Numéro tarifaire Chapitre 87, Section 04
8704
Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
8704
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8704210000 10
- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8704210000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704211000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704213100 10
- - - autres
8704213100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8704213100 80
- - - - - neufs
8704213900 80
- - - - - usagés
8704219100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3
8704219100 80
- - - - - neufs
8704219900 80
- - - - - usagés
8704
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
8704
d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
8704
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8704310000 10
- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8704310000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704311000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704313100 10
- - - autres
8704313100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8704313100 80
- - - - - neufs
8704313900 80
- - - - - usagés
8704319100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3
8704319100 80
- - - - - neufs
8704319900 80
- - - - - usagés
8704
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
8704
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8704410000 10
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8704410000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704411000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704413100 10
- - - autres
8704413100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³
8704413100 80
- - - - - neufs
8704413900 80
- - - - - usagés
8704419100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³
8704419100 80
- - - - - neufs
8704419900 80
- - - - - usagés
8704
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
8704
d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
8704
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8704510000 10
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8704510000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704511000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704513100 10
- - - autres
8704513100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm³
8704513100 80
- - - - - neufs
8704513900 80
- - - - - usagés
8704519100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³
8704519100 80
- - - - - neufs
8704519900 80
- - - - - usagés