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Numéro tarifaire Chapitre 39

3901
I. FORMES PRIMAIRES

3902
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

3903
Polymères du styrène, sous formes primaires

3904
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

3905
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires

3906
Polymères acryliques, sous formes primaires

3907
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

3908
Polyamides sous formes primaires

3909
Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires

3911
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

3912
Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

3913
Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

3915
II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES

3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques

3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

3917000000 80

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

3917100000 80

- Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

3917101000 80

- - en protéines durcies

3917109000 80

- - en matières plastiques cellulosiques

3917210000 10

- Tubes et tuyaux rigides

3917210000 80

- - en polymères de l'éthylène

3917211000 80

- - - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917219000 80

- - - autres

3917220000 80

- - en polymères du propylène

3917221000 80

- - - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917229000 80

- - - autres

3917230000 80

- - en polymères du chlorure de vinyle

3917231000 80

- - - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917239000 80

- - - autres

3917290000 80

- - en autres matières plastiques

3917310000 10

- autres tubes et tuyaux

3917310000 80

- - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa

3917320000 80

- - autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

3917330000 80

- - autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

3917390000 80

- - autres

3917400000 80

- Accessoires

3918
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre

3919
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux

3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières

3920000000 80

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières

3920100000 80

- en polymères de l'éthylène

3920102300 10

- - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm

3920102300 20

- - - en polyéthylène d'une densité

3920102300 30

- - - - inférieure à 0,94

3920102300 80

- - - - - Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés

3920102400 80

- - - - - Feuilles étirables, non imprimées

3920102500 80

- - - - - autres

3920102800 80

- - - - égale ou supérieure à 0,94

3920104000 80

- - - autres

3920108100 10

- - d'une épaisseur excédant 0,125 mm

3920108100 80

- - - Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau

3920108900 80

- - - autres

3920200000 80

- en polymères du propylène

3920202100 10

- - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm

3920202100 80

- - - biaxialement orientés

3920202900 80

- - - autres

3920208000 80

- - d'une épaisseur excédant 0,10 mm

3920300000 80

- en polymères du styrène

3920430000 10

- en polymères du chlorure de vinyle

3920430000 80

- - contenant en poids au moins 6 % de plastifiants

3920431000 80

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm

3920439000 80

- - - d'une épaisseur excédant 1 mm

3920490000 80

- - autres

3920491000 80

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm

3920499000 80

- - - d'une épaisseur excédant 1 mm

3920510000 10

- en polymères acryliques

3920510000 80

- - en poly(méthacrylate de méthyle)

3920590000 80

- - autres

3920591000 80

- - - Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres

3920599000 80

- - - autres

3920610000 10

- en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters

3920610000 80

- - en polycarbonates

3920620000 80

- - en poly(éthylène téréphtalate)

3920621200 10

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm

3920621200 80

- - - - Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères

3920621900 80

- - - - autres

3920629000 80

- - - d'une épaisseur excédant 0,35 mm

3920630000 80

- - en polyesters non saturés

3920690000 80

- - en autres polyesters

3920710000 10

- en cellulose ou en ses dérivés chimiques

3920710000 80

- - en cellulose régénérée

3920730000 80

- - en acétate de cellulose

3920731000 80

- - - Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie

3920738000 80

- - - autres

3920790000 80

- - en autres dérivés de la cellulose

3920791000 80

- - - en fibre vulcanisée

3920799000 80

- - - autres

3920910000 10

- en autres matières plastiques

3920910000 80

- - en poly(butyral de vinyle)

3920920000 80

- - en polyamides

3920930000 80

- - en résines aminiques

3920940000 80

- - en résines phénoliques

3920990000 80

- - en autres matières plastiques

3920992100 10

- - - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement

3920992100 80

- - - - Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques

3920992800 80

- - - - autres

3920995200 10

- - - en produits de polymérisation d'addition

3920995200 80

- - - - Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)

3920995300 80

- - - - Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude

3920995900 80

- - - - autres

3920999000 80

- - - autres

3921
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques

3922
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques

3923
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

3924
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques

3925
Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs

3926
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s 3901 à 3914