Numéro tarifaire 1602100000 80 - Préparations homogénéisées

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1, point b), du chapitre 38 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Conformément à la note 1, point b), du chapitre 38, le produit ne peut être considéré comme un produit chimique relevant du chapitre 38 car il contient des substances ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine. Il n'existe pas de seuil pour la valeur nutritive. Les glycosides de stéviol et la leucine sont considérés comme des substances ayant une valeur nutritive [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives au chapitre 38, considérations générales, antépénultième et avant-dernier alinéas]. Les préparations (comprimés, par exemple) composées de saccharine et d'une substance alimentaire, utilisées à des fins édulcorantes doivent être classées dans la position 2106 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , numéro 10). Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant qu'autre préparation alimentaire relevant du code NC 2106 90 92 .

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit contient des protéines hydrolysées et ne peut donc être classé dans la position 3502 . Il ne peut pas être classé dans la position 3504 en raison de la présence de certains ingrédients (entre autres: édulcorant, agent colorant et agent émulsifiant) qui lui confèrent le caractère d'une préparation alimentaire relevant de la position 2106 . Le produit est une préparation alimentaire conditionnée pour la vente au détail et doit donc être classé sous le code NC 2106 90 92 .

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 a) du chapitre 30, et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation qui se présente sous la forme d'un complément alimentaire destiné à la consommation humaine qui contient des vitamines et des acides aminés. Ce produit n'est en revanche pas destiné à diagnostiquer, à traiter, à guérir ou à prévenir des maladies au sens de la position 3004 . Bien qu'il contienne un niveau de vitamines C et E nettement plus élevé que l'apport journalier recommandé, le produit ne répond pas aux exigences de la note complémentaire 1 a) du chapitre 30. Un classement sous le code NC 3004 est donc exclu. Le produit étant conditionné dans un emballage indiquant que ledit produit maintient l'organisme en bonne santé et le bien-être général, il s'agit d'une préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs [voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième alinéa, point 16)]. Le produit doit par conséquent être classé sous le code NC 2106 90 92 en tant qu'autre préparation alimentaire.

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 19 ainsi que par le libellé des codes NC 1901 , 1901 90 et 1901 90 91 . Les préparations alimentaires de la position 1901 sont fabriquées à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt. Les termes «farines» et «semoules» recouvrent les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (position 0712 ) ou de légumes à cosse secs (position 1106 ) (voir la note 2 du chapitre 19). Les tubercules de konjac (entiers, moulus ou broyés) sont classés dans la position 1212 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la position 1212 ). Bien que le produit ait la consistance d'un gel, il ne s'agit pas d'un mucilage ou d'un épaississant dérivé de produits végétaux relevant de la position 1302 . Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 1901 90 91 .

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Vu la dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette, le produit n'a pas de propriétés prophylactiques ou thérapeutiques clairement définies. Par conséquent, il ne peut pas être classé en tant que médicament à la position 3004 . Étant donné que le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de doses et destinée à être utilisée comme un complément alimentaire, les conditions établies à la note complémentaire 5 du chapitre 21 sont remplies. Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 5 du chapitre 21, et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit ne présente pas de propriétés prophylactiques ou thérapeutiques clairement définies. En conséquence, il ne peut pas être classé dans la position 3004 , en tant que médicament. Étant donné que le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de doses et destinée à être utilisée comme un complément alimentaire, les conditions établies à la note complémentaire 5 du chapitre 21 sont remplies. Le produit est une préparation d'enzymes avec ajout d'autres substances et sa présentation le rend apte à une utilisation particulière, à savoir celle d'un complément alimentaire destiné à la consommation humaine (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3507 , point C), premier alinéa). En conséquence, puisque la note complémentaire 5 du chapitre 21 s'applique à ce produit, son classement dans la position 3507 en tant qu'enzyme préparée est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 b) du chapitre 38 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Étant donné la présence d’une substance non couverte par la note 1, points a), d) ou e), du chapitre 28, le produit doit être exclu de ce chapitre. Le produit n’est pas destiné à un usage thérapeutique ou prophylactique. En conséquence, un classement dans la position 3003 est également exclu. Étant donné la composition du produit, un classement dans le chapitre 38 est exclu en vertu de la note 1, point b), dudit chapitre (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 38, considérations générales). Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs.

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de capsules. L’enveloppe est un élément qui, associé au contenu, détermine la destination et le caractère du produit en tant que complément alimentaire (voir les arrêts de la cour de justice de l’Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 Swiss Caps, Rec. 2009 p. I-11991, points 29 et 32). En conséquence, un classement du produit en tant que polymère naturel dans la position tarifaire 3913 est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position tarifaire 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , point 16).

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Le produit est une préparation alimentaire présentée sous forme de capsules. L’enveloppe est un élément qui, associé au contenu, détermine la destination et le caractère du produit en tant que complément alimentaire (voir l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 «Swiss Caps», Rec. 2009, p. I-11991, points 29 et 32). Par conséquent, le classement du produit en tant que produit comestible d’origine animale relevant du code NC 0410 00 00 est exclu. Le produit doit donc être classé dans la position tarifaire 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position tarifaire 2106 , point 16).

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 de la NC. Compte tenu de sa teneur en sucres et en certains autres ingrédients, tels que le sorbate de potassium et l'acide citrique, le produit doit être dilué avant d'être consommé et ne peut donc être considéré comme une boisson relevant de la position 2202 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 22, considérations générales, deuxième alinéa). Le produit doit donc être classé en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs dans la position 2106 (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2106 , deuxième alinéa, point 7)

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 du chapitre 28, par la note complémentaire 1 du chapitre 30 et par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . Étant donné la présence de substances qui ne sont pas couvertes par la note 1, points a), d) ou e), du chapitre 28, le produit doit être exclu de ce chapitre. Le niveau de minéraux ou de vitamines ingérés (calcium et vitamine D3) conformément à la dose journalière recommandée figurant sur l’étiquette n’est pas sensiblement plus élevé que l’apport journalier recommandé nécessaire pour préserver la santé en général ou le bien-être. Par conséquent, le produit ne répond pas aux exigences visées à la note complémentaire 1 du chapitre 30, dernier paragraphe, et ne peut être classé dans la position 3004 (voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 30, note complémentaire 1, point 3). Compte tenu de ses caractéristiques, le produit doit donc être classé en tant que préparation alimentaire de la position 2106 .

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 . L’addition d’hydroxypropylméthylcellulose (agent d’enrobage et antiagglomérant) modifie le caractère de la vitamine C et la rend apte, sur le plan technique, à la fabrication de comprimés de vitamines. Voir aussi les notes explicatives du SH relatives à la position 2936 , troisième alinéa. Le produit n’est pas destiné à des usages thérapeutiques ou prophylactiques au sens du chapitre 30.

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 a) au chapitre 30 et le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 Le produit ne peut pas être classé dans la position 1517 parce que les huiles et la cire d'abeilles présentes sont utilisées seulement comme agent de support et de remplissage. Le classement tarifaire du produit est déterminé par le coenzyme Q10; sa concentration dans la préparation est beaucoup plus importante que celle que l'on retrouve naturellement dans les huiles végétales Le produit ne peut pas être classé dans le chapitre 30 étant donné que le dosage recommandé en coenzyme Q10 est insuffisant pour une utilisation thérapeutique ou prophylactique Le produit doit être classé comme une préparation alimentaire au sens de la position 2106

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1901 , 1901 90 et 1901 90 91 . L’aloe vera n’est pas un fruit au sens du chapitre 8, mais plutôt une plante relevant du chapitre 6. Le produit ne satisfait donc pas aux critères du libellé de la position 0403 . Les préparations alimentaires à base de produits laitiers sont exclues du chapitre 4 [voir la note explicative du système harmonisé relative au chapitre 4, Considérations générales, point I), dernier alinéa, point a)]. Le produit relève de la position 1901 étant donné qu'il contient, outre les composants naturels du lait, des ingrédients exclus des positions 0401 à 0404 [voir la note explicative du système harmonisé relative à la position 1901 , point III), premier alinéa].

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1704 , 1704 90 et 1704 90 99 . Le produit a les caractéristiques d’une sucrerie relevant de la position 1704 . Bien que le produit soit fabriqué au moyen d’une gaufrette en forme de boule, fourrée puis enrobée, la forme, la taille et la stabilité du produit ne dépendent pas entièrement de la gaufrette. Les gaufrettes ne peuvent être classées dans la position 1905 que si elles ont les caractéristiques d’un produit de la boulangerie. La position 1905 ne fixe aucune proportion maximale pour la matière utilisée pour fourrer les pâtisseries. Toutefois, la gaufrette ne confère pas son caractère essentiel au produit, puisqu’elle ne sert qu’à donner la forme et à séparer le fourrage de l’enrobage. Par conséquent, le produit ne peut être classé dans la position 1905 .

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 du chapitre 9, la note 1 a) du chapitre 56 ainsi que par le libellé des codes NC 2106 , 2106 90 , 2106 90 92 . Le produit ne peut être classé comme matière textile relevant du chapitre 56 parce que la matière de non-tissé ne sert que de support [note 1 a) du chapitre 56]. Le mélange d'herbes aromatiques est constitué de parties de plantes de la position 0910 (thym, 20 %) et de la position 1211 (autres plantes, 80 %). De tels mélanges ne sont pas couverts par la position 0910 et la position 1211 (note 1 du chapitre 9 et NESH de la position 1211 , paragraphe 7, respectivement). Consistant en un simple mélange d'herbes aromatiques sans addition d'autres ingrédients, il n'est pas considéré comme des condiments ou assaisonnements composés de la position 2103 . Il est classé à la position 2106 comme indiqué dans les NESH de la position 1211 , paragraphe 7.

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par le chapitre 30, note complémentaire 1, par le libellé des codes 2106 , 2106 90 et 2106 90 92 de la NC. Voir également les notes explicatives du SH de la position 2106 et les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 30. Aucune indication relative aux substances actives ou à la concentration en substance(s) active(s) n’est fournie sur l’étiquette ou sur l’emballage. Seuls le type des plantes ou les parties de plantes utilisées sont mentionnés. En conséquence, les conditions du chapitre 30, note complémentaire 1 b), ne sont pas remplies.