Numéro tarifaire Chapitre 84

8401000000 80

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique

8401100000 80

- Réacteurs nucléaires

8401200000 80

- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

8401300000 80

- Éléments combustibles (cartouches) non irradiés

8401400000 80

- Parties de réacteurs nucléaires

8402000000 80

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites à eau surchauffée

8402110000 10

- Chaudières à vapeur

8402110000 80

- - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t

8402120000 80

- - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t

8402190000 80

- - autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

8402191000 80

- - - Chaudières à tubes de fumée

8402199000 80

- - - autres

8402200000 80

- Chaudières dites à eau surchauffée

8402900000 80

- Parties

8403000000 80

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n$o 8402

8403100000 80

- Chaudières

8403101000 80

- - en fonte

8403109000 80

- - autres

8403900000 80

- Parties

8403901000 80

- - en fonte

8403909000 80

- - autres

8404000000 80

Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur

8404100000 80

- Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s 8402 ou 8403

8404200000 80

- Condenseurs pour machines à vapeur

8404900000 80

- Parties

8405000000 80

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

8405100000 80

- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

8405900000 80

- Parties

8406000000 80

Turbines à vapeur

8406100000 80

- Turbines pour la propulsion de bateaux

8406810000 10

- autres turbines

8406810000 80

- - d'une puissance excédant 40 MW

8406820000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 40 MW

8406900000 80

- Parties

8406901000 80

- - Ailettes, aubages et rotors

8406909000 80

- - autres

8407000000 80

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8407100000 80

- Moteurs pour l'aviation

8407210000 10

- Moteurs pour la propulsion de bateaux

8407210000 80

- - du type hors-bord

8407211000 80

- - - d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm$3

8407219100 10

- - - d'une cylindrée excédant 325 cm$3

8407219100 80

- - - - d'une puissance n'excédant pas 30 kW

8407219900 80

- - - - d'une puissance excédant 30 kW

8407290000 80

- - autres

8407310000 10

- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8407310000 80

- - d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm$3

8407320000 80

- - d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3

8407321000 80

- - - d'une cylindrée excédant 50 cm$3 mais n'excédant pas 125 cm$3

8407329000 80

- - - d'une cylindrée excédant 125 cm$3 mais n'excédant pas 250 cm$3

8407330000 80

- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 1 000 cm$3

8407332000 80

- - - d'une cylindrée excédant 250 cm$3 mais n'excédant pas 500 cm$3

8407338000 80

- - - d'une cylindrée excédant 500 cm$3 mais n'excédant pas 1000 cm$3

8407340000 80

- - d'une cylindrée excédant 1 000 cm$3

8407341000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8407343000 10

- - - autres

8407343000 80

- - - - usagés

8407349100 10

- - - - neufs, d'une cylindrée

8407349100 80

- - - - - n'excédant pas 1 500 cm$3

8407349900 80

- - - - - excédant 1 500 cm$3

8407900000 80

- autres moteurs

8407901000 80

- - d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm$3

8407905000 10

- - d'une cylindrée excédant 250 cm$3

8407905000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8407908000 10

- - - autres

8407908000 80

- - - - d'une puissance n'excédant pas 10 kW

8407909000 80

- - - - d'une puissance excédant 10 kW

8408000000 80

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8408100000 80

- Moteurs pour la propulsion de bateaux

8408101100 10

- - usagés

8408101100 80

- - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408101900 80

- - - autres

8408102300 10

- - neufs, d'une puissance

8408102300 20

- - - n'excédant pas 50 kW

8408102300 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408102700 80

- - - - autres

8408103100 10

- - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408103100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408103900 80

- - - - autres

8408104100 10

- - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408104100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408104900 80

- - - - autres

8408105100 10

- - - excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW

8408105100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408105900 80

- - - - autres

8408106100 10

- - - excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW

8408106100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408106900 80

- - - - autres

8408107100 10

- - - excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW

8408107100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408107900 80

- - - - autres

8408108100 10

- - - excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW

8408108100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408108900 80

- - - - autres

8408109100 10

- - - excédant 5 000 kW

8408109100 80

- - - - destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du n$o 8906 10 00

8408109900 80

- - - - autres

8408200000 80

- Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8408201000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8408203100 10

- - autres

8408203100 20

- - - pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance

8408203100 80

- - - - n'excédant pas 50 kW

8408203500 80

- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408203700 80

- - - - excédant 100 kW

8408205100 10

- - - pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance

8408205100 80

- - - - n'excédant pas 50 kW

8408205500 80

- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408205700 80

- - - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408209900 80

- - - - excédant 200 kW

8408900000 80

- autres moteurs

8408902100 80

- - de propulsion pour véhicules ferroviaires

8408902700 10

- - autres

8408902700 80

- - - usagés

8408904100 10

- - - neufs, d'une puissance

8408904100 80

- - - - n'excédant pas 15 kW

8408904300 80

- - - - excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW

8408904500 80

- - - - excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW

8408904700 80

- - - - excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW

8408906100 80

- - - - excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW

8408906500 80

- - - - excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW

8408906700 80

- - - - excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW

8408908100 80

- - - - excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW

8408908500 80

- - - - excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW

8408908900 80

- - - - excédant 5 000 kW

8409000000 80

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n$o$s 8407 ou 8408

8409100000 80

- de moteurs pour l'aviation

8409910000 10

- autres

8409910000 80

- - reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

8409990000 80

- - autres

8410000000 80

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

8410110000 10

- Turbines et roues hydrauliques

8410110000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW

8410120000 80

- - d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW

8410130000 80

- - d'une puissance excédant 10 000 kW

8410900000 80

- Parties, y compris les régulateurs

8411000000 80

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

8411110000 10

- Turboréacteurs

8411110000 80

- - d'une poussée n'excédant pas 25 kN

8411120000 80

- - d'une poussée excédant 25 kN

8411121000 80

- - - d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN

8411123000 80

- - - d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN

8411128000 80

- - - d'une poussée excédant 132 kN

8411210000 10

- Turbopropulseurs

8411210000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW

8411220000 80

- - d'une puissance excédant 1 100 kW

8411222000 80

- - - d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW

8411228000 80

- - - d'une puissance excédant 3 730 kW

8411810000 10

- autres turbines à gaz

8411810000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW

8411820000 80

- - d'une puissance excédant 5 000 kW

8411822000 80

- - - d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW

8411826000 80

- - - d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW

8411828000 80

- - - d'une puissance excédant 50 000 kW

8411910000 10

- Parties

8411910000 80

- - de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

8411990000 80

- - autres

8412000000 80

Autres moteurs et machines motrices

8412100000 80

- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412210000 10

- Moteurs hydrauliques

8412210000 80

- - à mouvement rectiligne (cylindres)

8412212000 80

- - - Systèmes hydrauliques

8412218000 80

- - - autres

8412290000 80

- - autres

8412292000 80

- - - Systèmes hydrauliques

8412298100 10

- - - autres

8412298100 80

- - - - Moteurs oléohydrauliques

8412298900 80

- - - - autres

8412310000 10

- Moteurs pneumatiques

8412310000 80

- - à mouvement rectiligne (cylindres)

8412390000 80

- - autres

8412800000 80

- autres

8412801000 80

- - Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs

8412808000 80

- - autres

8412900000 80

- Parties

8412902000 80

- - de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412904000 80

- - de moteurs hydrauliques

8412908000 80

- - autres

8413000000 80

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides

8413110000 10

- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif

8413110000 80

- - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413190000 80

- - autres

8413200000 80

- Pompes actionnées à la main, autres que celles des n$o$s 8413 11 ou 8413 19

8413300000 80

- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8413302000 80

- - Pompes à injection

8413308000 80

- - autres

8413400000 80

- Pompes à béton

8413500000 80

- autres pompes volumétriques alternatives

8413502000 80

- - Agrégats hydrauliques

8413504000 80

- - Pompes doseuses

8413506100 10

- - autres

8413506100 20

- - - Pompes à piston

8413506100 80

- - - - Pompes oléohydrauliques

8413506900 80

- - - - autres

8413508000 80

- - - autres

8413600000 80

- autres pompes volumétriques rotatives

8413602000 80

- - Agrégats hydrauliques

8413603100 10

- - autres

8413603100 20

- - - Pompes à engrenages

8413603100 80

- - - - Pompes oléohydrauliques

8413603900 80

- - - - autres

8413606100 10

- - - Pompes à palettes entraînées

8413606100 80

- - - - Pompes oléohydrauliques

8413606900 80

- - - - autres

8413607000 80

- - - Pompes à vis hélicoïdales

8413608000 80

- - - autres

8413700000 80

- autres pompes centrifuges

8413702100 10

- - Pompes immergées

8413702100 80

- - - monocellulaires

8413702900 80

- - - multicellulaires

8413703000 80

- - Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

8413703500 10

- - autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre

8413703500 80

- - - n'excédant pas 15 mm

8413704500 10

- - - excédant 15 mm

8413704500 80

- - - - Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral

8413705100 10

- - - - Pompes à roue radiale

8413705100 20

- - - - - monocellulaires

8413705100 30

- - - - - - à simple flux

8413705100 80

- - - - - - - monobloc

8413705900 80

- - - - - - - autres

8413706500 80

- - - - - - à plusieurs flux

8413707500 80

- - - - - multicellulaires

8413708100 10

- - - - autres pompes centrifuges

8413708100 80

- - - - - monocellulaires

8413708900 80

- - - - - multicellulaires

8413810000 10

- autres pompes; élévateurs à liquides

8413810000 80

- - Pompes

8413820000 80

- - Élévateurs à liquides

8413910000 10

- Parties

8413910000 80

- - de pompes

8413920000 80

- - d'élévateurs à liquides

8414000000 80

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes

8414100000 80

- Pompes à vide

8414102000 80

- - destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs

8414102500 10

- - autres

8414102500 80

- - - Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots

8414108100 10

- - - autres

8414108100 80

- - - - Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

8414108900 80

- - - - autres

8414200000 80

- Pompes à air, à main ou à pied

8414202000 80

- - Pompes à main pour cycles

8414208000 80

- - autres

8414300000 80

- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

8414302000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW

8414308100 10

- - d'une puissance excédant 0,4 kW

8414308100 80

- - - hermétiques ou semi-hermétiques

8414308900 80

- - - autres

8414400000 80

- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

8414401000 80

- - d'un débit par minute n'excédant pas 2 m$3

8414409000 80

- - d'un débit par minute excédant 2 m$3

8414510000 10

- Ventilateurs

8414510000 80

- - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

8414590000 80

- - autres

8414592000 80

- - - axiaux

8414594000 80

- - - centrifuges

8414598000 80

- - - autres

8414600000 80

- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

8414800000 80

- autres

8414801100 10

- - Turbocompresseurs

8414801100 80

- - - monocellulaires

8414801900 80

- - - multicellulaires

8414802200 10

- - Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression

8414802200 20

- - - n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure

8414802200 80

- - - - n'excédant pas 60 m$3

8414802800 80

- - - - excédant 60 m$3

8414805100 10

- - - excédant 15 bar, d'un débit par heure

8414805100 80

- - - - n'excédant pas 120 m$3

8414805900 80

- - - - excédant 120 m$3

8414807300 10

- - Compresseurs volumétriques rotatifs

8414807300 80

- - - à un seul arbre

8414807500 10

- - - à plusieurs arbres

8414807500 80

- - - - à vis

8414807800 80

- - - - autres

8414808000 80

- - autres

8414900000 80

- Parties

8415000000 80

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément

8415100000 80

- du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type split-system (systèmes à éléments séparés)

8415101000 80

- - formant un seul corps

8415109000 80

- - Systèmes à éléments séparés (split-system)

8415200000 80

- du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

8415810000 10

- autres

8415810000 80

- - avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

8415820000 80

- - autres, avec dispositif de réfrigération

8415830000 80

- - sans dispositif de réfrigération

8415900000 80

- Parties

8416000000 80

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416100000 80

- Brûleurs à combustibles liquides

8416101000 80

- - avec dispositif de contrôle automatique monté

8416109000 80

- - autres

8416200000 80

- autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

8416201000 80

- - exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

8416202000 10

- - autres

8416202000 80

- - - Brûleurs mixtes

8416208000 80

- - - autres

8416300000 80

- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416900000 80

- Parties

8417000000 80

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques

8417100000 80

- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

8417200000 80

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417201000 80

- - Fours à tunnel

8417209000 80

- - autres

8417800000 80

- autres

8417803000 80

- - Fours pour la cuisson des produits céramiques

8417805000 80

- - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques

8417807000 80

- - autres

8417900000 80

- Parties

8418000000 80

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n$o 8415

8418100000 80

- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées

8418102000 80

- - d'une capacité excédant 340 l

8418108000 80

- - autres

8418210000 10

- Réfrigérateurs de type ménager

8418210000 80

- - à compression

8418211000 80

- - - d'une capacité excédant 340 l

8418215100 10

- - - autres

8418215100 80

- - - - Modèle table

8418215900 80

- - - - à encastrer

8418219100 10

- - - - autres, d'une capacité

8418219100 80

- - - - - n'excédant pas 250 l

8418219900 80

- - - - - excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l

8418290000 80

- - autres

8418300000 80

- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

8418302000 80

- - d'une capacité n'excédant pas 400 l

8418308000 80

- - d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l

8418400000 80

- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

8418402000 80

- - d'une capacité n'excédant pas 250 l

8418408000 80

- - d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l

8418500000 80

- autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid

8418501100 10

- - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)

8418501100 80

- - - pour produits congelés

8418501900 80

- - - autres

8418509000 80

- - autres meubles frigorifiques

8418610000 10

- autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur

8418610000 80

- - Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n$o 8415

8418690000 80

- - autres

8418910000 10

- Parties

8418910000 80

- - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8418990000 80

- - autres

8418991000 80

- - - Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager

8418999000 80

- - - autres

8419000000 80

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n$o 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

8419110000 10

- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

8419110000 80

- - à chauffage instantané, à gaz

8419190000 80

- - autres

8419200000 80

- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

8419310000 10

- Séchoirs

8419310000 80

- - pour produits agricoles

8419320000 80

- - pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

8419390000 80

- - autres

8419400000 80

- Appareils de distillation ou de rectification

8419500000 80

- Échangeurs de chaleur

8419600000 80

- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

8419810000 10

- autres appareils et dispositifs

8419810000 80

- - pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

8419812000 80

- - - Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes

8419818000 80

- - - autres

8419890000 80

- - autres

8419891000 80

- - - Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi

8419893000 80

- - - Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

8419899800 80

- - - autres

8419900000 80

- Parties

8419901500 80

- - de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00

8419908500 80

- - autres

8420000000 80

Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines

8420100000 80

- Calandres et laminoirs

8420101000 80

- - des types utilisés dans l'industrie textile

8420103000 80

- - des types utilisés dans l'industrie du papier

8420108000 80

- - autres

8420910000 10

- Parties

8420910000 80

- - Cylindres

8420911000 80

- - - en fonte

8420918000 80

- - - autres

8420990000 80

- - autres

8421000000 80

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz

8421110000 10

- Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges

8421110000 80

- - Écrémeuses

8421120000 80

- - Essoreuses à linge

8421190000 80

- - autres

8421192000 80

- - - Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires

8421197000 80

- - - autres

8421210000 10

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides

8421210000 80

- - pour la filtration ou l'épuration des eaux

8421220000 80

- - pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

8421230000 80

- - pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421290000 80

- - autres

8421310000 10

- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz

8421310000 80

- - Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421390000 80

- - autres

8421392000 80

- - - Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air

8421396000 10

- - - Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz

8421396000 80

- - - - par procédé catalytique

8421398000 80

- - - - autres

8421910000 10

- Parties

8421910000 80

- - de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

8421990000 80

- - autres

8422000000 80

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons

8422110000 10

- Machines à laver la vaisselle

8422110000 80

- - de type ménager

8422190000 80

- - autres

8422200000 80

- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

8422300000 80

- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

8422400000 80

- autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

8422900000 80

- Parties

8422901000 80

- - de machines à laver la vaisselle

8422909000 80

- - autres

8423000000 80

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances

8423100000 80

- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

8423101000 80

- - Balances de ménage

8423109000 80

- - autres

8423200000 80

- Bascules à pesage continu sur transporteurs

8423300000 80

- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

8423810000 10

- autres appareils et instruments de pesage

8423810000 80

- - d'une portée n'excédant pas 30 kg

8423811000 80

- - - Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

8423813000 80

- - - Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés

8423815000 80

- - - Balances de magasin

8423819000 80

- - - autres

8423820000 80

- - d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg

8423821000 80

- - - Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales

8423829000 80

- - - autres

8423890000 80

- - autres

8423900000 80

- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

8424000000 80

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424100000 80

- Extincteurs, même chargés

8424200000 80

- Pistolets aérographes et appareils similaires

8424300000 80

- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424300100 10

- - Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé

8424300100 80

- - - équipés d'un dispositif de chauffage

8424300800 80

- - - autres

8424301000 10

- - autres machines et appareils

8424301000 80

- - - à air comprimé

8424309000 80

- - - autres

8424810000 10

- autres appareils

8424810000 80

- - pour l'agriculture ou l'horticulture

8424811000 80

- - - Appareils d'arrosage

8424813000 10

- - - autres

8424813000 80

- - - - Appareils portatifs

8424819100 10

- - - - autres

8424819100 80

- - - - - Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur

8424819900 80

- - - - - autres

8424890000 80

- - autres

8424900000 80

- Parties

8425000000 80

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

8425110000 10

- Palans

8425110000 80

- - à moteur électrique

8425190000 80

- - autres

8425310000 10

- Treuils; cabestans

8425310000 80

- - à moteur électrique

8425390000 80

- - autres

8425410000 10

- Crics et vérins

8425410000 80

- - Élévateurs fixes de voitures pour garages

8425420000 80

- - autres crics et vérins, hydrauliques

8425490000 80

- - autres

8426000000 80

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues

8426110000 10

- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers

8426110000 80

- - Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

8426120000 80

- - Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

8426190000 80

- - autres

8426200000 80

- Grues à tour

8426300000 80

- Grues sur portiques

8426410000 10

- autres machines et appareils, autopropulsés

8426410000 80

- - sur pneumatiques

8426490000 80

- - autres

8426910000 10

- autres machines et appareils

8426910000 80

- - conçus pour être montés sur un véhicule routier

8426911000 80

- - - Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule

8426919000 80

- - - autres

8426990000 80

- - autres

8427000000 80

Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage

8427100000 80

- Chariots autopropulsés à moteur électrique

8427101000 80

- - élevant à une hauteur de 1 m ou plus

8427109000 80

- - autres

8427200000 80

- autres chariots autopropulsés

8427201100 10

- - élevant à une hauteur de 1 m ou plus

8427201100 80

- - - Chariots-gerbeurs tous terrains

8427201900 80

- - - autres

8427209000 80

- - autres

8427900000 80

- autres chariots

8428000000 80

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

8428100000 80

- Ascenseurs et monte-charge

8428102000 80

- - électriques

8428108000 80

- - autres

8428200000 80

- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

8428202000 80

- - pour produits en vrac

8428208000 80

- - autres

8428310000 10

- autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises

8428310000 80

- - spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8428320000 80

- - autres, à benne

8428330000 80

- - autres, à bande ou à courroie

8428390000 80

- - autres

8428392000 80

- - - Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets

8428399000 80

- - - autres

8428400000 80

- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

8428600000 80

- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

8428900000 80

- autres machines et appareils

8428907100 10

- - Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole

8428907100 80

- - - conçus pour être portés par tracteur agricole

8428907900 80

- - - autres

8428909000 80

- - autres

8429000000 80

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

8429110000 10

- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)

8429110000 80

- - à chenilles

8429190000 80

- - autres

8429200000 80

- Niveleuses

8429300000 80

- Décapeuses (scrapers)

8429400000 80

- Compacteuses et rouleaux compresseurs

8429401000 10

- - Rouleaux compresseurs

8429401000 80

- - - Rouleaux à vibrations

8429403000 80

- - - autres

8429409000 80

- - Compacteuses

8429510000 10

- Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses

8429510000 80

- - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

8429511000 80

- - - Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8429519100 10

- - - autres

8429519100 80

- - - - Chargeuses à chenilles

8429519900 80

- - - - autres

8429520000 80

- - Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360$o

8429521000 80

- - - Excavateurs à chenilles

8429529000 80

- - - autres

8429590000 80

- - autres

8430000000 80

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige

8430100000 80

- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

8430200000 80

- Chasse-neige

8430310000 10

- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries

8430310000 80

- - autopropulsées

8430390000 80

- - autres

8430410000 10

- autres machines de sondage ou de forage

8430410000 80

- - autopropulsées

8430490000 80

- - autres

8430500000 80

- autres machines et appareils, autopropulsés

8430610000 10

- autres machines et appareils, non autopropulsés

8430610000 80

- - Machines et appareils à tasser ou à compacter

8430690000 80

- - autres

8431000000 80

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n$o$s 8425 à 8430

8431100000 80

- de machines ou appareils du n$o 8425

8431200000 80

- de machines ou appareils du n$o 8427

8431310000 10

- de machines ou appareils du n$o 8428

8431310000 80

- - d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

8431390000 80

- - autres

8431410000 10

- de machines ou appareils des n$o$s 8426, 8429 ou 8430

8431410000 80

- - Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

8431420000 80

- - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

8431430000 80

- - Parties de machines de sondage ou de forage des n$o$s 8430 41 ou 8430 49

8431490000 80

- - autres

8431492000 80

- - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8431498000 80

- - - autres

8432000000 80

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

8432100000 80

- Charrues

8432210000 10

- Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses

8432210000 80

- - Herses à disques (pulvériseurs)

8432290000 80

- - autres

8432291000 80

- - - Scarificateurs et cultivateurs

8432293000 80

- - - Herses

8432295000 80

- - - Motohoues

8432299000 80

- - - autres

8432300000 80

- Semoirs, plantoirs et repiqueurs

8432301100 10

- - Semoirs

8432301100 80

- - - de précision, à commande centrale

8432301900 80

- - - autres

8432309000 80

- - Plantoirs et repiqueurs

8432400000 80

- Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais

8432401000 80

- - d'engrais minéraux ou chimiques

8432409000 80

- - autres

8432800000 80

- autres machines, appareils et engins

8432900000 80

- Parties

8433000000 80

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n$o 8437

8433110000 10

- Tondeuses à gazon

8433110000 80

- - à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433111000 80

- - - électriques

8433115100 10

- - - autres

8433115100 20

- - - - autopropulsées

8433115100 80

- - - - - équipées d'un siège

8433115900 80

- - - - - autres

8433119000 80

- - - - autres

8433190000 80

- - autres

8433191000 10

- - - avec moteur

8433191000 80

- - - - électrique

8433195100 10

- - - - autres

8433195100 20

- - - - - autopropulsées

8433195100 80

- - - - - - équipées d'un siège

8433195900 80

- - - - - - autres

8433197000 80

- - - - - autres

8433199000 80

- - - sans moteur

8433200000 80

- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

8433201000 80

- - Avec moteur

8433205000 10

- - autres

8433205000 80

- - - conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

8433209000 80

- - - autres

8433300000 80

- autres machines et appareils de fenaison

8433400000 80

- Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

8433510000 10

- autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage

8433510000 80

- - Moissonneuses-batteuses

8433520000 80

- - autres machines et appareils pour le battage

8433530000 80

- - Machines pour la récolte des racines ou tubercules

8433531000 80

- - - Machines pour la récolte des pommes de terre

8433533000 80

- - - Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves

8433539000 80

- - - autres

8433590000 80

- - autres

8433591100 10

- - - Récolteuses-hacheuses

8433591100 80

- - - - automotrices

8433591900 80

- - - - autres

8433598500 80

- - - autres

8433600000 80

- Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

8433900000 80

- Parties

8434000000 80

Machines à traire et machines et appareils de laiterie

8434100000 80

- Machines à traire

8434200000 80

- Machines et appareils de laiterie

8434900000 80

- Parties

8435000000 80

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

8435100000 80

- Machines et appareils

8435900000 80

- Parties

8436000000 80

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture

8436100000 80

- Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

8436210000 10

- Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses

8436210000 80

- - Couveuses et éleveuses

8436290000 80

- - autres

8436800000 80

- autres machines et appareils

8436801000 80

- - pour la sylviculture

8436809000 80

- - autres

8436910000 10

- Parties

8436910000 80

- - de machines ou appareils d'aviculture

8436990000 80

- - autres

8437000000 80

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier

8437100000 80

- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

8437800000 80

- autres machines et appareils

8437900000 80

- Parties

8438000000 80

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

8438100000 80

- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires

8438101000 80

- - pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie

8438109000 80

- - pour la fabrication des pâtes alimentaires

8438200000 80

- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat

8438300000 80

- Machines et appareils pour la sucrerie

8438400000 80

- Machines et appareils pour la brasserie

8438500000 80

- Machines et appareils pour le travail des viandes

8438600000 80

- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

8438800000 80

- autres machines et appareils

8438801000 80

- - pour le traitement et la préparation du café ou du thé

8438809100 10

- - autres

8438809100 80

- - - pour la préparation ou la fabrication des boissons

8438809900 80

- - - autres

8438900000 80

- Parties

8439000000 80

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton

8439100000 80

- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439200000 80

- Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

8439300000 80

- Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

8439910000 10

- Parties

8439910000 80

- - de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439990000 80

- - autres

8440000000 80

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets

8440100000 80

- Machines et appareils

8440101000 80

- - Plieuses

8440102000 80

- - Assembleuses

8440103000 80

- - Couseuses ou agrafeuses

8440104000 80

- - Machines à relier par collage

8440109000 80

- - autres

8440900000 80

- Parties

8441000000 80

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

8441100000 80

- Coupeuses

8441101000 80

- - Coupeuses-bobineuses

8441102000 80

- - Coupeuses en long ou en travers

8441103000 80

- - Massicots droits

8441107000 80

- - autres

8441200000 80

- Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

8441300000 80

- Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

8441400000 80

- Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

8441800000 80

- autres machines et appareils

8441900000 80

- Parties

8441901000 80

- - de coupeuses

8441909000 80

- - autres

8442000000 80

Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des n$o$s 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8442300000 80

- Machines, appareils et matériel

8442301000 80

- - Machines à composer par procédé photographique

8442309100 10

- - autres

8442309100 80

- - - Machines à fondre et à composer les caractères (linotypes, monotypes, intertypes, etc.), même avec dispositif à fondre

8442309900 80

- - - autres

8442400000 80

- Parties de ces machines, appareils ou matériel

8442500000 80

- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8442502000 80

- - avec image graphique

8442508000 80

- - autres

8443000000 80

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires

8443110000 10

- Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442

8443110000 80

- - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

8443120000 80

- - Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié

8443130000 80

- - autres machines et appareils à imprimer offset

8443131000 10

- - - alimentés en feuilles

8443131000 80

- - - - usagés

8443133100 10

- - - - neufs, pour feuilles d'un format

8443133100 80

- - - - - n'excédant pas 52 !x! 74 cm

8443133500 80

- - - - - excédant 52 !x! 74 cm mais n'excédant pas 74 !x! 107 cm

8443133900 80

- - - - - excédant 74 !x! 107 cm

8443139000 80

- - - autres

8443140000 80

- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443150000 80

- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443160000 80

- - Machines et appareils à imprimer, flexographiques

8443170000 80

- - Machines et appareils à imprimer, héliographiques

8443190000 80

- - autres

8443192000 80

- - - à imprimer les matières textiles

8443194000 80

- - - utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs

8443197000 80

- - - autres

8443310000 10

- autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles

8443310000 80

- - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443312000 80

- - - Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique

8443318000 80

- - - autres

8443320000 80

- - autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443321000 80

- - - Imprimantes

8443323000 80

- - - Machines à télécopier

8443329100 10

- - - autres

8443329100 80

- - - - Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique

8443329300 80

- - - - autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un système optique

8443329900 80

- - - - autres

8443390000 80

- - autres

8443391000 80

- - - Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique

8443393100 10

- - - autres machines à copier

8443393100 80

- - - - à système optique

8443393900 80

- - - - autres

8443399000 80

- - - autres

8443910000 10

- Parties et accessoires

8443910000 80

- - Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442

8443911000 80

- - - pour machines de la sous-position 8443 19 40

8443919100 10

- - - autres

8443919100 80

- - - - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8443919900 80

- - - - autres

8443990000 80

- - autres

8443991000 80

- - - Assemblages électroniques

8443999000 80

- - - autres

8444000000 80

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

8444001000 80

- Machines pour le filage

8444009000 80

- autres

8445000000 80

Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n$o$s 8446 ou 8447

8445110000 10

- Machines pour la préparation des matières textiles

8445110000 80

- - Cardes

8445120000 80

- - Peigneuses

8445130000 80

- - Bancs à broches

8445190000 80

- - autres

8445200000 80

- Machines pour la filature des matières textiles

8445300000 80

- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

8445400000 80

- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles

8445900000 80

- autres

8446000000 80

Métiers à tisser

8446100000 80

- pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm

8446210000 10

- pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes

8446210000 80

- - à moteur

8446290000 80

- - autres

8446300000 80

- pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes

8447000000 80

Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter

8447110000 10

- Métiers à bonneterie circulaires

8447110000 80

- - avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm

8447120000 80

- - avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm

8447200000 80

- Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

8447202000 80

- - Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage

8447208000 80

- - autres

8447900000 80

- autres

8448000000 80

Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)

8448110000 10

- Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n$o$s 8444, 8445, 8446 ou 8447

8448110000 80

- - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

8448190000 80

- - autres

8448200000 80

- Parties et accessoires des machines du n$o 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448310000 10

- Parties et accessoires des machines du n$o 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448310000 80

- - Garnitures de cardes

8448320000 80

- - de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes

8448330000 80

- - Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

8448390000 80

- - autres

8448420000 10

- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448420000 80

- - Peignes, lisses et cadres de lisses

8448490000 80

- - autres

8448510000 10

- Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n$o 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448510000 80

- - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles

8448511000 80

- - - Platines

8448519000 80

- - - autres

8448590000 80

- - autres

8450000000 80

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage

8450110000 10

- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8450110000 80

- - Machines entièrement automatiques

8450111100 10

- - - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg

8450111100 80

- - - - à chargement frontal

8450111900 80

- - - - à chargement par le haut

8450119000 80

- - - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg

8450120000 80

- - autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

8450190000 80

- - autres

8450200000 80

- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

8450900000 80

- Parties

8451000000 80

Machines et appareils (autres que les machines du n$o 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451100000 80

- Machines pour le nettoyage à sec

8451210000 10

- Machines à sécher

8451210000 80

- - d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8451290000 80

- - autres

8451300000 80

- Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

8451400000 80

- Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

8451500000 80

- Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451800000 80

- autres machines et appareils

8451801000 80

- - Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc

8451803000 80

- - Machines pour l'apprêt ou le finissage

8451808000 80

- - autres

8451900000 80

- Parties

8452000000 80

Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n$o 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre

8452100000 80

- Machines à coudre de type ménager

8452101100 10

- - Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur

8452101100 80

- - - Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €

8452101900 80

- - - autres

8452109000 80

- - autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

8452210000 10

- autres machines à coudre

8452210000 80

- - Unités automatiques

8452290000 80

- - autres

8452300000 80

- Aiguilles pour machines à coudre

8452900000 80

- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

8453000000 80

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre

8453100000 80

- Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux

8453200000 80

- Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

8453800000 80

- autres machines et appareils

8453900000 80

- Parties

8454000000 80

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie

8454100000 80

- Convertisseurs

8454200000 80

- Lingotières et poches de coulée

8454300000 80

- Machines à couler (mouler)

8454301000 80

- - Machines à couler sous pression

8454309000 80

- - autres

8454900000 80

- Parties

8455000000 80

Laminoirs à métaux et leurs cylindres

8455100000 80

- Laminoirs à tubes

8455210000 10

- autres laminoirs

8455210000 80

- - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid

8455220000 80

- - Laminoirs à froid

8455300000 80

- Cylindres de laminoirs

8455301000 80

- - en fonte

8455303100 10

- - en acier forgé

8455303100 80

- - - Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid

8455303900 80

- - - Cylindres de travail à froid

8455309000 80

- - autres

8455900000 80

- autres parties

8456000000 80

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau

8456100000 80

- opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

8456200000 80

- opérant par ultrasons

8456300000 80

- opérant par électro-érosion

8456301100 10

- - à commande numérique

8456301100 80

- - - par fil

8456301900 80

- - - autres

8456309000 80

- - autres

8456900000 80

- autres

8456902000 80

- - Machines à découper par jet d'eau

8456908000 80

- - autres

8457000000 80

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

8457100000 80

- Centres d'usinage

8457101000 80

- - horizontaux

8457109000 80

- - autres

8457200000 80

- Machines à poste fixe

8457300000 80

- Machines à stations multiples

8457301000 80

- - à commande numérique

8457309000 80

- - autres

8458000000 80

Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal

8458110000 10

- Tours horizontaux

8458110000 80

- - à commande numérique

8458112000 80

- - - Centres de tournage

8458114100 10

- - - Tours automatiques

8458114100 80

- - - - monobroche

8458114900 80

- - - - multibroches

8458118000 80

- - - autres

8458190000 80

- - autres

8458910000 10

- autres tours

8458910000 80

- - à commande numérique

8458912000 80

- - - Centres de tournage

8458918000 80

- - - autres

8458990000 80

- - autres

8459000000 80

Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n$o 8458

8459100000 80

- Unités d'usinage à glissières

8459210000 10

- autres machines à percer

8459210000 80

- - à commande numérique

8459290000 80

- - autres

8459310000 10

- autres aléseuses-fraiseuses

8459310000 80

- - à commande numérique

8459390000 80

- - autres

8459400000 80

- autres machines à aléser

8459401000 80

- - à commande numérique

8459409000 80

- - autres

8459510000 10

- Machines à fraiser, à console

8459510000 80

- - à commande numérique

8459590000 80

- - autres

8459610000 10

- autres machines à fraiser

8459610000 80

- - à commande numérique

8459611000 80

- - - Machines à fraiser les outils

8459619000 80

- - - autres

8459690000 80

- - autres

8459691000 80

- - - Machines à fraiser les outils

8459699000 80

- - - autres

8459700000 80

- autres machines à fileter ou à tarauder

8460000000 80

Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n$o 8461

8460110000 10

- Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près

8460110000 80

- - à commande numérique

8460190000 80

- - autres

8460210000 10

- autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près

8460210000 80

- - à commande numérique

8460211100 10

- - - pour surfaces cylindriques

8460211100 80

- - - - Machines à rectifier de révolution intérieure

8460211500 80

- - - - Machines à rectifier sans centre

8460211900 80

- - - - autres

8460219000 80

- - - autres

8460290000 80

- - autres

8460291000 80

- - - pour surfaces cylindriques

8460299000 80

- - - autres

8460310000 10

- Machines à affûter

8460310000 80

- - à commande numérique

8460390000 80

- - autres

8460400000 80

- Machines à glacer ou à roder

8460401000 80

- - à commande numérique

8460409000 80

- - autres

8460900000 80

- autres

8460901000 80

- - dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près

8460909000 80

- - autres

8461000000 80

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs

8461200000 80

- Étaux-limeurs et machines à mortaiser

8461300000 80

- Machines à brocher

8461301000 80

- - à commande numérique

8461309000 80

- - autres

8461400000 80

- Machines à tailler ou à finir les engrenages

8461401100 10

- - Machines à tailler les engrenages

8461401100 20

- - - à tailler les engrenages cylindriques

8461401100 80

- - - - à commande numérique

8461401900 80

- - - - autres

8461403100 10

- - - à tailler les autres engrenages

8461403100 80

- - - - à commande numérique

8461403900 80

- - - - autres

8461407100 10

- - Machines à finir les engrenages

8461407100 20

- - - dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près

8461407100 80

- - - - à commande numérique

8461407900 80

- - - - autres

8461409000 80

- - - autres

8461500000 80

- Machines à scier ou à tronçonner

8461501100 10

- - Machines à scier

8461501100 80

- - - à scie circulaire

8461501900 80

- - - autres

8461509000 80

- - Machines à tronçonner

8461900000 80

- autres

8462000000 80

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus

8462100000 80

- Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets

8462101000 80

- - à commande numérique

8462109000 80

- - autres

8462210000 10

- Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer

8462210000 80

- - à commande numérique

8462211000 80

- - - pour le travail des produits plats

8462218000 80

- - - autres

8462290000 80

- - autres

8462291000 80

- - - pour le travail des produits plats

8462299100 10

- - - autres

8462299100 80

- - - - hydrauliques

8462299800 80

- - - - autres

8462310000 10

- Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler

8462310000 80

- - à commande numérique

8462390000 80

- - autres

8462391000 80

- - - pour le travail des produits plats

8462399100 10

- - - autres

8462399100 80

- - - - hydrauliques

8462399900 80

- - - - autres

8462410000 10

- Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler

8462410000 80

- - à commande numérique

8462411000 80

- - - pour le travail des produits plats

8462419000 80

- - - autres

8462490000 80

- - autres

8462491000 80

- - - pour le travail des produits plats

8462499000 80

- - - autres

8462910000 10

- autres

8462910000 80

- - Presses hydrauliques

8462912000 80

- - - à commande numérique

8462918000 80

- - - autres

8462990000 80

- - autres

8462992000 80

- - - à commande numérique

8462998000 80

- - - autres

8463000000 80

Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière

8463100000 80

- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

8463101000 80

- - Bancs à étirer les fils

8463109000 80

- - autres

8463200000 80

- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

8463300000 80

- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

8463900000 80

- autres

8464000000 80

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

8464100000 80

- Machines à scier

8464200000 80

- Machines à meuler ou à polir

8464201100 10

- - pour le travail du verre

8464201100 80

- - - des verres d'optique

8464201900 80

- - - autres

8464208000 80

- - autres

8464900000 80

- autres

8465000000 80

Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465100000 80

- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

8465101000 80

- - avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

8465109000 80

- - sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

8465910000 10

- autres

8465910000 80

- - Machines à scier

8465911000 80

- - - à ruban

8465912000 80

- - - Scies circulaires

8465919000 80

- - - autres

8465920000 80

- - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer

8465930000 80

- - Machines à meuler, à poncer ou à polir

8465940000 80

- - Machines à cintrer ou à assembler

8465950000 80

- - Machines à percer ou à mortaiser

8465960000 80

- - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

8465990000 80

- - autres

8466000000 80

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n$o$s 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types

8466100000 80

- Porte-outils et filières à déclenchement automatique

8466102000 10

- - Porte-outils

8466102000 80

- - - Mandrins, pinces et douilles

8466103100 10

- - - autres

8466103100 80

- - - - pour tours

8466103800 80

- - - - autres

8466108000 80

- - Filières à déclenchement automatique

8466200000 80

- Porte-pièces

8466202000 80

- - Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

8466209100 10

- - autres

8466209100 80

- - - pour tours

8466209800 80

- - - autres

8466300000 80

- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils

8466910000 10

- autres

8466910000 80

- - pour machines du n$o 8464

8466912000 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8466919500 80

- - - autres

8466920000 80

- - pour machines du n$o 8465

8466922000 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8466928000 80

- - - autres

8466930000 80

- - pour machines des n$o$s 8456 à 8461

8466933000 80

- - - pour machines de la sous-position 8456 90 20

8466937000 80

- - - autres

8466940000 80

- - pour machines des n$o$s 8462 ou 8463

8467000000 80

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main

8467110000 10

- Pneumatiques

8467110000 80

- - rotatifs (même à percussion)

8467111000 80

- - - pour le travail des métaux

8467119000 80

- - - autres

8467190000 80

- - autres

8467210000 10

- à moteur électrique incorporé

8467210000 80

- - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

8467211000 80

- - - fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467219100 10

- - - autres

8467219100 80

- - - - électropneumatiques

8467219900 80

- - - - autres

8467220000 80

- - Scies et tronçonneuses

8467221000 80

- - - Tronçonneuses

8467223000 80

- - - Scies circulaires

8467229000 80

- - - autres

8467290000 80

- - autres

8467292000 80

- - - fonctionnant sans source d'énergie extérieure

8467295100 10

- - - autres

8467295100 20

- - - - Meuleuses et ponceuses

8467295100 80

- - - - - Meuleuses d'angle

8467295300 80

- - - - - Ponceuses à bandes

8467295900 80

- - - - - autres

8467297000 80

- - - - Rabots

8467298000 80

- - - - Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses

8467298500 80

- - - - autres

8467810000 10

- autres outils

8467810000 80

- - Tronçonneuses à chaîne

8467890000 80

- - autres

8467910000 10

- Parties

8467910000 80

- - de tronçonneuses à chaîne

8467920000 80

- - d'outils pneumatiques

8467990000 80

- - autres

8468000000 80

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n$o 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle

8468100000 80

- Chalumeaux guidés à la main

8468200000 80

- autres machines et appareils aux gaz

8468800000 80

- autres machines et appareils

8468900000 80

- Parties

8469000000 80

Machines à écrire autres que les imprimantes du n$o 8443; machines pour le traitement des textes

8469001000 80

- Machines pour le traitement des textes

8469009100 10

- autres

8469009100 80

- - électriques

8469009900 80

- - autres

8470000000 80

Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses

8470100000 80

- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

8470210000 10

- autres machines à calculer électroniques

8470210000 80

- - comportant un organe imprimant

8470290000 80

- - autres

8470300000 80

- autres machines à calculer

8470500000 80

- Caisses enregistreuses

8470900000 80

- autres

8471000000 80

Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs

8471300000 80

- Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

8471410000 10

- autres machines automatiques de traitement de l'information

8471410000 80

- - comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

8471490000 80

- - autres, se présentant sous forme de systèmes

8471500000 80

- Unités de traitement autres que celles des n$o$s 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie

8471600000 80

- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

8471606000 80

- - Claviers

8471607000 80

- - autres

8471700000 80

- Unités de mémoire

8471702000 80

- - Unités de mémoire centrales

8471703000 10

- - autres

8471703000 20

- - - Unités de mémoire à disques

8471703000 80

- - - - optiques, y compris les magnéto-optiques

8471705000 10

- - - - autres

8471705000 80

- - - - - Unités de mémoire à disques durs

8471707000 80

- - - - - autres

8471708000 80

- - - Unités de mémoire à bandes

8471709800 80

- - - autres

8471800000 80

- autres unités de machines automatiques de traitement de l'information

8471900000 80

- autres

8472000000 80

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)

8472100000 80

- Duplicateurs

8472300000 80

- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

8472900000 80

- autres

8472901000 80

- - Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies

8472903000 80

- - Guichets de banque automatiques

8472907000 80

- - autres

8473000000 80

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n$o$s 8469 à 8472

8473100000 80

- Parties et accessoires des machines du n$o 8469

8473101100 10

- - Assemblages électroniques

8473101100 80

- - - des machines de la sous-position 8469 00 10

8473101900 80

- - - autres

8473109000 80

- - autres

8473210000 10

- Parties et accessoires des machines du n$o 8470

8473210000 80

- - des machines à calculer électroniques des n$o$s 8470 10, 8470 21 ou 8470 29

8473211000 80

- - - Assemblages électroniques

8473219000 80

- - - autres

8473290000 80

- - autres

8473291000 80

- - - Assemblages électroniques

8473299000 80

- - - autres

8473300000 80

- Parties et accessoires des machines du n$o 8471

8473302000 80

- - Assemblages électroniques

8473308000 80

- - autres

8473400000 80

- Parties et accessoires des machines du n$o 8472

8473401100 10

- - Assemblages électroniques

8473401100 80

- - - des machines de la sous-position 8472 90 30

8473401800 80

- - - autres

8473408000 80

- - autres

8473500000 80

- Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n$o$s 8469 à 8472

8473502000 80

- - Assemblages électroniques

8473508000 80

- - autres

8474000000 80

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable

8474100000 80

- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

8474200000 80

- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

8474310000 10

- Machines et appareils à mélanger ou à malaxer

8474310000 80

- - Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474320000 80

- - Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474390000 80

- - autres

8474800000 80

- autres machines et appareils

8474801000 80

- - Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques

8474809000 80

- - autres

8474900000 80

- Parties

8474901000 80

- - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8474909000 80

- - autres

8475000000 80

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

8475100000 80

- Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

8475210000 10

- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

8475210000 80

- - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8475290000 80

- - autres

8475900000 80

- Parties

8476000000 80

Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie

8476210000 10

- Machines automatiques de vente de boissons

8476210000 80

- - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476290000 80

- - autres

8476810000 10

- autres machines

8476810000 80

- - comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476890000 80

- - autres

8476900000 80

- Parties

8477000000 80

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8477100000 80

- Machines à mouler par injection

8477200000 80

- Extrudeuses

8477300000 80

- Machines à mouler par soufflage

8477400000 80

- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer

8477510000 10

- autres machines et appareils à mouler ou à former

8477510000 80

- - à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air

8477590000 80

- - autres

8477591000 80

- - - Presses

8477598000 80

- - - autres

8477800000 80

- autres machines et appareils

8477801100 10

- - Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires

8477801100 80

- - - Machines pour la transformation des résines réactives

8477801900 80

- - - autres

8477809100 10

- - autres

8477809100 80

- - - Machines à fragmenter

8477809300 80

- - - Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs

8477809500 80

- - - Machines de découpage et machines à refendre

8477809900 80

- - - autres

8477900000 80

- Parties

8477901000 80

- - Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8477908000 80

- - autres

8478000000 80

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8478100000 80

- Machines et appareils

8478900000 80

- Parties

8479000000 80

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8479100000 80

- Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

8479200000 80

- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

8479300000 80

- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

8479301000 80

- - Presses

8479309000 80

- - autres

8479400000 80

- Machines de corderie ou de câblerie

8479500000 80

- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

8479600000 80

- Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air

8479710000 10

- Passerelles d'embarquement pour passagers

8479710000 80

- - des types utilisés dans les aéroports

8479790000 80

- - autres

8479810000 10

- autres machines et appareils

8479810000 80

- - pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

8479820000 80

- - à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

8479890000 80

- - autres

8479893000 80

- - - Soutènement marchant hydraulique pour mines

8479896000 80

- - - Appareillages dits de graissage centralisé

8479899700 80

- - - autres

8479900000 80

- Parties

8479902000 80

- - coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

8479908000 80

- - autres

8480000000 80

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques

8480100000 80

- Châssis de fonderie

8480200000 80

- Plaques de fond pour moules

8480300000 80

- Modèles pour moules

8480301000 80

- - en bois

8480309000 80

- - autres

8480410000 10

- Moules pour les métaux ou les carbures métalliques

8480410000 80

- - pour le moulage par injection ou par compression

8480490000 80

- - autres

8480500000 80

- Moules pour le verre

8480600000 80

- Moules pour les matières minérales

8480710000 10

- Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques

8480710000 80

- - pour le moulage par injection ou par compression

8480790000 80

- - autres

8481000000 80

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques

8481100000 80

- Détendeurs

8481100500 80

- - combinés avec filtres ou lubrificateurs

8481101900 10

- - autres

8481101900 80

- - - en fonte ou en acier

8481109900 80

- - - autres

8481200000 80

- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

8481201000 80

- - Valves pour transmissions oléohydrauliques

8481209000 80

- - Valves pour transmissions pneumatiques

8481300000 80

- Clapets et soupapes de retenue

8481309100 80

- - en fonte ou en acier

8481309900 80

- - autres

8481400000 80

- Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8481401000 80

- - en fonte ou en acier

8481409000 80

- - autres

8481800000 80

- autres articles de robinetterie et organes similaires

8481801100 10

- - Robinetterie sanitaire

8481801100 80

- - - Mélangeurs, mitigeurs

8481801900 80

- - - autres

8481803100 10

- - Robinetterie pour radiateurs de chauffage central

8481803100 80

- - - Robinets thermostatiques

8481803900 80

- - - autres

8481804000 80

- - Valves pour pneumatiques et chambres à air

8481805100 10

- - autres

8481805100 20

- - - Vannes de régulation

8481805100 80

- - - - de température

8481805900 80

- - - - autres

8481806100 10

- - - autres

8481806100 20

- - - - Robinets et vannes à passage direct

8481806100 80

- - - - - en fonte

8481806300 80

- - - - - en acier

8481806900 80

- - - - - autres

8481807100 10

- - - - Robinets à soupapes

8481807100 80

- - - - - en fonte

8481807300 80

- - - - - en acier

8481807900 80

- - - - - autres

8481808100 80

- - - - Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique

8481808500 80

- - - - Robinets à papillon

8481808700 80

- - - - Robinets à membrane

8481809900 80

- - - - autres

8481900000 80

- Parties

8482000000 80

Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles

8482100000 80

- Roulements à billes

8482101000 80

- - dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm

8482109000 80

- - autres

8482200000 80

- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques

8482300000 80

- Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8482400000 80

- Roulements à aiguilles

8482500000 80

- Roulements à rouleaux cylindriques

8482800000 80

- autres, y compris les roulements combinés

8482910000 10

- Parties

8482910000 80

- - Billes, galets, rouleaux et aiguilles

8482911000 80

- - - Rouleaux coniques

8482919000 80

- - - autres

8482990000 80

- - autres

8483000000 80

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

8483100000 80

- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

8483102100 10

- - Manivelles et vilebrequins

8483102100 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483102500 80

- - - en acier forgé

8483102900 80

- - - autres

8483105000 80

- - Arbres articulés

8483109500 80

- - autres

8483200000 80

- Paliers à roulements incorporés

8483300000 80

- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets

8483303200 10

- - Paliers

8483303200 80

- - - pour roulements de tous genres

8483303800 80

- - - autres

8483308000 80

- - Coussinets

8483400000 80

- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

8483402100 10

- - Engrenages

8483402100 80

- - - à roues cylindriques

8483402300 80

- - - à roues coniques ou cylindroconiques

8483402500 80

- - - à vis sans fin

8483402900 80

- - - autres

8483403000 80

- - Broches filetées à billes ou à rouleaux

8483405100 10

- - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

8483405100 80

- - - Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses

8483405900 80

- - - autres

8483409000 80

- - autres

8483500000 80

- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

8483502000 80

- - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483508000 80

- - autres

8483600000 80

- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

8483602000 80

- - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483608000 80

- - autres

8483900000 80

- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

8483902000 80

- - Parties de paliers pour roulements de tous genres

8483908100 10

- - autres

8483908100 80

- - - coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

8483908900 80

- - - autres

8484000000 80

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques

8484100000 80

- Joints métalloplastiques

8484200000 80

- Joints d'étanchéité mécaniques

8484900000 80

- autres

8486000000 80

Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre; parties et accessoires

8486100000 80

- Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

8486200000 80

- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

8486201000 80

- - Machines-outils opérant par ultrasons

8486209000 80

- - autres

8486300000 80

- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8486301000 80

- - Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides

8486303000 80

- - Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides

8486305000 80

- - Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides

8486309000 80

- - autres

8486400000 80

- Machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre

8486900000 80

- Parties et accessoires

8486901000 80

- - Porte-outils et filières à déclenchement automatique; porte-pièces

8486902000 10

- - autres

8486902000 80

- - - Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides

8486903000 80

- - - Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition

8486904000 80

- - - Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides

8486905000 80

- - - Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides

8486906000 80

- - - Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides

8486907000 80

- - - Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique

8486909000 80

- - - autres

8487000000 80

Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques

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- Hélices pour bateaux et leurs pales

8487101000 80

- - en bronze

8487109000 80

- - autres

8487900000 80

- autres

8487904000 80

- - en fonte

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- - en fer ou en acier

8487905100 80

- - - en acier coulé ou moulé

8487905700 80

- - - en fer ou acier, forgé ou estampé

8487905900 80

- - - autres

8487909000 80

- - autres