Numéro tarifaire Chapitre 87, Section 08

8708100000 80

- Pare-chocs et leurs parties

8708101000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708109000 80

- - autres

8708210000 10

- autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)

8708210000 80

- - Ceintures de sécurité

8708211000 80

- - - destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708219000 80

- - - autres

8708220000 80

- - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre

8708221000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705

8708229000 80

- - - autres

8708290000 80

- - autres

8708291000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708299000 80

- - - autres

8708300000 80

- Freins et servo-freins; leurs parties

8708301000 80

- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705

8708309100 10

- - autres

8708309100 80

- - - pour freins à disques

8708309900 80

- - - autres

8708400000 80

- Boîtes de vitesses et leurs parties

8708402000 80

- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708405000 10

- - autres

8708405000 80

- - - Boîtes de vitesses

8708409100 10

- - - Parties

8708409100 80

- - - - en aciers estampés

8708409900 80

- - - - autres

8708500000 80

- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties

8708502000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708503500 10

- - autres

8708503500 80

- - - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs

8708505500 10

- - - Parties

8708505500 80

- - - - en aciers estampés

8708509100 10

- - - - autres

8708509100 80

- - - - - pour essieux porteurs

8708509900 80

- - - - - autres

8708700000 80

- Roues, leurs parties et accessoires

8708701000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708705000 10

- - autres

8708705000 80

- - - Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium

8708709100 80

- - - Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier

8708709900 80

- - - autres

8708800000 80

- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

8708802000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708803500 10

- - autres

8708803500 80

- - - Amortisseurs de suspension

8708805500 80

- - - Barres stabilisatrices; barres de torsion

8708809100 10

- - - autres

8708809100 80

- - - - en aciers estampés

8708809900 80

- - - - autres

8708910000 10

- autres parties et accessoires

8708910000 80

- - Radiateurs et leurs parties

8708912000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708913500 10

- - - autres

8708913500 80

- - - - Radiateurs

8708919100 10

- - - - Parties

8708919100 80

- - - - - en aciers estampés

8708919900 80

- - - - - autres

8708920000 80

- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

8708922000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708923500 10

- - - autres

8708923500 80

- - - - Silencieux et tuyaux d'échappement

8708929100 10

- - - - Parties

8708929100 80

- - - - - en aciers estampés

8708929900 80

- - - - - autres

8708930000 80

- - Embrayages et leurs parties

8708931000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708939000 80

- - - autres

8708940000 80

- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties

8708942000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708943500 10

- - - autres

8708943500 80

- - - - Volants, colonnes et boîtiers de direction

8708949100 10

- - - - Parties

8708949100 80

- - - - - en aciers estampés

8708949900 80

- - - - - autres

8708950000 80

- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties

8708951000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708959100 10

- - - autres

8708959100 80

- - - - en aciers estampés

8708959900 80

- - - - autres

8708990000 80

- - autres

8708991000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708999300 10

- - - autres

8708999300 80

- - - - en aciers estampés

8708999700 80

- - - - autres