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Numéro tarifaire Chapitre 93

9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches

9301000000 80

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches

9301100000 80

- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

9301200000 80

- Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

9301900000 80

- autres

9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

9303000000 80

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

9303100000 80

- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

9303200000 80

- autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

9303201000 80

- - à un canon lisse

9303209500 80

- - autres

9303300000 80

- autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

9303900000 80

- autres

9305
Parties et accessoires des articles des n$o$s 9301 à 9304

9305000000 80

Parties et accessoires des articles des n$o$s 9301 à 9304

9305100000 80

- de revolvers ou pistolets

9305200000 80

- de fusils ou carabines du n$o 9303

9305910000 10

- autres

9305910000 80

- - des armes de guerre du n$o 9301

9305990000 80

- - autres

9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

9306000000 80

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

9306210000 10

- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé

9306210000 80

- - Cartouches

9306290000 80

- - autres

9306300000 80

- autres cartouches et leurs parties

9306301000 80

- - pour revolvers et pistolets du n$o 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du n$o 9301

9306303000 10

- - autres

9306303000 80

- - - pour armes de guerre

9306309000 80

- - - autres

9306900000 80

- autres

9306901000 80

- - de guerre

9306909000 80

- - autres