Numéro tarifaire Chapitre 96, Section 11

9603210000 10

- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils

9603210000 80

- - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

9603290000 80

- - autres

9603293000 80

- - - Brosses à cheveux

9603298000 80

- - - autres

9603300000 80

- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

9603301000 80

- - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire

9603309000 80

- - Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

9603400000 80

- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o 9603 30); tampons et rouleaux à peindre

9603401000 80

- - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires

9603409000 80

- - Tampons et rouleaux à peindre

9603900000 80

- autres

9603901000 80

- - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur

9603909100 10

- - autres

9603909100 80

- - - Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux

9603909900 80

- - - autres

9606210000 10

- Boutons

9606210000 80

- - en matières plastiques, non recouverts de matières textiles

9607110000 10

- Fermetures à glissière

9607110000 80

- - avec agrafes en métaux communs

9607200000 80

- Parties

9607201000 80

- - en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)

9607209000 80

- - autres

9608100000 80

- Stylos et crayons à bille

9608101000 80

- - à encre liquide

9608109200 10

- - autres

9608109200 80

- - - avec cartouche remplaçable

9608109900 80

- - - autres

9608910000 10

- autres

9608910000 80

- - Plumes à écrire et becs pour plumes

9609100000 80

- Crayons à gaine

9609101000 80

- - avec mine de graphite

9609109000 80

- - autres

9609900000 80

- autres

9609901000 80

- - Pastels et fusains

9609909000 80

- - autres

9612100000 80

- Rubans encreurs

9612101000 80

- - en matière plastique

9612102000 80

- - en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines

9612108000 80

- - autres

9614000000 80

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9614001000 80

- Ébauchons de pipes, en bois ou en racines

9614009000 80

- autres

9615110000 10

- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires

9615110000 80

- - en caoutchouc durci ou en matières plastiques

9616100000 80

- Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

9616101000 80

- - Vaporisateurs de toilette

9616109000 80

- - Montures et têtes de montures

9619000000 80

Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières

9619003000 80

- en ouates de matières textiles

9619004000 10

- en autres matières textiles

9619004000 80

- - Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires

9619005000 80

- - Couches, langes et articles similaires

9619007100 10

- en autres matières

9619007100 20

- - Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires

9619007100 80

- - - Serviettes hygiéniques

9619007500 80

- - - Tampons hygiéniques

9619007900 80

- - - autres

9619008100 10

- - Couches, langes et articles similaires

9619008100 80

- - - Couches et langes pour bébés

9619008900 80

- - - autres (articles pour l'incontinence, par exemple)

9620000000 80

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

9620001000 80

- des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90

9620009100 10

- autres

9620009100 80

- - en matières plastiques ou en aluminium

9620009900 80

- - autres