Numéro tarifaire Chapitre 23, Section 08
2302
de maïs
2302
de froment
2302300000 80
- de froment
2302301000 80
- - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302309000 80
- - autres
2302
d'autres céréales
2302400000 80
- d'autres céréales
2302400200 10
- - de riz
2302400200 80
- - - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302400800 80
- - - autres
2302401000 10
- - autres
2302401000 80
- - - dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302409000 80
- - - autres
2303
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
2303100000 80
- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
2303101100 10
- - Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
2303101100 80
- - - supérieure à 40 % en poids
2303101900 80
- - - inférieure ou égale à 40 % en poids
2303109000 80
- - autres
2303
Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
2306
de graines de navette ou de colza
2306
autres
2306900000 80
- autres
2306900500 80
- - de germes de maïs
2306901100 10
- - autres
2306901100 20
- - - Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
2306901100 80
- - - - ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
2306901900 80
- - - - ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
2306909000 80
- - - autres
2307
Lies de vin; tartre brut
2308
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
2308000000 80
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
2308001100 10
- Marcs de raisins
2308001100 80
- - ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
2308001900 80
- - autres
2308004000 80
- Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
2308009000 80
- autres
2309
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309100000 80
- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309101100 10
- - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
2309101100 20
- - - contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
2309101100 30
- - - - ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309101100 80
- - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309101300 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309101500 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309101900 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309103100 10
- - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309103100 80
- - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309103300 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309103900 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309105100 10
- - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309105100 80
- - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309105300 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309105900 80
- - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309107000 80
- - - ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309109000 80
- - autres
2309
autres
2309900000 80
- autres
2309901000 80
- - Produits dits solubles de poissons ou de mammifères marins
2309902000 80
- - Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
2309903100 10
- - autres, y compris les prémélanges
2309903100 20
- - - contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
2309903100 30
- - - - contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
2309903100 40
- - - - - ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309903100 80
- - - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309903300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309903500 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309903900 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309904100 10
- - - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309904100 80
- - - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309904300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309904900 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309905100 10
- - - - - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309905100 80
- - - - - - ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309905300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309905900 80
- - - - - - d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309907000 80
- - - - ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309909100 10
- - - autres
2309909100 80
- - - - Pulpes de betteraves mélassées
2309909600 80
- - - - autres