Numéro tarifaire Chapitre 95, Section 00
9503
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9503000000 80
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9503001000 80
- Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
9503002100 10
- Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires
9503002100 80
- - Poupées
9503002900 80
- - Parties et accessoires
9503003000 80
- Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
9503003500 10
- autres assortiments et jouets de construction
9503003500 80
- - en matière plastique
9503003900 80
- - en autres matières
9503004100 10
- Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
9503004100 80
- - rembourrés
9503004900 80
- - autres
9503005500 80
- Instruments et appareils de musique-jouets
9503006100 10
- Puzzles
9503006100 80
- - en bois
9503006900 80
- - autres
9503007000 80
- autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
9503007500 10
- autres jouets et modèles, à moteur
9503007500 80
- - en matière plastique
9503007900 80
- - en autres matières
9503008100 10
- autres
9503008100 80
- - Armes-jouets
9503008500 80
- - Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
9503008700 80
- - Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
9503009500 10
- - autres
9503009500 80
- - - en matière plastique
9503009900 80
- - - autres
9504
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
9504300000 80
- Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
9504301000 80
- - Jeux avec écran
9504302000 80
- - autres jeux
9504309000 80
- - Parties