Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 1601001000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 1601001000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and/or in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained
EPA CARIFORUM
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
EPA SADC · Afrique du Sud
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates; except for: / or: Manufacture from animals of Chapter 1
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture from animals of Chapter 1. All the materials of Chapter 3 used must be wholly obtained
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other chapter, except from Chapter 2.
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained
EPA Eastern and Southern Africa
Prepared or preserved fish; caviar and caviar substitutes prepared from fish eggs; Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved / or: Manufacture in which the value of any materials of Chapter 3 used does not exceed 15 % of the ex-works price of the product
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates; except for: / or: Manufacture from animals of Chapter 1.
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from materials of any heading, except meat and edible meat offal of Chapter 2 and materials of Chapter 16 obtained from meat and edible meat offal of Chapter 2, and in which all the materials of Chapter 3 and materials of Chapter 16 obtained from fish and crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates of Chapter 3 used are wholly obtained
EU-Israel Association Agreement · Israël
Sausages and similar products, of meat, meat offal or blood; food preparations based on these products / or: Manufacture from animals of Chapter 1
EU-Japan EPA · Japon
Production in which all the materials of Chapters 2, 3 and 16 and heading 10.06 used are wholly obtained.
EU-Central America Association Agreement
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 01, and/or in which all the materials of Chapter 03 used are wholly obtained
EU-Singapore FTA · Singapour
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates. / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained.
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 1601001000
1601 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
Pour le classement de produits dans cette position, il n'est pas déterminant que l'usage du commerce les considère comme «saucisses et produits similaires». Les préparations composées de viande hachée ou finement homogénéisée, qui ont été moulées dans des boîtes ou autres récipients rigides, même de forme cylindrique, ne doivent pas être considérées comme «saucisses et saucissons» au sens de la présente position.
1601 00 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: de foie
La présente sous-position comprend les saucisses, saucissons et produits similaires contenant du foie, même additionné de viandes, d'abats, de lard, de graisses, etc., pour autant que le foie confère aux produits leur caractère essentiel. Ces produits, généralement cuits et parfois fumés, sont essentiellement reconnaissables par la saveur très particulière du foie.
Notes du chapitre 16
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3, à la note 6 du chapitre 4 ou au no 0504. 2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104. Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des nos 1601 et 1602. Notes de sous-positions 1. Au sens du no 1602 10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602. 2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations. Notes complémentaires 1. Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 32 11, 1602 39 21, 1602 50 10 et 1602 90 61, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10 et 1602 90 61, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse. 2. Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
Notes de la section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note 1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Autres notes explicatives du chapitre
Note complémentaire 2 En règle générale, la découpe dont provient un morceau peut seulement être identifiée lorsque les dimensions du morceau atteignent environ 100 × 80 × 2 millimètres. L'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux morceaux pour lesquels la découpe de provenance (jambons, par exemple) peut être identifié de manière positive, et non par élimination d'autres possibilités.
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Contingents tarifaires pour 16010010
- Ouvert 09.0787 Origine: Norvège
Sausages and similar products
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
91 121 KilogramsSolde restant (30,4 %)Volume 300 000 - Ouvert 09.0832 Origine: Islande
Sausages
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
99 526 KilogramsSolde restant (99,5 %)Volume 100 000 - Ouvert 09.0919 Origine: Suisse
Hams of domestic swine, in brine, boneless, enclosed in a bladder or in an artificial gut Meat of domestic swine, boneless, from chop, smoked Sausages and similar products, of meat, meat offal or blood; food preparations based on these products, of animals of headings, excluding wild boars Pork neck, dried in air, seasoned or not, whole, in pieces or thinly sliced
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
1 735 124 KilogramsSolde restant (91,3 %)Volume 1 900 000 - Ouvert 09.7951 Origine: Singapour
Waxed sausages of chicken, pork and fresh liver Canned luncheon meat of chicken; Chicken floss; Chicken Glutinous rice; Samosa of grounded chicken; Dumplings of poultry meat; Chicken Shaomai; Chicken Gyoza; Canned pork luncheon meat; Pork floss Canned beef luncheon meat; Samosa of grounded beef; Samosa of grounded chicken; Dumplings of poultry meat; Chicken Shaomai; Chicken Gyoza, Samosa of grounded beef; Various types of chilled hams Bottled essence of chicken series
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
500 000 KilogramsSolde restant (100 %)Volume 500 000
Source : Commission européenne, rapports sur les contingents tarifaires, état au 30 oct. 2026. Les soldes changent chaque jour.
Commerce de l’UE en 2025 pour 16010010
- Importations extra-UE
- 1,2 M €
- 234 t
- Exportations extra-UE
- 6,9 M €
Principaux pays d’origine selon la valeur importée
Royaume-Uni 970,6 k €
Corée du Sud 105,2 k €
Norvège 6,4 k €
Suisse 2,3 k €
Islande 2 k €
Chiffres du code NC8 16010010. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.
Modifications tarifaires pour 16010010 depuis 2016
- déc. 2019 2 codes Code créé
- mai 2018 2 codes Code supprimé
- mai 2018 4 codes Code créé
Comparaison mensuelle des extractions TARIC de la Commission européenne. Prix d’entrée saisonniers exclus.
Droit d’importation au Royaume-Uni pour 160100
- 125 GBP / 100 kg
- 14%
- 84 GBP / 100 kg
Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 % éventuellement 7 %
- Autriche 20 % éventuellement 10 %
- Belgique 21 % éventuellement 6 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 % éventuellement 5 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 % éventuellement 10 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
- France 20 % éventuellement 5,5 %
- Grèce 24 % éventuellement 13 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 % éventuellement 10 %
- Lettonie 21 % éventuellement 12 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
- Pologne 23 % éventuellement 5 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 % éventuellement 11 %
- Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
- Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
- Suède 25 % éventuellement 6 %
- Tchéquie 21 % éventuellement 12 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 160100 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "de foie", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 1601001000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "de foie", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "de foie".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "de foie" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "de foie" est 1601001000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "de foie".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 16 a été sélectionné pour préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 01 se réfère à Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
Arborescence HS-Code
1600000000 80
Chapitre PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
1601000000 80
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits
1601001000 80
- de foie
1601001011 10
- - des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers
1601001011 20
- - - Saucisses
1601001011 80
- - - - Saucisses sèches de poulet, de porc et de foie frais
1601001015 80
- - - - autres
1601001019 80
- - - autres
1601001091 10
- - autres
1601001091 20
- - - Saucisses
1601001091 80
- - - - Saucisses sèches de poulet, de porc et de foie frais
1601001095 80
- - - - autres
1601001099 80
- - - autres
1601009100 10
- autres
1601009100 80
- - Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits
1601009105 80
- - - Saucisses sèches de poulet, de porc et de foie frais
1601009110 10
- - - autres
1601009110 80
- - - - des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers
1601009190 80
- - - - autres
1601009900 80
- - autres
1601009911 10
- - - des animaux relevant des positions 0101 à 0104, à l'exclusion des sangliers
1601009911 80
- - - - Saucisses
1601009919 80
- - - - autres
1601009991 10
- - - autres
1601009991 80
- - - - Saucisses
1601009999 80
- - - - autres