Numéro tarifaire Chapitre 94
9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du n$o 9402), même transformables en lits, et leurs parties
9401000000 80
Sièges (à l'exclusion de ceux du n$o 9402), même transformables en lits, et leurs parties
9401100000 80
- Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401200000 80
- Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
9401300000 80
- Sièges pivotants, ajustables en hauteur
9401400000 80
- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
9401510000 10
- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
9401510000 80
- - en bambou ou en rotin
9401590000 80
- - autres
9401610000 10
- autres sièges, avec bâti en bois
9401610000 80
- - rembourrés
9401690000 80
- - autres
9401710000 10
- autres sièges, avec bâti en métal
9401710000 80
- - rembourrés
9401790000 80
- - autres
9401800000 80
- autres sièges
9401900000 80
- Parties
9401901000 80
- - de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401903000 10
- - autres
9401903000 80
- - - en bois
9401908000 80
- - - autres
9402
Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
9402000000 80
Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
9402100000 80
- Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
9402900000 80
- autres
9403
Autres meubles et leurs parties
9403000000 80
Autres meubles et leurs parties
9403100000 80
- Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
9403105100 10
- - d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
9403105100 80
- - - Bureaux
9403105800 80
- - - autres
9403109100 10
- - d'une hauteur excédant 80 cm
9403109100 80
- - - Armoires à portes, à volets ou à clapets
9403109300 80
- - - Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
9403109800 80
- - - autres
9403200000 80
- autres meubles en métal
9403202000 80
- - Lits
9403208000 80
- - autres
9403300000 80
- Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
9403301100 10
- - d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
9403301100 80
- - - Bureaux
9403301900 80
- - - autres
9403309100 10
- - d'une hauteur excédant 80 cm
9403309100 80
- - - Armoires, classeurs et fichiers
9403309900 80
- - - autres
9403400000 80
- Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
9403401000 80
- - Éléments de cuisines
9403409000 80
- - autres
9403500000 80
- Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
9403600000 80
- autres meubles en bois
9403601000 80
- - Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
9403603000 80
- - Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
9403609000 80
- - autres meubles en bois
9403700000 80
- Meubles en matières plastiques
9403810000 10
- Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
9403810000 80
- - en bambou ou en rotin
9403890000 80
- - autres
9403900000 80
- Parties
9403901000 80
- - en métal
9403903000 80
- - en bois
9403909000 80
- - en autres matières
9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404000000 80
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404100000 80
- Sommiers
9404210000 10
- Matelas
9404210000 80
- - en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404211000 80
- - - en caoutchouc
9404219000 80
- - - en matières plastiques
9404290000 80
- - en autres matières
9404291000 80
- - - à ressorts métalliques
9404299000 80
- - - autres
9404300000 80
- Sacs de couchage
9404900000 80
- autres
9404901000 80
- - rembourrés de plumes ou de duvet
9404909000 80
- - autres
9405
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
9405000000 80
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
9405100000 80
- Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
9405102100 10
- - en matières plastiques ou en matières céramiques
9405102100 80
- - - en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
9405104000 80
- - - autres
9405105000 80
- - en verre
9405109100 10
- - en autres matières
9405109100 80
- - - des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
9405109800 80
- - - autres
9405200000 80
- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
9405201100 10
- - en matières plastiques ou en matières céramiques
9405201100 80
- - - en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
9405204000 80
- - - autres
9405205000 80
- - en verre
9405209100 10
- - en autres matières
9405209100 80
- - - des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
9405209900 80
- - - autres
9405300000 80
- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
9405400000 80
- autres appareils d'éclairage électriques
9405401000 80
- - Projecteurs
9405403100 10
- - autres
9405403100 20
- - - en matières plastiques
9405403100 80
- - - - des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
9405403500 80
- - - - des types utilisés pour tubes fluorescents
9405403900 80
- - - - autres
9405409100 10
- - - en autres matières
9405409100 80
- - - - des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
9405409500 80
- - - - des types utilisés pour tubes fluorescents
9405409900 80
- - - - autres
9405500000 80
- Appareils d'éclairage non électriques
9405600000 80
- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
9405602000 80
- - en matières plastiques
9405608000 80
- - en autres matières
9405910000 10
- Parties
9405910000 80
- - en verre
9405911000 80
- - - Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
9405919000 80
- - - autres
9405920000 80
- - en matières plastiques
9405990000 80
- - autres