Numéro tarifaire Chapitre 39, Section 05
3905
Poly(acétate de vinyle)
3905
Copolymères d'acétate de vinyle
3905
Copolymères
3905
autres
3905990000 80
- - autres
3905991000 80
- - - Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
3905999000 80
- - - autres