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Numéro tarifaire 0406901300 10 - autres

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 0406901300 10

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Règles d’origine préférentielles pour 0406901300

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • EPA CARIFORUM

    EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Dairy produce; birds' eggs; natural honey; edible products of animal origin, not elsewhere specified or included; except for: / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 4 used must be wholly obtained

  • EU-Canada CETA · Canada

    A change from any other chapter, except from dairy preparations of subheading 1901.90 containing more than 10 per cent by dry weight of milk solids, provided that: (a) all the material of Chapter 4 used is wholly obtained, and (b) the net weight of non-originating sugar used in production does not exceed 20 per cent of the net weight of the product.

  • EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    Dairy produce; birds' eggs; natural honey; edible products of animal origin, not elsewhere specified or included; except for: / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 4 used are wholly obtained

  • EPA Eastern and Southern Africa

    Dairy produce, with a content of materials of Chapter 17 not more than 20 % by weight / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 4 used are wholly obtained

  • EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa

    Dairy produce: with a content of materials of Chapter 17 not more than 20 % by weight / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 4 used are wholly obtained

  • EU-Israel Association Agreement · Israël

    Dairy products / or: Manufacture from materials of any heading except milk or cream of heading Nos 0401 or 0402

  • EU-Japan EPA · Japon

    Production in which all the materials of Chapter 4 used are wholly obtained.

  • EU-Central America Association Agreement

    Dairy produce; birds' eggs; natural honey; edible products of animal origin, not elsewhere specified or included; except for: / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 04 used are wholly obtained

  • EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    Dairy produce; birds' eggs; natural honey; edible products of animal origin, not elsewhere specified or included; except for: / or: Manufacture in which all the materials of Chapter 4 used must be wholly obtained.

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 0406901300

0406 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Fromages et caillebotte

Ne sont pas considérés comme fromages au sens de cette position les produits dont la matière grasse butyrique a été remplacée, entièrement ou partiellement, par d'autres types de graisses, par exemple végétales (no 2106, généralement).

Notes du chapitre 04

Notes 1. On considère comme «lait» le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2. Aux fins du no 0403, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3. Aux fins du no 0405 : a) le terme «beurre» s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives; b) l'expression «pâtes à tartiner laitières» s'entend des émulsions du type «eau-dans-l'huile» pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4. Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après: a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c) être mis en forme ou susceptible de l'être. 5. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (no 0511); b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 1702); c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (nos1901 ou 2106); d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 3502) ainsi que les globulines (no 3504). 6. Aux fins du no 0410, le terme insectes s'entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous-positions 1. Aux fins du no 0404 10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum. 2. Aux fins du no 0405 10, le terme «beurre» ne couvre pas le beurre déshydraté et le «ghee» (no 0405 90). Notes complémentaires 1. Le droit applicable aux mélanges relevant des nos 0401 à 0406 s'établit comme suit: a) pour les mélanges où l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant; b) pour les autres mélanges, le droit applicable est celui qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée. 2. Dans le cas des nos0408 11 et 0408 19, les dispositions suivantes s'appliquent: l'expression «autrement conservés» se réfère également aux jaunes d'œufs pour lesquels des quantités limitées de sel (généralement jusqu'à environ 12 % en poids) ou de faibles quantités de produits chimiques sont ajoutées à des fins de conservation, à condition que les exigences suivantes soient satisfaites: i) les produits conservent leur caractère de jaunes d'œufs classés aux nos 0408 11 et 0408 19; ii) les quantités utilisées de sel ou de produits chimiques ne doivent pas être supérieures à ce qui est nécessaire pour assurer la conservation des produits. 3. Les produits laitiers mentionnés au chapitre 4 incluent les perméats laitiers, qui sont des produits laitiers caractérisés par une forte teneur en lactose obtenus par l'élimination des graisses et protéines laitières du lait, du lactosérum, de la crème, du babeurre et/ou de matières premières similaires, par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation. 4. Les dispositions suivantes s'appliquent pour les nos0404 10 et 0404 90 : Le perméat de lait et le perméat de lactosérum peuvent être distingués par analyse, par la présence de substances (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) qui sont associées à la production de lactosérum. Le no 0404 10 inclut le «perméat de lactosérum», un produit dont l'odeur est en général légèrement aigre et qui est obtenu à partir de lactosérum ou de mélanges de constituants naturels du lactosérum par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation. La présence de substances associées à la production de lactosérum (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) est une condition au classement des perméats de lactosérum dans cette sous-position. Le no 0404 90 inclut le «perméat de lait», produit à l'odeur généralement lactée qui est obtenu à partir du lait par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation. La quantité limitée ou l'absence d'acide lactique et de lactates (est inférieure à 0,100 % en poids dans les perméats de lait en poudre ou est inférieure à 0,015 % en poids dans les perméats de lait sous forme liquide), ainsi que l'absence de glycomacropeptides, sont les conditions du classement des perméats de lait dans le no 0404 90. La méthode à utiliser pour la détection d'acide lactique et de lactates est la méthode ISO 8069:2005 et la méthode de détection de la présence de lactosérum présure (c’est-à-dire la présence de caséinomacropeptides comme les glycomacropeptides) est la méthode énoncée à l'appendice II du règlement d'exécution (UE) 2018/150 de la Commission (190).

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Contingents tarifaires pour 04069013

  • Ouvert 09.0149 Origine: tous pays (erga omnes)

    Processed Emmentaler

    1 juil. 2026 – 30 juin 2027

    18 438 000 Kilograms
    Solde restant (100 %)
    Volume 18 438 000
  • Ouvert 09.7213 Origine: Pérou

    Cheese and curd

    1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

    5 750 000 Kilograms
    Solde restant (100 %)
    Volume 5 750 000

Source : Commission européenne, rapports sur les contingents tarifaires, état au 30 oct. 2026. Les soldes changent chaque jour.

Commerce de l’UE en 2025 pour 04069013

Importations extra-UE
67 M €
5 935 t
Exportations extra-UE
142,6 M €

Principaux pays d’origine selon la valeur importée

  1. Suisse 66,7 M €
  2. Royaume-Uni 208,3 k €
  3. Azerbaïdjan 347 €
  4. Inde 281 €

Chiffres du code NC8 04069013. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.

Droit d’importation au Royaume-Uni pour 040690

  • 126 GBP / 100 kg
  • 139 GBP / 100 kg
  • 143 GBP / 100 kg
  • 154 GBP / 100 kg
  • et plus

Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 % éventuellement 7 %
  • Autriche 20 % éventuellement 10 %
  • Belgique 21 % éventuellement 6 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 % éventuellement 5 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 %
  • Estonie 24 %
  • Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
  • France 20 % éventuellement 5,5 %
  • Grèce 24 % éventuellement 13 %
  • Hongrie 27 % éventuellement 5 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 % éventuellement 4 %
  • Lettonie 21 % éventuellement 12 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
  • Pologne 23 % éventuellement 5 %
  • Portugal 23 % éventuellement 6 %
  • Roumanie 21 % éventuellement 11 %
  • Slovaquie 23 % éventuellement 5 %, 19 %
  • Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
  • Suède 25 % éventuellement 6 %
  • Tchéquie 21 % éventuellement 12 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 040690 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 0406901300 10 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 0406901300 10. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".

Structure du HS-Code

04
Chapitre
06
Titre
90
Sous-titre
13
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
10
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 04 a été sélectionné pour lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 06 se réfère à Fromages et caillebotte.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 90 se réfère à autres.

Arborescence HS-Code

0400000000 80

Chapitre LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

0406000000 80

Fromages et caillebotte

0406100000 80

- Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

0406103000 10

- - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %

0406103000 80

- - - Mozzarella, même dans un liquide

0406103010 80

- - - - Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5 kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus

0406103090 80

- - - - autres

0406105000 80

- - - autres

0406105010 80

- - - - Skyr

0406105030 80

- - - - Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5 kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus

0406105090 80

- - - - autres

0406108000 80

- - autres

0406108010 80

- - - Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5 kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus

0406108080 80

- - - autres

0406200000 80

- Fromages râpés ou en poudre, de tous types

0406300000 80

- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

0406301000 80

- - dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit schabziger), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %

0406301010 80

- - - Emmental fondu

0406301020 80

- - - Gruyère fondu

0406301090 80

- - - autres

0406303100 10

- - autres

0406303100 20

- - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche

0406303100 80

- - - - n'excédant pas 48 %

0406303900 80

- - - - excédant 48 %

0406309000 80

- - - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %

0406400000 80

- Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

0406401000 80

- - Roquefort

0406405000 80

- - Gorgonzola

0406409000 80

- - autres

0406900000 80

- autres fromages

0406900100 80

- - destinés à la transformation

0406901300 10

- - autres

0406901300 80

- - - Emmental

0406901500 80

- - - Gruyère, sbrinz

0406901700 80

- - - Bergkäse, appenzell

0406901800 80

- - - Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine

0406902100 80

- - - Cheddar

0406902120 80

- - - - en formes entières standards (meules ayant un poids net de 33 kg inclus à 44 kg inclus et les blocs de forme cubique ou parallélépipédique ayant un poids net égal ou supérieur à 10 kg) d'une teneur minimale en matières grasses de 50% en poids de la matière sèche et d'une maturation d'au moins trois mois

0406902190 80

- - - - autres

0406902300 80

- - - Edam

0406902500 80

- - - Tilsit

0406902900 80

- - - Kashkaval

0406903200 80

- - - Feta

0406903500 80

- - - Kefalotyri

0406903700 80

- - - Finlandia

0406903900 80

- - - Jarlsberg

0406905000 10

- - - autres

0406905000 80

- - - - Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre

0406906100 10

- - - - autres

0406906100 20

- - - - - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse

0406906100 30

- - - - - - n'excédant pas 47 %

0406906100 80

- - - - - - - Grana padano, parmigiano reggiano

0406906300 80

- - - - - - - Fiore sardo, pecorino

0406906310 80

- - - - - - - - Pecorino

0406906390 80

- - - - - - - - autres

0406906900 80

- - - - - - - autres

0406907300 10

- - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %

0406907300 80

- - - - - - - Provolone

0406907400 80

- - - - - - - Maasdam

0406907500 80

- - - - - - - Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano

0406907510 80

- - - - - - - - Caciocavallo

0406907590 80

- - - - - - - - autres

0406907600 80

- - - - - - - Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø

0406907610 80

- - - - - - - - Fontina

0406907690 80

- - - - - - - - autres

0406907800 80

- - - - - - - Gouda

0406907900 80

- - - - - - - Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio

0406907910 80

- - - - - - - - Esrom, italico, kernhem, saint-paulin

0406907990 80

- - - - - - - - autres

0406908100 80

- - - - - - - Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey

0406908110 80

- - - - - - - - Cantal

0406908190 80

- - - - - - - - autres

0406908200 80

- - - - - - - Camembert

0406908400 80

- - - - - - - Brie

0406908500 80

- - - - - - - Kefalograviera, kasseri

0406908600 10

- - - - - - - autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse

0406908600 80

- - - - - - - - excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %

0406908620 80

- - - - - - - - - Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg

0406908690 80

- - - - - - - - - autres

0406908900 80

- - - - - - - - excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %

0406908910 80

- - - - - - - - - Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg

0406908990 80

- - - - - - - - - autres

0406909200 80

- - - - - - - - excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %

0406909210 80

- - - - - - - - - Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg

0406909290 80

- - - - - - - - - autres

0406909300 80

- - - - - - excédant 72 %

0406909900 80

- - - - - autres