Numéro tarifaire Chapitre 27, Section 08
2701
Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
2701
Houille bitumineuse
2704
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
2707
autres
2707
autres
2707990000 80
- - autres
2707991100 10
- - - Huiles brutes
2707991100 80
- - - - Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C
2707991900 80
- - - - autres
2707992000 80
- - - Têtes sulfurées; anthracène
2707995000 80
- - - Produits basiques
2707998000 80
- - - Phénols
2707999100 10
- - - autres
2707999100 80
- - - - destinés à la fabrication des produits du n$o 2803
2707999900 80
- - - - autres
2709
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
2710120000 10
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
2710120000 80
- - Huiles légères et préparations
2710121100 80
- - - destinées à subir un traitement défini
2710121500 80
- - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 12 11
2710122100 10
- - - destinées à d'autres usages
2710122100 20
- - - - Essences spéciales
2710122100 80
- - - - - White spirit
2710122500 80
- - - - - autres
2710123100 10
- - - - autres
2710123100 20
- - - - - Essences pour moteur
2710123100 80
- - - - - - Essences d'aviation
2710124100 10
- - - - - - autres, d'une teneur en plomb
2710124100 20
- - - - - - - n'excédant pas 0,013 g par l
2710124100 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
2710124500 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
2710124900 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
2710125000 80
- - - - - - - excédant 0,013 g par l
2710127000 80
- - - - - Carburéacteurs, type essence
2710129000 80
- - - - - autres huiles légères
2710
autres
2710190000 80
- - autres
2710191100 10
- - - Huiles moyennes
2710191100 80
- - - - destinées à subir un traitement défini
2710191500 80
- - - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11
2710192100 10
- - - - destinées à d'autres usages
2710192100 20
- - - - - Pétrole lampant
2710192100 80
- - - - - - Carburéacteurs
2710192500 80
- - - - - - autre
2710192900 80
- - - - - autres
2710193100 10
- - - Huiles lourdes
2710193100 20
- - - - Gazole
2710193100 80
- - - - - destiné à subir un traitement défini
2710193500 80
- - - - - destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31
2710194300 10
- - - - - destiné à d'autres usages
2710194300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
2710194600 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
2710194700 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
2710194800 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
2710195100 10
- - - - Fuel oils
2710195100 80
- - - - - destinés à subir un traitement défini
2710195500 80
- - - - - destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51
2710196200 10
- - - - - destinés à d'autres usages
2710196200 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
2710196600 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 %
2710196700 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
2710197100 10
- - - - Huiles lubrifiantes et autres huiles
2710197100 80
- - - - - destinées à subir un traitement défini
2710197500 80
- - - - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71
2710198100 10
- - - - - destinées à d'autres usages
2710198100 80
- - - - - - Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
2710198300 80
- - - - - - Huiles hydrauliques
2710198500 80
- - - - - - Huiles blanches, paraffine liquide
2710198700 80
- - - - - - Huiles pour engrenages
2710199100 80
- - - - - - Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
2710199300 80
- - - - - - Huiles isolantes
2710199900 80
- - - - - - autres huiles lubrifiantes et autres huiles
2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
2710200000 80
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
2710201100 10
- - Gazole
2710201100 80
- - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
2710201600 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 %
2710201900 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
2710203200 10
- - Fuel oils
2710203200 80
- - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 %
2710203800 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
2710209000 80
- - autres huiles
2710
Déchets d'huiles
2711
liquéfiés
2711
Propane
2711120000 80
- - Propane
2711121100 10
- - - Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
2711121100 80
- - - - destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
2711121900 80
- - - - destiné à d'autres usages
2711129100 10
- - - autre
2711129100 80
- - - - destiné à subir un traitement défini
2711129300 80
- - - - destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91
2711129400 10
- - - - destiné à d'autres usages
2711129400 80
- - - - - d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %
2711129700 80
- - - - - autres
2711
Butanes
2711130000 80
- - Butanes
2711131000 80
- - - destinés à subir un traitement défini
2711133000 80
- - - destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10
2711139100 10
- - - destinés à d'autres usages
2711139100 80
- - - - d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %
2711139700 80
- - - - autres
2711
à l'état gazeux
2712
Vaseline
2712
Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
2712
autres
2712900000 80
- autres
2712901100 10
- - Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
2712901100 80
- - - brutes
2712901900 80
- - - autres
2712903100 10
- - autres
2712903100 20
- - - bruts
2712903100 80
- - - - destinés à subir un traitement défini
2712903300 80
- - - - destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2712 90 31
2712903900 80
- - - - destinés à d'autres usages
2712909100 10
- - - autres
2712909100 80
- - - - Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone
2712909900 80
- - - - autres