Numéro tarifaire Chapitre 90, Section 12

9001100000 80

- Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques

9001101000 80

- - Câbles conducteurs d'images

9001109000 80

- - autres

9001400000 80

- Verres de lunetterie en verre

9001402000 80

- - non correcteurs

9001404100 10

- - correcteurs

9001404100 20

- - - complètement ouvrés sur les deux faces

9001404100 80

- - - - unifocaux

9001404900 80

- - - - autres

9001408000 80

- - - autres

9001500000 80

- Verres de lunetterie en autres matières

9001502000 80

- - non correcteurs

9001504100 10

- - correcteurs

9001504100 20

- - - complètement ouvrés sur les deux faces

9001504100 80

- - - - unifocaux

9001504900 80

- - - - autres

9001508000 80

- - - autres

9002110000 10

- Objectifs

9002110000 80

- - pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

9003110000 10

- Montures

9003110000 80

- - en matières plastiques

9004100000 80

- Lunettes solaires

9004101000 80

- - avec verres travaillés optiquement

9004109100 10

- - autres

9004109100 80

- - - avec verres en matières plastiques

9004109900 80

- - - autres

9004900000 80

- autres

9004901000 80

- - avec verres en matières plastiques

9004909000 80

- - autres

9006530000 10

- autres appareils photographiques

9006530000 80

- - pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm

9006531000 80

- - - Appareils photographiques jetables

9006538000 80

- - - autres

9006610000 10

- Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie

9006610000 80

- - Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)

9006910000 10

- Parties et accessoires

9006910000 80

- - d'appareils photographiques

9007910000 10

- Parties et accessoires

9007910000 80

- - de caméras

9010900000 80

- Parties et accessoires

9010902000 80

- - des appareils et matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00

9010908000 80

- - autres

9011200000 80

- autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

9011201000 80

- - Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules

9011209000 80

- - autres

9013100000 80

- Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI

9013101000 80

- - Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI

9013109000 80

- - autres

9013900000 80

- Parties et accessoires

9013900500 80

- - de lunettes de visée pour armes et de périscopes

9013908000 80

- - autres

9014200000 80

- Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)

9014202000 80

- - Centrales inertielles

9014208000 80

- - autres

9015300000 80

- Niveaux

9015301000 80

- - électroniques

9015309000 80

- - autres

9015800000 80

- autres instruments et appareils

9015802000 80

- - de météorologie, d'hydrologie et de géophysique

9015804000 80

- - de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie

9015808000 80

- - autres

9016000000 80

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

9016001000 80

- Balances

9016009000 80

- Parties et accessoires

9017100000 80

- Tables et machines à dessiner, même automatiques

9017101000 80

- - Traceurs

9017109000 80

- - autres

9017200000 80

- autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

9017200500 80

- - Traceurs

9017201000 80

- - autres instruments de dessin

9017203900 80

- - Instruments de traçage

9017209000 80

- - Instruments de calcul

9017800000 80

- autres instruments

9017801000 80

- - Mètres et règles divisées

9017809000 80

- - autres

9018110000 10

- Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)

9018110000 80

- - Électrocardiographes

9018190000 80

- - autres

9018191000 80

- - - Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques

9018199000 80

- - - autres

9018310000 10

- Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires

9018310000 80

- - Seringues, avec ou sans aiguilles

9018311000 80

- - - en matières plastiques

9018319000 80

- - - autres

9018320000 80

- - Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures

9018321000 80

- - - Aiguilles tubulaires en métal

9018329000 80

- - - Aiguilles à sutures

9018410000 10

- autres instruments et appareils, pour l'art dentaire

9018410000 80

- - Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

9018490000 80

- - autres

9018491000 80

- - - Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires

9018499000 80

- - - autres

9018500000 80

- autres instruments et appareils d'ophtalmologie

9018501000 80

- - non optiques

9018509000 80

- - optiques

9018900000 80

- autres instruments et appareils

9018901000 80

- - Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

9018902000 80

- - Endoscopes

9018903000 80

- - Reins artificiels

9018904000 80

- - Appareils de diathermie

9018905000 80

- - Appareils de transfusion et de perfusion

9018906000 80

- - Instruments et appareils d'anesthésie

9018907500 80

- - Appareils pour la stimulation nerveuse

9018908400 80

- - autres

9019100000 80

- Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie

9019101000 80

- - Vibromasseurs électriques

9019109000 80

- - autres

9019200000 80

- Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9019201000 80

- - Appareils de ventilation mécanique, capables d'assurer une ventilation invasive

9019202000 80

- - Appareils de ventilation mécanique, non invasive

9019209000 80

- - Autres, y compris les parties et accessoires

9020000000 80

Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible

9020001000 80

- Masques à gaz

9020009000 80

- Autres, y compris les parties et accessoires

9021100000 80

- Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures

9021101000 80

- - Articles et appareils d'orthopédie

9021109000 80

- - Articles et appareils pour fractures

9021210000 10

- Articles et appareils de prothèse dentaire

9021210000 80

- - Dents artificielles

9021211000 80

- - - en matières plastiques

9021219000 80

- - - en autres matières

9021310000 10

- autres articles et appareils de prothèse

9021310000 80

- - Prothèses articulaires

9021390000 80

- - autres

9021391000 80

- - - Prothèses oculaires

9021399000 80

- - - autres

9021900000 80

- autres

9021901000 80

- - Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds

9021909000 80

- - autres

9022120000 10

- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

9022120000 80

- - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

9022210000 10

- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

9022210000 80

- - à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

9022900000 80

- autres, y compris les parties et accessoires

9022902000 80

- - parties et accessoires d'appareils à rayons X

9022908000 80

- - autres

9023000000 80

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

9023001000 80

- pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

9023008000 80

- autres

9024100000 80

- Machines et appareils d'essais des métaux

9024102000 80

- - universels et pour essais de traction

9024104000 80

- - d'essais de dureté

9024108000 80

- - autres

9025110000 10

- Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments

9025110000 80

- - à liquide, à lecture directe

9025112000 80

- - - médicaux ou vétérinaires

9025118000 80

- - - autres

9025800000 80

- autres instruments

9025802000 80

- - Baromètres, non combinés à d'autres instruments

9025804000 10

- - autres

9025804000 80

- - - électroniques

9025808000 80

- - - autres

9026100000 80

- pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

9026102100 10

- - électroniques

9026102100 80

- - - Débitmètres

9026102900 80

- - - autres

9026108100 10

- - autres

9026108100 80

- - - Débitmètres

9026108900 80

- - - autres

9026200000 80

- pour la mesure ou le contrôle de la pression

9026202000 80

- - électroniques

9026204000 10

- - autres

9026204000 80

- - - Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique

9026208000 80

- - - autres

9026800000 80

- autres instruments et appareils

9026802000 80

- - électroniques

9026808000 80

- - autres

9027100000 80

- Analyseurs de gaz ou de fumées

9027101000 80

- - électroniques

9027109000 80

- - autres

9027810000 10

- autres instruments et appareils

9027810000 80

- - Spectromètres de masse

9027890000 80

- - autres

9027891000 80

- - - Posemètres

9027893000 80

- - - pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité

9027899000 80

- - - autres

9028300000 80

- Compteurs d'électricité

9028301100 10

- - pour courant alternatif

9028301100 80

- - - monophasé

9028301900 80

- - - polyphasé

9028309000 80

- - autres

9028900000 80

- Parties et accessoires

9028901000 80

- - de compteurs d'électricité

9028909000 80

- - autres

9029200000 80

- Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

9029203100 10

- - Indicateurs de vitesse et tachymètres

9029203100 80

- - - Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres

9029203800 80

- - - autres

9029209000 80

- - Stroboscopes

9030310000 10

- autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)

9030310000 80

- - Multimètres, sans dispositif enregistreur

9030330000 80

- - autres, sans dispositif enregistreur

9030332000 80

- - - instruments pour la mesure de la résistance

9030337000 80

- - - autres

9030820000 10

- autres instruments et appareils

9030820000 80

- - pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

9031410000 10

- autres instruments et appareils optiques

9031410000 80

- - pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

9031490000 80

- - autres

9031491000 80

- - - Projecteurs de profils

9031499000 80

- - - autres

9031800000 80

- autres instruments, appareils et machines

9031802000 80

- - pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques

9031808000 80

- - autres

9032100000 80

- Thermostats

9032102000 80

- - électroniques

9032108000 80

- - autres

9032810000 10

- autres instruments et appareils

9032810000 80

- - hydrauliques ou pneumatiques

9033000000 80

Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90

9033001000 80

- Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)

9033009000 80

- autres