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Numéro tarifaire 2934000000 80 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 2934000000 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine DébutDroit / ImpôtLégal
CH
Switzerland CH
20-12-1972
0.000 %
Regulation 2840/72
Préférence tarifaire 142
SY
Syria SY
01-11-1978
0.000 %
Regulation 2216/78
Préférence tarifaire 142
FO
Faroe Islands FO
01-01-1997
0.000 %
Decision 0126/97
Préférence tarifaire 142
TN
Tunisia TN
01-03-1998
0.000 %
Decision 0238/98
Préférence tarifaire 142
MA
Morocco MA
01-03-2000
0.000 %
Decision 0204/00
Préférence tarifaire 142
PS
Occupied palestinian Territory PS
01-01-2001
0.000 %
Decision 0430/97
Préférence tarifaire 142
CL
Chile CL
01-02-2003
0.000 %
Decision 0979/02
Préférence tarifaire 142
EG
Egypt EG
01-06-2004
0.000 %
Decision 0635/04
Préférence tarifaire 142
DZ
Algeria DZ
01-09-2005
0.000 %
Decision 0690/05
Préférence tarifaire 142
AD
Andorra AD
01-01-2006
0.000 %
Decision 0680/90
Droit de l'union douanière 106
TR
Turkey TR
01-01-2006
0.000 %
Decision 0142/96
Droit de l'union douanière 106
LB
Lebanon LB
01-04-2006
0.000 %
Decision 0356/06
Préférence tarifaire 142
1007
EU-Switzerland agreement: re-imported goods 1007
01-01-2007
0.000 %
Regulation 2840/72
Préférence tarifaire 142
2012
European Economic Area 2012
01-07-2007
0.000 %
Decision 0001/94
Préférence tarifaire 142
1011
ERGA OMNES 1011
01-01-2008
0.000 %
Regulation 1147/02
Suspension tarifaire de la conformité aérienne 119
IL
Israel IL
01-01-2010
0.000 %
Decision 0855/09
Préférence tarifaire 142
KR
Korea, Republic of (South Korea) KR
01-07-2011
0.000 %
Decision 0265/11
Préférence tarifaire 142
2200
Central America 2200
01-08-2013
0.000 %
Decision 0734/12
Préférence tarifaire 142
CO
Colombia CO
01-08-2013
0.000 %
Decision 0735/12
Préférence tarifaire 142
2027
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) 2027
01-01-2014
0.000 %
Regulation 0978/12
Préférence tarifaire 142
2020
GSP (R 12/978) - General arrangements 2020
01-01-2015
0.000 %
Regulation 0978/12
Préférence tarifaire 142
1011
ERGA OMNES 1011
01-07-2016
0.000 %
Regulation 2658/87
Suspension - marchandises pour certaines catégories de navires, bateaux et autres navires et pour les plates-formes de forage ou de production 117
MX
Mexico MX
01-07-2016
0.000 %
Decision 0415/00
Préférence tarifaire 142
ZA
South Africa ZA
10-10-2016
0.000 %
Decision 1623/16
Préférence tarifaire 142
EC
Ecuador EC
01-01-2017
0.000 %
Decision 2369/16
Préférence tarifaire 142

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Historique

Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 2934000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques" est 2934000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques".

Structure du HS-Code

29
Chapitre
34
Titre
00
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 29 a été sélectionné pour produits chimiques organiques

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 34 se réfère à Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques.

Arborescence HS-Code

2900000000 80

Chapitre PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES

2934000000 80

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques

2934100000 80

- Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé

2934100010 80

- - Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)

2934100015 80

- - Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3)

2934100020 80

- - 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)

2934100025 80

- - Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3)

2934100035 80

- - (2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)

2934100040 80

- - Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque (CAS RN 86978-24-7)

2934100045 80

- - 2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)

2934100060 80

- - Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)

2934100080 80

- - 3,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0)

2934100090 80

- - autres

2934200000 80

- Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2934202000 80

- - Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels

2934208000 80

- - autres

2934208030 80

- - - Ester méthylique de l'acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1)

2934208040 80

- - - 1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5)

2934208050 80

- - - S-(1,3-Benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate, (CAS RN 104797-47-9)

2934208060 80

- - - Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3)

2934208070 80

- - - N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)

2934208090 80

- - - autres

2934300000 80

- Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2934301000 80

- - Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels

2934309000 80

- - autres

2934309010 80

- - - 2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)

2934309090 80

- - - autres

2934910000 10

- autres

2934910000 80

- - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits

2934990000 80

- - autres

2934996000 80

- - - Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium

2934999000 80

- - - autres

2934999010 80

- - - - Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)

2934999011 80

- - - - Méthyl 3-{1,4-dioxaspiro[4.5]dec-8-yl[(trans-4-méthylcyclohexyl)carbonyl]amino}-5-iodothiophène-2-carboxylate (n° CAS 1026785-65-8)

2934999012 80

- - - - Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)

2934999013 80

- - - - Buprofézine (ISO) d'une pureté en poids d'au moins 98,5 % (CAS RN 953030-84-7)

2934999014 80

- - - - Éthyle N-{[1-méthyle-2-({[4-(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazole-3-yl)phenyl]amino}méthyle)-1H-benzimidazole-5-yl]carbonyle}-N-pyridine-2-yl-b-alaninate (CAS RN 872728-84-2)

2934999015 80

- - - - Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4)

2934999016 80

- - - - Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)

2934999018 80

- - - - 3,3-Bis(2-méthyle-1-octyl-1H-indole-3-yl)phtalide (CAS RN 50292-95-0)

2934999019 80

- - - - 2-[4-(Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11-yl)pipérazin-1-yl] éthanol (CAS RN 329216-67-3)

2934999020 80

- - - - Thiophène (CAS RN 110-02-1)

2934999021 80

- - - - Acésulfame potassium (sel de potassium de 6-méthyl-1,2,3-oxathiazin-4(3H)-one-2,2-dioxyde; no CAS 55589-62-3)

2934999022 80

- - - - 7-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(2-méthyl-1-octyle-1H-indole-3-yl) furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 87563-89-1)

2934999023 80

- - - - Bromuconazole (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2)

2934999024 80

- - - - Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2934999025 80

- - - - 2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)

2934999026 80

- - - - 4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)

2934999027 80

- - - - 2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)

2934999028 80

- - - - Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)

2934999030 80

- - - - Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)

2934999031 80

- - - - Uridine 5'-diphospho-N- acétylgalactosamine disodique (CAS RN 91183-98-1)

2934999032 80

- - - - Uridine 5'-diphosphate trisodique de l'acide glucuronique (CAS RN 63700-19-6)

2934999034 80

- - - - 7-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 69898-40-4)

2934999035 80

- - - - Diméthénamide (ISO) (CAS RN 87674-68-8)

2934999036 80

- - - - Oxadiazon (ISO) (CAS RN 19666-30-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

2934999037 80

- - - - 4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)

2934999038 80

- - - - Clomazone (ISO) (CAS RN 81777-89-1) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2934999039 80

- - - - 4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4)

2934999041 80

- - - - 11-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8)

2934999042 80

- - - - 1-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4)

2934999044 80

- - - - Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d'une pureté en poids de 92 % ou plus

2934999045 80

- - - - Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione (CAS RN 2451-62-9)

2934999046 80

- - - - 4-méthoxy-5-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-2-nitro-benzonitrile (CAS RN 675126-26-8)

2934999047 80

- - - - Thidiazuron (ISO) (CAS RN 51707-55-2) destiné à être utilisé dans la fabrication de pesticides

2934999048 80

- - - - Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté, (CAS RN 864743-41-9)

2934999049 80

- - - - Cytidine 5' - (phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8)

2934999050 80

- - - - Hexafluorophosphate de 10-[1,1'-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium (CAS RN 591773-92-1)

2934999053 80

- - - - 4-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0)

2934999060 80

- - - - Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)

2934999066 80

- - - - 1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)

2934999072 80

- - - - 1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione (CAS RN 1672-88-4)

2934999074 80

- - - - 2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)

2934999075 80

- - - - (4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)

2934999076 80

- - - - 2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5)

2934999079 80

- - - - Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1)

2934999083 80

- - - - Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

2934999084 80

- - - - Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus

2934999086 80

- - - - Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)

2934999087 80

- - - - 2,2'-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)

2934999090 80

- - - - autres