Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 1602000000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 1602000000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and/or in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained
EPA CARIFORUM
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
EPA SADC · Afrique du Sud
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates; except for: / or: Manufacture from animals of Chapter 1
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture from animals of Chapter 1. All the materials of Chapter 3 used must be wholly obtained
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other chapter, except from Chapter 2.
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 1, and in which all the materials of Chapter 3 used are wholly obtained
EPA Eastern and Southern Africa
Prepared or preserved fish; caviar and caviar substitutes prepared from fish eggs; Crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates, prepared or preserved / or: Manufacture in which the value of any materials of Chapter 3 used does not exceed 15 % of the ex-works price of the product
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates; except for: / or: Manufacture from animals of Chapter 1.
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from materials of any heading, except meat and edible meat offal of Chapter 2 and materials of Chapter 16 obtained from meat and edible meat offal of Chapter 2, and in which all the materials of Chapter 3 and materials of Chapter 16 obtained from fish and crustaceans, molluscs and other aquatic invertebrates of Chapter 3 used are wholly obtained
EU-Israel Association Agreement · Israël
Other prepared or preserved meat, meat offal or blood / or: Manufacture from animals of Chapter 1
EU-Japan EPA · Japon
Production in which all the materials of Chapters 2, 3 and 16 and heading 10.06 used are wholly obtained.
EU-Central America Association Agreement
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture: from animals of Chapter 01, and/or in which all the materials of Chapter 03 used are wholly obtained
EU-Singapore FTA · Singapour
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
Preparations of meat, of fish or of crustaceans, molluscs or other aquatic invertebrates. / or: Manufacture in which all the materials of Chapter s 2, 3 and 16 used are wholly obtained.
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 1602000000
1602 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
Voir la note complémentaire 6, point a), du chapitre 2, prévoyant le classement des volailles assaisonnées non cuites dans le chapitre 16. Pour déterminer si la viande de volailles non cuite est assaisonnée ou non, il y a lieu d'utiliser les méthodes d'analyse sensorielle pour la viande de volailles assaisonnée non cuite prévues par le règlement d'exécution (UE) no 1362/2013 de la Commission (1).
1602 10 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Préparations homogénéisées
Voir la note 1 de sous-positions du présent chapitre.
1602 20 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 1602 20 90
de foies de tous animaux Ces sous-positions comprennent les préparations et conserves contenant du foie, même mélangé de viandes ou d'autres abats, pour autant que le foie confère aux produits leur caractère essentiel. Les produits de l'espèce les plus importants sont obtenus à partir des foies d'oie ou de canard (sous-position 1602 20 10).
1602 20 90 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 1602 20 90
de foies de tous animaux Ces sous-positions comprennent les préparations et conserves contenant du foie, même mélangé de viandes ou d'autres abats, pour autant que le foie confère aux produits leur caractère essentiel. Les produits de l'espèce les plus importants sont obtenus à partir des foies d'oie ou de canard (sous-position 1602 20 10).
1602 31 11 Notes explicatives de la nomenclature combinée: contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.
1602 32 11 Notes explicatives de la nomenclature combinée: non cuits
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.
1602 39 21 Notes explicatives de la nomenclature combinée: non cuits
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.
1602 41 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 1602 41 90
Jambons et leurs morceaux Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la note explicative y relative. Sont exclus de ces sous-positions les produits présentés hachés, sous forme de pâtés ou finement homogénéisés, même s'ils ont été fabriqués à partir de jambons, ou de leurs morceaux.
1602 41 90 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 1602 41 90
Jambons et leurs morceaux Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la note explicative y relative. Sont exclus de ces sous-positions les produits présentés hachés, sous forme de pâtés ou finement homogénéisés, même s'ils ont été fabriqués à partir de jambons, ou de leurs morceaux.
1602 42 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 1602 42 90
Épaules et leurs morceaux Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la note explicative y relative. Sont exclus de ces sous-positions les produits présentés hachés, sous forme de pâtés ou finement homogénéisés, même s'ils ont été fabriqués à partir d'épaules ou de leurs morceaux.
1602 42 90 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 1602 42 90
Épaules et leurs morceaux Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la note explicative y relative. Sont exclus de ces sous-positions les produits présentés hachés, sous forme de pâtés ou finement homogénéisés, même s'ils ont été fabriqués à partir d'épaules ou de leurs morceaux.
1602 49 15 Notes explicatives de la nomenclature combinée: autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
Voir la note complémentaire 2 du présent chapitre en ce qui concerne la portée de l'expression «leurs morceaux» et la note explicative y relative. Les mélanges relevant de cette sous-position doivent contenir au moins une des découpes (et/ou ses morceaux) citées dans le libellé de la sous-position, sans qu'il soit nécessaire qu'elle confère au mélange son caractère essentiel. Ces mélanges peuvent contenir également de la viande ou des abats d'autres animaux.
1602 50 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.
1602 50 31 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Corned beef en récipients hermétiquement clos
Au sens de la sous-position 1602 50 31, l'expression «en récipients hermétiquement clos» signifie que les produits sont placés dans des récipients qui ont été fermés, même sous vide, pour empêcher l'air ou d'autres gaz d'y pénétrer ou d'en sortir. L'ouverture du récipient entraîne une détérioration irrémédiable du système de fermeture hermétique d'origine. Cette sous-position comprend des produits placés, entre autres, dans des sacs plastiques hermétiquement clos, même sous vide.
1602 90 61 Notes explicatives de la nomenclature combinée: non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.
1602 31 11 - 1602 39 85 Notes explicatives de la nomenclature combinée: à 1602 39 85
de volailles du n o 0105 Les présentes sous-positions comprennent notamment les volailles et parties de volailles conservées après cuisson. Parmi ces produits, on peut citer: 1. les poulets en gelée; 2. les moitiés ou quarts de poulet en sauce et les cuisses entières de dinde, d'oie ou de poulet, même présentées à l'état congelé; 3. le pâté de volailles (composé essentiellement de viande de volailles à laquelle sont ajoutées notamment de la viande de veau, de la graisse de porc, de truffes et des épices), même présenté à l'état congelé; 4. les plats cuisinés à base de viandes de volaille comportant, outre la viande de volaille, une garniture de légumes, riz, pâtes alimentaires, etc. constituant un plat complémentaire au plat de viande proprement dit. On peut citer comme entrant dans cette catégorie notamment les préparations dénommées «poule au riz», «poule aux champignons» ainsi que les plats congelés à base de viande de volaille présentés sur un plateau comportant séparément le plat de viande proprement dit et les différents plats complémentaires. Pour la détermination du pourcentage de viande ou d'abats de volailles, le poids des os n'est pas pris en considération.
1602 49 11 - 1602 49 50 Notes explicatives de la nomenclature combinée: à 1602 49 50
de l'espèce porcine domestique Pour la détermination des pourcentages de viande ou d'abats de toute nature, y compris le lard et les graisses de toute nature, voir le règlement (CEE) no 226/89 de la Commission (JO L 29 du 31.1.1989, p. 11). En déterminant ces pourcentages, la gélatine et les sauces ne sont pas à prendre en considération.
Notes du chapitre 16
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3, à la note 6 du chapitre 4 ou au no 0504. 2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104. Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des nos 1601 et 1602. Notes de sous-positions 1. Au sens du no 1602 10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602. 2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations. Notes complémentaires 1. Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 32 11, 1602 39 21, 1602 50 10 et 1602 90 61, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10 et 1602 90 61, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse. 2. Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
Notes de la section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note 1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Autres notes explicatives du chapitre
Note complémentaire 2 En règle générale, la découpe dont provient un morceau peut seulement être identifiée lorsque les dimensions du morceau atteignent environ 100 × 80 × 2 millimètres. L'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux morceaux pour lesquels la découpe de provenance (jambons, par exemple) peut être identifié de manière positive, et non par élimination d'autres possibilités.
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Règlements de classement de l’UE pour 1602000000
Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.
- 1602 10 00 24 sept. 2019 · Règlement sur EUR-Lex
Produit liquide de couleur jaune pâle constitué de 93 % d’esters éthyliques d’acides gras et de 7 % d’oligomères et de glycérides partiels.
Le produit est composé d’huiles de poisson provenant d’espèces telles que l’anchois, la sardine et le maquereau. Le processus de production comprend le raffinage, l’hydrolyse, l’estérification éthylique et le fractionnement. Pendant l’hydrolyse et l’estérification éthylique, les triglycérides sont transformés en esters éthyliques d’acides gras. Le produit est destiné à subir une transformation ultérieure dans les secteurs des industries alimentaires, de l’alimentation animale et des industries pharmaceutiques. Il est conditionné et expédié sous atmosphère protectrice dans des fûts en acier d’une capacité de 190 kg.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 b) du chapitre 38 ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 92 . Le classement dans la position 1516 est exclu étant donné que le produit est composé principalement d’esters éthyliques obtenus par estérification d’acides gras avec de l’éthanol et non avec du glycérol. Le degré de transformation que le produit a subi excède donc ce qui est autorisé dans la position 1516 étant donné que seuls les triglycérides réestérifiés relèvent de cette position [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 1516, partie B), point 2]. En outre, les esters éthyliques d’acides gras ne sont pas des graisses et huiles animales ou végétales [voir également chapitre 15 des NESH, considérations générales, partie A), deuxième alinéa]. Le classement du produit au chapitre 38 est exclu étant donné que le produit a une valeur nutritive et est utilisé dans la préparation d’aliments pour la consommation humaine [voir chapitre 38, note 1, point b)]. Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 2106 90 92 en tant qu’autre préparation alimentaire (voir également l’avis de classement du SH 2106.90/37).
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 3 juin 2019 · Règlement sur EUR-Lex
Un produit se présentant sous la forme de comprimés, contenant 400 mg de S-adénosyl–L-méthionine disulfate p-toluènesulfonique, dont la substance active est la S-adénosyl–L-méthionine («SAMe»).
Le produit contient aussi de faibles quantités de cellulose microcristalline, d'hydroxyde de magnésium, d'acide stéarique, de stéarate de magnésium, de silice colloïdale anhydre, d'oxyde de calcium et des composants d'enrobage. Il est destiné à être utilisé comme complément alimentaire facilitant le fonctionnement normal du foie et favorisant les processus de détoxication du corps et, plus généralement, la bonne santé émotionnelle. La dose journalière recommandée est d'un comprimé. Le produit est conditionné en vrac.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . La teneur en substance active («SAMe») par comprimé n'est pas de nature à prévenir ou à traiter des maladies ou des affections. Un classement dans la position 3004 est dès lors exclu. Par conséquent, le produit est une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , deuxième paragraphe, point 16). Le produit doit donc être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 3 juin 2019 · Règlement sur EUR-Lex
Produit composé de fins granulés de couleur beige, contenant des particules blanches, présenté en vrac.
Le produit contient les substances suivantes: — méthionine, — cystine, — pantothénate de calcium, — chlorhydrate de thiamine, — chlorhydrate de pyridoxine, — acide para-aminobenzoïque, — extrait de millet (Panicum miliaceum), — extrait de germe de blé, — levure médicinale, — fer, — zinc, — cuivre (en liaison complexe), et excipients. Dans un processus de fabrication ultérieur, le produit est homogénéisé pour être mis en capsules. Le produit est présenté comme un complément alimentaire qui empêche la chute des cheveux, en forçant leur croissance. Il est également présenté comme bénéfique pour les peaux sèches et qui se desquament, pour les démangeaisons et la séborrhée ainsi que pour renforcer les ongles.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation en vrac contenant essentiellement des nutriments (protéines, vitamines et minéraux essentiels) nécessaires pour stimuler la bonne santé des cheveux et la croissance des ongles. Un classement dans la position 3003 est dès lors exclu (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3003 , troisième et sixième paragraphes). Le produit est donc une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième paragraphe, point 16)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
+ 38 de plus
- 1602 10 00 14 févr. 2017 · Règlement sur EUR-Lex
Produit se présentant sous forme de comprimés blancs constitués de:
— glycosides de stéviol, — carbonate de sodium, — citrate de sodium, — leucine. 200 comprimés (de 56 mg chacun) conditionnés pour la vente au détail dans un distributeur de poche. Le produit a une valeur calorique de 0,06 kcal par comprimé.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1, point b), du chapitre 38 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Conformément à la note 1, point b), du chapitre 38, le produit ne peut être considéré comme un produit chimique relevant du chapitre 38 car il contient des substances ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine. Il n'existe pas de seuil pour la valeur nutritive. Les glycosides de stéviol et la leucine sont considérés comme des substances ayant une valeur nutritive [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives au chapitre 38, considérations générales, antépénultième et avant-dernier alinéas]. Les préparations (comprimés, par exemple) composées de saccharine et d'une substance alimentaire, utilisées à des fins édulcorantes doivent être classées dans la position 2106 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , numéro 10). Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant qu'autre préparation alimentaire relevant du code NC 2106 90 92 .
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 8 juin 2016 · Règlement sur EUR-Lex
Le produit se présente sous la forme d'une poudre de couleur jaune aromatisée à la banane dont la composition est la suivante:
— un isolat de protéines de lactosérum hydrolysées par voie enzymatique (90 % en poids exprimé en protéines), — lécithine de soja (émulsifiant), — arôme naturel de banane, — E 104 (colorant), et — sucralose (édulcorant). Le produit est conditionné pour la vente au détail dans un récipient en plastique d'un contenu net de 1,8 kg. Il est destiné à être mélangé à des boissons. Selon l'étiquette, une cuillère-mesure (30 g) doit être mélangée à environ 3 dl d'eau ou de lait.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit contient des protéines hydrolysées et ne peut donc être classé dans la position 3502 . Il ne peut pas être classé dans la position 3504 en raison de la présence de certains ingrédients (entre autres: édulcorant, agent colorant et agent émulsifiant) qui lui confèrent le caractère d'une préparation alimentaire relevant de la position 2106 . Le produit est une préparation alimentaire conditionnée pour la vente au détail et doit donc être classé sous le code NC 2106 90 92 .
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 5 oct. 2015 · Règlement sur EUR-Lex
Produit se présentant sous la forme d'une poudre, conditionnée pour la vente au détail dans une boîte en plastique d'une contenance de 300 g. La dose journalière recommandée (10 g) présente la composition suivante (en milligrammes):
— acides aminés (mélange d'arginine et de citrulline) 5 200 — vitamine C (sous la forme d'acide ascorbique) 500 — L-taurine 300 — vitamine E (sous la forme d'acétate de D-alpha-tocophérol) 90 — acide alpha-lipoïque 10 — acide folique 0,4 — mélisse 50 — calcium (sous la forme de CaCO3) 66 Le produit contient également de petites quantités d'acide citrique, de sucralose et de dioxyde de silicium. Selon l'étiquette, le produit est un complément alimentaire destiné à la consommation humaine qui contribue à prendre soin du corps et à procurer un bien-être permanent. La dose journalière recommandée indiquée est de 10 g (2 cuillerées).
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 a) du chapitre 30, et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation qui se présente sous la forme d'un complément alimentaire destiné à la consommation humaine qui contient des vitamines et des acides aminés. Ce produit n'est en revanche pas destiné à diagnostiquer, à traiter, à guérir ou à prévenir des maladies au sens de la position 3004 . Bien qu'il contienne un niveau de vitamines C et E nettement plus élevé que l'apport journalier recommandé, le produit ne répond pas aux exigences de la note complémentaire 1 a) du chapitre 30. Un classement sous le code NC 3004 est donc exclu. Le produit étant conditionné dans un emballage indiquant que ledit produit maintient l'organisme en bonne santé et le bien-être général, il s'agit d'une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs [voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième alinéa, point 16)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant qu'autre préparation alimentaire.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 11 sept. 2014 · Règlement sur EUR-Lex
Produit consistant en morceaux blancs, translucides, légèrement gluants et collants d'environ 1 cm de longueur et 3 mm de diamètre. Le produit flotte dans de la saumure, a la consistance d'un gel et a un aspect semblable aux vermicelles (de type «glass noodles»). Il est conditionné pour la vente au détail en emballages de 250 g (160 g en poids net égoutté).
Le produit est obtenu en mélangeant de la farine de tubercules de konjac (Amorphophallus konjac) avec de l'eau contenant de l'hydroxyde de calcium (proportions du mélange en poids: 3-7 % de farine de tubercules de konjac et 93-97 % d'eau). Le mélange est ensuite bouilli et le produit gélifié obtenu est pressé dans un moule, pour donner au produit sa forme finale.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 19 ainsi que par le libellé des codes NC 1901 , 1901 90 et 1901 90 91 . Les préparations alimentaires de la position 1901 sont fabriquées à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt. Les termes «farines» et «semoules» recouvrent les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (position 0712 ) ou de légumes à cosse secs (position 1106 ) (voir la note 2 du chapitre 19). Les tubercules de konjac (entiers, moulus ou broyés) sont classés dans la position 1212 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la position 1212 ). Bien que le produit ait la consistance d'un gel, il ne s'agit pas d'un mucilage ou d'un épaississant dérivé de produits végétaux relevant de la position 1302 . Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 1901 90 91 .
Classé à l’époque sous 1901 90 91
- 1602 10 00 11 juil. 2014 · Règlement sur EUR-Lex
Produit présenté sous forme de capsules incolores remplies d'une poudre jaunâtre, conditionné pour la vente au détail dans une petite bouteille en plastique munie d'une étiquette et d'un bouchon à visser, d'une contenance de 60 capsules. Chaque capsule contient les composants suivants:
— chlorhydrate de glucosamine (300 mg), — sulfate de chondroïtine, — méthylsulfonylméthane, — petites quantités d'esters d'acide ascorbique (vitamine C). Selon l'étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine. La dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette est de trois capsules.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Vu la dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette, le produit n'a pas de propriétés prophylactiques ou thérapeutiques clairement définies. Par conséquent, il ne peut pas être classé en tant que médicament à la position 3004 . Étant donné que le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de doses et destinée à être utilisée comme un complément alimentaire, les conditions établies à la note complémentaire 5 du chapitre 21 sont remplies. Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 28 févr. 2014 · Règlement sur EUR-Lex
Le produit se présente sous la forme de comprimés, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en plastique contenant 30 comprimés. La composition de chaque comprimé est la suivante:
— broméline (500 mg), — cellulose, — phosphate de calcium, — silice, — stéarate de magnésium. Selon l’étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit ne présente pas de propriétés prophylactiques ou thérapeutiques clairement définies. En conséquence, il ne peut pas être classé dans la position 3004 , en tant que médicament. Étant donné que le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de doses et destinée à être utilisée comme un complément alimentaire, les conditions établies à la note complémentaire 5 du chapitre 21 sont remplies. Le produit est une préparation d'enzymes avec ajout d'autres substances et sa présentation le rend apte à une utilisation particulière, à savoir celle d'un complément alimentaire destiné à la consommation humaine (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3507 , point C), premier alinéa). En conséquence, puisque la note complémentaire 5 du chapitre 21 s'applique à ce produit, son classement dans la position 3507 en tant qu'enzyme préparée est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 8 avr. 2013 · Règlement sur EUR-Lex
Produit en poudre dont la composition est la suivante (% en poids):
— : carbonate de calcium : 97 — : amidon : 3 Le produit peut être utilisé dans différents domaines (par exemple, denrées alimentaires, médicaments et matières de charge pour peintures). Le produit convient pour la fabrication de comprimés de calcium.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 b) du chapitre 38 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Étant donné la présence d’une substance non couverte par la note 1, points a), d) ou e), du chapitre 28, le produit doit être exclu de ce chapitre. Le produit n’est pas destiné à un usage thérapeutique ou prophylactique. En conséquence, un classement dans la position 3003 est également exclu. Étant donné la composition du produit, un classement dans le chapitre 38 est exclu en vertu de la note 1, point b), dudit chapitre (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 38, considérations générales). Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 14 août 2012 · Règlement sur EUR-Lex
Un produit (appelé «chitosane») préparé à partir de coquilles de crustacés et composé d’amino-polysaccharides.
Le produit est présenté à la vente au détail sous la forme de capsules de gélatine. Selon l’étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de capsules. L’enveloppe est un élément qui, associé au contenu, détermine la destination et le caractère du produit en tant que complément alimentaire (voir les arrêts de la cour de justice de l’Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 Swiss Caps, Rec. 2009 p. I-11991, points 29 et 32). En conséquence, un classement du produit en tant que polymère naturel dans la position tarifaire 3913 est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position tarifaire 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , point 16).
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 14 août 2012 · Règlement sur EUR-Lex
Un produit (dénommé «Propolis») présenté à la vente au détail sous la forme de capsules de gélatine. La composition de chaque capsule est la suivante (pourcentages en poids):
— résines et cires végétales 55 — cires 30 — huiles essentielles 8 à 10 — pollen 5 Ces matériaux, collectés par les abeilles, sont transformés par les enzymes contenues dans leur salive. Selon l’étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de capsules. L’enveloppe est un élément qui, associé au contenu, détermine la destination et le caractère du produit en tant que complément alimentaire (voir l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 «Swiss Caps», Rec. 2009, p. I-11991, points 29 et 32). Par conséquent, le classement du produit en tant que produit comestible d’origine animale relevant du code NC 0410 00 00 est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position tarifaire 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , point 16).
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 2 sept. 2011 · Règlement sur EUR-Lex
Produit conditionné pour la vente au détail dans une bouteille de 500 ml, contenant (% en poids) les composants suivants:
— eau 45,9 — fructose 33,3 — oligofructose 7,6 — concentré de jus de pomme 3,6 — concentré de jus de cassis 2,3 — oligopeptides végétaux 2,3 — acide citrique 3,6 — concentré de maté 0,7 — levure alimentaire 0,5 — L-carnitine 0,1 — sorbate de potassium 0,1 Le produit est un liquide brun rougeâtre, trouble, légèrement visqueux, d'une masse volumique de 1,1812 g/cm3 et d'une valeur Brix de 40. D'après les mentions figurant sur l'emballage, le produit est à base d'eau enrichie en nutriments et est destiné à être intégré dans le régime alimentaire. Instructions d'emploi: diluer 50 ml du produit avec 100 ml d'eau ou de jus.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 de la NC. Compte tenu de sa teneur en sucres et en certains autres ingrédients, tels que le sorbate de potassium et l'acide citrique, le produit doit être dilué avant d'être consommé et ne peut donc être considéré comme une boisson relevant de la position 2202 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 22, considérations générales, deuxième alinéa). Le produit doit donc être classé en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs dans la position 2106 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième alinéa, point 7)
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 30 avr. 2010 · Règlement sur EUR-Lex
Comprimés de 1 772 mg, conditionnés pour la vente au détail, un comprimé étant composé de (en pourcentage du poids):
— carbonate de calcium (correspondant à 630 mg de calcium) 88,9 — amidon 3,5 — hydroxypropylméthylcellulose 2,7 — crospovidone 1,9 — maltodextrine 1,3 — huiles minérales 1,2. En outre, un comprimé a une teneur de 7 μg = 284 UI (unités internationales) de vitamine D3 (cholécalciférol). D’autres substances sont présentes en quantités inférieures à 1,0 % du poids. La dose journalière recommandée figurant sur l’étiquette est d’un comprimé par jour. D’après les informations figurant sur l’étiquette, le produit s’utilise en traitement préventif, par exemple contre l’ostéoporose et pour le renforcement des os.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 du chapitre 28, par la note complémentaire 1 du chapitre 30 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Étant donné la présence de substances qui ne sont pas couvertes par la note 1, points a), d) ou e), du chapitre 28, le produit doit être exclu de ce chapitre. Le niveau de minéraux ou de vitamines ingérés (calcium et vitamine D3) conformément à la dose journalière recommandée figurant sur l’étiquette n’est pas sensiblement plus élevé que l’apport journalier recommandé nécessaire pour préserver la santé en général ou le bien-être. Par conséquent, le produit ne répond pas aux exigences visées à la note complémentaire 1 du chapitre 30, dernier paragraphe, et ne peut être classé dans la position 3004 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 30, note complémentaire 1, point 3). Compte tenu de ses caractéristiques, le produit doit donc être classé en tant que préparation alimentaire de la position 2106 .
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 24 avr. 2009 · Règlement sur EUR-Lex
Produit en poudre dont la composition est la suivante (pourcentage en poids):
— acide L-ascorbique (vitamine C) 97 — hydroxypropylméthylcellulose 3 L’addition d’hydroxypropylméthylcellulose n’est pas nécessaire à la conservation ou au transport de la vitamine C. Le produit est apte à un emploi particulier (fabrication de comprimés de vitamines) plutôt qu’à son emploi général.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . L’addition d’hydroxypropylméthylcellulose (agent d’enrobage et antiagglomérant) modifie le caractère de la vitamine C et la rend apte, sur le plan technique, à la fabrication de comprimés de vitamines. Voir aussi les notes explicatives du SH relatives à la position 2936 , troisième alinéa. Le produit n’est pas destiné à des usages thérapeutiques ou prophylactiques au sens du chapitre 30.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 20 avr. 2007 · Règlement sur EUR-Lex
Préparation sous forme de capsules de gélatine. Chaque capsule contient:
coenzyme Q10: 30 mg, huile de soja: 178 mg, lécithine de soja: 6,3 mg, huile de noix de coco: 15,1 mg, cire d’abeilles: 15,1 mg, huile de palme: 45,5 mg. Les huiles et la cire d'abeilles présentes dans la préparation sont utilisées comme agents de support et de remplissage Le produit est conditionné pour la vente au détail Suivant les indications, le coenzyme Q10 montre des effets antioxydants et est utilisé comme auxiliaire dans les maladies du système cardiovasculaire
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 a) au chapitre 30 et le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 Le produit ne peut pas être classé dans la position 1517 parce que les huiles et la cire d'abeilles présentes sont utilisées seulement comme agent de support et de remplissage. Le classement tarifaire du produit est déterminé par le coenzyme Q10; sa concentration dans la préparation est beaucoup plus importante que celle que l'on retrouve naturellement dans les huiles végétales Le produit ne peut pas être classé dans le chapitre 30 étant donné que le dosage recommandé en coenzyme Q10 est insuffisant pour une utilisation thérapeutique ou prophylactique Le produit doit être classé comme une préparation alimentaire au sens de la position 2106
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 15 févr. 2007 · Règlement sur EUR-Lex
Produit dont la composition est la suivante (pourcentage en poids):
— yoghourt (teneur en poids de matières grasses du lait de 0,1 %) 76 — préparation aromatisée à l’aloe vera 22 — sucre 2 Le produit est d'une couleur blanc-verdâtre. La consistance est celle d’un yoghourt normal. Des particules d’aloe vera sont visibles dans la préparation. Le produit est conditionné dans des récipients de 150 g.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1901 , 1901 90 et 1901 90 91 . L’aloe vera n’est pas un fruit au sens du chapitre 8, mais plutôt une plante relevant du chapitre 6. Le produit ne satisfait donc pas aux critères du libellé de la position 0403 . Les préparations alimentaires à base de produits laitiers sont exclues du chapitre 4 [voir la note explicative du système harmonisé relative au chapitre 4, Considérations générales, point I), dernier alinéa, point a)]. Le produit relève de la position 1901 étant donné qu'il contient, outre les composants naturels du lait, des ingrédients exclus des positions 0401 à 0404 [voir la note explicative du système harmonisé relative à la position 1901 , point III), premier alinéa].
Classé à l’époque sous 1901 90 91
- 1602 10 00 10 juil. 2006 · Règlement sur EUR-Lex
Produit constitué de deux gaufrettes hémisphériques creuses jointes l’une à l’autre, fourrées d’une crème au lait sans cacao enrobant une amande entière, et recouvertes à l’extérieur de chocolat blanc et de coco râpé. Cet enrobage blanc est formé d’une préparation à base de sucre, de matières grasses végétales, de lait écrémé et de lait de noix de coco, elle-même recouverte de coco râpé.
Le produit a la forme d’une boule d’un diamètre approximatif de 2,5 cm. La gaufrette, qui n’est pas visible de l’extérieur, a une épaisseur d’environ 2 mm.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1704 , 1704 90 et 1704 90 99 . Le produit a les caractéristiques d’une sucrerie relevant de la position 1704 . Bien que le produit soit fabriqué au moyen d’une gaufrette en forme de boule, fourrée puis enrobée, la forme, la taille et la stabilité du produit ne dépendent pas entièrement de la gaufrette. Les gaufrettes ne peuvent être classées dans la position 1905 que si elles ont les caractéristiques d’un produit de la boulangerie. La position 1905 ne fixe aucune proportion maximale pour la matière utilisée pour fourrer les pâtisseries. Toutefois, la gaufrette ne confère pas son caractère essentiel au produit, puisqu’elle ne sert qu’à donner la forme et à séparer le fourrage de l’enrobage. Par conséquent, le produit ne peut être classé dans la position 1905 .
Classé à l’époque sous 1704 90 99
- 1602 10 00 15 juil. 2005 · Règlement sur EUR-Lex
Feuille de non-tissé de 0,60 m × 0,96 m, recouverte sur une face d'un mélange d'herbes aromatiques (romarin 30 %, origan 15 %, sauge 15 %, basilic 20 %, thym 20 %).
Ladite feuille de non-tissé est placée dans un moule avant la cuisson de certains mets (pâtés, jambons, etc.). Les herbes aromatiques imprègnent la préparation pendant la cuisson. La feuille de non-tissé n'est pas utilisée comme emballage final des plats cuisinés.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 du chapitre 9, la note 1 a) du chapitre 56 ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 , 2106 90 92 . Le produit ne peut être classé comme matière textile relevant du chapitre 56 parce que la matière de non-tissé ne sert que de support [note 1 a) du chapitre 56]. Le mélange d'herbes aromatiques est constitué de parties de plantes de la position 0910 (thym, 20 %) et de la position 1211 (autres plantes, 80 %). De tels mélanges ne sont pas couverts par la position 0910 et la position 1211 (note 1 du chapitre 9 et NESH de la position 1211 , paragraphe 7, respectivement). Consistant en un simple mélange d'herbes aromatiques sans addition d'autres ingrédients, il n'est pas considéré comme des condiments ou assaisonnements composés de la position 2103 . Il est classé à la position 2106 comme indiqué dans les NESH de la position 1211 , paragraphe 7.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 10 00 26 avr. 2005 · Règlement sur EUR-Lex
Tisane diurétique en sachets, conditionnée pour la vente au détail.
L'étiquette porte les informations suivantes: 1) Composition par sachet (1,8 g): Composants médicinaux actifs: — Prêle 0,47 g — Feuilles de bouleau 0,45 g — Solidage 0,38 g — Bugrane 0,20 g Autres composants: Cynorrhodons, feuilles de bleuet, menthe poivrée, fleurs de soucis, racine de réglisse. 2) Dosage et utilisation: Verser de l’eau bouillante (150 ml environ) sur un sachet; recouvrir et laisser infuser pendant 15 minutes environ, puis retirer le sachet. Sauf indication contraire, boire 3 à 4 tasses par jour, entre les repas. 3) Indications: Pour augmenter la quantité d’urine en cas de catarrhes des reins et de la vessie de manière à éviter la formation de calculs urinaires.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par le chapitre 30, note complémentaire 1, par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 de la NC. Voir également les notes explicatives du SH de la position 2106 et les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 30. Aucune indication relative aux substances actives ou à la concentration en substance(s) active(s) n’est fournie sur l’étiquette ou sur l’emballage. Seuls le type des plantes ou les parties de plantes utilisées sont mentionnés. En conséquence, les conditions du chapitre 30, note complémentaire 1 b), ne sont pas remplies.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 20 90 19 nov. 2004 · Règlement sur EUR-Lex
Préparation à base de viande cuite, composée des ingrédients suivants (pourcentage en poids):
Foie : 15 Surfine de porc : 5 Saignée de porc : 2 Rognons : 6 Poumons : 13 Rate : 7 Couenne : 20 Gras avec couenne : 20 Ingrédients divers : 2 Eau : 10 La préparation est conditionnée dans des boîtes
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 16 et par le libellé des codes NC 1602 , 1602 20 et 1602 20 90 La teneur en foie est considérée suffisante pour conférer au produit son caractère de préparation à base de foie (voir la note explicative de la nomenclature combinée relative aux sous-positions 1602 20 11 à 1602 20 90 )
- 1602 90 99 24 sept. 2019 · Règlement sur EUR-Lex
Produit liquide de couleur jaune pâle constitué de 93 % d’esters éthyliques d’acides gras et de 7 % d’oligomères et de glycérides partiels.
Le produit est composé d’huiles de poisson provenant d’espèces telles que l’anchois, la sardine et le maquereau. Le processus de production comprend le raffinage, l’hydrolyse, l’estérification éthylique et le fractionnement. Pendant l’hydrolyse et l’estérification éthylique, les triglycérides sont transformés en esters éthyliques d’acides gras. Le produit est destiné à subir une transformation ultérieure dans les secteurs des industries alimentaires, de l’alimentation animale et des industries pharmaceutiques. Il est conditionné et expédié sous atmosphère protectrice dans des fûts en acier d’une capacité de 190 kg.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 b) du chapitre 38 ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 92 . Le classement dans la position 1516 est exclu étant donné que le produit est composé principalement d’esters éthyliques obtenus par estérification d’acides gras avec de l’éthanol et non avec du glycérol. Le degré de transformation que le produit a subi excède donc ce qui est autorisé dans la position 1516 étant donné que seuls les triglycérides réestérifiés relèvent de cette position [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 1516, partie B), point 2]. En outre, les esters éthyliques d’acides gras ne sont pas des graisses et huiles animales ou végétales [voir également chapitre 15 des NESH, considérations générales, partie A), deuxième alinéa]. Le classement du produit au chapitre 38 est exclu étant donné que le produit a une valeur nutritive et est utilisé dans la préparation d’aliments pour la consommation humaine [voir chapitre 38, note 1, point b)]. Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 2106 90 92 en tant qu’autre préparation alimentaire (voir également l’avis de classement du SH 2106.90/37).
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 3 juin 2019 · Règlement sur EUR-Lex
Un produit se présentant sous la forme de comprimés, contenant 400 mg de S-adénosyl–L-méthionine disulfate p-toluènesulfonique, dont la substance active est la S-adénosyl–L-méthionine («SAMe»).
Le produit contient aussi de faibles quantités de cellulose microcristalline, d'hydroxyde de magnésium, d'acide stéarique, de stéarate de magnésium, de silice colloïdale anhydre, d'oxyde de calcium et des composants d'enrobage. Il est destiné à être utilisé comme complément alimentaire facilitant le fonctionnement normal du foie et favorisant les processus de détoxication du corps et, plus généralement, la bonne santé émotionnelle. La dose journalière recommandée est d'un comprimé. Le produit est conditionné en vrac.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . La teneur en substance active («SAMe») par comprimé n'est pas de nature à prévenir ou à traiter des maladies ou des affections. Un classement dans la position 3004 est dès lors exclu. Par conséquent, le produit est une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , deuxième paragraphe, point 16). Le produit doit donc être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 3 juin 2019 · Règlement sur EUR-Lex
Produit composé de fins granulés de couleur beige, contenant des particules blanches, présenté en vrac.
Le produit contient les substances suivantes: — méthionine, — cystine, — pantothénate de calcium, — chlorhydrate de thiamine, — chlorhydrate de pyridoxine, — acide para-aminobenzoïque, — extrait de millet (Panicum miliaceum), — extrait de germe de blé, — levure médicinale, — fer, — zinc, — cuivre (en liaison complexe), et excipients. Dans un processus de fabrication ultérieur, le produit est homogénéisé pour être mis en capsules. Le produit est présenté comme un complément alimentaire qui empêche la chute des cheveux, en forçant leur croissance. Il est également présenté comme bénéfique pour les peaux sèches et qui se desquament, pour les démangeaisons et la séborrhée ainsi que pour renforcer les ongles.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation en vrac contenant essentiellement des nutriments (protéines, vitamines et minéraux essentiels) nécessaires pour stimuler la bonne santé des cheveux et la croissance des ongles. Un classement dans la position 3003 est dès lors exclu (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3003 , troisième et sixième paragraphes). Le produit est donc une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième paragraphe, point 16)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 14 févr. 2017 · Règlement sur EUR-Lex
Produit se présentant sous forme de comprimés blancs constitués de:
— glycosides de stéviol, — carbonate de sodium, — citrate de sodium, — leucine. 200 comprimés (de 56 mg chacun) conditionnés pour la vente au détail dans un distributeur de poche. Le produit a une valeur calorique de 0,06 kcal par comprimé.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1, point b), du chapitre 38 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Conformément à la note 1, point b), du chapitre 38, le produit ne peut être considéré comme un produit chimique relevant du chapitre 38 car il contient des substances ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine. Il n'existe pas de seuil pour la valeur nutritive. Les glycosides de stéviol et la leucine sont considérés comme des substances ayant une valeur nutritive [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives au chapitre 38, considérations générales, antépénultième et avant-dernier alinéas]. Les préparations (comprimés, par exemple) composées de saccharine et d'une substance alimentaire, utilisées à des fins édulcorantes doivent être classées dans la position 2106 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , numéro 10). Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant qu'autre préparation alimentaire relevant du code NC 2106 90 92 .
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 8 juin 2016 · Règlement sur EUR-Lex
Le produit se présente sous la forme d'une poudre de couleur jaune aromatisée à la banane dont la composition est la suivante:
— un isolat de protéines de lactosérum hydrolysées par voie enzymatique (90 % en poids exprimé en protéines), — lécithine de soja (émulsifiant), — arôme naturel de banane, — E 104 (colorant), et — sucralose (édulcorant). Le produit est conditionné pour la vente au détail dans un récipient en plastique d'un contenu net de 1,8 kg. Il est destiné à être mélangé à des boissons. Selon l'étiquette, une cuillère-mesure (30 g) doit être mélangée à environ 3 dl d'eau ou de lait.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit contient des protéines hydrolysées et ne peut donc être classé dans la position 3502 . Il ne peut pas être classé dans la position 3504 en raison de la présence de certains ingrédients (entre autres: édulcorant, agent colorant et agent émulsifiant) qui lui confèrent le caractère d'une préparation alimentaire relevant de la position 2106 . Le produit est une préparation alimentaire conditionnée pour la vente au détail et doit donc être classé sous le code NC 2106 90 92 .
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 5 oct. 2015 · Règlement sur EUR-Lex
Produit se présentant sous la forme d'une poudre, conditionnée pour la vente au détail dans une boîte en plastique d'une contenance de 300 g. La dose journalière recommandée (10 g) présente la composition suivante (en milligrammes):
— acides aminés (mélange d'arginine et de citrulline) 5 200 — vitamine C (sous la forme d'acide ascorbique) 500 — L-taurine 300 — vitamine E (sous la forme d'acétate de D-alpha-tocophérol) 90 — acide alpha-lipoïque 10 — acide folique 0,4 — mélisse 50 — calcium (sous la forme de CaCO3) 66 Le produit contient également de petites quantités d'acide citrique, de sucralose et de dioxyde de silicium. Selon l'étiquette, le produit est un complément alimentaire destiné à la consommation humaine qui contribue à prendre soin du corps et à procurer un bien-être permanent. La dose journalière recommandée indiquée est de 10 g (2 cuillerées).
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 a) du chapitre 30, et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation qui se présente sous la forme d'un complément alimentaire destiné à la consommation humaine qui contient des vitamines et des acides aminés. Ce produit n'est en revanche pas destiné à diagnostiquer, à traiter, à guérir ou à prévenir des maladies au sens de la position 3004 . Bien qu'il contienne un niveau de vitamines C et E nettement plus élevé que l'apport journalier recommandé, le produit ne répond pas aux exigences de la note complémentaire 1 a) du chapitre 30. Un classement sous le code NC 3004 est donc exclu. Le produit étant conditionné dans un emballage indiquant que ledit produit maintient l'organisme en bonne santé et le bien-être général, il s'agit d'une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs [voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième alinéa, point 16)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant qu'autre préparation alimentaire.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 11 sept. 2014 · Règlement sur EUR-Lex
Produit consistant en morceaux blancs, translucides, légèrement gluants et collants d'environ 1 cm de longueur et 3 mm de diamètre. Le produit flotte dans de la saumure, a la consistance d'un gel et a un aspect semblable aux vermicelles (de type «glass noodles»). Il est conditionné pour la vente au détail en emballages de 250 g (160 g en poids net égoutté).
Le produit est obtenu en mélangeant de la farine de tubercules de konjac (Amorphophallus konjac) avec de l'eau contenant de l'hydroxyde de calcium (proportions du mélange en poids: 3-7 % de farine de tubercules de konjac et 93-97 % d'eau). Le mélange est ensuite bouilli et le produit gélifié obtenu est pressé dans un moule, pour donner au produit sa forme finale.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 19 ainsi que par le libellé des codes NC 1901 , 1901 90 et 1901 90 91 . Les préparations alimentaires de la position 1901 sont fabriquées à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt. Les termes «farines» et «semoules» recouvrent les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (position 0712 ) ou de légumes à cosse secs (position 1106 ) (voir la note 2 du chapitre 19). Les tubercules de konjac (entiers, moulus ou broyés) sont classés dans la position 1212 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la position 1212 ). Bien que le produit ait la consistance d'un gel, il ne s'agit pas d'un mucilage ou d'un épaississant dérivé de produits végétaux relevant de la position 1302 . Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 1901 90 91 .
Classé à l’époque sous 1901 90 91
- 1602 90 99 11 juil. 2014 · Règlement sur EUR-Lex
Produit présenté sous forme de capsules incolores remplies d'une poudre jaunâtre, conditionné pour la vente au détail dans une petite bouteille en plastique munie d'une étiquette et d'un bouchon à visser, d'une contenance de 60 capsules. Chaque capsule contient les composants suivants:
— chlorhydrate de glucosamine (300 mg), — sulfate de chondroïtine, — méthylsulfonylméthane, — petites quantités d'esters d'acide ascorbique (vitamine C). Selon l'étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine. La dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette est de trois capsules.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Vu la dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette, le produit n'a pas de propriétés prophylactiques ou thérapeutiques clairement définies. Par conséquent, il ne peut pas être classé en tant que médicament à la position 3004 . Étant donné que le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de doses et destinée à être utilisée comme un complément alimentaire, les conditions établies à la note complémentaire 5 du chapitre 21 sont remplies. Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 28 févr. 2014 · Règlement sur EUR-Lex
Le produit se présente sous la forme de comprimés, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en plastique contenant 30 comprimés. La composition de chaque comprimé est la suivante:
— broméline (500 mg), — cellulose, — phosphate de calcium, — silice, — stéarate de magnésium. Selon l’étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit ne présente pas de propriétés prophylactiques ou thérapeutiques clairement définies. En conséquence, il ne peut pas être classé dans la position 3004 , en tant que médicament. Étant donné que le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de doses et destinée à être utilisée comme un complément alimentaire, les conditions établies à la note complémentaire 5 du chapitre 21 sont remplies. Le produit est une préparation d'enzymes avec ajout d'autres substances et sa présentation le rend apte à une utilisation particulière, à savoir celle d'un complément alimentaire destiné à la consommation humaine (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3507 , point C), premier alinéa). En conséquence, puisque la note complémentaire 5 du chapitre 21 s'applique à ce produit, son classement dans la position 3507 en tant qu'enzyme préparée est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 8 avr. 2013 · Règlement sur EUR-Lex
Produit en poudre dont la composition est la suivante (% en poids):
— : carbonate de calcium : 97 — : amidon : 3 Le produit peut être utilisé dans différents domaines (par exemple, denrées alimentaires, médicaments et matières de charge pour peintures). Le produit convient pour la fabrication de comprimés de calcium.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 b) du chapitre 38 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Étant donné la présence d’une substance non couverte par la note 1, points a), d) ou e), du chapitre 28, le produit doit être exclu de ce chapitre. Le produit n’est pas destiné à un usage thérapeutique ou prophylactique. En conséquence, un classement dans la position 3003 est également exclu. Étant donné la composition du produit, un classement dans le chapitre 38 est exclu en vertu de la note 1, point b), dudit chapitre (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 38, considérations générales). Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 14 août 2012 · Règlement sur EUR-Lex
Un produit (appelé «chitosane») préparé à partir de coquilles de crustacés et composé d’amino-polysaccharides.
Le produit est présenté à la vente au détail sous la forme de capsules de gélatine. Selon l’étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de capsules. L’enveloppe est un élément qui, associé au contenu, détermine la destination et le caractère du produit en tant que complément alimentaire (voir les arrêts de la cour de justice de l’Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 Swiss Caps, Rec. 2009 p. I-11991, points 29 et 32). En conséquence, un classement du produit en tant que polymère naturel dans la position tarifaire 3913 est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position tarifaire 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , point 16).
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 14 août 2012 · Règlement sur EUR-Lex
Un produit (dénommé «Propolis») présenté à la vente au détail sous la forme de capsules de gélatine. La composition de chaque capsule est la suivante (pourcentages en poids):
— résines et cires végétales 55 — cires 30 — huiles essentielles 8 à 10 — pollen 5 Ces matériaux, collectés par les abeilles, sont transformés par les enzymes contenues dans leur salive. Selon l’étiquette, le produit est présenté comme un complément alimentaire destiné à la consommation humaine.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de capsules. L’enveloppe est un élément qui, associé au contenu, détermine la destination et le caractère du produit en tant que complément alimentaire (voir l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 «Swiss Caps», Rec. 2009, p. I-11991, points 29 et 32). Par conséquent, le classement du produit en tant que produit comestible d’origine animale relevant du code NC 0410 00 00 est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position tarifaire 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , point 16).
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 2 sept. 2011 · Règlement sur EUR-Lex
Produit conditionné pour la vente au détail dans une bouteille de 500 ml, contenant (% en poids) les composants suivants:
— eau 45,9 — fructose 33,3 — oligofructose 7,6 — concentré de jus de pomme 3,6 — concentré de jus de cassis 2,3 — oligopeptides végétaux 2,3 — acide citrique 3,6 — concentré de maté 0,7 — levure alimentaire 0,5 — L-carnitine 0,1 — sorbate de potassium 0,1 Le produit est un liquide brun rougeâtre, trouble, légèrement visqueux, d'une masse volumique de 1,1812 g/cm3 et d'une valeur Brix de 40. D'après les mentions figurant sur l'emballage, le produit est à base d'eau enrichie en nutriments et est destiné à être intégré dans le régime alimentaire. Instructions d'emploi: diluer 50 ml du produit avec 100 ml d'eau ou de jus.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 de la NC. Compte tenu de sa teneur en sucres et en certains autres ingrédients, tels que le sorbate de potassium et l'acide citrique, le produit doit être dilué avant d'être consommé et ne peut donc être considéré comme une boisson relevant de la position 2202 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 22, considérations générales, deuxième alinéa). Le produit doit donc être classé en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs dans la position 2106 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième alinéa, point 7)
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 30 avr. 2010 · Règlement sur EUR-Lex
Comprimés de 1 772 mg, conditionnés pour la vente au détail, un comprimé étant composé de (en pourcentage du poids):
— carbonate de calcium (correspondant à 630 mg de calcium) 88,9 — amidon 3,5 — hydroxypropylméthylcellulose 2,7 — crospovidone 1,9 — maltodextrine 1,3 — huiles minérales 1,2. En outre, un comprimé a une teneur de 7 μg = 284 UI (unités internationales) de vitamine D3 (cholécalciférol). D’autres substances sont présentes en quantités inférieures à 1,0 % du poids. La dose journalière recommandée figurant sur l’étiquette est d’un comprimé par jour. D’après les informations figurant sur l’étiquette, le produit s’utilise en traitement préventif, par exemple contre l’ostéoporose et pour le renforcement des os.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 du chapitre 28, par la note complémentaire 1 du chapitre 30 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Étant donné la présence de substances qui ne sont pas couvertes par la note 1, points a), d) ou e), du chapitre 28, le produit doit être exclu de ce chapitre. Le niveau de minéraux ou de vitamines ingérés (calcium et vitamine D3) conformément à la dose journalière recommandée figurant sur l’étiquette n’est pas sensiblement plus élevé que l’apport journalier recommandé nécessaire pour préserver la santé en général ou le bien-être. Par conséquent, le produit ne répond pas aux exigences visées à la note complémentaire 1 du chapitre 30, dernier paragraphe, et ne peut être classé dans la position 3004 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 30, note complémentaire 1, point 3). Compte tenu de ses caractéristiques, le produit doit donc être classé en tant que préparation alimentaire de la position 2106 .
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 24 avr. 2009 · Règlement sur EUR-Lex
Produit en poudre dont la composition est la suivante (pourcentage en poids):
— acide L-ascorbique (vitamine C) 97 — hydroxypropylméthylcellulose 3 L’addition d’hydroxypropylméthylcellulose n’est pas nécessaire à la conservation ou au transport de la vitamine C. Le produit est apte à un emploi particulier (fabrication de comprimés de vitamines) plutôt qu’à son emploi général.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . L’addition d’hydroxypropylméthylcellulose (agent d’enrobage et antiagglomérant) modifie le caractère de la vitamine C et la rend apte, sur le plan technique, à la fabrication de comprimés de vitamines. Voir aussi les notes explicatives du SH relatives à la position 2936 , troisième alinéa. Le produit n’est pas destiné à des usages thérapeutiques ou prophylactiques au sens du chapitre 30.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 20 avr. 2007 · Règlement sur EUR-Lex
Préparation sous forme de capsules de gélatine. Chaque capsule contient:
coenzyme Q10: 30 mg, huile de soja: 178 mg, lécithine de soja: 6,3 mg, huile de noix de coco: 15,1 mg, cire d’abeilles: 15,1 mg, huile de palme: 45,5 mg. Les huiles et la cire d'abeilles présentes dans la préparation sont utilisées comme agents de support et de remplissage Le produit est conditionné pour la vente au détail Suivant les indications, le coenzyme Q10 montre des effets antioxydants et est utilisé comme auxiliaire dans les maladies du système cardiovasculaire
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 a) au chapitre 30 et le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 Le produit ne peut pas être classé dans la position 1517 parce que les huiles et la cire d'abeilles présentes sont utilisées seulement comme agent de support et de remplissage. Le classement tarifaire du produit est déterminé par le coenzyme Q10; sa concentration dans la préparation est beaucoup plus importante que celle que l'on retrouve naturellement dans les huiles végétales Le produit ne peut pas être classé dans le chapitre 30 étant donné que le dosage recommandé en coenzyme Q10 est insuffisant pour une utilisation thérapeutique ou prophylactique Le produit doit être classé comme une préparation alimentaire au sens de la position 2106
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 15 févr. 2007 · Règlement sur EUR-Lex
Produit dont la composition est la suivante (pourcentage en poids):
— yoghourt (teneur en poids de matières grasses du lait de 0,1 %) 76 — préparation aromatisée à l’aloe vera 22 — sucre 2 Le produit est d'une couleur blanc-verdâtre. La consistance est celle d’un yoghourt normal. Des particules d’aloe vera sont visibles dans la préparation. Le produit est conditionné dans des récipients de 150 g.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1901 , 1901 90 et 1901 90 91 . L’aloe vera n’est pas un fruit au sens du chapitre 8, mais plutôt une plante relevant du chapitre 6. Le produit ne satisfait donc pas aux critères du libellé de la position 0403 . Les préparations alimentaires à base de produits laitiers sont exclues du chapitre 4 [voir la note explicative du système harmonisé relative au chapitre 4, Considérations générales, point I), dernier alinéa, point a)]. Le produit relève de la position 1901 étant donné qu'il contient, outre les composants naturels du lait, des ingrédients exclus des positions 0401 à 0404 [voir la note explicative du système harmonisé relative à la position 1901 , point III), premier alinéa].
Classé à l’époque sous 1901 90 91
- 1602 90 99 10 juil. 2006 · Règlement sur EUR-Lex
Produit constitué de deux gaufrettes hémisphériques creuses jointes l’une à l’autre, fourrées d’une crème au lait sans cacao enrobant une amande entière, et recouvertes à l’extérieur de chocolat blanc et de coco râpé. Cet enrobage blanc est formé d’une préparation à base de sucre, de matières grasses végétales, de lait écrémé et de lait de noix de coco, elle-même recouverte de coco râpé.
Le produit a la forme d’une boule d’un diamètre approximatif de 2,5 cm. La gaufrette, qui n’est pas visible de l’extérieur, a une épaisseur d’environ 2 mm.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1704 , 1704 90 et 1704 90 99 . Le produit a les caractéristiques d’une sucrerie relevant de la position 1704 . Bien que le produit soit fabriqué au moyen d’une gaufrette en forme de boule, fourrée puis enrobée, la forme, la taille et la stabilité du produit ne dépendent pas entièrement de la gaufrette. Les gaufrettes ne peuvent être classées dans la position 1905 que si elles ont les caractéristiques d’un produit de la boulangerie. La position 1905 ne fixe aucune proportion maximale pour la matière utilisée pour fourrer les pâtisseries. Toutefois, la gaufrette ne confère pas son caractère essentiel au produit, puisqu’elle ne sert qu’à donner la forme et à séparer le fourrage de l’enrobage. Par conséquent, le produit ne peut être classé dans la position 1905 .
Classé à l’époque sous 1704 90 99
- 1602 90 99 15 juil. 2005 · Règlement sur EUR-Lex
Feuille de non-tissé de 0,60 m × 0,96 m, recouverte sur une face d'un mélange d'herbes aromatiques (romarin 30 %, origan 15 %, sauge 15 %, basilic 20 %, thym 20 %).
Ladite feuille de non-tissé est placée dans un moule avant la cuisson de certains mets (pâtés, jambons, etc.). Les herbes aromatiques imprègnent la préparation pendant la cuisson. La feuille de non-tissé n'est pas utilisée comme emballage final des plats cuisinés.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 du chapitre 9, la note 1 a) du chapitre 56 ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 , 2106 90 92 . Le produit ne peut être classé comme matière textile relevant du chapitre 56 parce que la matière de non-tissé ne sert que de support [note 1 a) du chapitre 56]. Le mélange d'herbes aromatiques est constitué de parties de plantes de la position 0910 (thym, 20 %) et de la position 1211 (autres plantes, 80 %). De tels mélanges ne sont pas couverts par la position 0910 et la position 1211 (note 1 du chapitre 9 et NESH de la position 1211 , paragraphe 7, respectivement). Consistant en un simple mélange d'herbes aromatiques sans addition d'autres ingrédients, il n'est pas considéré comme des condiments ou assaisonnements composés de la position 2103 . Il est classé à la position 2106 comme indiqué dans les NESH de la position 1211 , paragraphe 7.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
- 1602 90 99 26 avr. 2005 · Règlement sur EUR-Lex
Tisane diurétique en sachets, conditionnée pour la vente au détail.
L'étiquette porte les informations suivantes: 1) Composition par sachet (1,8 g): Composants médicinaux actifs: — Prêle 0,47 g — Feuilles de bouleau 0,45 g — Solidage 0,38 g — Bugrane 0,20 g Autres composants: Cynorrhodons, feuilles de bleuet, menthe poivrée, fleurs de soucis, racine de réglisse. 2) Dosage et utilisation: Verser de l’eau bouillante (150 ml environ) sur un sachet; recouvrir et laisser infuser pendant 15 minutes environ, puis retirer le sachet. Sauf indication contraire, boire 3 à 4 tasses par jour, entre les repas. 3) Indications: Pour augmenter la quantité d’urine en cas de catarrhes des reins et de la vessie de manière à éviter la formation de calculs urinaires.
Motifs
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par le chapitre 30, note complémentaire 1, par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 de la NC. Voir également les notes explicatives du SH de la position 2106 et les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 30. Aucune indication relative aux substances actives ou à la concentration en substance(s) active(s) n’est fournie sur l’étiquette ou sur l’emballage. Seuls le type des plantes ou les parties de plantes utilisées sont mentionnés. En conséquence, les conditions du chapitre 30, note complémentaire 1 b), ne sont pas remplies.
Classé à l’époque sous 2106 90 92
Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 1602000000
Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.
- UK 1602311900 Valable du 2 sept. 2025 au 1 sept. 2028 · Décision 600013660 sur GOV.UK
turkey breast Frozen, cooked and sliced seasoned packed in clear tray, sealed with film and base label applied. 16, packs per cardboard case
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in clear tray, sealed with film and base label applied. 16, packs per cardboard case GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160231 – Of poultry of heading 0105; Of turkeys 8 digit code 16023119 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than containing exclusively uncooked turkey meat Also classified in accordance with: HSEN to chapter 2 HSEN to 1602
- UK 1602321190 Valable du 5 mai 2026 au 4 mai 2029 · Décision 600015633 sur GOV.UK
Marinated chicken fillets uncooked, frozen, boneless, skinless Packaging: vacuo polybag
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging - vacuo polybag GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species Gallus domesticus 8 digit code 16023211 - Containing 57 % or more by weight of poultry meat or offal; uncooked 10 digit code 1602321190 - Other than canned luncheon meat of chicken; Chicken floss; Chicken Glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to chapter 16 …
- UK 1602321990 Valable du 21 févr. 2024 au 20 févr. 2027 · Décision 600009830 sur GOV.UK
Chicken Karaage Frozen food product. Pieces of marinated chicken thigh. It is precooked, fried and steamed. Ingredients: Chicken 58.80%, Water, Corn starch, Wheat Flour, Soybean oil, Soy sauce, Ginger, Garlic, Sugar, Salt, Vinegar, Chilli, White pepper, MSG, Sodium Tripolyphosphate, Sodium Bicarbonate Net Weight: 500g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of fowls of the species gallus domesticus; Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal 8 Digit Code 16023219 – Other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 refers
+ 73 de plus
- UK 1602321990 Valable du 21 févr. 2024 au 20 févr. 2027 · Décision 600009832 sur GOV.UK
Chicken Yakitori (Satay) Food product - Japanese style, grilled chicken satay with a sweet soy glaze. It is precooked, Steamed and roasted. Ingredients: Chicken 65.01%, Water, Sugar, Soy sauce, Hydroxypropyl distarch phosphate, Soybean, Vinegar, Yeast Extract, Plain Caramel, Ginger, Xanthan gum, Corn starch Net Weight: 240g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of fowls of the species gallus domesticus; Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal 8 Digit Code 16023219 – Other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 refers
- UK 1602321990 Valable du 19 avr. 2024 au 18 avr. 2027 · Décision 600010292 sur GOV.UK
Sausage made with chicken meat in a soft white roll with a sachet of mustard and tomato ketchup. sausage 45.8% (chicken 70%), bread 45.8%, mustard 4.8%, tomato ketchup 3.6%
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the sausage is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic, weight 218g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also …
- UK 1602321990 Valable du 3 mai 2024 au 2 mai 2027 · Décision 600010307 sur GOV.UK
2 Burgers made with chicken meat in a white sesame seeded bun with a sachet of mayonnaise. Burger 46% (chicken 85%), bread 46%, mayonnaise 8% Packaging: plastic container, each burger 119.5g, total weight 239g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 239g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous …
- UK 1602321990 Valable du 3 mai 2024 au 2 mai 2027 · Décision 600010308 sur GOV.UK
2 Burgers made with chicken and mechanically separated chicken meat in a white sesame seeded bun with a sachet of mayonnaise. Ingredients: burger 46% (chicken 85%), bread 46%, mayonnaise 8% Weight: 119.5g per portion, 239g total
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 239g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous …
- UK 1602321990 Valable du 3 mai 2024 au 2 mai 2027 · Décision 600010310 sur GOV.UK
2 Burgers made with mechanically separated chicken meat in a white sesame seeded bun with a sachet of pepper sauce Ingredients: burger 44% (chicken 83%), bread 44%, pepper sauce 12% Weight: 125g per portion, 250g total
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 250g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous …
- UK 1602321990 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010311 sur GOV.UK
2 Burgers made with mechanically separated chicken meat and beef in a white sesame seeded bun, with a slice of processed cheese and a sachet of tomato ketchup Ingredients: burger 42% (chicken 60%, beef 15%), bread 42%, cheese 10%, tomato ketchup 6% Packaging: plastic container, each burger 13.5g, total weight 261g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, each burger 13.5g, total weight 261g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken …
- UK 1602321990 Valable du 3 mai 2024 au 2 mai 2027 · Décision 600010315 sur GOV.UK
2 Kebabs made with chicken meat in a white soft roll with a sachet of garlic sauce. Kebab 47.8% (chicken 59%), bread 43.5%, garlic sauce 8.7% Weight: 115g per portion, total weight 230g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the kebab is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 218g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous …
- UK 1602321990 Valable du 16 avr. 2024 au 15 avr. 2027 · Décision 600010316 sur GOV.UK
Cooked coated chicken with 100g Buffalo Sauce Sachet Packed in a clear bag then packed into a retail pack with a sachet of sauce. Ingredients: chicken breast, wheat flour, tapioca starch, wheat gluten, buttermilk powder, salt, pepper, thyme, breadcrumbs, rapeseed oil, garlic, yeast, onion powder, sugar, maize starch, paprika, lactic acid, spices, Cayenne peppers, spirit vinegar, water Put up for retail sale
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3b has been used as the chicken content is considered to be the essential character. GIR 5b has been used to identify the type of packaging – Clear bag then packed in printed retail carton, airtight GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species Gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than …
- UK 1602321990 Valable du 31 juil. 2024 au 30 juil. 2027 · Décision 600010655 sur GOV.UK
Chicken nugget lollipops. These have been cooked. Packaged 8 x 20g to a case Ingredients: Chicken Breast Wheat Flour Soya Bean Oil Cornflour Salt Fully Refined Soya Bean Oil Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates, Sodium Phosphates, Calcium Phosphates Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid Dextrose Rice Bran Oil Yeast Wheat Starch Whey Powder (Milk) Black Pepper Extract Sugar Garlic Powder Onion Powder Turmeric Extract Ground Black Pepper Colour: Paprika Extract Sunflower Seed Oil
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Harmonised System …
- UK 1602321990 Valable du 30 juil. 2024 au 29 juil. 2027 · Décision 600010663 sur GOV.UK
Sweet Chilli chicken skewers. These have been cooked. Ingredients: Chicken Breast Wheat Flour Soya Bean Oil Water Sugar Modified Tapioca Starch Corn Starch Rice Flour Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid, Sodium Citrates Salt Distilled Tapioca Vinegar Onion Powder Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates Garlic Powder Chilli Powder Flavourings Colours: Paprika Extract, Beetroot Red Yeast Extract Yeast Yeast Extract Powder Capsicum Extract Thickener: Xanthan Gum
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Harmonised System …
- UK 1602321990 Valable du 29 août 2024 au 28 août 2027 · Décision 600011217 sur GOV.UK
Luxury Tempura Satay Skewers Ingredients: Chicken breast Soya bean oil Wheat flour Satay seasoning Cornflour Water Fully refined soya bean oil Raising agent Dextrose Whey powder Black pepper extract Turmeric Extract Paprika extract Satay sauce: Ingredients: Water Sugar Coconut milk Sunflower seeds Fully refined sunflower oil Tamarind paste Modified tapioca starch Brown sugar Salt Coriander seed Cumin powder White vinegar Garlic Lemon grass Chilli Ginger powder Flavouring Turmeric powder Galangal Onion Thickener Colour Coriander Leaf Kaffir lime peel Rice vinegar Black pepper
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 21 août 2024 au 20 août 2027 · Décision 600011219 sur GOV.UK
Chicken Skewers Precooked and frozen in plastic bags/outer box Ingredients: Chicken Breast, Oriental Style Sauce, (Water, Sugar, Fructose-Glucose Syrup, Modified Maize Starch, Soya Bean, Wheat Grits, Salt, Rice Vinegar, Colour: Plain Caramel; Ginger Juice, Thickener: Xanthan Gum), Maize Starch, Soy sauce (Water, wheat Grits, Soya Bean, Salt), Sugar, Fructose-Glucose Syrup, Modified Maize Starch, Colour: Plain Caramel, Rice Vinegar, Yeast Extract, Ginger Juice, Thickener: Xanthan Gum
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5 b has been used to identify the type of packaging - plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 - Containing 57 % or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 21 août 2024 au 20 août 2027 · Décision 600011220 sur GOV.UK
Cooked Chicken Skewers Frozen, in plastic bags/outer box Ingredients: Chicken Breast (86%), Satay Seasoning (Maize Starch, Sugar, Dextrose, Maltodextrin, Garlic Powder, Ginger Powder, Modified Maize Starch, Salt, Turmeric Powder, Coriander Powder, Coconut Powder, Sunflower Oil, Cumin Powder, Chilli Powder, Fenugreek Powder, Cinnamon Powder, Star Anise Powder, Lemongrass Powder, Soya Beans, Onion Powder, Thickener: Xanthan Gum; Wheat Grains, Smoke Flavouring, Acidity Regulator: Citric Acid; Colour: Paprika Extract), Maize Starch, Soya Bean Oil, Dextrose.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5 b has been used to identify the type of packaging - plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 - Containing 57 % or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 21 août 2024 au 20 août 2027 · Décision 600011221 sur GOV.UK
Chicken Skewer Platter The product has been cooked and frozen. 20 (APPROX.) Sticky Chicken Skewers Ingredients: Chicken Breast (68%), Oriental Style Sauce (Water, Sugar, Fructose-Glucose Syrup, Modified Maize Starch, Soya Bean, Wheat Grits, Salt, Rice Vinegar, Colour: Plain Caramel; Ginger, Thickener: Xanthan Gum), Maize Starch, Soya Sauce (Water, Wheat Grits, Soya Bean, Salt), Sugar, Fructose-Glucose Syrup, Modified Maize Starch, Colour: Plain Caramel; Rice Vinegar, Yeast Extract, Ginger Juice, Thickener: Xanthan Gum. 20 (APPROX.) Satay Chicken Skewers Ingredients: Chicken Breast (85%), Satay Seasoning :(Maize Starch, Sugar, Dextrose, Maltodextrin, Garlic Powder, Ginger Powder, Modified Maize Starch, Salt, Turmeric Powder, Coriander Powder, Coconut Powder, Sunflower Oil, Cumin Powder, Chilli Powder, Fenugreek Powder, Cinnamon Powder, Star Anise Powder, Lemongrass Powder, Soya Beans, Onion Powder, Thickener: Xanthan Gum; Wheat Grains, Smoke Flavouring, Acidity Regulator: Citric Acid; Colour: Paprika Extract), Maize Starch, Soya Bean Oil, Dextrose
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5 b has been used to identify the type of packaging - plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 - Containing 57 % or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 21 août 2024 au 20 août 2027 · Décision 600011222 sur GOV.UK
8 Sticky Chicken Skewers The product has been cooked. Ingredients: Chicken Breast (75%), Oriental Style Sauce (Water, Sugar, Fructose-Glucose Syrup, Modified Maize Starch, Soya Bean, Wheat Grits, Salt, Rice Vinegar, Colour: Plain Caramel; Ginger, Thickener: Xanthan Gum), Maize Starch, Soya Sauce (Water, Wheat Grits, Soya Bean, Salt), Sugar, Fructose-Glucose Syrup, Modified Maize Starch, Colour: Plain Caramel; Rice Vinegar, Yeast Extract, Ginger Juice, Thickener: Xanthan Gum. Sweet Soy Sauce: Water, Sugar, Soy Sauce (Water, Soya Bean, Wheat Grits, Salt), Fructose-Glucose Syrup, Modified Maize Starch, Rice Vinegar, Colour: Plain Caramel; Ginger Juice, Thickener: Xanthan Gum. Sesame Seeds: Roasted White Sesame Seed.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5 b has been used to identify the type of packaging - plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 - Containing 57 % or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 21 août 2024 au 20 août 2027 · Décision 600011223 sur GOV.UK
Cooked Chicken Tikka Bites Precooked and frozen Ingredients: Chicken Breast Fillet (82%), Wheat Flour, Fully Refined Soya Bean Oil, Water, Maltodextrin, Modified Tapioca Starch, Potato Starch, Dextrose, Paprika Powder, Acidity Regulators: Sodium Hydrogen Carbonate, Citric Acid; Sugar, Salt, Fully Refined Sunflower Seed Oil, Ground Cumin, Garlic Powder, Chilli Powder, Paprika Extract, Ground Coriander, Ground White Pepper, Ginger Powder, Dried Parsley, Raising Agents: Diphosphates, Sodium Hydrogen Carbonate; Ground Black Pepper, Mustard Powder, Ground Turmeric, Onion Powder, Fenugreek Powder, Clove Powder, Cumin Extract, Coriander Extract.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5 b has been used to identify the type of packaging - plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 - Containing 57 % or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 21 août 2024 au 20 août 2027 · Décision 600011224 sur GOV.UK
Crispy Chicken Platter Product has been cooked and frozen. 20 (APPROX.) Breaded Chicken Chunks: Chicken Breast Fillet (58%), Wheat Flour, Fully Refined Soya Bean Oil, Water, Tapioca Starch, Modified Tapioca Starch, Sugar, Rice Flour, Corn Starch, Salt, Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid; Yeast, Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates; Garlic Powder, Black Pepper. 15 (APPROX.) Hot & Spicy Chicken Strips: Chicken Breast Fillet (58%), Wheat Flour, Fully Refined Soya Bean Oil, Water, Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid; Salt, Wheat Gluten, Wheat Starch, Sugar, Cornflour, Dextrose, Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates; Black Pepper, Chilli Powder, Yeast Extract, Garlic Powder, Capsicum Extract, Colour: Paprika Extract; White Pepper. 15 (APPROX.) Southern Fried Chicken Chunks: Chicken Breast Fillet (58%), Wheat Flour, Fully Refined Soya Bean Oil, Water, Modified Tapioca Starch, Dextrose, Black Pepper, Salt, Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid; Wheat Starch, Onion Powder, Fennel Powder, Garlic Powder, Black Pepper, Ground Nutmeg, Yeast Extract, Sugar, Paprika Powder, Paprika Extract, White Pepper, Sunflower Oil, Flavouring, Maltodextrin, Nutmeg Extract, Yeast.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5 b has been used to identify the type of packaging - plastic bags/outer box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 - Containing 57 % or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 – Other than Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 11 sept. 2024 au 10 sept. 2027 · Décision 600011261 sur GOV.UK
Chicken Boneless Box 550g Chicken 500g + Sauce 50g (sachet) Breaded Chicken Chunk, Breaded Chicken Strip and BBQ Sauce Precooked and frozen. Ingredients: Chicken Breast Fillet (57%), Wheat Flour, Fully Refined Soya Bean Oil, Modified Tapioca Starch, Water, Salt, Corn Starch, Rice Flour, Wheat Gluten, Garlic Powder, Flavour Enhancer: Monosodium Glutamate; Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates; Marjoram, Thyme Powder, Modified Corn Starch, Paprika Powder, Acidity Regulator: Citric Acid; Colour: Paprika Extract; Ground Black Pepper, Cayenne Pepper Powder. Sugar, Tomato Paste, White Vinegar, Colour: Plain Caramel, Garlic Powder, Onion Powder, Thickener: Xanthan Gum, Paprika Powder, Smoke Flavouring, Clove Powder
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of fowls of the species gallus domesticus Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal 8 Digit Code 16023219 – Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, Other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 - Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 refers
- UK 1602321990 Valable du 28 août 2024 au 27 août 2027 · Décision 600011262 sur GOV.UK
Sweet n salty popcorn chicken bites with a separate sauce and fried onion sachet . These have been cooked and frozen. The product weighs Breaded chicken bites Ingredients: Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Modified Tapioca Starch Water Salt Corn Starch Rice Flour Wheat Gluten Garlic Powder Flavour Enhancer Raising Agents Marjoram Thyme Powder Modified Corn Starch Paprika Powder Acidity Regulator: Citric Acid Colour: Paprika Extract Ground Black Pepper Cayenne Pepper Powder Smokey sweet chilli sauce Ingredients: Water Sugar Red Chilli Garlic Modified Tapioca Starch Salt Acidity Regulators Thickener Colours Smoke Flavouring Fried onions Ingredients: Onion Fully Refined Soya Bean Oil Corn Starch
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 17 sept. 2024 au 16 sept. 2027 · Décision 600011263 sur GOV.UK
Salt & Shake Crispy Chicken Strips Salt & Shake Crispy Chicken Strips 500g Chicken 490g + Salt 10g (5 x 2 sachets), cooked and frozen Chicken Breast Fillet (57%), Fully Refined Soya Bean Oil, Wheat Flour, (Wheat Flour, Calcium Carbonate, Iron, Niacin, Thiamin), Wheat Flour, Water, Wheat Starch, Salt, Maize Flour, Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates, Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid, Maize Starch, Sunflower Oil, Mustard Powder, Xylose, Black Pepper Extract, Yeast, Paprika Extract, Turmeric Extract, Sugar, Potato Starch, Paprika Powder, Garlic Powder, Ground Fennel, Ginger Powder, Chilli Pepper Powder, Star Anise, Cinnamon Powder, Anti-Caking Agent: Silicon Dioxide, Clove Powder
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 - Of fowls of the species gallus domesticus Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal 8 Digit Code 16023219 – Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, Other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 - Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 …
- UK 1602321990 Valable du 28 août 2024 au 27 août 2027 · Décision 600011264 sur GOV.UK
Southern fried chicken breast fillets with a BBQ sauce sachet. These have been partially cooked, then frozen. Ingredients: Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Water Modified Tapioca Starch Corn Starch Yeast Extract Salt Raising Agents Onion Powder Ground White Pepper Ground Black Pepper Acidity Regulators Modified Corn Starch Rice Starch Flavouring Colour: Paprika Extract Maltodextrin. BBQ Sauce Ingredients: Water Sugar Tomato Paste Distilled Vinegar Glucose Syrup Modified Corn Starch Molasses Powder Maltodextrin Salt Caramelised Sugar Onion Powder Garlic Powder Smoked Maltodextrin Paprika Powder Flavouring Ginger Powder Ground Black Pepper Thickener: Xanthan Gum Clove Powder Chilli Powder Cinnamon Powder Turmeric Powder
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 28 août 2024 au 27 août 2027 · Décision 600011265 sur GOV.UK
Sesame chicken fillets with a Tennessee Style Glaze sachet and a sesame seed sachet. These have been partially cooked then frozen. Sesame chicken breast fillets. Ingredients: Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Modified Tapioca Starch Water Corn Starch Dextrose Wheat Gluten Salt Acidity Regulators Yeast Garlic Powder Tennessee style glaze Ingredients: Water Sugar Modified Tapioca Starch Soy Sauce (Water, Soya Bean, Wheat Flour, Salt) White Vinegar Fully Refined Soya Bean Oil 2 Salt Colours: Plain Caramel, Paprika Extract Dried Chilli Flavouring Garlic Powder Acidity Regulator Smoke Flavouring
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 28 août 2024 au 27 août 2027 · Décision 600011266 sur GOV.UK
Boneless chicken in a box with a sauce. The item weighs 550g in total. The chicken as been precooked and sealed in bags and further packed into boxes, then frozen. Ingredients: Hot n Spicy chicken chunk Ingredient list Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Modified Tapioca Starch Corn Starch Salt Wheat Gluten Rice Flour Garlic Powder Water Flavour Enhancer: Monosodium Glutamate Diphosphates, Sodium Carbonates Chilli Powder Modified Corn Starch Paprika Powder Marjoram Thyme Powder Ground Black Pepper Capsicum Extract Citric Acid Ground White Pepper Paprika Extract Hot and spicy Chicken strip Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Modified Tapioca Starch Corn Starch Salt Wheat Gluten Rice Flour Water Garlic Powder Monosodium Glutamate Diphosphates, Sodium Carbonates Modified Corn Starch Chilli Powder Paprika Powder Marjoram Thyme Powder Ground Black Pepper Capsicum Extract Citric Acid Ground White Pepper Paprika Extract Sticky hot garlic sauce Ingredents: Water Sugar Garlic Red Chilli Modified Tapioca Starch Salt Acetic Acid Citric Acid Xanthan Gum Chilli Extract Paprika Extract
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 28 août 2024 au 27 août 2027 · Décision 600011267 sur GOV.UK
Sweet 'N' Spicy Popcorn Chicken with a sauce. These have been cooked, packed into sealed bags and further packed into boxes. The item is frozen Ingredients: Hot n spicy chicken bites Ingredients: Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Modified Tapioca Starch Water Corn Starch Salt Wheat Gluten Rice Flour Garlic Powder Flavour Enhancer Raising Agents Marjoram Thyme Powder Modified Corn Starch Paprika Powder Chilli Powder Ground Black Pepper Capsicum Extract Acidity Regulator Ground White Pepper Colour: Paprika Extract Salt n pepper BBQ sauce Ingredients: Water Sugar Tomato Paste White Vinegar Modified Tapioca Starch Salt Garlic Powder Ground Black Pepper Colour Acidity Regulator Chinese Five Spices Onion Powder Thickener Mustard Powder Paprika Powder Star Anise Smoke Flavouring Clove Powder Chilli flakes
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 28 août 2024 au 27 août 2027 · Décision 600011276 sur GOV.UK
Sesame Chicken Strips in a Tennessee Style Glaze. Ingredients: Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Water Modified Tapioca Starch Dextrose Corn Starch Salt Wheat Gluten Acidity Regulators Yeast Garlic Powder Tennessee Style Glaze Ingredient list: Water Sugar Modified Tapioca Starch Soy Sauce White Vinegar Fully Refined Soya Bean Oil Salt Colours Dried Chilli Flavouring Garlic Powder Acidity Regulator Smoke Flavouring. Roasted white sesame seeds
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 29 août 2024 au 28 août 2027 · Décision 600011299 sur GOV.UK
Cajun Chicken Strips with Marinara Sauce. Ingredients: Cajun chicken strips Ingredients: Chicken Breast Fillet Wheat Flour Fully Refined Soya Bean Oil Water Modified Tapioca Starch Cornflour Corn Starch Rice Flour Ground Black Pepper Garlic Powder Onion Powder Sugar Salt Raising Agents Acidity Regulators Paprika Powder Cayenne Pepper Powder Flavourings Yeast Extract Chilli Powder Smoked Paprika Thyme Powder Oregano Colour Yeast Cumin Powder Ground White Pepper Basil Flakes Marinara Sauce: Ingredients: Water Tomato Paste Tomato Tomato Juice Onion Sugar Modified Tapioca Starch Garlic Rapeseed Oil Paprika Powder Dried Oregano Ground Cumin Seed Salt Dried Parsley Basil Flakes Ground Black Pepper Coriander Seed Powder Turmeric Powder Acidity Regulators Thickener Colour
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter note 2 to …
- UK 1602321990 Valable du 25 févr. 2025 au 24 févr. 2028 · Décision 600012221 sur GOV.UK
Burger made with mechanically separated chicken meat in a white sesame seeded bun and a sachet of mayonnaise Ingredients: burger 46% (chicken 78%, beef 15%), bread 46%, mayonnaise 8% Packaging: plastic container, each burger 119.5g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 119.5g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous …
- UK 1602321990 Valable du 25 févr. 2025 au 24 févr. 2028 · Décision 600012222 sur GOV.UK
Burger made with mechanically separated chicken meat and beef in a white sesame seeded bun, with a slice of processed cheese and a sachet of tomato ketchup Ingredients: burger 42.2% (chicken 60%, beef 15%), bread 42.2%, cheese 9.6%, tomato ketchup 6% Packaging: plastic container, each burger 130.3g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, each burger 130.3g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal: other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken …
- UK 1602321990 Valable du 18 juil. 2025 au 17 juil. 2028 · Décision 600013291 sur GOV.UK
Product is a pack of 10 pizza chicken wedges. They are made up of Chicken breast (57%), Wheat flour, Soya bean oil, Water, Modified Tapioca starch, Salt, Corn starch, Coconut dietary fibre, Sugar, Rice flour, Tomato powder, Rice bran oil, Raising agents, Acidity regulators, Herbs, Yeast extract, Onion powder, Yeast, Flavouring, Dextrose, Colour, Spice extract, Tapioca starch. Chicken is emulsified and formed into a triangle shape and coated in breadcrumbs before frying. The product is imported frozen and will need reheating to hit a core temperature of at least 65°C before being consumed.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a box GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160232 Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 Containing 57% or more by weight or poultry meat or offal; Other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 Other than canned luncheon meat or chicken; chicken floss; chicken glutinous rice. Also classified in accordance with: Chapter note 2 to chapter 16 …
- UK 1602321990 Valable du 18 juil. 2025 au 17 juil. 2028 · Décision 600013292 sur GOV.UK
Product is a pack of 8 extra crunchy chicken skewers with a 70g Tennessee style glaze. The entire box weighs 270g. The chicken skewers are made from Chicken breast fillet 58%, Wheat flour, Soya bean oil, Water, Modified tapioca starch, Salt, Sugar, Acidity regulators, Yeast, Rice bran oil, Raising agents, Garlic powder, Onion powder, Ground black pepper and Maltodextrin. The glaze is made from Water, Sugar, Modified tapioca starch, Soy sauce, White vinegar, Fully refined soya bean oil, Colours: plain caramel, paprika extract, Salt, Dried chilli, Flavourings, Garlic powder and Acidity regulator. Both the chicken and sauce are packaged separately. The chicken has been skewered on paddle stick and coating with crouton breadcrumb, then fried and the sauce is also fully cooked. The product is imported frozen and will need reheating to hit a core temperature of at least 65°C before being consumed.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3B - has been used as the chicken is considered to be the essential character not the sauce. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a box with sauce and chicken package seperatly. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160232 Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 Containing 57% or more by weight or poultry meat or offal; Other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 Other than …
- UK 1602321990 Valable du 18 juil. 2025 au 17 juil. 2028 · Décision 600013295 sur GOV.UK
Product is a box of sesame chicken popcorn in a Tennessee glaze. The box weighs in total 330g and contains 250g of chicken popcorn, a 75g sachet of sauce and 5g sachet of sesame seeds. The chicken is made from Chicken breast fillet 57%, Wheat flour, Fully refined soybean oil, Water, Modified tapioca starch, Dextrose, Corn starch, Wheat gluten, Salt, Acidity regulators, Garlic powder and Yeast. The chicken chinks are brine marinated, coated and then fried. The sauce is made from Water, Sugar, Modified tapioca starch, Soya sauce, White vinegar, Fully refined soya bean oil, Colours, Salt , Dried chilli, Flavourings, Garlic powder and Acidity regulator. The sauce is mixed and fully cooked. The sesame seed sachet is just roasted sesame seeds. The product is imported frozen and will need reheating to hit a core temperature of at least 65°C before being consumed.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3B - has been used as the chicken is considered to be the essential character not the sauce or sesame seeds. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a box with the sesame seeds and sauce packaged separately. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160232 Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 Containing 57% or more by weight or poultry meat or offal; Other than uncooked 10 Digit …
- UK 1602321990 Valable du 18 juil. 2025 au 17 juil. 2028 · Décision 600013296 sur GOV.UK
Product is a 290g box of caramel popcorn breaded chicken bites with toffee sauce. The chicken and the sauce are packages separately. The Chicken pouch weighs 240g and is made from Chicken breast fillet 58%, Wheat flour, Fully refined soya bean oil, Sugar, Modified tapioca starch, Water, Popcorn, Fructose, Wheat gluten, Coconut milk powder, Salt, Acidity regulators, Flavourings, Coconut dietary fibre, rice bran oil, Yeast extract, Cinnamon, Yeast, Thickener and Paprika extract. These chicken chunks are brine marinated, coated and then fried. The sauce sachet is 50g and is made from Water, Sugar, Brown sugar, Fully refined soya bean oil, Modified tapioca starch, Salt, Acidity regulator and Flavouring. This sauce has been mixed and fully cooked. The product is imported frozen and will need reheating to hit a core temperature of at least 65°C before being consumed.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3B - has been used as the chicken is considered to be the essential character not the sauce. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a box with the sauce and chicken package separately. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160232 Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit Code 16023219 Containing 57% or more by weight or poultry meat or offal; Other than uncooked 10 Digit Code 1602321990 Other …
- UK 1602321990 Valable du 20 août 2025 au 19 août 2028 · Décision 600013418 sur GOV.UK
The product is 220g of barbecue chicken bites. They are made of over 57% of chicken, which is breaded and frozen. The cooking instructions state that the product should be cooked for 12 minutes at 180 degrees from frozen. Packaged in a plastic bag and placed in a cardboard box. Process: raw material; vacuum tumbling, predusting, batter, breader, frying, oven, freezing, bag packing. Ingredients: Chicken breast fillet, wheat flour, fully refined soya bean oil, water, modified tapioca starch, sugar fructose, onion powder, garlic powder, salt, corn starch, cumin powder, acidity regulators: sodium carbonates, citric acid; tomato powder, ground black pepper, smoked maltodextrin, flavourings, yeast extract, raising agents: diphosphates, sodium carbonates; cayenne pepper powder, yeast, paprika powder, paprika extract, thickener: xanthan gum; maltodextrin.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5B - has been used to identify the type of packaging: In a plastic bag and cardboard box GIR 6 - has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code - 16023219: Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than uncooked 10 Digit code - 1602321990: Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance …
- UK 1602321990 Valable du 12 août 2025 au 11 août 2028 · Décision 600013474 sur GOV.UK
Ready to eat chicken meatball bites. Designed to be consumed from the pack or used as an additional ingredient for meals and salads or can be reheated. Ingredient include chicken breast, flour, oil and spices. Product is fully cooked. Packaged in 70g foil bags.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5B has been used identify the type of packaging: 70g packet GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232 -Of poultry of heading 0105;Of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 Digit code 1602321990 - Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised …
- UK 1602321990 Valable du 2 sept. 2025 au 1 sept. 2028 · Décision 600013661 sur GOV.UK
Frozen Chopped and shaped, formed chicken breast in a seasoned coating Packed in Blue poly film bags and corrugated cardboard outers
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – Blue poly film bags and corrugated cardboard outers GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 2 sept. 2025 au 1 sept. 2028 · Décision 600013677 sur GOV.UK
Chicken breast strips in a lightly seasoned coating cooked and frozen Packaging: blue film bag and packed in brown corrugated box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – blue film bag and packed in brown corrugated box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 …
- UK 1602321990 Valable du 1 juil. 2026 au 30 juin 2029 · Décision 600015957 sur GOV.UK
Chicken satay skewers (10) Ingredients: Chicken breast satay seasoning maize starch soya bean oil dextrose cooked and frozen Packaging: in plastic bags/outer box
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 notes …
- UK 1602321990 Valable du 1 juil. 2026 au 30 juin 2029 · Décision 600015958 sur GOV.UK
Chicken satay skewers (10) Ingredients: Chicken breast satay seasoning maize starch soya bean oil dextrose sticky chicken skewers (20) approx Chicken breast oriental sauce maize starch soy sauce sugar syrup modified maize starch caramel rice vinegar yeast extract ginger juice xanthem gum cooked and frozen Packaging: in plastic bags/outer box
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 notes …
- UK 1602321990 Valable du 1 juil. 2026 au 30 juin 2029 · Décision 600015959 sur GOV.UK
10 Sweet Chilli Chicken Skewers Ingredients: Chicken breast sweet chilli sauce sugar maize starch salt garlic powder chilli powder onion powder bell pepper powder soy sauce powder paprika extract parsley citric acid maltodextrin white vinegar rapeseed oil lime oil garlic oil cooked and frozen Packaging: in plastic bags/outer box
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 notes …
- UK 1602321990 Valable du 1 juil. 2026 au 30 juin 2029 · Décision 600015962 sur GOV.UK
10 BBQ Chicken Bubble Dog Ingredients: Chicken breast wheat flour soya bean oil white rice flakes modified tapioca starch sugar salt spices wheat starch rice bran oil raising agents smoked maltodextrin flavourings tomato powder onion powder garlic powder sage powder barley malt extract yeast tapioca starch acidity regulators paprika extract cooked and frozen Packaging: in plastic bags/outer box
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 notes …
- UK 1602321990 Valable du 1 juil. 2026 au 30 juin 2029 · Décision 600015965 sur GOV.UK
20 Chicken BBQ Bites (200g) Ingredients: Chicken breast water maize starch soya bean oil sugar wheat flour potato starch caramel salt tomato powder spices flavouring sunflower seed oil onion powder citric acid garlic powder raising agents cooked and frozen packaging – in plastic bags/outer box
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232 – Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus 8 digit code 16023219 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked 10 digit code 1602321990 – Other than canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Chapter 16 notes …
- UK 1602323090 Valable du 10 juin 2024 au 9 juin 2027 · Décision 600009753 sur GOV.UK
The product is a meal kit that is provided to airlines to serve to their customers during their travels, The meal kit consist of various items, including a main course of chicken nuggets and mash, balsamic and olive oil dressing, soft bread roll, spread, raspberry gelee pot, crisps, bread sticks, brownie and cutlery. The meal kit is packaged in a sealed carton box. The meal kit is sold to the airlines as a single product for consumption. The product is frozen. The product is packaged 24 meals per cardboard; 24 cardboards per pallet; 576 meals per pallet the gross weight cardboard: 9,1 kg and the gross weight pallet: 242,9 kg.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602, other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3B - has been used as the cooked chicken is considered to be the essential character. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as cartons GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level, 160232: Of poultry of heading 0105; of fowls of the species gallus domesticus. 8-digit code - 16023230: containing 25% or more but less than 57% by weight of …
- UK 1602323090 Valable du 10 juin 2024 au 9 juin 2027 · Décision 600009754 sur GOV.UK
The product is a meal kit that is provided to airlines to serve to their customers during their travels. The meal kit consists of various items, including a main course of Chicken Murg Mahkani, salad dressing, soft bread roll, spread, raspberry gelee pot, crisps, bread sticks, banana and ginger cake and cutlery. The meal kit is packaged in a sealed carton box. The meal kit is sold to airlines as a single product for consumption. The product is frozen. The product is packaged 24 meals per cardboard; 24 cardboards per pallet; 576 meals per pallet the gross weight cardboard: 9,1 kg and the gross weight pallet: 242,9 kg.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602, other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3B - has been used as the cooked chicken is considered to be the essential character. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as cartons GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160232: Of poultry of heading 0105; of fowls of the species gallus domesticus. 8-digit code - 16023230: containing 25% or more but less than 57% by weight of …
- UK 1602323090 Valable du 30 juil. 2024 au 29 juil. 2027 · Décision 600010662 sur GOV.UK
Chicken skewers coated in sesame seeds with glaze. These have been cooked. Chicken Breast Fillet Wheat Flour Soya Bean Oil Water Dextrose Modified Tapioca Starch Corn Starch Salt Wheat Gluten Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid Yeast Garlic Powder Tennessee Glaze Water Sugar Modified Tapioca Starch Soy Sauce (Water, Soya Bean, Wheat Flour, Salt) White Vinegar Fully Refined Soya Bean Oil Salt Colours: Plain Caramel, Paprika Extract Dried Chilli Flavouring Garlic Powder Acidity Regulator: Citric Acid Smoke Flavouring Sesame Seeds Roasted white sesame seeds
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105, of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023230: Containing 25% or more but less than 57% by weight of poultry meat or offal 10 Digit code 1602323090: Other than Canned luncheon meat of chicken; chicken floss; chicken glutinous rice Also classified in accordance with: Harmonised System …
- UK 1602323090 Valable du 22 juin 2026 au 21 juin 2029 · Décision 600015475 sur GOV.UK
Product is a pack of 8x 24.5g chicken katsu spring rolls and a 46g cup of katsu dip. They are deep fried and then imported frozen and will require further cooking before consumption. The spring rolls are made from - Water, Wheat flour, Refined soybean oil, Salt, Sugar, Yeast, Coconut flake, Dry Parsley, Chicken Breast, Coconut Milk, Onion, Tomato Sauce, Spring Onion, Coriander Leaves, Red bell Pepper, Carrot, Corn Flour, Leek, Garlic, Ginger, Coriander Powder, Chilli Powder, Curry Powder, Star Anise, Black Pepper Powder, Cinnamon Powder, Clove Powder, Garlic Powder, White Pepper Powder, Turmeric Powder and Bay Leaf. The katsu dip is made from Water, Sugar, Japanese Curry Seasoning, Coconut Milk, Onion, Soy Sauce, Modified Tapioca Starch, Tomato, Garlic, Chilli Paste, Ginger, Fully Refine Soybean Oil, Salt, Yeast Extract, Xanthan Gum, E100i and E338. They are packaged with 8 spring rolls and 1 dip per tray and 36 trays in each case.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as packaged in a tray of 8 with 1 cup of katsu dip, 36 trays per case. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160232 Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus. 8 Digit Code 16023230 Containing 25% or more but less than 57% by weight of poultry meat or offal 10 Digit Code 1602323090 Other than canned luncheon meat or chicken; chicken floss; chicken glutinous rice. Also …
- UK 1602323090 Valable du 22 juin 2026 au 21 juin 2029 · Décision 600015499 sur GOV.UK
Product is a pack of 8x 24.5g chicken katsu spring rolls and a 46g cup of katsu dip. They are deep fried and then imported frozen and will require further cooking before consumption. The spring rolls are made from - Water, Wheat flour, Refined soybean oil, Salt, Sugar, Yeast, Coconut flake, Dry Parsley, Chicken Breast, Coconut Milk, Onion, Tomato Sauce, Spring Onion, Coriander Leaves, Red bell Pepper, Carrot, Corn Flour, Leek, Garlic, Ginger, Coriander Powder, Chilli Powder, Curry Powder, Star Anise, Black Pepper Powder, Cinnamon Powder, Clove Powder, Garlic Powder, White Pepper Powder, Turmeric Powder and Bay Leaf. The katsu dip is made from Water, Sugar, Japanese Curry Seasoning, Coconut Milk, Onion, Soy Sauce, Modified Tapioca Starch, Tomato, Garlic, Chilli Paste, Ginger, Fully Refine Soybean Oil, Salt, Yeast Extract, Xanthan Gum, E100i and E338. They are packaged with 8 spring rolls and 1 dip per tray and 36 trays in each case.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as packaged in a tray of 8 with 1 cup of katsu dip, 36 trays per case. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 160232 Of poultry of heading 0105; Of fowls of the species gallus domesticus. 8 Digit Code 16023230 Containing 25% or more but less than 57% by weight of poultry meat or offal 10 Digit Code 1602323090 Other than canned luncheon meat or chicken; chicken floss; chicken glutinous rice. Also …
- UK 1602329090 Valable du 30 juil. 2025 au 29 juil. 2028 · Décision 600013435 sur GOV.UK
A frozen food preparation consisting of potatoes cut into chips, chicken strips, pepper, onion and a sachet of seasoning. The product is packed into a bag weighing 950g.There are 8 bags further packed into a cardboard box and palletised for transportation.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of poultry of heading 0105,of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023290: Other than containing 57% or more by weight of poultry meat or offal, other than containing 25% or more but less than 57% by weight of poultry meat or offal 10 Digit code: 1602329090: Other than …
- UK 1602329090 Valable du 24 sept. 2025 au 23 sept. 2028 · Décision 600013724 sur GOV.UK
Soft bao-dumplings filled with chicken and vegetables. The product is cooked and ready to eat. The item is packaged into a tray, then further packed into a carton. Ingredients: Wheat Flour Chicken Water Sugar Mixed Vegetables Sauces Glutinous Rice Flour Spices Mushroom Yeast and Baking Powder
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160232: Of fowls of the species gallus domesticus. 8 Digit code 16023290: other than containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; other than containing 25% or more but less than 57% by weight of poultry meat or offal 10 Digit code 1602329090: Other than canned luncheon meat of chicken; …
- UK 1602392900 Valable du 1 août 2024 au 31 juil. 2027 · Décision 600010657 sur GOV.UK
Ingredients: Duck Wheat Flour Soya Bean Oil Water Sugar Cornflour Fully Refined Soya Bean Oil Acidity Regulators: Sodium Carbonates, Citric Acid White Vinegar Salt Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates, Sodium Phosphates, Calcium Phosphates Dextrose Modified Tapioca Starch Wheat Starch Garlic Powder Yeast Rice Bran Oil Whey Powder (Milk) Sesame Seed Oil Black Pepper Extract Soya Bean Colours: Plain Caramel, Paprika Extract Onion Powder Thickener: Xanthan Gum Spices (Aniseed, Star Anise, Cinnamon, Clove, Fennel) Turmeric Extract Ground Black Pepper Sunflower Seed Oil.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160239: Of poultry of heading 0105, other than of turkeys, other than of fowls of the species gallus domesticus, containing 57% or more by weight of poultry meat or offal 8 Digit code 16023929: Other than uncooked Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes to heading 1602
- UK 1602392900 Valable du 1 juil. 2026 au 30 juin 2029 · Décision 600015964 sur GOV.UK
8 Duck Pancake Lollipops with Hoisin Sauce Ingredients: Duck hoisin sauce soy bean oil acidity regulators salt yeast cooked and frozen Packaging: in plastic Bags/outer box
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – in plastic bags/outer box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160239 – Of poultry of heading 0105; other than elsewhere specified 8 digit code 16023929 - Containing 57% or more by weight of poultry meat or offal; Other than uncooked Also classified in accordance with: Chapter 16 notes 1 & 2 HSEN to chapter 16 HSEN to 1602
- UK 1602398510 Valable du 4 avr. 2024 au 3 avr. 2027 · Décision 600010202 sur GOV.UK
A ready meal comprising of shredded duck, pancake and hoisin sauce. Packaged weight 230grams. Ingredients: Frozen shredded duck Pancake made from wheat flour, water, oil and starch. Hoisin sauce
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160239: Of poultry of heading 0105, other than of turkeys, other than of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023985: Other than containing 57% or more by weight of poultry meat or offal 10 Digit code 1602398510: Processed meat, containing 25% or more by weight of poultry meat or offal Also classified in accordance with: Note …
- UK 1602398590 Valable du 22 déc. 2025 au 21 déc. 2028 · Décision 600014464 sur GOV.UK
A pre fried duck spring roll. This has been partially cooked then frozen. The product weights 75g in total. Ingredients: Filling: Duck shredded Carrot Leek Celery Hoisin sauce Spring onion Five spices Sesame oil White pepper powder Salt Pastry: Wheat flour Water Corn oil Salt
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects, of poultry of heading 0105 GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160239: Other than of turkeys, other than of fowls of the species gallus domesticus 8 Digit code 16023985: Other than containing 57% or more by weight of poultry meat or offal 10 Digit code 1602398590: Other than processed meat, containing 25% or more by weight of poul-try meat or offal Also classified in accordance …
- UK 1602411090 Valable du 29 nov. 2023 au 28 nov. 2026 · Décision 600009293 sur GOV.UK
Rollitos. These is a ready to eat food preparation made from gouda cheese wrapped in slices of Serrano ham. The product is packed in a plastic tray and heat sealed with a film lid. There are 8 rollitos to each 80g pack. Ingredients: Gouda Cheese: cows milk salt calcium chloride microbial rennet starter culture Serrano Ham: Pork Leg Salt Nitrifying salt costa paprika serrano Salt Sodium Nitrite Sodium Ascorbate Potassium Nitrate
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other pre-pared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 6 Has been used to classify this product by the terms of heading 160241: Of swine, hams and cuts thereof 8 Digit code 16024110: Of domestic swine 10 Digit code 1602411090: Other than various types of chilled hams Also classified in accordance with: Chapter note 2 to chapter 16 Additional note 2 to chapter 16 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1602
- UK 1602491300 Valable du 15 juil. 2024 au 14 juil. 2027 · Décision 600010737 sur GOV.UK
Prepared boneless marinated pork collar. The meat is from cuts of the collar. The meat is seasoned and marinated. The meat is cut to size for manufacture into kebabs and sold to customers for their retail market.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602: Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects, of swine GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160249: Other, includ-ing mixtures, of domestic swine, containing by weight 80% or more of meat or meat offal, of any kind, including fats of any kind or origin 8 Digit code 16024913: Collars and cuts thereof, including mixtures of col-lars and shoulders Also classified in accordance with: Additional notes 1 & 2 to heading 1602 …
- UK 1602491990 Valable du 28 janv. 2025 au 27 janv. 2028 · Décision 600012106 sur GOV.UK
Cooked smoked maple bacon. Made of pork shoulder. The meat is reformed/packed into containers, cured in brine containing maple syrup and sugar, then cooked and smoked. Diced into pieces size 5x5x5mm. Packed into a blue vacuum pouch then put into a pallet container for commercial sale. Sold ready to eat and should be stored chilled between min: -2°C and max: 5°C.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5B has been used to identify the type of packaging: vacuum pouch and plastic pallet GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160249 - Other, including mixtures; Of domestic swine; Containing by weight 80% or more of meat or meat offal, of any kind, including fats of any kind or origin 8-digit code 16024919 - Other than elsewhere specified 10-digit code 1602491990 - Other than pork neck, dried in air, seasoned or not, whole, in pieces or thinly sliced; Other …
- UK 1602493000 Valable du 6 mars 2024 au 5 mars 2027 · Décision 600010052 sur GOV.UK
Pork Meat Festive Stuffing Frozen Pork Stuffing is uncooked, minced, seasoned swine meat. 65mm round of weight 100g then frozen and packed in boxes of 10KG Ingredients: 68% pork trim, apricots, raisins, orange zest, onions, water,
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging - frozen and packed in boxes of 10KG. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160249 – Of swine; Other, including mixtures 8 Digit Code 16024930 – Of domestic swine; Containing by weight 40% or more but less than 80% of meat or meat offal, of any kind, including fats of any kind or origin Also classified in accordance with: Chapter 16 Notes 1 and 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 refers
- UK 1602493000 Valable du 6 janv. 2026 au 5 janv. 2029 · Décision 600014509 sur GOV.UK
Gammon Steaks with Pineapple, Cheese & Parsley For human consumption. A pack of two fresh boneless gammon steaks, topped with cheddar cheese and two pineapple rings, with parsley sprinkled on top, in a foil tray, ready to cook. Store chilled. 345g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging - pack of two, in a foil tray. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160249 – Of swine; Other, including mixtures 8 Digit Code 16024930 – Of domestic swine; Containing by weight 40% or more but less than 80% of meat or meat offal, of any kind, including fats of any kind or origin Also classified in accordance with: Chapter 16 Notes 1 and 2 General Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to Chapter 16 …
- UK 1602493000 Valable du 5 janv. 2026 au 4 janv. 2029 · Décision 600014510 sur GOV.UK
For human consumption. A pack of two fresh boneless gammon steaks, topped with mature cheddar cheese and a sachet of BBQ glaze, in a foil tray, ready to cook. Store chilled. BBQ glaze sachet placed in tray to the right on top of the cheese. 345g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging - pack of two, in a foil tray. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160249 – Of swine; Other, including mixtures 8 Digit Code 16024930 – Of domestic swine; Containing by weight 40% or more but less than 80% of meat or meat offal, of any kind, including fats of any kind or origin Also classified in accordance with: Chapter 16 Notes 1 and 2 General Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to Chapter 16 …
- UK 1602495000 Valable du 3 mars 2026 au 2 mars 2029 · Décision 600015168 sur GOV.UK
Bacon Roll Cured back and streaky bacon served in a rustic Vienna roll. For human consumption. Ingredients: Vienna Roll, Back Bacon 24.2%, Streaky Bacon 6.5%, Vegan Spread.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3b has been used as the bacon is considered to be the essential character. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160249 – Of swine; Other, including mixtures 8 Digit Code 16024950 - Containing by weight less than 40% of meat or meat offal, of any kind, including fats of any kind or origin Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 (5)
- UK 1602495000 Valable du 3 mars 2026 au 2 mars 2029 · Décision 600015169 sur GOV.UK
Ham & Cheese Croissant for human consumption. Delicately smoked tender sliced ham with tangy mature Cheddar Cheese in a rich, flaky all butter croissant. Ingredients: Butter Croissant, Smoked Ham 25.2%, Cheddar Cheese.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3b has been used as the ham is considered to be the essential character. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160249 – Of swine; Other, including mixtures 8 Digit Code 16024950 - Containing by weight less than 40% of meat or meat offal, of any kind, including fats of any kind or origin Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 (5)
- UK 1602501090 Valable du 10 sept. 2025 au 9 sept. 2028 · Décision 600013670 sur GOV.UK
Frozen uncooked patty. Ingredients include beef trimming, salt and natural flavour. Packed sealed polyethylene bags and cardboard boxes. Weight: 4.3 kg.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5B has been used to identify the type of packaging: polyethylene bags and cardboard boxes GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160250 - Of bovine animals 8- digit code 16025010 - Uncooked; mixtures of cooked meat or offal and uncooked meat or offal 10- digit code 1602501090 - Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1602
- UK 1602501090 Valable du 10 sept. 2025 au 9 sept. 2028 · Décision 600013671 sur GOV.UK
Frozen uncooked burger. Ingredients include: beef trimmings, water, beef fat, salt, maltodextrin, monosodium glutamate and natural flavour. Packed in polyethylene bags and cardboard boxes. Weight: 9.9 kg.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5B has been used to identify the type of packaging: polyethylene bags and cardboard boxes GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160250 - Of bovine animals 8- digit code 16025010 - Uncooked; mixtures of cooked meat or offal and uncooked meat or offal 10- digit code 1602501090 - Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1602
- UK 1602501090 Valable du 15 oct. 2026 au 14 oct. 2029 · Décision 600016692 sur GOV.UK
A frozen beef fillet topped with a rich mushroom duxelles and wrapped in all-butter puff pastry. The beef fillet is rack-dried, seasoned with salt and oil, and seared before being enclosed with the cooked ingredients. The assembled product is placed in a foil tray, glazed, packaged for retail sale, and frozen. It is supplied with an overall weight of 1.000 to 1.235 kg and is intended to be cooked from frozen for approximately 45 minutes to achieve a medium-rare finish.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects. GIR 5B has been used identify the type of packaging. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 160250 - Of bovine animals. 8 Digit code 16025010 - Uncooked; mixtures of cooked meat or offal and uncooked meat or offal. 10 Digit code 1602501090 - Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef. Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Chapter Additional Note 1 Harmonised System Explanatory Notes to heading 1602
- UK 1602509590 Valable du 19 avr. 2024 au 18 avr. 2027 · Décision 600010288 sur GOV.UK
Beef burger in a white sesame bun with a slice of processed cheese and a sachet of burger sauce. Ingredients: burger 42.3% (beef 86%), bread 40.3%, cheese 10%, sauce 7.4%
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic, weight 201g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010293 sur GOV.UK
Frozen cooked beef burger Burger weight: 56g Ingredients: Beef, water, fat, pea flour, seasoning (salt, yeast extract, onion powder, aroma identical to natural meat), salt, antioxidant E316 Packaging: sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 12kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 12kg GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010294 sur GOV.UK
Frozen cooked beef burger Burger weight: 142g Ingredients: Beef, water, fat, pea flour, seasoning (salt, yeast extract, onion powder, aroma identical to natural meat), salt, antioxidant E316 Packaging: sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 16kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 16kg GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010296 sur GOV.UK
Frozen cooked beef burger Burger weight: 156g Ingredients: Beef, water, fat, pea flour, seasoning (salt, yeast extract, onion powder, aroma identical to natural meat), salt, antioxidant E316 Packaging: sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 12kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 12kg GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010297 sur GOV.UK
Frozen cooked beef burger Burger weight: 170g Ingredients:Beef, water, fat, pea flour, seasoning (salt, yeast extract, onion powder, aroma identical to natural meat), salt, antioxidant E316 Packaging: sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 16kg
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – sealed polyethylene plastic bag (4kg) and cardboard box 16kg GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 10 juin 2024 au 9 juin 2027 · Décision 600010298 sur GOV.UK
5 cheese in the middle koftas. They are made from the following ingredients: Meat Mix (Pork , Beef, Mutton), Cheddar Cheese And Chilli Filling (Cheddar Cheese (Full Cream Milk, Water, Milk Whey, Lactic Acid, Salt), Onion Powder, Flavour Enhancer: Monosodium Glutamate; Thickener: Xanthan Gum; Spice Extracts, Chipotle Chilli, Dried Oregano, Cayenne Pepper Powder, Dried Marjoram, Tomato Paste, Red Wine Vinegar, Colour: Paprika Extract; Sugar, Corn Oil, Modified Corn Starch, Salt, Yeast Extract, Dried Garlic, Emulsifier: E473; Preservative: Potassium Sorbate; Antioxidant: Calcium disodium ethylene diamine tetra-acetate), Water, Dried Onion, Salt, Coriander Powder, Breadcrumbs (Wheat Flour, Salt, Raising Agent: Ammonium Carbonates), Wheat Fibre, Acidity Regulators: Sodium Acetates, Sodium Citrates; Antioxidants: Sodium Ascorbate, Ascorbic Acid; Corn Starch, Soya Extract, Wheat Dextrose, Egg White Powder. The product is pre-cooked then frozen. It will have to be cooked before consumption. It is packaged within modified atmosphere packaging.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 3C has been used as it is considered there is no essential character and therefore has been classified to last in numerical order within the tariff GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic containers GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 - Of bovine animals 8 Digit code 16025095- other than uncooked; mixtures of cooked …
- UK 1602509590 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010312 sur GOV.UK
2 Beef burgers in a white sesame seeded bun with a slice of processed cheese and a sachet of burger sauce. Ingredients: burger 40% (beef 86%), bread 40%, cheese 9.1%, burger sauce 10.9% Weight: each burger 137.5g, total weight 275g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 275g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010313 sur GOV.UK
Beef burger in a white sesame seeded bun with a slice of processed cheese and a sachet of tomato ketchup. Ingredients: burger 44.5% (beef 89%), bread 42.2%, cheese 8.9%, tomato ketchup 4.2% Weight: 191g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 191g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 1 mai 2024 au 30 avr. 2027 · Décision 600010314 sur GOV.UK
Beef burger in a white sesame bun with a slice of processed cheese and a sachet of burger sauce. Ingredients: burger 42.3% (beef 86%), bread 40.3%, cheese 10%, burger sauce 7.4% Weight 201g
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR 5b has been used to identify the type of packaging – plastic container, weight 201g GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 – Of bovine animals 8 digit code 16025095 - Other than corned beef, in airtight containers 10 digit code 1602509590 – Other than canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 note 2 HSEN to 1602
- UK 1602509590 Valable du 3 mars 2026 au 2 mars 2029 · Décision 600015167 sur GOV.UK
Cheeseburger Flame grilled beef burger with American mustard sauce and a slice of melted mature Cheddar cheese. Served in a rustic Vienna roll. Ingredients: Vienna roll, Beefburger 41.3%, Cheddar Cheese, American Mustard Bechamel Sauce.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 1602 - Other prepared or preserved meat, meat offal, blood or insects GIR3b has been used as the burger is considered to be the essential character GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 160250 - Of bovine animals 8 Digit Code 16025095 Other than Corned beef, in airtight containers 10 Digit Code 1602509590 – Other than Canned beef luncheon meat; samosa of grounded beef Also classified in accordance with: Chapter 16 Note 2 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to 1602 (5)
Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 % éventuellement 7 %
- Autriche 20 % éventuellement 10 %
- Belgique 21 % éventuellement 6 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 % éventuellement 5 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 % éventuellement 10 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
- France 20 % éventuellement 5,5 %
- Grèce 24 % éventuellement 13 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 % éventuellement 12 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
- Pologne 23 % éventuellement 5 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 % éventuellement 11 %
- Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
- Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
- Suède 25 % éventuellement 6 %
- Tchéquie 21 % éventuellement 12 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 160200 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 1602000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes" est 1602000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 16 a été sélectionné pour préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 02 se réfère à Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.
Arborescence HS-Code
1600000000 80
Chapitre PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
1602000000 80
Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes
1602100000 80
- Préparations homogénéisées
1602200000 80
- de foies de tous animaux
1602201000 80
- - d'oie ou de canard
1602209000 80
- - autres
1602310000 10
- de volailles du n$o 0105
1602310000 80
- - de dinde
1602311100 10
- - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles
1602311100 80
- - - - contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
1602311900 80
- - - - autres
1602318000 80
- - - autres
1602318010 80
- - - - contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles
1602318090 80
- - - - autres
1602320000 80
- - de volailles de l'espèce Gallus domesticus
1602321100 10
- - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles
1602321100 80
- - - - non cuits
1602321110 80
- - - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet
1602321190 80
- - - - - autres
1602321900 80
- - - - autres
1602321910 80
- - - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet
1602321990 80
- - - - - autres
1602323000 80
- - - contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles
1602323010 80
- - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet
1602323090 80
- - - - autres
1602329000 80
- - - autres
1602329010 80
- - - - Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet
1602329090 80
- - - - autres
1602390000 80
- - autres
1602392100 10
- - - contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles
1602392100 80
- - - - non cuits
1602392110 80
- - - - - contenant du canard de Pékin
1602392190 80
- - - - - autres
1602392900 80
- - - - autres
1602392910 80
- - - - - contenant du canard de Pékin
1602392990 80
- - - - - autres
1602398500 80
- - - autres
1602398511 10
- - - - Viande transformée, contenant en poids 25% ou plus de viande ou d’abats de volailles
1602398511 80
- - - - - contenant du canard de Pékin
1602398519 80
- - - - - autres
1602398591 10
- - - - autres
1602398591 80
- - - - - contenant du canard de Pékin
1602398599 80
- - - - - autres
1602410000 10
- de l'espèce porcine
1602410000 80
- - Jambons et leurs morceaux
1602411000 80
- - - de l'espèce porcine domestique
1602411010 80
- - - - Différents types de jambons réfrigérés
1602411090 80
- - - - autres
1602419000 80
- - - autres
1602419010 80
- - - - Différents types de jambons réfrigérés
1602419090 80
- - - - autres
1602420000 80
- - Épaules et leurs morceaux
1602421000 80
- - - de l'espèce porcine domestique
1602429000 80
- - - autres
1602490000 80
- - autres, y compris les mélanges
1602491100 10
- - - de l'espèce porcine domestique
1602491100 20
- - - - contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
1602491100 80
- - - - - Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
1602491300 80
- - - - - Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
1602491500 80
- - - - - autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
1602491900 80
- - - - - autres
1602491910 80
- - - - - - Cous de porc séchés à l'air, assaisonnés ou non, en pièce entière, en morceaux ou en fines tranches
1602491920 80
- - - - - - Viande de porc en boîte; porc séché effiloché
1602491990 80
- - - - - - autres
1602493000 80
- - - - contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
1602495000 80
- - - - contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
1602499000 80
- - - autres
1602500000 80
- de l'espèce bovine
1602501000 80
- - non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
1602501010 80
- - - Viande de bœuf en boîte; samoussa de bœuf haché
1602501090 80
- - - autres
1602503100 10
- - autres
1602503100 80
- - - Corned beef, en récipients hermétiquement clos
1602509500 80
- - - autres
1602509510 80
- - - - Viande de bœuf en boîte; samoussa de bœuf haché
1602509590 80
- - - - autres
1602900000 80
- autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
1602901000 80
- - Préparations de sang de tous animaux
1602903100 10
- - autres
1602903100 80
- - - de gibier ou de lapin
1602905100 10
- - - autres
1602905100 80
- - - - contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
1602906100 10
- - - - autres
1602906100 20
- - - - - contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine
1602906100 80
- - - - - - non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
1602906900 80
- - - - - - autres
1602909100 10
- - - - - autres
1602909100 80
- - - - - - d'ovins
1602909500 80
- - - - - - de caprins
1602909900 80
- - - - - - autres