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Numéro tarifaire 8501000000 80 - Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8501000000 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine Début Droit / Impôt Légal
1011
ERGA OMNES 1011
01/01/2008
NAR
Regulation 2658/87
Unité supplémentaire 109
BA
Bosnia and Herzegovina BA
01/01/2009
0.000 %
Decision 0474/08
Préférence tarifaire 142
MK
North Macedonia MK
01/01/2009
0.000 %
Decision 0239/04
Préférence tarifaire 142
AL
Albania AL
01/04/2009
0.000 %
Decision 0332/09
Préférence tarifaire 142
XS
Serbia XS
01/02/2010
0.000 %
Decision 0036/10
Préférence tarifaire 142
ME
Montenegro ME
01/05/2010
0.000 %
Decision 0224/10
Préférence tarifaire 142
KR
Korea, Republic of (South Korea) KR
01/07/2011
0.000 %
Decision 0265/11
Préférence tarifaire 142
PE
Peru PE
01/03/2013
0.000 %
Decision 0735/12
Préférence tarifaire 142
2200
Central America 2200
01/08/2013
0.000 %
Decision 0734/12
Préférence tarifaire 142
UA
Ukraine UA
01/01/2016
0.000 %
Decision 0295/14
Préférence tarifaire 142
XK
Kosovo XK
01/04/2016
0.000 %
Decision 0342/16
Préférence tarifaire 142
1006
EU-Canada agreement: re-imported goods 1006
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
CA
Canada CA
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
1011
ERGA OMNES 1011
01/11/2018
0.000 %
Regulation 1517/18
Suspension tarifaire de la conformité aérienne 119
SG
Singapore SG
21/11/2019
0.000 %
Decision 1875/19
Préférence tarifaire 142
VN
Viet Nam VN
01/08/2020
0.000 %
Decision 0753/20
Préférence tarifaire 142
RU
Russian Federation RU
17/12/2022
08/01/2023
Cond: Y cert: L-142 (29):; Y cert: L-143 (29):; Y cert: Y-850 (29):; Y (09):
Regulation 2474/22
Contrôle à l'importation 762
2020
GSP - General arrangements 2020
01/01/2023
0.000 %
Regulation 0978/12
Préférence tarifaire 142

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8501000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes" est 8501000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes".

Structure du HS-Code

85
Chapitre
01
Titre
00
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

2. Titre

Arborescence HS-Code

8500000000 80

Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

8501340010 80

- - - Machines génératrices destinées à des aéronefs civils

8501340099 80

- - - autres

8501000000 80

Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes

8501100000 80

- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W

8501101000 80

- - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W

8501101010 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501101020 80

- - - Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant: - une longueur, axe non compris, de 24 mm(+/- 0,3), - un diamètre de 49,3 mm (+/- 0,3), - une tension nominale de 220 V ou plus mais n'excédant pas 240 V en courant alternatif, - une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n'excédant pas 60 Hz, - une puissance d'entrée n'excédant pas 4 W, - une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8 tr/min, - un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm

8501101030 80

- - - Moteurs pour pompes à air présentant les caractéristiques suivantes: -une tension de fonctionnement de 9 V en courant continu ou plus, mais n'excédant pas 24 V en courant continu -une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °C mais n'excédant pas 80 °C, -une puissance n'excédant pas 18 W,  utilisés pour la fabrication de systèmes de support pneumatique et de ventilation pour sièges automobiles

8501101040 80

- - - Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance n'excédant pas 18 W, -biphasé, -un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase, -une tension nominale inférieure ou égale à 20 V, -avec ou sans arbre fileté utilisé dans la fabrication d'imprimantes 3D

8501101050 80

- - - Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

8501400000 80

- autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8501402000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501101060 80

- - - Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant : -un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

8501101090 80

- - - autres

8501109100 10

- - autres

8501109100 80

- - - Moteurs universels

8501109110 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109190 80

- - - - autres

8501109300 80

- - - Moteurs à courant alternatif

8501109310 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109390 80

- - - - autres

8501109900 80

- - - Moteurs à courant continu

8501109910 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109920 10

- - - - autres

8501109920 80

- - - - - Moteur à axe de vis sans fin destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente et d'un engrenage à vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais ne dépassant pas 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

8501109930 80

- - - - - Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

8501109940 80

- - - - - Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant : -un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

8501109950 80

- - - - - Moteur électrique (CC) à hauteur d'alimentation réglable caractérisé par : -une puissance mécanique de sortie nominale n'excédant pas 35 W, -un mécanisme d'intégration dans le cadre d'une longueur de 156 mm, une hauteur de 59 mm, une épaisseur de 36 mm et un poids de 500 g, -un couple de décrochage de 45 Nm et un couple final de 200 Nm, -un courant maximal de 15 A, -une vitesse à vide de 7 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 10 tr/min, -une vitesse de rotation de 4 000 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 5 600 tr/min, -un niveau sonore maximal de 42 dB(A), -un jeu angulaire maximal pouvant atteindre 3 degrés, et -un module de pignon à 8 dents, -destiné à la fabrication de composants automobiles de sièges de voiture

8501109956 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 7 000 tours/minute (à vide), - d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), - d'une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A), - dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, - équipé d'un pignon de raccordement, - équipé d'une interface de fixation mécanique, - équipé de 2 broches de connexions électriques, - dont le couple maximum est de 100 Nm

8501109958 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/minute (à vide), - d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), - d'une puissance maximale inférieure à 20 W, - dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, - équipé d'une vis sans fin, - équipé d'une interface de fixation mécanique, - équipé de 2 broches de connexions électriques, - dont le couple maximum est de 75 Nm

8501109960 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu'à 6 500 tours/mn à vide, - d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu destiné à la fabrication de friteuse électrique

8501109964 80

- - - - - Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne RGE: -avec un indice de protection standard IP69, -avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide, -avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1), -dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas 165 °C, -équipé ou non d'un pignon de raccordement, -avec ou sans fiche moteur, -avec ou sans bride, -d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise), -d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon)

8501109965 80

- - - - - Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs: - avec un moteur à courant continu, - avec un système de vitesse intégré, - générant une force de traction d'au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140°C, - générant une force de traction d'au moins 250 N dans chacune de ses positions, - ayant un battement effectif de 15 mm mais n'excédant pas 25 mm, - avec ou sans interface de diagnostic embarqué

8501402010 80

- - - d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils

8501109970 80

- - - - - Moteur pas à pas à courant continu, - à enroulement à deux phases, - dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V, - dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °C à + 105 °C, - éventuellement avec pignon de raccordement, - avec ou sans fiche moteur

8501109975 80

- - - - - Moteur à courant continu à excitation permanente - à enroulement à plusieurs phases - d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n'excédant pas 35 mm - d'une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 12 000 tr/min - d'une tension d'alimentation supérieure ou égale à 8V mais n'excédant pas 27 V

8501109979 80

- - - - - Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d’un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20°C à + 70°C

8501109980 80

- - - - - Moteur pas à pas à courant continu, - à angle de pas de 7,5° (±0,5°), - dont le moment de renversement est, à 25°C, supérieur ou égal à 25mNm, - d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), - à enroulement à deux phases et - dont la tension nominale est 10,5V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0V

8501109990 80

- - - - - autres

8501200000 80

- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W

8501200010 80

- - d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501200020 80

- - d'une puissance inférieure à 750 W ou excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501200040 80

- - Moteur universel CA/CC : -d'une puissance nominale de 50 W mais n'excédant pas 1,2 kW, -avec une tension d'alimentation de 230 V, -muni ou non d'un frein moteur, -assemblé ou non à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier, -équipé ou non d'une commande/d'un interrupteur de moteur connecté par un câble, et -équipé ou non d'un ventilateur, destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon ou des appareils électroménagers

8501200050 80

- - Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 000 W -avec un stator dont la section transversale est de 93 mm ou plus mais n'excède pas 103 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers

8501200060 80

- - Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 000 W -avec un stator dont la section transversale est de 65 mm ou plus mais n'excède pas 75 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers

8501200070 80

- - Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 700 W -avec un stator dont la section transversale est de 49 mm ou plus mais n'excède pas 59 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers

8501200090 80

- - autres

8501310000 10

- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques

8501310000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501310010 80

- - - Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

8501310020 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501310045 10

- - - autres

8501310045 80

- - - - Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: - diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm, - vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min, - développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C, - tension d'alimentation de 12 V, - couple n'excédant pas 5,67 Nm, - équipé d'un capteur de couple magnétique, - avec relais électronique de mise à la terre, - destiné à être utilisé avec un module de servocommande

8501310047 80

- - - - Moteur destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles : -avec un arbre de sortie sur les deux faces du moteur, -constitué d'un moteur à courant continu à excitation permanente, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 120 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures

8501310050 80

- - - - Moteurs à courant continu sans balai : - d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, - présentant une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V, - développant à 20 °C une puissance minimale comprise entre 300 et 750 W, - développant à 20 °C un couple compris entre 2,00 et 7,00 Nm, - atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100 tr/min, - avec ou sans poulie, - avec ou sans capteur/contrôleur électronique de direction

8501402020 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501310055 80

- - - - Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, -une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, -une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, -une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400 W, -une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, -une efficacité maximale de 50 % ou plus destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon

8501310058 80

- - - - Moteur à courant continu à excitation permanente présentant : -un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise, -une vitesse de rotation n'excédant pas 15 000 tr/min, -une puissance de 45 W ou plus, mais n'excédant pas 400 W, et -une tension d'alimentation de 9 V ou plus mais n'excédant pas 50 V, -avec ou sans enroulement à plusieurs phases, -avec ou sans disque menant, -avec ou sans carter, -avec ou sans ventilateur, -avec ou sans bouchon, -avec ou sans planétaire, -avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation, -avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall, -avec ou sans bride de fixation

8501310063 80

- - - - Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes : -un régime spécifié de 4 100 tr/min maximum, -une puissance minimale de 400 W mais n'excédant pas 1,3 kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750 W mais n'excédant pas 1,55 kW (à 36 V), -un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8, -des aimants superficiels, -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie, -avec ou sans capteur de position du rotor

8501310068 80

- - - - Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant : -une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm, utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles

8501310080 80

- - - - Actionneur électronique : - constitué d’un moteur à courant continu d’une puissance inférieure à 600 W, - destiné à fonctionner avec une tension d’alimentation comprise entre 12 V et 48 V, - muni d’un connecteur moteur (enfichable), - muni d’un capteur de position sans contact, - intégré dans un boîtier rectangulaire d’une largeur inférieure à 100 mm et d’une longueur inférieure à 150 mm, muni d’un réducteur et d’un levier fixés à l’arbre d’entraînement du moteur, ou - intégré dans un boîtier cylindrique fileté, d’une longueur inférieure à 150 mm et d’un diamètre inférieur à 100 mm, incorporé dans le rotor du moteur pour le mouvement linéaire de la tige de commande intégrée

8501310099 80

- - - - autres

8501320000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501320010 80

- - - destinés à des aéronefs civils

8501320040 10

- - - autres

8501320040 80

- - - - Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, -une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, -une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, -une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400 W, -une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, -une efficacité maximale de 50 % ou plus destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon

8501320065 80

- - - - Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes : -un régime spécifié de 4 100 tr/min maximum, -une puissance minimale de 400 W mais n'excédant pas 1,3 kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750 W mais n'excédant pas 1,55 kW (à 36 V), -un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8, -des aimants superficiels, -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie, -avec ou sans capteur de position du rotor

8501320099 80

- - - - autres

8501330000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501330010 80

- - - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

8501330020 80

- - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501330030 80

- - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: - un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, - avec ou sans électronique de puissance

8501330099 80

- - - autres

8501340000 80

- - d'une puissance excédant 375 kW

8501402035 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 150 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 280 W mais n'excédant pas 350 W, -d'un diamètre extérieur de 145 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, hors connecteur de gousset et poulie -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 2 680 tr/min mais n'excédant pas 3 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg mais n'excédant pas 4,6 kg, -avec poulies, axe et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

8501402045 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg, -avec poulie et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

8501402050 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n'excédant pas 370 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

8501402055 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids n'excédant pas 4,4 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

8501402060 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,   -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 550 W mais n'excédant pas 600 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 1 000 W, -d'un diamètre extérieur supérieur à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 16 000 tr/min mais n'excédant pas 18 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 3,4 kg mais n'excédant pas 3,7 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

8501402065 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - présentant un diamètre extérieur égal ou supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais n’excédant pas 135 mm (± 0,2 mm), - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques

8501402080 80

- - - autres

8501408000 80

- - d'une puissance excédant 750 W

8501408010 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501408020 80

- - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501408050 80

- - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: - un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, - avec ou sans électronique de puissance

8501408060 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - présentant un diamètre extérieur égal ou supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais n’excédant pas 135 mm (± 0,2 mm), - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques

8501408090 80

- - - autres

8501510000 10

- autres moteurs à courant alternatif, polyphasés

8501510000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501510010 80

- - - d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils

8501510020 80

- - - d'une puissance inférieure à 750 W, destinés à certains types de véhicules aériens

8501510030 80

- - - Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté: - d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, - d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm !x! 180 mm, et - d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

8501510040 80

- - - Moteur électrique à courant alternatif triphasé : -d'une puissance nominale de 280 W ou plus, mais n'excédant pas 320 W, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 480 W mais n'excédant pas 540 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 900 W, -d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min,  -d'un poids égal ou supérieur à 6 kg mais n'excédant pas 6,4 kg, -avec poulie et tachymètre, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers

8501510050 80

- - - Moteur synchrone à courant alternatif triphasé sans balais à aimants permanents, caractérisé par : -une puissance de 500 W ou plus, mais sans dépasser 700 W, -un diamètre extérieur de 129,7 mm ou plus, mais sans dépasser 180,3 mm, -une vitesse nominale de 16 000 tr/min ou plus, mais sans dépasser 17 000 tr/min, -un poids de 2,5 kg ou plus, mais sans dépasser 3,1 kg, et -une poulie, -destiné à la fabrication de produits électroménagers

8501510090 80

- - - autres

8501520000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501522000 80

- - - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW

8501522010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501522050 10

- - - - autres

8501522050 80

- - - - - Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté: - d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, - d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm !x! 180 mm, et - d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

8501522089 80

- - - - - autres

8501523000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW

8501523010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501523090 80

- - - - autres

8501529000 80

- - - d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW

8501529010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501529090 80

- - - - autres

8501530000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW

8501535000 80

- - - Moteurs de traction

8501535010 80

- - - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: - un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, - avec ou sans électronique de puissance

8501535020 80

- - - - Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (IPMSM), développant: -un couple de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 400 Nm, -une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 200 kW, et -une vitesse de 15 000 tours/minute au maximum, utilisé dans la fabrication de véhicules électriques

8501535030 80

- - - - Moteur de traction synchrone à aimants permanents : -d'une puissance continue de 110 kW ou plus, mais n'excédant pas 180 kW, -avec système à refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, -d'une largeur totale de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm, -d'une hauteur totale de 550 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, -d'un poids n'excédant pas 350 kg, -avec trois points de suspension

8501535040 80

- - - - Moteur à courant alternatif de traction à aimant permanent, présentant les caractéristiques suivantes : -d'une puissance continue de 110 kW ou plus mais n'excédant pas 150 kW, -avec un système à refroidissement par liquide, -d'une longueur totale de 460 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm, -d'une largeur totale de 450 mm ou plus mais n'excédant pas 580 mm, -d'une hauteur totale de 490 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm, -d'un poids maximal de 310 kg, -avec 4 points de fixation

8501535090 80

- - - - autres

8501538100 10

- - - autres, d'une puissance

8501538100 80

- - - - excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501538110 80

- - - - - d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501538120 80

- - - - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501538190 80

- - - - - autres

8501539400 80

- - - - excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW

8501539410 80

- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501539490 80

- - - - - autres

8501539900 80

- - - - excédant 750 kW

8501539910 80

- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501539990 80

- - - - - autres

8501610000 10

- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques

8501610000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8501612000 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8501612010 80

- - - - destinées à des aéronefs civils

8501612090 80

- - - - autres

8501618000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA

8501618010 80

- - - - destinées à des aéronefs civils

8501618099 80

- - - - autres

8501620000 80

- - d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8501620010 80

- - - destinées à des aéronefs civils

8501620040 80

- - - Générateur de courant alternatif triphasé: -d'une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n'excédant pas 222 kVA, -d'un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n'excédant pas 900 Nm, -d'une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min), -doté d'un système à refroidissement par liquide, -d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'une hauteur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'un poids n'excédant pas 150 kg

8501620098 80

- - - autres

8501630000 80

- - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

8501630010 80

- - - destinées à des aéronefs civils

8501630099 80

- - - autres

8501640000 80

- - d'une puissance excédant 750 kVA

8501710000 10

- Machines génératrices photovoltaïques à courant continu

8501710000 80

- - D'une puissance n'excédant pas 50 W

8501720000 80

- - D'une puissance excédant 50 W

8501800000 80

- Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif