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Numéro tarifaire Chapitre 29, Section 17

2901
I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2901
non saturés

2902
cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

2902
Xylènes

2903
Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques

2903
Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques

2903
Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques

2903
autres

2903
Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques

2903
Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques

2903
autres

2903
Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents

2903
Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

2903
Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore

2903
Autres

2903
Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

2903
autres

2903
Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques

2903
autres

2904
Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle

2904
autres

2905
II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2905
Monoalcools saturés

2905
autres butanols

2905
Octanol (alcool octylique) et ses isomères

2905
Monoalcools non saturés

2905
autres

2905
Diols

2905
autres

2905
autres polyalcools

2905
D-Glucitol (sorbitol)

2905
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques

2905
autres

2906
cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

2906
Stérols et inositols

2906
aromatiques

2907
III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2907
Monophénols

2907
Naphtols et leurs sels

2907
autres

2907
Polyphénols; phénols-alcools

2908
Dérivés seulement halogénés et leurs sels

2908
autres

2909
IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D'ACÉTALS ET D'HÉMI-ACÉTALS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2909
Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909
autres

2909
Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909
Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909
autres

2909
Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2912
V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE

2912
Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées

2912
Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées

2912
Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées

2914
VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE

2914
Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées

2914
autres

2914
Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées

2914
Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées

2914
Cétones-alcools et cétones-aldéhydes

2914
Quinones

2914
autres

2914
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2915
VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2915
Acide formique, ses sels et ses esters

2915
Acide acétique et ses sels; anhydride acétique

2915
Esters de l'acide acétique

2915
Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

2915
Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

2915
autres

2916
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2916
autres

2916
Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2916
autres

2917
Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2917
Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters

2917
autres

2917
Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2917
autres

2918
Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2918
autres

2918
Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2918
autres

2918
autres

2919
VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2920
Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2920
Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2920
autres

2921
IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES

2921
Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921
autres

2921
Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921
Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits

2921
Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921
Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits

2921
autres

2922
Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits

2922
Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits

2922
Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits

2922
Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits

2922
autres

2924
Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

2924
Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

2924
autres

2925
Imides et leurs dérivés; sels de ces produits

2925
autres

2925
Imines et leurs dérivés; sels de ces produits

2926
autres

2928
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

2930
X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES

2930
Méthionine

2930
autres

2931
Dérivés organo-phosphoriques non halogénés

2931
autres

2931
Dérivés organo-phosphoriques halogénés

2931
autres

2932
Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé

2932
Lactones

2932
autres

2933
Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé

2933
autres

2933
Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé

2933
autres

2933
Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé

2933
autres

2933
Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2933
autres

2933
Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine

2933
Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits

2933
autres

2933
Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé

2933
autres

2933
Lactames

2933
autres

2933
autres

2934
Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2934
Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2934
autres

2934
autres

2935
autres

2936
XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES

2936
Vitamines et leurs dérivés, non mélangés

2937
Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels

2937
Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels

2938
XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS

2938
autres

2939
Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits

2939
Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits

2939
Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits

2939
Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits

2939
autres, d'origine végétale

2939
autres

2940
XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES

2941
Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits