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Numéro tarifaire 8501330000 80 - d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8501330000 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine DébutDroit / ImpôtLégal
Japan JP
01-02-2019
31-01-2020
0.000 %
Decision 1907/18
Préférence tarifaire 142
KP
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) KP
01-09-2017
Cond: Y cert: Y-920 (29):; Y (09):
Regulation 1509/17
Contrôle à l'importation des biens et technologies restreints 711

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Historique

Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8501330000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW" est 8501330000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW".

Structure du HS-Code

85
Chapitre
01
Titre
33
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 01 se réfère à Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 33 se réfère à d'une puissance excédant 75|kW mais n'excédant pas 375|kW.

Arborescence HS-Code

8500000000 80

Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

8501000000 80

Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes

8501100000 80

- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W

8501101000 80

- - Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W

8501101010 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501101020 80

- - - Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant: - une longueur, axe non compris, de 24 mm(+/- 0,3), - un diamètre de 49,3 mm (+/- 0,3), - une tension nominale de 220 V ou plus mais n'excédant pas 240 V en courant alternatif, - une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n'excédant pas 60 Hz, - une puissance d'entrée n'excédant pas 4 W, - une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8 tr/min, - un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm

8501101030 80

- - - Moteurs pour pompes à air présentant les caractéristiques suivantes: -une tension de fonctionnement de 9 V en courant continu ou plus, mais n'excédant pas 24 V en courant continu -une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °C mais n'excédant pas 80 °C, -une puissance n'excédant pas 18 W,  utilisés pour la fabrication de systèmes de support pneumatique et de ventilation pour sièges automobiles

8501101090 80

- - - autres

8501109100 10

- - autres

8501109100 80

- - - Moteurs universels

8501109110 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109190 80

- - - - autres

8501109300 80

- - - Moteurs à courant alternatif

8501109310 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109390 80

- - - - autres

8501109900 80

- - - Moteurs à courant continu

8501109910 80

- - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501109956 10

- - - - autres

8501109956 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 7 000 tours/minute (à vide), - d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), - d'une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A), - dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, - équipé d'un pignon de raccordement, - équipé d'une interface de fixation mécanique, - équipé de 2 broches de connexions électriques, - dont le couple maximum est de 100 Nm

8501109957 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide, - d'une tension nominale de 12,0 V (+/- 0,1); - dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °C à + 165 °C, - équipé ou non d'un pignon de raccordement, - avec ou sans fiche moteur

8501109958 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/minute (à vide), - d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), - d'une puissance maximale inférieure à 20 W, - dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°C à + 160°C, - équipé d'une vis sans fin, - équipé d'une interface de fixation mécanique, - équipé de 2 broches de connexions électriques, - dont le couple maximum est de 75 Nm

8501109960 80

- - - - - Moteur à courant continu: - d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu'à 6 500 tours/mn à vide, - d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu destiné à la fabrication de friteuse électrique

8501109965 80

- - - - - Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs: - avec un moteur à courant continu, - avec un système de vitesse intégré, - générant une force de traction d'au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140°C, - générant une force de traction d'au moins 250 N dans chacune de ses positions, - ayant un battement effectif de 15 mm mais n'excédant pas 25 mm, - avec ou sans interface de diagnostic embarqué

8501109970 80

- - - - - Moteur pas à pas à courant continu, - à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °), - à enroulement à deux phases, - dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V, - dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °C à + 105 °C, - éventuellement avec pignon de raccordement, - avec ou sans fiche moteur

8501109975 80

- - - - - Moteur à courant continu à excitation permanente - à enroulement à plusieurs phases - d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n'excédant pas 35 mm - d'une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 12 000 tr/min - d'une tension d'alimentation supérieure ou égale à 8V mais n'excédant pas 27 V

8501109979 80

- - - - - Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d’un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20°C à + 70°C

8501109980 80

- - - - - Moteur pas à pas à courant continu, - à angle de pas de 7,5° (±0,5°), - dont le moment de renversement est, à 25°C, supérieur ou égal à 25mNm, - d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), - à enroulement à deux phases et - dont la tension nominale est 10,5V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0V

8501109982 80

- - - - - Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1 500 (±15 %) à 6 800 (±15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V

8501109990 80

- - - - - autres

8501200000 80

- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W

8501200010 80

- - d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501200020 80

- - d'une puissance inférieure à 750 W ou excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501200030 80

- - Moteur universel CA/CC: - d'une puissance nominale de 1,2 kW, - avec une tension d'alimentation de 230 V et - muni d'un frein moteur - assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastique destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon

8501200090 80

- - autres

8501310000 10

- autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu

8501310000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501310010 80

- - - Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

8501310020 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501310030 10

- - - autres

8501310030 80

- - - - Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d'un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d'un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d'alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique)

8501310037 80

- - - - Moteur à courant continu à excitation permanente présentant: - un enroulement à plusieurs phases - un diamètre extérieur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 80 mm - une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 15 000 tr/min - une puissance de 45 W ou plus mais n'excédant pas 300 W, - une tension d'alimentation de 9 V ou plus mais n'excédant pas 50 V - avec ou sans disque menant - avec ou sans carter - avec ou sans ventilateur - avec ou sans bouchon - avec ou sans planétaire - avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation - avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall

8501310045 80

- - - - Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: - diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm, - vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min, - développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C, - tension d'alimentation de 12 V, - couple n'excédant pas 5,67 Nm, - équipé d'un capteur de couple magnétique, - avec relais électronique de mise à la terre, - destiné à être utilisé avec un module de servocommande

8501310050 80

- - - - Moteurs à courant continu sans balai : - d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, - présentant une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V, - développant à 20 °C une puissance minimale comprise entre 300 et 750 W, - développant à 20 °C un couple compris entre 2,00 et 7,00 Nm, - atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100 tr/min, - équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall, du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux voitures

8501310055 80

- - - - Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, -une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, -une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, -une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400 W, -une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, -une efficacité maximale de 50 % ou plus destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon

8501310071 80

- - - - Moteur à courant continu, convenant à l'automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de maximum 4 100 tr/min - une puissance minimale de 400 W mais n'excédant pas 1,3 kW (à 12 V) - un diamètre de bride de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm - une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 210 mm - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 160 mm - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection) - un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8 - des aimants superficiels

8501310075 80

- - - - Groupe moteur à courant continu sans balais comprenant le moteur et la transmission, présentant les caractéristiques suivantes: - commande électronique fonctionnant au moyen de capteurs de position à effet Hall, - tension d'entrée de 9 V, mais pas plus de 16 V, - diamètre extérieur du moteur de 70 mm, mais pas plus de 80 mm, - puissance de sortie du moteur de 350 W, mais pas plus de 550 W, - couple de sortie maximal de 50 Nm, mais pas plus de 52 Nm, - vitesse maximale de rotation de sortie de 280 tr/min, mais pas plus de 300 tr/min, - cannelures mâles coaxiales de sortie d'un diamètre extérieur de 20 mm (+/- 1 mm), avec 17 dents d'une longueur minimale de 25 mm (+/- 1 mm), et - distance entre les bases des cannelures de 119 mm (+/- 1 mm) destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires

8501310099 80

- - - - autres

8501320000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501320010 80

- - - destinés à des aéronefs civils

8501320040 10

- - - autres

8501320040 80

- - - - Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, -une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, -une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, -une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400 W, -une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, -une efficacité maximale de 50 % ou plus destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon

8501320077 80

- - - - Moteur à courant continu, convenant à l'automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de maximum 4 100 tr/min - une puissance minimale de 400 W mais n'excédant pas 1,3 kW (à 12 V) - un diamètre de bride de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm - une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 210 mm - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 160 mm - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection) - un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8 - des aimants superficiels

8501320099 80

- - - - autres

8501330000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501330010 80

- - - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

8501330020 80

- - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501330025 80

- - - Moteur à traction en courant alternatif d'une puissance de 75 kW ou plus mais n'excédant pas 375 kW, présentant: -un couple de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 400 Nm, -une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 200 kW, et -une vitesse n'excédant pas 15 000 tours/minute, utilisé dans la fabrication de véhicules électriques

8501330030 80

- - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: • un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, • une électronique de puissance

8501330099 80

- - - autres

8501340000 80

- - d'une puissance excédant 375 kW

8501340010 80

- - - Machines génératrices destinées à des aéronefs civils

8501340099 80

- - - autres

8501400000 80

- autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8501402000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501402010 80

- - - d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils

8501402020 80

- - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501402040 80

- - - Moteur électrique à collecteur, monophasé, à courant alternatif, d'une puissance de sortie égale ou supérieure à 250 W, d'une puissance d'entrée supérieure à 700 W mais ne dépassant pas 2 700 W, d'un diamètre extérieur supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais ne dépassant pas 135 mm (± 0,2 mm), d'une vitesse nominale supérieure à 30 000 t/min mais ne dépassant pas 50 000 t/min, équipé d'un ventilateur à induction d'air et destiné à être utilisé dans la fabrication d'aspirateurs

8501402080 80

- - - autres

8501408000 80

- - d'une puissance excédant 750 W

8501408010 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501408020 80

- - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501408030 80

- - - Moteur monophasé à courant alternatif, d’une puissance de sortie supérieure à 750 W, d’une puissance d’entrée supérieure ou égale à 700 W mais ne dépassant pas 2 700 W, d’un diamètre extérieur supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais ne dépassant pas 135 mm (± 0,2 mm), d’une vitesse nominale supérieure à 30 000 rpm mais ne dépassant pas 50 000 rpm, équipé d’un ventilateur à induction d'air et destiné à être utilisé dans la fabrication d’aspirateus

8501408050 80

- - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: • un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, • une électronique de puissance

8501408090 80

- - - autres

8501510000 10

- autres moteurs à courant alternatif, polyphasés

8501510000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501510010 80

- - - d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils

8501510020 80

- - - d'une puissance inférieure à 750 W, destinés à certains types de véhicules aériens

8501510030 80

- - - Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté: - d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, - d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm !x! 180 mm, et - d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

8501510090 80

- - - autres

8501520000 80

- - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501522000 80

- - - d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW

8501522010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501522050 10

- - - - autres

8501522050 80

- - - - - Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté: - d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, - d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm !x! 180 mm, et - d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

8501522089 80

- - - - - autres

8501523000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW

8501523010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501523090 80

- - - - autres

8501529000 80

- - - d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW

8501529010 80

- - - - destinés à des aéronefs civils

8501529090 80

- - - - autres

8501530000 80

- - d'une puissance excédant 75 kW

8501535000 80

- - - Moteurs de traction

8501535010 80

- - - - Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant: • un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, • une électronique de puissance

8501535090 80

- - - - autres

8501538100 10

- - - autres, d'une puissance

8501538100 80

- - - - excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501538110 80

- - - - - d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

8501538120 80

- - - - - d'une puissance excédant 150 kW, destinés à certains types de véhicules aériens

8501538190 80

- - - - - autres

8501539400 80

- - - - excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW

8501539410 80

- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501539490 80

- - - - - autres

8501539900 80

- - - - excédant 750 kW

8501539910 80

- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens

8501539990 80

- - - - - autres

8501610000 10

- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)

8501610000 80

- - d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8501612000 80

- - - d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA

8501612010 80

- - - - destinées à des aéronefs civils

8501612035 10

- - - - autres

8501612035 80

- - - - - Module de pile à combustible, générateur de courant alternatif d'une puissance de 7,5 kVA ou moins, comportant: - un générateur d'hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification) - un bloc de pile à combustible PEM et - un onduleur (Inverter) utilisé en tant qu'élément d'un appareil de chauffage

8501612099 80

- - - - - autres

8501618000 80

- - - d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA

8501618010 80

- - - - destinées à des aéronefs civils

8501618099 80

- - - - autres

8501620000 80

- - d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8501620010 80

- - - destinées à des aéronefs civils

8501620030 10

- - - autres

8501620030 80

- - - - Système avec piles à combustible - comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC) - dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gaz - destiné à la fourniture d'énergie fixe permanente

8501620098 80

- - - - autres

8501630000 80

- - d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

8501630010 80

- - - destinées à des aéronefs civils

8501630099 80

- - - autres

8501640000 80

- - d'une puissance excédant 750 kVA