Numéro tarifaire Chapitre 29, Section 14
2901
I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2901
non saturés
2902
cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
2902
Xylènes
2903
Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
2903
Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
2903
Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques
2903
autres
2903
Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques
2903
Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques
2903
autres
2903
Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
2903
Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
2903760000 80
- - Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
2903761000 80
- - - Bromochlorodifluorométhane (halon-1211)
2903762000 80
- - - Bromotrifluorométhane (halon-1301)
2903769000 80
- - - Dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
2903
Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore
2903
Autres
2903
Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
2903
autres
2903
Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
2903
autres
2904
Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle
2904
autres
2905
II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2905
Monoalcools saturés
2905
autres butanols
2905
Octanol (alcool octylique) et ses isomères
2905
Monoalcools non saturés
2905
autres
2905
Diols
2905
autres
2905390000 80
- - autres
2905392000 80
- - - Butane-1,3-diol
2905392600 10
- - - Butane-1,4-diol
2905392600 80
- - - - Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
2905392800 80
- - - - autres
2905393000 80
- - - 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
2905399500 80
- - - autres
2905
autres polyalcools
2905
D-Glucitol (sorbitol)
2905440000 80
- - D-Glucitol (sorbitol)
2905441100 10
- - - en solution aqueuse
2905441100 80
- - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
2905441900 80
- - - - autre
2905449100 10
- - - autre
2905449100 80
- - - - contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
2905449900 80
- - - - autre
2905
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
2905
autres
2906
cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
2906
Stérols et inositols
2906
aromatiques
2907
III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2907
Monophénols
2907
Naphtols et leurs sels
2907
autres
2907
Polyphénols; phénols-alcools
2908
Dérivés seulement halogénés et leurs sels
2908
autres
2909
IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D'ACÉTALS ET D'HÉMI-ACÉTALS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2909000000 10
IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D'ACÉTALS ET D'HÉMI-ACÉTALS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2909000000 80
Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909
Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909
autres
2909
Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909300000 80
- Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909301000 80
- - Éther diphénylique (oxyde de diphényle)
2909303100 10
- - Dérivés halogénés uniquement avec du brome
2909303100 80
- - - Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène
2909303500 80
- - - 1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
2909303800 80
- - - autres
2909309000 80
- - autres
2909
Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909
autres
2909
Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2912
V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
2912
Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2912
Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2912
Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
2914
VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE
2914
Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2914
autres
2914
Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2914
Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2914
Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
2914
Quinones
2914
autres
2914
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2915
VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2915000000 10
VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2915000000 80
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2915
Acide formique, ses sels et ses esters
2915
Acide acétique et ses sels; anhydride acétique
2915
Esters de l'acide acétique
2915
Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
2915600000 80
- Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
2915601100 10
- - Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters
2915601100 80
- - - Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
2915601900 80
- - - autres
2915609000 80
- - Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
2915
Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
2915
autres
2916
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2916
autres
2916
Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2916
autres
2917
Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2917
Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
2917
autres
2917
Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2917
autres
2917390000 80
- - autres
2917392000 80
- - - Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium
2917393500 80
- - - Bis(2-éthylhexyle) benzène-1,4-dicarboxylate (DOTP)
2917398500 80
- - - autres
2918
Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2918
autres
2918
Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2918
autres
2918
autres
2919
VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2920
Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2920
Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2920
autres
2921
IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
2921
Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921
autres
2921
Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921
Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
2921
Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921
Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921510000 10
- Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921510000 80
- - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits
2921511100 10
- - - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits
2921511100 80
- - - - m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant: - 1 % ou moins en poids d'eau, - 200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et - 450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine
2921511900 80
- - - - autres
2921519000 80
- - - autres
2921
autres
2922
Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits
2922
Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits
2922
Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
2922
Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits
2922
autres
2924
Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
2924
Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
2924
autres
2925
Imides et leurs dérivés; sels de ces produits
2925
autres
2925
Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
2926
autres
2928
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
2930
X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES
2930
Méthionine
2930
autres
2930900000 80
- autres
2930901300 80
- - Cystéine et cystine
2930901600 80
- - Dérivés de la cystéine ou de la cystine
2930903000 80
- - Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique
2930904000 80
- - Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2′-thiodiéthyle
2930905000 80
- - Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine
2930909800 80
- - autres
2931
Dérivés organo-phosphoriques non halogénés
2931
autres
2931490000 80
- - autres
2931491000 80
- - - Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
2931492000 80
- - - Méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle
2931493000 80
- - - Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
2931494000 80
- - - Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits
2931499000 80
- - - autres
2931
Dérivés organo-phosphoriques halogénés
2931
autres
2932
Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé
2932
Lactones
2932200000 80
- Lactones
2932201000 80
- - Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3′-Chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-Éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
2932202000 80
- - gamma-Butyrolactone
2932209000 80
- - autres
2932
autres
2933
Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
2933
autres
2933
Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé
2933
autres
2933
Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé
2933
autres
2933390000 80
- - autres
2933391000 80
- - - Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)
2933392000 80
- - - 2,3,5,6-Tétrachloropyridine
2933392500 80
- - - Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique
2933393500 80
- - - 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium
2933394000 80
- - - 3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle
2933394500 80
- - - 3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine
2933395000 80
- - - Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)
2933395500 80
- - - 4-Méthylpyridine
2933399900 80
- - - autres
2933
Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2933
autres
2933
Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine
2933
Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits
2933530000 80
- - Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits
2933531000 80
- - - Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs sels
2933539000 80
- - - autres
2933
autres
2933
Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé
2933
autres
2933690000 80
- - autres
2933691000 80
- - - Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)
2933694000 80
- - - Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol
2933698000 80
- - - autres
2933
Lactames
2933
autres
2933910000 10
- autres
2933910000 80
- - Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits
2933911000 80
- - - Chlordiazépoxide (DCI)
2933919000 80
- - - autres
2933
autres
2933990000 80
- - autres
2933992000 80
- - - Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM)
2933995000 80
- - - 2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol
2933998000 80
- - - autres
2934
Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2934
Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2934
autres
2934910000 10
- autres
2934910000 80
- - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
2934
autres
2934990000 80
- - autres
2934996000 80
- - - Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
2934999000 80
- - - autres
2935
autres
2936
XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES
2936
Vitamines et leurs dérivés, non mélangés
2937
Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels
2937
Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels
2938
XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
2938
autres
2939
Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
2939110000 10
- Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
2939110000 80
- - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits