Recherche de numéro tarifaire
Vous pouvez trouver un numéro tarifaire de trois manières :
- Saisissez un code complet ou partiel dans la recherche, par exemple 010121 ou 840140.
- Saisissez une description, par exemple « chevaux » ou « réacteurs nucléaires ».
- Parcourez les chapitres depuis la page d’accueil si vous connaissez la structure.
Lire les résultats
Chaque entrée affiche le code, son indentation hiérarchique et la description officielle. La page de détail contient aussi les mesures à l’importation, les taux de droit, les pays d’origine et les bases légales.
Les données proviennent de l’extraction TARIC mensuelle officielle de la Commission européenne.