Numéro tarifaire Chapitre 87, Section 09
8701
Tracteurs routiers pour semi-remorques
8701
équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8701
équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8701
uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8701
autres, d'une puissance de moteur
8701
excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
8701
excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
8701
excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW
8701
excédant 130 kW
8702
uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8702100000 80
- uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8702101100 10
- - d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8702101100 80
- - - neufs
8702101900 80
- - - usagés
8702109100 10
- - d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3
8702109100 80
- - - neufs
8702109900 80
- - - usagés
8702
équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8702
équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8702
autres
8702900000 80
- autres
8702901100 10
- - à moteur à piston à allumage par étincelles
8702901100 20
- - - d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8702901100 80
- - - - neufs
8702901900 80
- - - - usagés
8702903100 10
- - - d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3
8702903100 80
- - - - neufs
8702903900 80
- - - - usagés
8702909000 80
- - autres
8703
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
8703100000 80
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
8703101100 80
- - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
8703101800 80
- - autres
8703
autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8703
d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3 mais n'excédant pas 1 500 cm$3
8703
d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 3 000 cm$3
8703
d'une cylindrée excédant 3 000 cm$3
8703
autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8703
d'une cylindrée excédant 1 500 cm$3 mais n'excédant pas 2 500 cm$3
8703
d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8703
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703
autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
8704
Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
8704
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8704210000 10
- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8704210000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704211000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704213100 10
- - - autres
8704213100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3
8704213100 80
- - - - - neufs
8704213900 80
- - - - - usagés
8704219100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3
8704219100 80
- - - - - neufs
8704219900 80
- - - - - usagés
8704
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
8704
d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
8704
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8704310000 10
- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
8704310000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704311000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704313100 10
- - - autres
8704313100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8704313100 80
- - - - - neufs
8704313900 80
- - - - - usagés
8704319100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3
8704319100 80
- - - - - neufs
8704319900 80
- - - - - usagés
8704
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
8704
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8704410000 10
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8704410000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704411000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704413100 10
- - - autres
8704413100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³
8704413100 80
- - - - - neufs
8704413900 80
- - - - - usagés
8704419100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³
8704419100 80
- - - - - neufs
8704419900 80
- - - - - usagés
8704
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
8704
d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
8704
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8704510000 10
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8704510000 80
- - d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704511000 80
- - - spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
8704513100 10
- - - autres
8704513100 20
- - - - à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm³
8704513100 80
- - - - - neufs
8704513900 80
- - - - - usagés
8704519100 10
- - - - à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³
8704519100 80
- - - - - neufs
8704519900 80
- - - - - usagés
8704
d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
8705
autres
8706
Châssis des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705, équipés de leur moteur
8706000000 80
Châssis des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705, équipés de leur moteur
8706001100 10
- Châssis des tracteurs du n$o 8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm$3
8706001100 80
- - de véhicules automobiles du n$o 8702 ou de véhicules automobiles du n$o 8704
8706001900 80
- - autres
8706009100 10
- autres
8706009100 80
- - de véhicules automobiles du n$o 8703
8706009900 80
- - autres
8707
des véhicules du n$o 8703
8707
autres
8707900000 80
- autres
8707901000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8707909000 80
- - autres
8708
Pare-chocs et leurs parties
8708100000 80
- Pare-chocs et leurs parties
8708101000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708109000 80
- - autres
8708
autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
8708210000 10
- autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
8708210000 80
- - Ceintures de sécurité
8708211000 80
- - - destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708219000 80
- - - autres
8708
Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre
8708220000 80
- - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre
8708221000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705
8708229000 80
- - - autres
8708
autres
8708290000 80
- - autres
8708291000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708299000 80
- - - autres
8708
Freins et servo-freins; leurs parties
8708300000 80
- Freins et servo-freins; leurs parties
8708301000 80
- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705
8708309100 10
- - autres
8708309100 80
- - - pour freins à disques
8708309900 80
- - - autres
8708
Boîtes de vitesses et leurs parties
8708400000 80
- Boîtes de vitesses et leurs parties
8708402000 80
- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708405000 10
- - autres
8708405000 80
- - - Boîtes de vitesses
8708409100 10
- - - Parties
8708409100 80
- - - - en aciers estampés
8708409900 80
- - - - autres
8708
Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
8708500000 80
- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
8708502000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708503500 10
- - autres
8708503500 80
- - - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
8708505500 10
- - - Parties
8708505500 80
- - - - en aciers estampés
8708509100 10
- - - - autres
8708509100 80
- - - - - pour essieux porteurs
8708509900 80
- - - - - autres
8708
Roues, leurs parties et accessoires
8708700000 80
- Roues, leurs parties et accessoires
8708701000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708705000 10
- - autres
8708705000 80
- - - Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
8708709100 80
- - - Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
8708709900 80
- - - autres
8708
Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
8708800000 80
- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
8708802000 80
- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708803500 10
- - autres
8708803500 80
- - - Amortisseurs de suspension
8708805500 80
- - - Barres stabilisatrices; barres de torsion
8708809100 10
- - - autres
8708809100 80
- - - - en aciers estampés
8708809900 80
- - - - autres
8708
autres parties et accessoires
8708910000 10
- autres parties et accessoires
8708910000 80
- - Radiateurs et leurs parties
8708912000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708913500 10
- - - autres
8708913500 80
- - - - Radiateurs
8708919100 10
- - - - Parties
8708919100 80
- - - - - en aciers estampés
8708919900 80
- - - - - autres
8708
Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8708920000 80
- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8708922000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708923500 10
- - - autres
8708923500 80
- - - - Silencieux et tuyaux d'échappement
8708929100 10
- - - - Parties
8708929100 80
- - - - - en aciers estampés
8708929900 80
- - - - - autres
8708
Embrayages et leurs parties
8708930000 80
- - Embrayages et leurs parties
8708931000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708939000 80
- - - autres
8708
Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
8708940000 80
- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
8708942000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708943500 10
- - - autres
8708943500 80
- - - - Volants, colonnes et boîtiers de direction
8708949100 10
- - - - Parties
8708949100 80
- - - - - en aciers estampés
8708949900 80
- - - - - autres
8708
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
8708950000 80
- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
8708951000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708959100 10
- - - autres
8708959100 80
- - - - en aciers estampés
8708959900 80
- - - - autres
8708
autres
8708990000 80
- - autres
8708991000 80
- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
8708999300 10
- - - autres
8708999300 80
- - - - en aciers estampés
8708999700 80
- - - - autres
8709
Chariots
8709
autres
8711
à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3
8711
à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3
8711
à moteur électrique pour la propulsion
8712
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
8714
de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
8714100000 80
- de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
8714101000 80
- - Freins et leurs parties
8714102000 80
- - Boîtes de vitesses et leurs parties
8714103000 80
- - Roues, leurs parties et accessoires
8714104000 80
- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8714105000 80
- - Embrayages et leurs parties
8714109000 80
- - autres