Numéro tarifaire Chapitre 39, Section 10

3901000000 10

I. FORMES PRIMAIRES

3901000000 80

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

3901100000 80

- Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94

3901101000 80

- - Polyéthylène linéaire

3901109000 80

- - autre

3901200000 80

- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94

3901201000 80

- - Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant: - 50 mg/kg ou moins d'aluminium, - 2 mg/kg ou moins de calcium, - 2 mg/kg ou moins de chrome, - 2 mg/kg ou moins de fer, - 2 mg/kg ou moins de nickel, - 2 mg/kg ou moins de titane, - 8 mg/kg ou moins de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné

3901209000 80

- - autres

3901900000 80

- autres

3901903000 80

- - Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre

3901908000 80

- - autres

3902900000 80

- autres

3902901000 80

- - Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre

3902902000 80

- - Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre

3902909000 80

- - autres

3903110000 10

- Polystyrène

3903110000 80

- - expansible

3903900000 80

- autres

3903901000 80

- - Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175

3903902000 80

- - Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre

3903909000 80

- - autres

3904210000 10

- autre poly(chlorure de vinyle)

3904210000 80

- - non plastifié

3904500000 80

- Polymères du chlorure de vinylidène

3904501000 80

- - Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres

3904509000 80

- - autres

3904610000 10

- Polymères fluorés

3904610000 80

- - Polytétrafluoroéthylène

3904690000 80

- - autres

3904691000 80

- - - Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre

3904692000 80

- - - Fluoroélastomères FKM

3904698000 80

- - - autres

3905120000 10

- Poly(acétate de vinyle)

3905120000 80

- - en dispersion aqueuse

3905210000 10

- Copolymères d'acétate de vinyle

3905210000 80

- - en dispersion aqueuse

3905910000 10

- autres

3905910000 80

- - Copolymères

3905990000 80

- - autres

3905991000 80

- - - Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

3905999000 80

- - - autres

3906900000 80

- autres

3906901000 80

- - Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]

3906902000 80

- - Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère

3906903000 80

- - Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle

3906904000 80

- - Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)

3906905000 80

- - Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles

3906906000 80

- - Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice

3906909000 80

- - autres

3907210000 10

- autres polyéthers

3907210000 80

- - Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène)

3907290000 80

- - autres

3907291100 10

- - - Polyéther-alcools

3907291100 80

- - - - Polyéthylèneglycols

3907292000 80

- - - - autres

3907299100 10

- - - autres

3907299100 80

- - - - Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène

3907299900 80

- - - - autres

3907610000 10

- Poly(éthylène téréphtalate)

3907610000 80

- - d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus

3907910000 10

- autres polyesters

3907910000 80

- - non saturés

3907911000 80

- - - liquides

3907919000 80

- - - autres

3907990000 80

- - autres

3907990500 80

- - - Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides

3907991000 80

- - - Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

3907998000 80

- - - autres

3909310000 10

- autres résines aminiques

3909310000 80

- - Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)

3909500000 80

- Polyuréthannes

3909501000 80

- - Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère

3909509000 80

- - autres

3911900000 80

- autres

3911901100 10

- - Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement

3911901100 80

- - - Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre

3911901300 80

- - - Poly(thio-1,4-phénylène)

3911901900 80

- - - autres

3911909200 10

- - autres

3911909200 80

- - - Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés

3911909900 80

- - - autres

3912110000 10

- Acétates de cellulose

3912110000 80

- - non plastifiés

3912200000 80

- Nitrates de cellulose (y compris les collodions)

3912201100 10

- - non plastifiés

3912201100 80

- - - Collodions et celloïdine

3912201900 80

- - - autres

3912209000 80

- - plastifiés

3912310000 10

- Éthers de cellulose

3912310000 80

- - Carboxyméthylcellulose et ses sels

3912390000 80

- - autres

3912392000 80

- - - Hydroxypropylcellulose

3912398500 80

- - - autres

3912900000 80

- autres

3912901000 80

- - Esters de la cellulose

3912909000 80

- - autres

3915000000 10

II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES

3915000000 80

Déchets, rognures et débris de matières plastiques

3915900000 80

- d'autres matières plastiques

3915901100 80

- - de polymères du propylène

3915908000 80

- - autres

3916900000 80

- en autres matières plastiques

3916901000 80

- - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement

3916905000 80

- - en produits de polymérisation d'addition

3916909000 80

- - autres

3917100000 80

- Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

3917101000 80

- - en protéines durcies

3917109000 80

- - en matières plastiques cellulosiques

3917210000 10

- Tubes et tuyaux rigides

3917210000 80

- - en polymères de l'éthylène

3917211000 80

- - - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917219000 80

- - - autres

3917220000 80

- - en polymères du propylène

3917221000 80

- - - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917229000 80

- - - autres

3917230000 80

- - en polymères du chlorure de vinyle

3917231000 80

- - - obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917239000 80

- - - autres

3917310000 10

- autres tubes et tuyaux

3917310000 80

- - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa

3918100000 80

- en polymères du chlorure de vinyle

3918101000 80

- - consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)

3918109000 80

- - autres

3919100000 80

- en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm

3919101200 10

- - Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé

3919101200 80

- - - en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène

3919101500 80

- - - en polypropylène

3919101900 80

- - - autres

3919108000 80

- - autres

3919900000 80

- autres

3919902000 80

- - Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur

3919908000 80

- - autres

3920100000 80

- en polymères de l'éthylène

3920102300 10

- - d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm

3920102300 20

- - - en polyéthylène d'une densité

3920102300 30

- - - - inférieure à 0,94

3920102300 80

- - - - - Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés

3920102400 80

- - - - - Feuilles étirables, non imprimées

3920102500 80

- - - - - autres

3920102800 80

- - - - égale ou supérieure à 0,94

3920104000 80

- - - autres

3920108100 10

- - d'une épaisseur excédant 0,125 mm

3920108100 80

- - - Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau

3920108900 80

- - - autres

3920200000 80

- en polymères du propylène

3920202100 10

- - d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm

3920202100 80

- - - biaxialement orientés

3920202900 80

- - - autres

3920208000 80

- - d'une épaisseur excédant 0,10 mm

3920430000 10

- en polymères du chlorure de vinyle

3920430000 80

- - contenant en poids au moins 6 % de plastifiants

3920431000 80

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm

3920439000 80

- - - d'une épaisseur excédant 1 mm

3920490000 80

- - autres

3920491000 80

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm

3920499000 80

- - - d'une épaisseur excédant 1 mm

3920510000 10

- en polymères acryliques

3920510000 80

- - en poly(méthacrylate de méthyle)

3920590000 80

- - autres

3920591000 80

- - - Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres

3920599000 80

- - - autres

3920610000 10

- en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters

3920610000 80

- - en polycarbonates

3920620000 80

- - en poly(éthylène téréphtalate)

3920621200 10

- - - d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm

3920621200 80

- - - - Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères

3920621900 80

- - - - autres

3920629000 80

- - - d'une épaisseur excédant 0,35 mm

3920710000 10

- en cellulose ou en ses dérivés chimiques

3920710000 80

- - en cellulose régénérée

3920730000 80

- - en acétate de cellulose

3920731000 80

- - - Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie

3920738000 80

- - - autres

3920790000 80

- - en autres dérivés de la cellulose

3920791000 80

- - - en fibre vulcanisée

3920799000 80

- - - autres

3920910000 10

- en autres matières plastiques

3920910000 80

- - en poly(butyral de vinyle)

3920990000 80

- - en autres matières plastiques

3920992100 10

- - - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement

3920992100 80

- - - - Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques

3920992800 80

- - - - autres

3920995200 10

- - - en produits de polymérisation d'addition

3920995200 80

- - - - Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)

3920995300 80

- - - - Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude

3920995900 80

- - - - autres

3920999000 80

- - - autres

3921110000 10

- Produits alvéolaires

3921110000 80

- - en polymères du styrène

3921130000 80

- - en polyuréthannes

3921131000 80

- - - flexibles

3921139000 80

- - - autres

3921900000 80

- autres

3921901000 10

- - en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement

3921901000 80

- - - en polyesters

3921903000 80

- - - en résines phénoliques

3921904100 10

- - - en résines aminiques

3921904100 20

- - - - stratifiées

3921904100 80

- - - - - sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces

3921904300 80

- - - - - autres

3921904900 80

- - - - autres

3921905500 80

- - - autres

3921906000 80

- - en produits de polymérisation d'addition

3921909000 80

- - autres

3923100000 80

- Boîtes, caisses, casiers et articles similaires

3923101000 80

- - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules

3923109000 80

- - autres

3923210000 10

- Sacs, sachets, pochettes et cornets

3923210000 80

- - en polymères de l'éthylène

3923290000 80

- - en autres matières plastiques

3923291000 80

- - - en poly(chlorure de vinyle)

3923299000 80

- - - autres

3923300000 80

- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires

3923301000 80

- - d'une contenance n'excédant pas 2 l

3923309000 80

- - d'une contenance excédant 2 l

3923400000 80

- Bobines, fusettes, canettes et supports similaires

3923401000 80

- - Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au n$o 8523

3923409000 80

- - autres

3923500000 80

- Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture

3923501000 80

- - Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles

3923509000 80

- - autres

3925900000 80

- autres

3925901000 80

- - Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment

3925902000 80

- - Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques

3925908000 80

- - autres

3926900000 80

- autres

3926905000 80

- - Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts

3926906000 80

- - Écrans faciaux/visières de protection

3926909700 80

- - autres