Numéro tarifaire Chapitre 48
4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n$o$s 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
4802000000 80
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n$o$s 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
4802100000 80
- Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
4802200000 80
- Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
4802400000 80
- Papiers supports pour papiers peints
4802401000 80
- - sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802409000 80
- - autres
4802540000 10
- autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802540000 80
- - d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
4802550000 80
- - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
4802551500 80
- - - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
4802552500 80
- - - d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
4802553000 80
- - - d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
4802559000 80
- - - d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
4802560000 80
- - d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802562000 80
- - - dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
4802568000 80
- - - autres
4802570000 80
- - autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
4802580000 80
- - d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4802581000 80
- - - en rouleaux
4802589000 80
- - - autres
4802610000 10
- autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
4802610000 80
- - en rouleaux
4802611500 80
- - - d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
4802618000 80
- - - autres
4802620000 80
- - en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802690000 80
- - autres
4803
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
4803000000 80
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
4803001000 80
- Ouate de cellulose
4803003100 10
- Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites tissue, d'un poids, par pli, au mètre carré
4803003100 80
- - n'excédant pas 25 g
4803003900 80
- - excédant 25 g
4803009000 80
- autres
4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n$o$s 4802 ou 4803
4804000000 80
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n$o$s 4802 ou 4803
4804110000 10
- Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
4804110000 80
- - écrus
4804111100 10
- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804111100 80
- - - - d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
4804111500 80
- - - - d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
4804111900 80
- - - - d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
4804119000 80
- - - autres
4804190000 80
- - autres
4804191200 10
- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804191200 20
- - - - composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
4804191200 80
- - - - - inférieur à 175 g
4804191900 80
- - - - - égal ou supérieur à 175 g
4804193000 80
- - - - autres
4804199000 80
- - - autres
4804210000 10
- Papiers kraft pour sacs de grande contenance
4804210000 80
- - écrus
4804211000 80
- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804219000 80
- - - autres
4804290000 80
- - autres
4804291000 80
- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804299000 80
- - - autres
4804310000 10
- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4804310000 80
- - écrus
4804315100 10
- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804315100 80
- - - - servant d'isolant pour des usages électrotechniques
4804315800 80
- - - - autres
4804318000 80
- - - autres
4804390000 80
- - autres
4804395100 10
- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804395100 80
- - - - blanchis uniformément dans la masse
4804395800 80
- - - - autres
4804398000 80
- - - autres
4804410000 10
- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
4804410000 80
- - écrus
4804419100 80
- - - Papiers et cartons, dits saturating kraft
4804419800 80
- - - autres
4804420000 80
- - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804490000 80
- - autres
4804510000 10
- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
4804510000 80
- - écrus
4804520000 80
- - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804590000 80
- - autres
4804591000 80
- - - dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804599000 80
- - - autres
4805
Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
4805000000 80
Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
4805110000 10
- Papier pour cannelure
4805110000 80
- - Papier mi-chimique pour cannelure
4805120000 80
- - Papier paille pour cannelure
4805190000 80
- - autres
4805191000 80
- - - Wellenstoff
4805199000 80
- - - autres
4805240000 10
- Testliner (fibres récupérées)
4805240000 80
- - d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805250000 80
- - d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4805300000 80
- Papier sulfite d'emballage
4805400000 80
- Papier et carton filtre
4805500000 80
- Papier et carton feutre, papier et carton laineux
4805910000 10
- autres
4805910000 80
- - d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805920000 80
- - d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
4805930000 80
- - d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
4805932000 80
- - - à base de papiers recyclés
4805938000 80
- - - autres
4806
Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
4806000000 80
Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
4806100000 80
- Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
4806200000 80
- Papiers ingraissables (greaseproof)
4806300000 80
- Papiers-calques
4806400000 80
- Papier dit cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides
4806401000 80
- - Papier dit cristal
4806409000 80
- - autres
4807
Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
4808
Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n$o 4803
4808000000 80
Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n$o 4803
4808100000 80
- Papiers et cartons ondulés, même perforés
4808400000 80
- Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
4808900000 80
- autres
4809
Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
4810000000 80
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
4810130000 10
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4810130000 80
- - en rouleaux
4810140000 80
- - en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4810190000 80
- - autres
4810220000 10
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
4810220000 80
- - Papier couché léger, dit LWC
4810290000 80
- - autres
4810293000 80
- - - en rouleaux
4810298000 80
- - - autres
4810310000 10
- Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4810310000 80
- - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4810320000 80
- - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4810321000 80
- - - couchés ou enduits de kaolin
4810329000 80
- - - autres
4810390000 80
- - autres
4810920000 10
- autres papiers et cartons
4810920000 80
- - multicouches
4810921000 80
- - - dont chaque couche est blanchie
4810923000 80
- - - dont une seule couche extérieure est blanchie
4810929000 80
- - - autres
4810990000 80
- - autres
4810991000 80
- - - de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
4810998000 80
- - - autres
4811
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n$o$s 4803, 4809 ou 4810
4811000000 80
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n$o$s 4803, 4809 ou 4810
4811100000 80
- Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
4811410000 10
- Papiers et cartons gommés ou adhésifs
4811410000 80
- - auto-adhésifs
4811412000 80
- - - d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
4811419000 80
- - - autres
4811490000 80
- - autres
4811510000 10
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
4811510000 80
- - blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4811590000 80
- - autres
4811600000 80
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
4811900000 80
- autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
4813
Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
4813000000 80
Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
4813100000 80
- en cahiers ou en tubes
4813200000 80
- en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
4813900000 80
- autres
4813901000 80
- - en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm
4813909000 80
- - autres
4814
Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
4814000000 80
Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
4814200000 80
- Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
4814900000 80
- autres
4814901000 80
- - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
4814907000 80
- - autres
4816
Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n$o 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
4817
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4817000000 80
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4817100000 80
- Enveloppes
4817200000 80
- Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
4817300000 80
- Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4818000000 80
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4818100000 80
- Papier hygiénique
4818101000 80
- - d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
4818109000 80
- - d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
4818200000 80
- Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
4818201000 80
- - Mouchoirs et serviettes à démaquiller
4818209100 10
- - Essuie-mains
4818209100 80
- - - en rouleaux
4818209900 80
- - - autres
4818300000 80
- Nappes et serviettes de table
4818500000 80
- Vêtements et accessoires du vêtement
4818900000 80
- autres
4818901000 80
- - Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
4818909000 80
- - autres
4819
Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4819000000 80
Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4819100000 80
- Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
4819200000 80
- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
4819300000 80
- Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
4819400000 80
- autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
4819500000 80
- autres emballages, y compris les pochettes pour disques
4819600000 80
- Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4820
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
4820000000 80
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
4820100000 80
- Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
4820101000 80
- - Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
4820103000 80
- - Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
4820105000 80
- - Agendas
4820109000 80
- - autres
4820200000 80
- Cahiers
4820300000 80
- Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
4820400000 80
- Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
4820500000 80
- Albums pour échantillonnages ou pour collections
4820900000 80
- autres
4821
Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
4822
Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
4823
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4823000000 80
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4823200000 80
- Papier et carton-filtre
4823400000 80
- Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
4823610000 10
- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
4823610000 80
- - en bambou
4823690000 80
- - autres
4823691000 80
- - - Plateaux, plats et assiettes
4823699000 80
- - - autres
4823700000 80
- Articles moulés ou pressés en pâte à papier
4823701000 80
- - Emballages alvéolaires pour œufs
4823709000 80
- - autres
4823900000 80
- autres
4823904000 80
- - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4823908500 80
- - autres