Numéro tarifaire Chapitre 85
8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
8501000000 80
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
8501100000 80
- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
8501101000 80
- - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
8501109100 10
- - autres
8501109100 80
- - - Moteurs universels
8501109300 80
- - - Moteurs à courant alternatif
8501109900 80
- - - Moteurs à courant continu
8501200000 80
- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
8501310000 10
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques
8501310000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501320000 80
- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501330000 80
- - d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
8501340000 80
- - d'une puissance excédant 375 kW
8501400000 80
- autres moteurs à courant alternatif, monophasés
8501402000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501408000 80
- - d'une puissance excédant 750 W
8501510000 10
- autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
8501510000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501520000 80
- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501522000 80
- - - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
8501523000 80
- - - d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
8501529000 80
- - - d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
8501530000 80
- - d'une puissance excédant 75 kW
8501535000 80
- - - Moteurs de traction
8501538100 10
- - - autres, d'une puissance
8501538100 80
- - - - excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
8501539400 80
- - - - excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
8501539900 80
- - - - excédant 750 kW
8501610000 10
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques
8501610000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
8501612000 80
- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
8501618000 80
- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
8501620000 80
- - d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8501630000 80
- - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8501640000 80
- - d'une puissance excédant 750 kVA
8501710000 10
- Machines génératrices photovoltaïques à courant continu
8501710000 80
- - D'une puissance n'excédant pas 50 W
8501720000 80
- - D'une puissance excédant 50 W
8501800000 80
- Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
8502
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
8502000000 80
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
8502110000 10
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
8502110000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
8502112000 80
- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
8502118000 80
- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
8502120000 80
- - d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8502130000 80
- - d'une puissance excédant 375 kVA
8502132000 80
- - - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8502134000 80
- - - d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA
8502138000 80
- - - d'une puissance excédant 2 000 kVA
8502200000 80
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
8502202000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
8502204000 80
- - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8502206000 80
- - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8502208000 80
- - d'une puissance excédant 750 kVA
8502310000 10
- autres groupes électrogènes
8502310000 80
- - à énergie éolienne
8502390000 80
- - autres
8502392000 80
- - - Turbogénératrices
8502398000 80
- - - autres
8502400000 80
- Convertisseurs rotatifs électriques
8503
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n$o$s 8501 ou 8502
8504
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
8504000000 80
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
8504100000 80
- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
8504102000 80
- - Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé
8504108000 80
- - autres
8504210000 10
- Transformateurs à diélectrique liquide
8504210000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
8504220000 80
- - d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
8504221000 80
- - - d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA
8504229000 80
- - - d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
8504230000 80
- - d'une puissance excédant 10 000 kVA
8504310000 10
- autres transformateurs
8504310000 80
- - d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
8504312100 10
- - - Transformateurs de mesure
8504312100 80
- - - - pour la mesure des tensions
8504312900 80
- - - - autres
8504318000 80
- - - autres
8504320000 80
- - d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
8504330000 80
- - d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
8504340000 80
- - d'une puissance excédant 500 kVA
8504400000 80
- Convertisseurs statiques
8504406000 80
- - Chargeurs d'accumulateurs
8504408300 10
- - autres
8504408300 80
- - - Redresseurs
8504408500 10
- - - Onduleurs
8504408500 80
- - - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
8504408600 80
- - - - d'une puissance excédant 7,5 kVA
8504409500 80
- - - autres
8504500000 80
- autres bobines de réactance et autres selfs
8504900000 80
- Parties
8504901100 10
- - de transformateurs, bobines de réactance et selfs
8504901100 80
- - - Noyaux en ferrite
8504901300 80
- - - Tôles feuilletées et âmes en acier, qu'elles soient ou non enroulées ou empilées
8504901700 80
- - - autres
8504909000 80
- - de convertisseurs statiques
8505
Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
8505000000 80
Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
8505110000 10
- Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
8505110000 80
- - en métal
8505111000 80
- - - contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium
8505119000 80
- - - autres
8505190000 80
- - autres
8505191000 80
- - - Aimants permanents en ferrite agglomérée
8505199000 80
- - - autres
8505200000 80
- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
8505900000 80
- autres, y compris les parties
8505902100 10
- - Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
8505902100 80
- - - Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018
8505902900 80
- - - autres
8505905000 80
- - Têtes de levage électromagnétiques
8505909000 80
- - Parties
8506
Piles et batteries de piles électriques
8506000000 80
Piles et batteries de piles électriques
8506100000 80
- au bioxyde de manganèse
8506101100 10
- - alcalines
8506101100 80
- - - Piles cylindriques
8506101800 80
- - - autres
8506109100 10
- - autres
8506109100 80
- - - Piles cylindriques
8506109800 80
- - - autres
8506300000 80
- à l'oxyde de mercure
8506400000 80
- à l'oxyde d'argent
8506500000 80
- au lithium
8506501000 80
- - Piles cylindriques
8506503000 80
- - Piles bouton
8506509000 80
- - autres
8506600000 80
- à l'air-zinc
8506800000 80
- autres piles et batteries de piles
8506800500 80
- - Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V
8506808000 80
- - autres
8506900000 80
- Parties
8507
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
8507000000 80
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
8507100000 80
- au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
8507102000 80
- - fonctionnant avec électrolyte liquide
8507108000 80
- - autres
8507200000 80
- autres accumulateurs au plomb
8507202000 80
- - fonctionnant avec électrolyte liquide
8507208000 80
- - autres
8507300000 80
- au nickel-cadmium
8507302000 80
- - hermétiquement fermés
8507308000 80
- - autres
8507500000 80
- au nickel-hydrure métallique
8507600000 80
- au lithium-ion
8507800000 80
- autres accumulateurs
8507900000 80
- Parties
8507903000 80
- - Séparateurs
8507908000 80
- - autres
8508
Aspirateurs
8509
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n$o 8508
8510
Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
8511
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
8511000000 80
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
8511100000 80
- Bougies d'allumage
8511200000 80
- Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
8511300000 80
- Distributeurs; bobines d'allumage
8511400000 80
- Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
8511500000 80
- autres génératrices
8511800000 80
- autres appareils et dispositifs
8511900000 80
- Parties
8512
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n$o 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
8512000000 80
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n$o 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
8512100000 80
- Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
8512200000 80
- autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
8512300000 80
- Appareils de signalisation acoustique
8512301000 80
- - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
8512309000 80
- - autres
8512400000 80
- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
8512900000 80
- Parties
8512901000 80
- - d'appareils de la sous-position 8512 30 10
8512909000 80
- - autres
8513
Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512
8514
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
8514000000 80
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
8514110000 10
- Fours à résistance (à chauffage indirect)
8514110000 80
- - Presses isostatiques à chaud
8514190000 80
- - autres
8514191000 80
- - - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8514198000 80
- - - autres
8514200000 80
- Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
8514201000 80
- - fonctionnant par induction
8514208000 80
- - fonctionnant par pertes diélectriques
8514310000 10
- autres fours
8514310000 80
- - Fours à faisceau d'électrons
8514311000 80
- - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8514319000 80
- - - autres
8514320000 80
- - Fours à plasma et fours à arc sous vide
8514321000 80
- - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8514329000 80
- - - autres
8514390000 80
- - autres
8514391000 80
- - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8514399000 80
- - - autres
8514400000 80
- autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
8514900000 80
- Parties
8514903000 80
- - d'autres fours des sous-positions 8514 31 10, 8514 32 10 ou 8514 39 10
8514907000 80
- - autres
8515
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
8515000000 80
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
8515110000 10
- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
8515110000 80
- - Fers et pistolets à braser
8515190000 80
- - autres
8515191000 80
- - - Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
8515199000 80
- - - autres
8515210000 10
- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance
8515210000 80
- - entièrement ou partiellement automatiques
8515290000 80
- - autres
8515310000 10
- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma
8515310000 80
- - entièrement ou partiellement automatiques
8515390000 80
- - autres
8515391300 10
- - - manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et
8515391300 80
- - - - d'un transformateur
8515391800 80
- - - - d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
8515399000 80
- - - autres
8515800000 80
- autres machines et appareils
8515801000 80
- - pour le traitement des métaux
8515809000 80
- - autres
8515900000 80
- Parties
8515902000 80
- - des machines de soudage à la vague de la sous-position 8515 19 10
8515908000 80
- - autres
8516
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n$o 8545
8516000000 80
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n$o 8545
8516100000 80
- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
8516101100 80
- - instantanés
8516108000 80
- - autres
8516210000 10
- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
8516210000 80
- - Radiateurs à accumulation
8516290000 80
- - autres
8516291000 80
- - - Radiateurs à circulation de liquide
8516295000 80
- - - Radiateurs par convection
8516299100 10
- - - autres
8516299100 80
- - - - à ventilateur incorporé
8516299900 80
- - - - autres
8516310000 10
- Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains
8516310000 80
- - Sèche-cheveux
8516320000 80
- - autres appareils pour la coiffure
8516330000 80
- - Appareils pour sécher les mains
8516400000 80
- Fers à repasser électriques
8516500000 80
- Fours à micro-ondes
8516600000 80
- autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
8516601000 80
- - Cuisinières
8516605000 80
- - Réchauds (y compris les tables de cuisson)
8516607000 80
- - Grils et rôtissoires
8516608000 80
- - Fours à encastrer
8516609000 80
- - autres
8516710000 10
- autres appareils électrothermiques
8516710000 80
- - Appareils pour la préparation du café ou du thé
8516720000 80
- - Grille-pain
8516790000 80
- - autres
8516792000 80
- - - Friteuses
8516797000 80
- - - autres
8516800000 80
- Résistances chauffantes
8516802000 80
- - montées sur un support en matière isolante
8516808000 80
- - autres
8516900000 80
- Parties
8517
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
8517000000 80
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
8517110000 10
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
8517110000 80
- - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
8517130000 80
- - Téléphones intelligents
8517140000 80
- - Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil
8517180000 80
- - autres
8517610000 10
- autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)
8517610000 80
- - Stations de base
8517620000 80
- - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
8517690000 80
- - autres
8517691000 80
- - - Visiophones
8517692000 80
- - - Interphones
8517693000 80
- - - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
8517699000 80
- - - autres
8517710000 10
- Parties
8517710000 80
- - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
8517790000 80
- - autres
8518
Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
8518000000 80
Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
8518100000 80
- Microphones et leurs supports
8518210000 10
- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
8518210000 80
- - Haut-parleur unique monté dans son enceinte
8518220000 80
- - Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
8518290000 80
- - autres
8518300000 80
- Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
8518400000 80
- Amplificateurs électriques d'audiofréquence
8518500000 80
- Appareils électriques d'amplification du son
8518900000 80
- Parties
8519
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
8519000000 80
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
8519200000 80
- Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
8519201000 80
- - Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
8519209100 10
- - autres
8519209100 80
- - - à système de lecture par faisceau laser
8519209900 80
- - - autres
8519300000 80
- Platines tourne-disques
8519810000 10
- autres appareils
8519810000 80
- - utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
8519890000 80
- - autres
8521
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
8521000000 80
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
8521100000 80
- à bandes magnétiques
8521102000 80
- - d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde
8521109500 80
- - autres
8521900000 80
- autres
8522
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n$o$s 8519 ou 8521
8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
8523000000 80
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
8523210000 10
- Supports magnétiques
8523210000 80
- - Cartes munies d'une piste magnétique
8523290000 80
- - autres
8523291500 10
- - - Bandes magnétiques; disques magnétiques
8523291500 80
- - - - non enregistrés
8523291900 80
- - - - autres
8523299000 80
- - - autres
8523410000 10
- Supports optiques
8523410000 80
- - non enregistrés
8523411000 80
- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
8523413000 80
- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
8523419000 80
- - - autres
8523490000 80
- - autres
8523491000 10
- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser
8523491000 80
- - - - Disques numériques versatiles (DVD)
8523492000 80
- - - - autres
8523499000 80
- - - autres
8523510000 10
- Supports à semi-conducteur
8523510000 80
- - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
8523511000 80
- - - non enregistrés
8523519000 80
- - - autres
8523520000 80
- - Cartes intelligentes
8523590000 80
- - autres
8523591000 80
- - - non enregistrés
8523599000 80
- - - autres
8523800000 80
- autres
8523801000 80
- - non enregistrés
8523809000 80
- - autres
8524
Modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
8524000000 80
Modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
8524110000 10
- Sans pilotes ni circuits de commande
8524110000 80
- - À cristaux liquides
8524120000 80
- - À diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
8524190000 80
- - autres
8524910000 10
- autres
8524910000 80
- - À cristaux liquides
8524920000 80
- - À diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
8524990000 80
- - autres
8525
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
8525000000 80
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
8525500000 80
- Appareils d'émission
8525600000 80
- Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
8525810000 10
- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
8525810000 80
- - Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
8525820000 80
- - autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
8525830000 80
- - autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
8525890000 80
- - autres
8526
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
8526000000 80
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
8526100000 80
- Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
8526910000 10
- autres
8526910000 80
- - Appareils de radionavigation
8526912000 80
- - - Récepteurs de radionavigation
8526918000 80
- - - autres
8526920000 80
- - Appareils de radiotélécommande
8527
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
8527000000 80
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
8527120000 10
- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
8527120000 80
- - Radiocassettes de poche
8527130000 80
- - autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527190000 80
- - autres
8527210000 10
- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
8527210000 80
- - combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527212000 10
- - - capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)
8527212000 80
- - - - à système de lecture par faisceau laser
8527215200 10
- - - - autres
8527215200 80
- - - - - à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
8527215900 80
- - - - - autres
8527217000 10
- - - autres
8527217000 80
- - - - à système de lecture par faisceau laser
8527219200 10
- - - - autres
8527219200 80
- - - - - à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
8527219800 80
- - - - - autres
8527290000 80
- - autres
8527910000 10
- autres
8527910000 80
- - combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527920000 80
- - non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
8527990000 80
- - autres
8528
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
8528000000 80
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
8528420000 10
- Moniteurs à tube cathodique
8528420000 80
- - aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
8528490000 80
- - autres
8528520000 10
- autres moniteurs
8528520000 80
- - aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
8528521000 80
- - - des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n$o 8471
8528529100 10
- - - autres
8528529100 80
- - - - avec un écran à cristaux liquides (LCD)
8528529900 80
- - - - autres
8528590000 80
- - autres
8528620000 10
- Projecteurs
8528620000 80
- - aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
8528690000 80
- - autres
8528692000 80
- - - en monochromes
8528698000 80
- - - autres
8528710000 10
- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
8528710000 80
- - non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
8528711100 10
- - - Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)
8528711100 80
- - - - Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
8528711500 80
- - - - Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés modules séparés ayant une fonction de communication, y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)
8528711900 80
- - - - autres
8528719100 10
- - - autres
8528719100 80
- - - - Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés modules séparés ayant une fonction de communication, y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)
8528719900 80
- - - - autres
8528720000 80
- - autres, en couleurs
8528721000 80
- - - Téléprojecteurs
8528722000 80
- - - Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
8528723000 10
- - - autres
8528723000 80
- - - - avec tube-image incorporé
8528724000 80
- - - - avec un écran à cristaux liquides (LCD)
8528726000 80
- - - - avec un écran à plasma (PDP)
8528728000 80
- - - - autres
8528730000 80
- - autres, en monochromes
8529
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528
8529000000 80
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528
8529100000 80
- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
8529101100 10
- - Antennes
8529101100 80
- - - Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
8529103000 80
- - - Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
8529106500 80
- - - Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
8529106900 80
- - - autres
8529108000 80
- - Filtres et séparateurs d'antennes
8529109500 80
- - autres
8529900000 80
- autres
8529901500 80
- - Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des n$o$s$ 8528 72 ou 8528 73
8529901800 10
- - autres
8529901800 80
- - - des articles des sous-positions 8524 11 00 et 8524 91 00
8529902000 80
- - - d'appareils photographiques numériques relevant des sous-positions 8525 81 00, 8525 82 00, 8525 83 00 et 8525 89 00; d'appareils des sous-positions 8525 60 00, 8528 42 00, 8528 52 10 et 8528 62 00
8529904000 10
- - - autres
8529904000 80
- - - - Meubles, coffrets et boîtiers
8529906500 80
- - - - Assemblages électroniques
8529909100 10
- - - - autres
8529909100 80
- - - - - Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)
8529909200 10
- - - - - autres
8529909200 80
- - - - - - pour caméras de télévision des sous-positions 8525 81, 8525 82, 8525 83 et 8525 89 et appareils des nos 8527 et 8528
8529909700 80
- - - - - - autres
8530
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n$o 8608)
8530000000 80
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n$o 8608)
8530100000 80
- Appareils pour voies ferrées ou similaires
8530800000 80
- autres appareils
8530900000 80
- Parties
8531
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n$o$s 8512 ou 8530
8531000000 80
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n$o$s 8512 ou 8530
8531100000 80
- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
8531103000 80
- - des types utilisés pour bâtiments
8531109500 80
- - autres
8531200000 80
- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
8531202000 80
- - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
8531204000 10
- - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
8531204000 80
- - - incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active
8531209500 80
- - - autres
8531800000 80
- autres appareils
8531804000 80
- - Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues
8531807000 80
- - autres
8531900000 80
- Parties
8532
Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
8532000000 80
Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
8532100000 80
- Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)
8532210000 10
- autres condensateurs fixes
8532210000 80
- - au tantale
8532220000 80
- - électrolytiques à l'aluminium
8532230000 80
- - à diélectrique en céramique, à une seule couche
8532240000 80
- - à diélectrique en céramique, multicouches
8532250000 80
- - à diélectrique en papier ou en matières plastiques
8532290000 80
- - autres
8532300000 80
- Condensateurs variables ou ajustables
8532900000 80
- Parties
8533
Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
8533000000 80
Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
8533100000 80
- Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
8533210000 10
- autres résistances fixes
8533210000 80
- - pour une puissance n'excédant pas 20 W
8533290000 80
- - autres
8533310000 10
- Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées
8533310000 80
- - pour une puissance n'excédant pas 20 W
8533390000 80
- - autres
8533400000 80
- autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
8533401000 80
- - pour une puissance n'excédant pas 20 W
8533409000 80
- - autres
8533900000 80
- Parties
8534
Circuits imprimés
8535
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V
8535000000 80
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V
8535100000 80
- Fusibles et coupe-circuit à fusibles
8535210000 10
- Disjoncteurs
8535210000 80
- - pour une tension inférieure à 72,5 kV
8535290000 80
- - autres
8535300000 80
- Sectionneurs et interrupteurs
8535301000 80
- - pour une tension inférieure à 72,5 kV
8535309000 80
- - autres
8535400000 80
- Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs
8535900000 80
- autres
8536
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536000000 80
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536100000 80
- Fusibles et coupe-circuit à fusibles
8536101000 80
- - pour une intensité n'excédant pas 10 A
8536105000 80
- - pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
8536109000 80
- - pour une intensité excédant 63 A
8536200000 80
- Disjoncteurs
8536201000 80
- - pour une intensité n'excédant pas 63 A
8536209000 80
- - pour une intensité excédant 63 A
8536300000 80
- autres appareils pour la protection des circuits électriques
8536301000 80
- - pour une intensité n'excédant pas 16 A
8536303000 80
- - pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
8536309000 80
- - pour une intensité excédant 125 A
8536410000 10
- Relais
8536410000 80
- - pour une tension n'excédant pas 60 V
8536411000 80
- - - pour une intensité n'excédant pas 2 A
8536419000 80
- - - pour une intensité excédant 2 A
8536490000 80
- - autres
8536500000 80
- autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
8536500300 80
- - Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)
8536500500 80
- - Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)
8536500700 80
- - Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A
8536501100 20
- - autres
8536501100 30
- - - pour une tension n'excédant pas 60 V
8536501100 80
- - - - à touche ou à bouton
8536501500 80
- - - - rotatifs
8536501900 80
- - - - autres
8536508000 80
- - - autres
8536610000 10
- Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
8536610000 80
- - Douilles pour lampes
8536611000 80
- - - Douilles Edison
8536619000 80
- - - autres
8536690000 80
- - autres
8536691000 80
- - - pour câbles coaxiaux
8536693000 80
- - - pour circuits imprimés
8536699000 80
- - - autres
8536700000 80
- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536900000 80
- autres appareils
8536900100 80
- - Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
8536901000 80
- - Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
8536904000 80
- - Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n$o$s$ 8702, 8703, 8704 ou 8711
8536909500 80
- - autres
8537
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n$o$s 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n$o 8517
8537000000 80
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n$o$s 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n$o 8517
8537100000 80
- pour une tension n'excédant pas 1 000 V
8537101000 80
- - Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
8537109100 10
- - autres
8537109100 80
- - - Appareils de commande à mémoire programmable
8537109500 80
- - - Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
8537109800 80
- - - autres
8537200000 80
- pour une tension excédant 1 000 V
8537209100 80
- - pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
8537209900 80
- - pour une tension excédant 72,5 kV
8538
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n$o$s 8535, 8536 ou 8537
8538000000 80
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n$o$s 8535, 8536 ou 8537
8538100000 80
- Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n$o 8537, dépourvus de leurs appareils
8538900000 80
- autres
8538901100 10
- - pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
8538901100 80
- - - Assemblages électroniques
8538901900 80
- - - autres
8538909100 10
- - autres
8538909100 80
- - - Assemblages électroniques
8538909900 80
- - - autres
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
8539000000 80
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits phares et projecteurs scellés et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
8539100000 80
- Articles dits phares et projecteurs scellés
8539210000 10
- autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
8539210000 80
- - halogènes, au tungstène
8539213000 80
- - - des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
8539219200 10
- - - autres, d'une tension
8539219200 80
- - - - excédant 100 V
8539219800 80
- - - - n'excédant pas 100 V
8539220000 80
- - autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
8539221000 80
- - - à réflecteurs
8539229000 80
- - - autres
8539290000 80
- - autres
8539293000 80
- - - des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
8539299200 10
- - - autres, d'une tension
8539299200 80
- - - - excédant 100 V
8539299800 80
- - - - n'excédant pas 100 V
8539310000 10
- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
8539310000 80
- - fluorescents, à cathode chaude
8539311000 80
- - - à deux culots
8539319000 80
- - - autres
8539320000 80
- - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
8539322000 80
- - - à vapeur de mercure ou de sodium
8539329000 80
- - - à halogénure métallique
8539390000 80
- - autres
8539392000 80
- - - Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à écran plat
8539398000 80
- - - autres
8539410000 10
- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
8539410000 80
- - Lampes à arc
8539490000 80
- - autres
8539510000 10
- Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
8539510000 80
- - Modules à diodes émettrices de lumière (LED)
8539520000 80
- - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
8539900000 80
- Parties
8539901000 80
- - Culots
8539909000 80
- - autres
8540
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n$o 8539
8540000000 80
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n$o 8539
8540110000 10
- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo
8540110000 80
- - en couleurs
8540120000 80
- - en monochromes
8540200000 80
- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
8540201000 80
- - Tubes pour caméras de télévision
8540208000 80
- - autres tubes
8540400000 80
- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
8540600000 80
- autres tubes cathodiques
8540710000 10
- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille
8540710000 80
- - Magnétrons
8540790000 80
- - autres
8540810000 10
- autres lampes, tubes et valves
8540810000 80
- - Tubes de réception ou d'amplification
8540890000 80
- - autres
8540910000 10
- Parties
8540910000 80
- - de tubes cathodiques
8540990000 80
- - autres
8541
Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
8541000000 80
Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
8541100000 80
- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)
8541210000 10
- Transistors, autres que les phototransistors
8541210000 80
- - à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
8541290000 80
- - autres
8541300000 80
- Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
8541410000 10
- Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)
8541410000 80
- - Diodes émettrices de lumière (LED)
8541420000 80
- - Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
8541430000 80
- - Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
8541490000 80
- - autres
8541510000 10
- autres dispositifs à semi-conducteur
8541510000 80
- - Transducteurs à semiconducteur
8541590000 80
- - autres
8541600000 80
- Cristaux piézo-électriques montés
8541900000 80
- Parties
8542
Circuits intégrés électroniques
8542000000 80
Circuits intégrés électroniques
8542310000 10
- Circuits intégrés électroniques
8542310000 80
- - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
8542311100 10
- - - Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre
8542311100 80
- - - - Circuits intégrés à composants multiples
8542311900 80
- - - - autres
8542319000 80
- - - autres
8542320000 80
- - Mémoires
8542321100 10
- - - Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre
8542321100 80
- - - - Circuits intégrés à composants multiples
8542321900 80
- - - - autres
8542323100 10
- - - autres
8542323100 20
- - - - Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)
8542323100 80
- - - - - dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
8542323900 80
- - - - - dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
8542324500 80
- - - - Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)
8542325500 80
- - - - Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)
8542326100 10
- - - - Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E$2PROMs), y compris les flash E$2PROMs
8542326100 20
- - - - - Flash E$2PROMs
8542326100 80
- - - - - - dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
8542326900 80
- - - - - - dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
8542327500 80
- - - - - autres
8542329000 80
- - - - autres mémoires
8542330000 80
- - Amplificateurs
8542331000 80
- - - Circuits intégrés à composants multiples
8542339000 80
- - - autres
8542390000 80
- - autres
8542391100 10
- - - Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre
8542391100 80
- - - - Circuits intégrés à composants multiples
8542391900 80
- - - - autres
8542399000 80
- - - autres
8542900000 80
- Parties
8543
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8543000000 80
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8543100000 80
- Accélérateurs de particules
8543200000 80
- Générateurs de signaux
8543300000 80
- Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse
8543304000 80
- - Machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés
8543307000 80
- - autres
8543400000 80
- Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires
8543700000 80
- autres machines et appareils
8543700100 80
- - Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques
8543700200 80
- - Amplificateurs hyperfréquence
8543700300 80
- - Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge
8543700400 80
- - Enregistreurs numériques de données de vol
8543700500 80
- - Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio
8543700600 80
- - Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son
8543700700 80
- - Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
8543700800 80
- - Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique
8543700900 80
- - Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
8543701000 80
- - Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
8543703000 80
- - Amplificateurs d'antennes
8543705000 80
- - Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
8543706000 80
- - Électrificateurs de clôtures
8543709000 80
- - autres
8543900000 80
- Parties
8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
8544000000 80
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
8544110000 10
- Fils pour bobinages
8544110000 80
- - en cuivre
8544111000 80
- - - émaillés ou laqués
8544119000 80
- - - autres
8544190000 80
- - autres
8544200000 80
- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
8544300000 80
- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
8544420000 10
- autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V
8544420000 80
- - munis de pièces de connexion
8544421000 80
- - - des types utilisés pour les télécommunications
8544429000 80
- - - autres
8544490000 80
- - autres
8544492000 80
- - - des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V
8544499100 10
- - - autres
8544499100 80
- - - - Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
8544499300 10
- - - - autres
8544499300 80
- - - - - pour tensions n'excédant pas 80 V
8544499500 80
- - - - - pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V
8544499900 80
- - - - - pour une tension de 1 000 V
8544600000 80
- autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V
8544601000 80
- - avec conducteur en cuivre
8544609000 80
- - avec autres conducteurs
8544700000 80
- Câbles de fibres optiques
8545
Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
8545000000 80
Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
8545110000 10
- Électrodes
8545110000 80
- - des types utilisés pour fours
8545190000 80
- - autres
8545200000 80
- Balais
8545900000 80
- autres
8545901000 80
- - Résistances chauffantes
8545909000 80
- - autres
8546
Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
8547
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n$o 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
8547000000 80
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n$o 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
8547100000 80
- Pièces isolantes en céramique
8547200000 80
- Pièces isolantes en matières plastiques
8547900000 80
- autres
8548
Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
8548000000 80
Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
8548002000 80
- Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules
8548003000 80
- Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)
8548009000 80
- autres
8549
Déchets et débris électriques et électroniques
8549000000 80
Déchets et débris électriques et électroniques
8549110000 10
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
8549110000 80
- - Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
8549111000 80
- - - Accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
8549119000 80
- - - Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide
8549120000 80
- - autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549121000 80
- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549122000 80
- - - Accumulateurs électriques hors d'usage
8549129000 80
- - - autres
8549130000 80
- - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549131000 80
- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549132000 80
- - - Accumulateurs électriques hors d'usage
8549139000 80
- - - autres
8549140000 80
- - en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549141000 80
- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549142000 80
- - - Accumulateurs électriques hors d'usage
8549149000 80
- - - autres
8549190000 80
- - autres
8549191000 80
- - - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
8549192000 80
- - - Accumulateurs électriques hors d'usage
8549199000 80
- - - autres
8549210000 10
- Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
8549210000 80
- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549290000 80
- - autres
8549310000 10
- autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés
8549310000 80
- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549390000 80
- - autres
8549910000 10
- autres
8549910000 80
- - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549990000 80
- - autres