980 10

- - - - autres

8708709980 80

- - - - - Roues en acier, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneumatiques, conçues pour - les tracteurs routiers, - les véhicules automobiles pour le transport de personnes et/ou pour le transport de marchandises, - les véhicules automobiles à usages spéciaux (par exemple voitures de lutte contre l’incendie, voitures épandeuses). Les produits suivants sont exclus - les roues pour quadricycles routiers, - les roues pour véhicules automobiles spécifiquement conçus pour des usages en dehors du réseau routier public (par exemple roues pour tracteurs agricoles ou forestiers, pour chariots élévateurs, pour tracteurs d’aviation, pour tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier).

8708709985 80

- - - - - autres

8708800000 80

- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

8708802000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708802010 80

- - - Palier supérieur de jambe de force comprenant - un support métallique avec trois vis de montage, et - un tampon en caoutchouc utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708802090 80

- - - autres

8708803500 10

- - autres

8708803500 80

- - - Amortisseurs de suspension

8708803510 80

- - - - Palier supérieur de jambe de force comprenant - un support métallique avec trois vis de montage, et - un tampon en caoutchouc utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708803590 80

- - - - autre

8708805500 80

- - - Barres stabilisatrices; barres de torsion

8708809100 10

- - - autres

8708809100 80

- - - - en aciers estampés

8708809900 80

- - - - autres

8708809920 80

- - - - - Bras de suspension articulé en aluminium, aux dimensions suivantes: -hauteur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm, -largeur de 10 mm ou plus, mais n'excédant pas 100 mm, -longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, -poids de 1 000 g ou plus, mais n'excédant pas 3 000 g, Muni d'au moins deux percements en alliage d'aluminium dont les caractéristiques sont les suivantes: -résistance à la traction égale ou supérieure à 200 mPa,  -force de 19 kN ou plus -rigidité de 5 kN/mm ou plus mais n'excédant pas 9 kN/mm, -fréquence de 400 Hz ou plus mais n'excédant pas 600 Hz

8708809930 80

- - - - - Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant : -un revêtement chromé, -un diamètre de 11 mm ou plus, mais n'excédant pas 28 mm, -une longueur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, munie d'une extrémité filetée ou d'un mandrin pour le soudage par résistance

8708809990 80

- - - - - autres

8708910000 10

- autres parties et accessoires

8708910000 80

- - Radiateurs et leurs parties

8708912000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708912020 80

- - - - Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708912030 80

- - - - Entrée ou sortie de réservoir d’air en alliage d'aluminium, pour échangeurs de chaleur destinés aux systèmes de refroidissement pour automobiles, fabriquée selon la norme EN AC 42100 ou EN AC 43000 T6, présentant : - une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm; - une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément; - une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm, - un seul pore d'une dimension admise de 0,4 mm, - moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm - d’un poids de 0,2kg ou plus, mais n’excédant pas 3kg,

8708912090 80

- - - - autres

8708913500 10

- - - autres

8708913500 80

- - - - Radiateurs

8708913510 80

- - - - - Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708913520 80

- - - - - Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant: -un conduit en alliage d'aluminium muni d'au moins un support métallique et d'au moins deux trous de fixation, -une gaine en caoutchouc avec clips, -une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL], utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles

8708913590 80

- - - - - autres

8708919100 10

- - - - Parties

8708919100 80

- - - - - en aciers estampés

8708919900 80

- - - - - autres

8708919930 80

- - - - - - Entrée ou sortie de réservoir d’air en alliage d'aluminium, pour échangeurs de chaleur destinés aux systèmes de refroidissement pour automobiles, fabriquée selon la norme EN AC 42100 ou EN AC 43000 T6, présentant : - une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm; - une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément; - une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm, - un seul pore d'une dimension admise de 0,4 mm, - moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm - d’un poids de 0,2kg ou plus, mais n’excédant pas 3kg,

8708919940 80

- - - - - - Assemblage pour alimentation en air comprimé, même équipé d'un résonateur, comprenant au moins: - un tube en aluminium solide même équipé d'un support de fixation, - une buse en caoutchouc souple, et - un clip métallique destiné à être utilisé dans la construction des marchandises du chapitre 87

8708919990 80

- - - - - - autres

8708920000 80

- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

8708922000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708923500 10

- - - autres

8708923500 80

- - - - Silencieux et tuyaux d'échappement

8708929100 10

- - - - Parties

8708929100 80

- - - - - en aciers estampés

8708929900 80

- - - - - autres

8708929910 80

- - - - - - Paroi intérieure de système d'échappement: -à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,3 mm, -fabriqué en tôle ou spirale d'acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, -avec ou sans trous de fixation, utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles

8708929920 80

- - - - - - Tuyau destiné à évacuer les gaz d'échappement du moteur à combustion: -d'un diamètre égal ou supérieur à 40 mm, mais n'excédant pas 100 mm -d'une longueur de 90 mm ou plus, mais n'excédant pas 410 mm, -à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,3 mm, -en aciers inoxydables, utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles

8708929930 80

- - - - - - Embout de fermeture de système d'échappement: -à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,3 mm, -fabriqué en acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, -avec ou sans paroi intérieure, -avec ou sans traitement de surface, utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles

8708929990 80

- - - - - - autres

8708930000 80

- - Embrayages et leurs parties

8708931000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708931040 80

- - - - Pédale d'embrayage équipée d'une connexion pour le frein de stationnement électronique (EPB), pourvue ou non d'une fonction d'envoi de signal pour: -la réinitialisation du régulateur de vitesse, -le desserrage du frein de stationnement électronique, -la gestion de l'arrêt et du redémarrage automatiques du moteur sous le système Idle Stop and Go (ISG), utilisée dans la fabrication de voitures particulières

8708931090 80

- - - - autres

8708939000 80

- - - autres

8708939040 80

- - - - Pédale d'embrayage équipée d'une connexion pour le frein de stationnement électronique (EPB), pourvue ou non d'une fonction d'envoi de signal pour: -la réinitialisation du régulateur de vitesse, -le desserrage du frein de stationnement électronique, -la gestion de l'arrêt et du redémarrage automatiques du moteur sous le système Idle Stop and Go (ISG), utilisée dans la fabrication de voitures particulières

8708939090 80

- - - - autres

8708940000 80

- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties

8708942000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708942010 80

- - - - Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec articulations intérieures des biellettes de direction (articulations axiales) ou avec biellette de direction, destiné à être utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87.

8708942090 80

- - - - autres

8708943500 10

- - - autres

8708943500 80

- - - - Volants, colonnes et boîtiers de direction

8708943520 80

- - - - - Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec articulations intérieures des biellettes de direction (articulations axiales) ou avec biellette de direction, destiné à être utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87.

8708943590 80

- - - - - autres

8708949100 10

- - - - Parties

8708949100 80

- - - - - en aciers estampés

8708949900 80

- - - - - autres

8708950000 80

- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties

8708951000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708951020 80

- - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: - cousus, - pliés, - pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge - appropriés pour la technologie à gaz froid

8708951030 80

- - - - Coussin gonflable de sécurité cousu en tissu polyamide à haute résistance : -plié sous forme d'emballage tridimensionnel, fixé thermiquement, par coutures de fixation, revêtement en tissu ou agrafes en matière plastique spécifiques, ou -coussin de sécurité plats, plié thermiquement ou non

8708951090 80

- - - - autre

8708959100 10

- - - autres

8708959100 80

- - - - en aciers estampés

8708959900 80

- - - - autres

8708959930 80

- - - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: - cousus, - pliés, - pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge - appropriés pour la technologie à gaz froid

8708959940 80

- - - - - Coussin gonflable de sécurité cousu en tissu polyamide à haute résistance : -plié sous forme d'emballage tridimensionnel, fixé thermiquement, par coutures de fixation, revêtement en tissu ou agrafes en matière plastique spécifiques, ou -coussin de sécurité plats, plié thermiquement ou non

8708959950 80

- - - - - Dispositif de gonflage de coussins gonflables (airbags) contenant à la fois des produits pyrotechniques et du gaz froid comme propulseur pour les coussins gonflables de sécurité (airbags) des véhicules, chaque lot individuel contenant 1 000 pièces ou plus

8708959990 80

- - - - - autre

8708990000 80

- - autres

8708991000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708991025 80

- - - - Guidage d'air en plastique servant à diriger le flux d'air vers la surface du refroidisseur intermédiaire, destiné à la construction de véhicules à moteur

8708991055 80

- - - - Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

8708991060 80

- - - - Support pour moteur en aluminium: -d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm, -d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes: -porosité interne n'excédant pas 1 mm, -porosité externe n'excédant pas 2 mm, -dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

8708991090 80

- - - - autres

8708999300 10

- - - autres

8708999300 80

- - - - en aciers estampés

8708999700 80

- - - - autres

8708999718 80

- - - - - Variateur de vitesse hydrostatique: -doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, -avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie, utilisé dans la fabrication de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 et 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon

8708999722 80

- - - - - Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

8708999728 80

- - - - - Ensemble de bouteilles H2 de type 4, conformes à la norme CE 79, constitué de deux à huit bouteilles sur des cadres en aluminium: -cylindres en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy, -présentant une pression de fonctionnement d'au moins 35 MPa, -dont la durabilité déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans, -dont la capacité de la bouteille est de 180 litres ou plus mais n'excède pas 375 litres, -équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de régulation de la pression (PRD), -d'une largeur totale de 1 800 mm ou plus mais n'excédant pas 2 300 mm, -d'une hauteur totale de 400 mm ou plus mais n'excédant pas 500 mm, -d'une longueur totale de 1 200 mm ou plus mais n'excédant pas 3 600 mm

8708999738 80

- - - - - Ensemble de bouteilles au gaz naturel comprimé (GNC) de type GNC-4, conformes à la norme CEE R110, constitué de quatre à cinq bouteilles sur des cadres en aluminium: -en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy, -présentant une pression de fonctionnement d'au moins 20 MPa, -dont la durée de stockage déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans, -dont la capacité de la bouteille est de 315 litres ou plus mais n'excède pas 375 litres, -équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de sécurité (PRD), -d'une largeur totale de 2 200 mm ou plus mais n'excédant pas 2 300 mm, -d'une hauteur totale de 450 mm ou plus mais n'excédant pas 460 mm, -d'une longueur totale de 3 500 mm ou plus mais n'excédant pas 3 600 mm

8708999745 80

- - - - - Guidage d'air en plastique servant à diriger le flux d'air vers la surface du refroidisseur intermédiaire, destiné à la construction de véhicules à moteur

8708999750 80

- - - - - Support pour moteur en aluminium: -d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm, -d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes: -porosité interne n'excédant pas 1 mm, -porosité externe n'excédant pas 2 mm, -dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

8708999755 80

- - - - - Ensemble pour alimentation en air comprimé, même équipé d'un résonateur, comprenant au moins: - un tube en aluminium solide même équipé d'un support de fixation, - une buse en caoutchouc souple, et - un clip métallique destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708999775 80

- - - - - Support de fixation en alliage d'aluminium, perforé de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, pour attacher indirectement la boîte de vitesse à la carrosserie, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708999790 80

- - - - - autres

8708301090 80

- - - autres

8708000000 80

Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705

8708100000 80

- Pare-chocs et leurs parties

8708101000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708101010 80

- - - Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708101090 80

- - - autres

8708109000 80

- - autres

8708109010 80

- - - Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708109090 80

- - - autres

8708210000 10

- autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)

8708210000 80

- - Ceintures de sécurité

8708211000 80

- - - destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708219000 80

- - - autres

8708220000 80

- - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre

8708221000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705

8708229000 80

- - - autres

8708290000 80

- - autres

8708291000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708299000 80

- - - autres

8708300000 80

- Freins et servo-freins; leurs parties

8708301000 80

- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705

8708301020 80

- - - Unité de commande de frein composée: - d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), - d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre - destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules

8708301040 80

- - - Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708301060 80

- - - Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708301070 80

- - - Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87