Numéro tarifaire Chapitre 88, Section 05

8801000000 80

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8801001000 80

- Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes

8801009000 80

- autres

8802110000 10

- Hélicoptères

8802110000 80

- - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg

8802600000 80

- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8802601100 10

- - Véhicules spatiaux (y compris les satellites)

8802601100 80

- - - Satellites de télécommunications

8802601900 80

- - - autres

8802609000 80

- - Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8805100000 80

- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

8805101000 80

- - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties

8805109000 80

- - autres

8805210000 10

- Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties

8805210000 80

- - Simulateurs de combat aérien et leurs parties

8806100000 80

- Conçus pour le transport de passagers

8806101000 80

- - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg

8806109000 80

- - d'un poids à vide excédant 2 000 kg

8806210000 10

- Autres, conçus uniquement pour être téléguidés

8806210000 80

- - D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g

8806211000 80

- - - Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo

8806219000 80

- - - autres

8806220000 80

- - D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg

8806221000 80

- - - Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo

8806229000 80

- - - autres

8806290000 80

- - autres

8806291000 80

- - - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg

8806292000 80

- - - d'un poids à vide excédant 2 000 kg

8806910000 10

- autres

8806910000 80

- - D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g

8806990000 80

- - autres

8806991000 80

- - - d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg

8806992000 80

- - - d'un poids à vide excédant 2 000 kg

8807900000 80

- autres

8807901000 80

- - de cerfs-volants

8807902100 10

- - de véhicules spatiaux (y compris les satellites)

8807902100 80

- - - de satellites de télécommunications

8807902900 80

- - - autres

8807903000 80

- - de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8807909000 80

- - autres