Numéro tarifaire Chapitre 23, Section 06

2306410000 10

- de graines de navette ou de colza

2306410000 80

- - de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

2306900000 80

- autres

2306900500 80

- - de germes de maïs

2306901100 10

- - autres

2306901100 20

- - - Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive

2306901100 80

- - - - ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %

2306901900 80

- - - - ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %

2306909000 80

- - - autres