Numéro tarifaire Chapitre 89, Section 03

8903110000 10

- Bateaux gonflables, même à coque rigide

8903110000 80

- - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg

8903210000 10

- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire

8903210000 80

- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903220000 80

- - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

8903221000 80

- - - pour la navigation maritime

8903229000 80

- - - autres

8903230000 80

- - D'une longueur excédant 24 m

8903231000 80

- - - pour la navigation maritime

8903239000 80

- - - autres

8903310000 10

- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord

8903310000 80

- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903320000 80

- - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

8903321000 80

- - - pour la navigation maritime

8903329000 80

- - - autres

8903330000 80

- - D'une longueur excédant 24 m

8903331000 80

- - - pour la navigation maritime

8903339000 80

- - - autres

8903930000 10

- autres

8903930000 80

- - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m

8903931000 80

- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

8903939000 80

- - - autres

8903990000 80

- - autres

8903991000 80

- - - d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

8903999900 80

- - - autres