Numéro tarifaire Chapitre 89, Section 01

8901100000 80

- Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs

8901101000 80

- - pour la navigation maritime

8901109000 80

- - autres

8901200000 80

- Bateaux-citernes

8901201000 80

- - pour la navigation maritime

8901209000 80

- - autres

8901300000 80

- Bateaux frigorifiques autres que ceux du n$o 8901 20

8901301000 80

- - pour la navigation maritime

8901309000 80

- - autres

8901900000 80

- autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises

8901901000 80

- - pour la navigation maritime

8901909000 80

- - autres

8902000000 80

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8902001000 80

- pour la navigation maritime

8902009000 80

- autres

8903110000 10

- Bateaux gonflables, même à coque rigide

8903110000 80

- - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg

8903210000 10

- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire

8903210000 80

- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903220000 80

- - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

8903221000 80

- - - pour la navigation maritime

8903229000 80

- - - autres

8903230000 80

- - D'une longueur excédant 24 m

8903231000 80

- - - pour la navigation maritime

8903239000 80

- - - autres

8903310000 10

- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord

8903310000 80

- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903320000 80

- - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

8903321000 80

- - - pour la navigation maritime

8903329000 80

- - - autres

8903330000 80

- - D'une longueur excédant 24 m

8903331000 80

- - - pour la navigation maritime

8903339000 80

- - - autres

8903930000 10

- autres

8903930000 80

- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903931000 80

- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

8903939000 80

- - - autres

8903990000 80

- - autres

8903991000 80

- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

8903999900 80

- - - autres

8904000000 80

Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8904001000 80

- Remorqueurs

8904009100 10

- Bateaux-pousseurs

8904009100 80

- - pour la navigation maritime

8904009900 80

- - autres

8905100000 80

- Bateaux-dragueurs

8905101000 80

- - pour la navigation maritime

8905109000 80

- - autres

8905900000 80

- autres

8905901000 80

- - pour la navigation maritime

8905909000 80

- - autres

8906900000 80

- autres

8906901000 80

- - pour la navigation maritime

8906909100 10

- - autres

8906909100 80

- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

8906909900 80

- - - autres