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Numéro tarifaire 8537109800 80 - autres

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8537109800 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine Début Droit / Impôt Légal
1011
ERGA OMNES 1011
01/01/2017
2.100 %
Regulation 1821/16
Droit des pays tiers 103
IR
Iran, Islamic Republic of IR
03/04/2017
Cond: Y cert: Y-949 (29):; Y cert: C-067 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation 714
1011
ERGA OMNES 1011
03/04/2017
Cond: Y cert: Y-949 (29):; Y cert: C-067 (29):; Y cert: Y-069 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation 714
KP
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) KP
01/09/2017
Cond: Y cert: Y-920 (29):; Y (09):
Regulation 1509/17
Contrôle à l'importation des biens et technologies restreints 711
KP
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) KP
20/09/2017
Cond: Y cert: Y-963 (29):; Y (09):
Regulation 1509/17
Contrôle à l'importation 760
CA
Canada CA
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
1006
EU-Canada agreement: re-imported goods 1006
21/09/2017
0.000 %
Decision 0037/17
Préférence tarifaire 142
IR
Iran, Islamic Republic of IR
23/10/2017
Cond: Y cert: Y-966 (29):; Y (09):
Regulation 0267/12
Contrôle à l'importation des biens et technologies restreints 711
BA
Bosnia and Herzegovina BA
01/01/2020
0.000 %
Decision 0474/08
Préférence tarifaire 142
AL
Albania AL
01/01/2020
0.000 %
Decision 0332/09
Préférence tarifaire 142
MK
North Macedonia MK
01/01/2020
0.000 %
Decision 0239/04
Préférence tarifaire 142
XK
Kosovo XK
01/01/2020
0.000 %
Decision 0342/16
Préférence tarifaire 142
XS
Serbia XS
01/01/2020
0.000 %
Decision 0490/13
Préférence tarifaire 142
ME
Montenegro ME
01/01/2020
0.000 %
Decision 0224/10
Préférence tarifaire 142
Japan JP
01/02/2022
31/01/2023
0.700 %
Decision 1907/18
Préférence tarifaire 142

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8537109800 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 8537109800 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".

Structure du HS-Code

85
Chapitre
37
Titre
10
Sous-titre
98
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

2. Titre

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 10 se réfère à autres.

Arborescence HS-Code

8500000000 80

Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

8537000000 80

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n$o$s 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n$o 8517

8537100000 80

- pour une tension n'excédant pas 1 000 V

8537101000 80

- - Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information

8537101010 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8537101090 80

- - - autres

8537109100 10

- - autres

8537109100 80

- - - Appareils de commande à mémoire programmable

8537109110 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8537109120 10

- - - - autres

8537109120 80

- - - - - Assemblage électronique comprenant: -un microprocesseur, -une mémoire programmable et d'autres composants électroniques fixés sur un circuit imprimé, -avec ou sans indicateurs à diode électroluminescente (LED) ou affichage à cristaux liquides (LCD), -utilisé dans la fabrication de produits relevant des sous-positions 8418 21, 8418 29, 8421 12, 8422 11, 8450 11, 8450 12, 8450 19, 8451 21, 8451 29 et 8516 60

8537109125 80

- - - - - Unité de commande consistant en une carte à circuit imprimé présentant au moins : -un microprocesseur, -une mémoire programmable, -un connecteur unique, -un boîtier en PPE, -une alimentation de tension de 220 V ou plus, mais sans dépasser 240 V, -une longueur de 200 mm ou plus, mais sans dépasser 210 mm, -une largeur de 70 mm ou plus, mais sans dépasser 100 mm, -une hauteur de 20 mm ou plus, mais sans dépasser 30 mm, à utiliser dans la fabrication de lave-vaisselle

8537109135 80

- - - - - Unité de commande consistant en un circuit imprimé comportant au moins : -un microprocesseur, -une mémoire programmable, -deux ou plusieurs connecteurs, mais pas plus de douze, -avec ou sans écran LCD, -avec ou sans module WiFi, et -avec ou sans haut-parleur intégré<b>,</b> destinée à la fabrication de fours encastrables

8537109145 80

- - - - - Commande principale du système hybride, qui diagnostique et contrôle les éléments du système de propulsion hybride, avec: -une mémoire programmable, -un microprocesseur, -au moins un connecteur composite, -une tension de 24 V, -une longueur de 350 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm, -une largeur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm,  -dans un boîtier métallique

8537109150 80

- - - - - Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant: - des interfaces de connexion avec ou sans fusibles, - des ports de raccordement, - une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relais des types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8537109157 80

- - - - - Tableau de commande à mémoire programmable présentant: -au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas, -au moins 4 sorties avec transistors MOSFET -un processeur principal, -au moins 3 entrées pour sondes de température, -d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V mais n'excédant pas 30 V, destiné à la fabrication d'imprimantes 3D

8537109159 80

- - - - - Unités de commande électronique pour le contrôle du transfert de couple entre les essieux dans les véhicules dont toutes les roues sont motrices, comprenant : -un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable, -un connecteur unique, et -fonctionnant sur 12 V

8537109160 80

- - - - - Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes: - un courant alternatif à l'entrée de 208 V ou plus, mais n'excédant pas 400 V, - une entrée logique de 24 V en courant continu, - un disjoncteur à ouverture automatique, - un interrupteur d'alimentation principal, - des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, - dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm, du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage

8537109163 80

- - - - - Unités de commande électronique capables de commander des transmissions automatiques à variation continue pour les voitures de tourisme, comprenant: -un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable, -un boîtier métallique, -un connecteur unique, et -fonctionnant sur 12 V

8537109167 80

- - - - - Module de gestion électronique du moteur présentant: -un circuit imprimé, -une tension de 12 V -reprogrammable, -un microprocesseur capable de contrôler, d'évaluer et de gérer les fonctions de règlage dans les voitures (valeurs d'avance à l'injection et à l'allumage pour le carburant et pour le débit de carburant et d'air) utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8537109170 80

- - - - - Commande à mémoire programmable d’une tension n’excédant pas 1 000 V, comprenant au moins - un circuit imprimé pourvu d'éléments actifs et passifs, - un boîtier en aluminium et, - de multiples connecteurs

8537109173 80

- - - - - Dispositif multifonctionnel (groupe d'instruments) — à écran TFT-LCD incurvé (rayon de 750 mm) à surfaces tactiles, — équipé de microprocesseurs et de puces à mémoire, — muni d'un module acoustique et d'un haut-parleur, — équipé des connexions CAN, bus LIN (x3), LVDS et Ethernet, — permettant d'exécuter plusieurs fonctions (par ex. châssis, éclairage), et — pour l'affichage des données relatives au véhicule et à la navigation en fonction de la situation (par ex. vitesse, compteur kilométrique, niveau de charge de la batterie), utilisé dans la fabrication de voitures particulières exclusivement alimentées par un moteur électrique, classées dans la sous-position 8703 80 du SH

8537109199 80

- - - - - autres

8537109500 80

- - - Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage

8537109800 80

- - - autres

8537109810 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8537109830 10

- - - - autres

8537109830 80

- - - - - Contrôleur 'pont H' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué: - d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, - et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, - monté dans un boîtier en matière plastique

8537109833 80

- - - - - Manette pour module de commande sous volant : -comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre), -équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques, -d'une tension égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 87

8537109835 80

- - - - - Unité de contrôle électronique sans mémoire, d'une tension de 12 V, destinée aux systèmes d'échange d'informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant: - 2 boutons rotatifs; - au moins 27 boutons poussoirs; - plusieurs LED; - 2 circuits intégrés pour la réception et l'émission de signaux de contrôle via le bus LIN

8537109838 80

- - - - - Panneau de commande avec commutateurs pour les rétroviseurs, les vitres et d'autres fonctions à bord de véhicules, présentant : -une longueur totale de 144 mm ou plus, mais sans dépasser 150 mm, -un écartement entre les points centraux de l'interface de vissage prévue de 31 mm ou plus, mais sans dépasser 31,50 mm, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

8537109840 80

- - - - - Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d'un support de fixation métallique: - d'une longueur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm - d'une largeur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm - d'une hauteur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8537109843 80

- - - - - Commutateur à mémoire pour le réglage des sièges des véhicules à moteur, présentant : -trois interrupteurs individuels, -un connecteur à cinq broches, -une tension en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

8537109845 80

- - - - - Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes: - un courant alternatif à l'entrée de 208 V ou plus, mais n'excédant pas 400 V, - une entrée logique de 24 V en courant continu, - un disjoncteur à ouverture automatique, - un interrupteur d'alimentation principal, - des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, - dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm, du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage

8537109848 80

- - - - - Panneau de commande à commutateur à mémoire pour siège et interrupteur de verrouillage destiné aux véhicules présentant : -une largeur de 70,2 mm ou plus, mais sans dépasser 70,5 mm, -des nervures parallèles écartées de 2,6 mm ou plus, mais sans excéder 2,8 mm sur la face arrière, -un connecteur à cinq broches, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles

8537109850 80

- - - - - Unité de commande électronique BCM (Body Control Module, module de commande de carrosserie) comprenant: - un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d'un support de fixation métallique, - d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V - permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d'aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8537109853 80

- - - - - Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs ou plus, mais pas plus de quatre, -des résines modifiées, -une longueur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une largeur de 130 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, et -une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, destinée à la fabrication de machines à laver

8537109855 80

- - - - - Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche

8537109857 80

- - - - - Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -huit connecteurs ou plus mais pas plus de onze, -une tension d'alimentation de 215 V ou plus, mais n'excédant pas 245 V, -un boîtier en PA6-MR30, -avec ou sans transformateur, -avec ou sans relais à haute puissance, -avec ou sans transistor bipolaire à grille isolée, -une longueur de 280 mm ou plus, mais n'excédant pas 345 mm, -une largeur de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 470 mm, -une hauteur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 45 mm, destinée à la fabrication de cuisinières à induction

8537109860 80

- - - - - Ensemble électronique composé: - d'un microprocesseur, - de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD), - de composants électroniques montés sur un circuit imprimé, utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080

8537109863 80

- - - - - Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs, -une tension d'alimentation de 215 V ou plus, mais n'excédant pas 245 V, -aucun boîtier, -une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, -une largeur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 50 mm, et -une hauteur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, destinée à la fabrication de réfrigérateurs

8537109875 80

- - - - - Module de commande pour système d'accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 V, muni ou non des éléments suivants: - antenne, - connecteur, - support métallique, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8537109880 80

- - - - - Système de commande de propulsion avec au moins: -un onduleur CC/CA, -une puissance de 190 kW ou plus, mais n'excédant pas 220 kW, -un circuit haute tension avec interfaces CA et CC pour connecter un moteur de traction, un générateur et un système de stockage d'énergie, -une commande intégrale de toutes les fonctions du moteur d'entraînement et du système de traction du générateur, -une interface de communication CAN avec l'unité de contrôle du système, -un système à refroidissement par liquide, -une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 950 mm, -une largeur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, -une hauteur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 350 mm, -pesant entre 40 et 90 kg

8537109888 80

- - - - - Tableau de commande pour autoradio et/ou commande de navigation avec: -composants passifs électroniques, -au moins deux interrupteurs, -LED, - au moins un connecteur, -avec ou sans voyant triangle d'avertissement, -pour une tension n'excédant pas 16 V, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8537109893 80

- - - - - Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules

8537109898 80

- - - - - Cartes de circuits électroniques - raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui - régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, - munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)

8537109899 80

- - - - - autres

8537200000 80

- pour une tension excédant 1 000 V

8537209100 80

- - pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV

8537209110 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8537209190 80

- - - autres

8537209900 80

- - pour une tension excédant 72,5 kV

8537209910 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8537209990 80

- - - autres