HS-Code 2004900000 80 autres légumes et mélanges de légumes

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 2004900000 80

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Règles d’origine préférentielles pour 2004900000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
EU-Iceland FTA · Islande
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Central America Association Agreement
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine

Potatoes in the form of flour, meal or flakes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
EPA SADC · Afrique du Sud

Potatoes in the form of flour, meal or flakes, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
EU-Canada CETA · Canada

A change from any other heading.
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

Preparations of vegetables, fruit, nuts or other parts of plants; except for: / or: Manufacture in which all the vegetables, fruits and nuts of Chapter s 7 and 8 used are wholly obtained
EPA Eastern and Southern Africa

Vegetables, fruit, nuts, fruit-peel and other parts of plants, preserved by sugar (drained, glacé or crystallised) / or: Manufacture in which the value of any materials of Chapter 17 used does not exceed 30 % of the ex-works price of the product
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

Preparations of vegetables, fruit, nuts or other parts of plants; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product, in which the weight of sugar [10] used does not exceed 40 % of the weight of the final product
EU-Japan EPA · Japon

CTH, provided that beans (Vigna spp., Phaseolus spp.), peas (Pisum sativum), pineapples, oranges, potatoes and asparagus used are wholly obtained.
EU-Korea FTA · Corée du Sud

Preparations of vegetables, fruit, nuts or other parts of plants; except for: / or: Manufacture in which: – all the fruit, nuts or vegetables of Chapter 7, 8 and 12 used are wholly obtained, and – the value of all the materials of Chapter 17 used does not exceed 30 % of the ex-works price of the product
EU-Singapore FTA · Singapour

Preparations of vegetables, fruit, nuts or other parts of plants; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product, in which the weight of sugar [10] used does not exceed 20 % of the weight of the final product
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam

Preparations of vegetables, fruit, nuts or other parts of plants; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product, in which the weight of sugar used does not exceed 20 % of the weight of the final product.

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 2004900000

2004 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n o 2006

Voir la note 3 du présent chapitre. La présente position ne couvre pas les préparations de produits du no 0714 qui ne sont pas considérés comme des légumes (sous-positions 2001 90 40, 2006 00 38, 2006 00 99 ou 2008 99 91).

2004 90 50 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Pois (Pisum sativum ) et haricots verts

Au sens de la présente sous-position sont exclusivement considérés comme «haricots verts» les haricots, des genres Phaseolus ou Vigna, cueillis avant maturité et dont la gousse est consommable en entier. La cosse peut être de différentes couleurs: vert uni, vert rayé de gris ou bleu, jaune (haricots beurre), notamment.

Notes du chapitre 20

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16); d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905; e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104. 2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806). 3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a). 4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002. 5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens. 6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous-positions 1. Au sens du no 2005 10, on entend par «légumes homogénéisés» des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 2005 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2005. 2. Au sens du no 2007 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 2007 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2007. 3. Aux fins des nos 2009 12, 2009 21, 2009 31, 2009 41, 2009 61 et 2009 71, l'expression «valeur Brix» s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente. Notes complémentaires 1. Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 2001 90 50 ne doit pas excéder 2,5 % en poids. 2. a) La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres» ), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014 de la Commission (89)] et multipliée par le facteur: — 0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99, — 0,95 pour les produits des autres positions. Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits suivants classés dans le présent chapitre: — produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12, — produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du no 0714, — produits élaborés à base de feuilles de vigne, correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l'aide de la formule suivante: S + (G + F) × 0,95, où: «S» correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC, «F» correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC, «G» correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC. b) L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions de la position 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014 (89)]. 3. Les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes: — ananas, raisins: 13 %, — autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %. 4. Pour l'application des sous-positions 2008 30 11 à 2008 30 39, 2008 40 11 à 2008 40 39, 2008 50 11 à 2008 50 59, 2008 60 11 à 2008 60 39, 2008 70 11 à 2008 70 59, 2008 80 11 à 2008 80 39, 2008 93 11 à 2008 93 29, 2008 97 12 à 2008 97 38 et 2008 99 11 à 2008 99 40, on entend par: — «titre alcoométrique massique acquis» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit, — «% mas» : le symbole du titre alcoométrique massique. 5. Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés: a) la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus: — jus de citrons ou de tomates: 3, — jus de raisins: 15, — jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus: 13; b) les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du no 2009. Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009. 6. Au sens des sous-positions 2009 69 51 et 2009 69 71, on entend par «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré», le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014 (89)] est égale ou supérieure à 50,9 %. 7. Au sens des sous-positions 2001 90 92, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 10 91, 2007 99 93, 2008 97 03, 2008 97 05, 2008 97 12, 2008 97 16, 2008 97 32, 2008 97 36, 2008 97 51, 2008 97 72, 2008 97 76, 2008 97 92, 2008 97 94, 2008 97 97, 2008 99 24, 2008 99 31, 2008 99 36, 2008 99 38, 2008 99 48, 2008 99 63, 2009 89 34, 2009 89 36, 2009 89 73, 2009 89 85, 2009 89 88, 2009 89 97, 2009 90 92, 2009 90 95 et 2009 90 97, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas. 8. Au sens des sous-positions 2001 90 92, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 99 93, 2008 19 12, 2008 19 92, 2008 97 03, 2008 97 05, 2008 97 12, 2008 97 16, 2008 97 32, 2008 97 36, 2008 97 51, 2008 97 72, 2008 97 76, 2008 97 92, 2008 97 94 et 2008 97 97, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia. 9. Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans le no 1212.

Autres notes explicatives du chapitre

Note 4 Pour la détermination de la teneur en extrait sec du jus de tomate, il y a lieu d'appliquer la méthode analytique reprise à l'annexe du règlement (CEE) no 1979/82 de la Commission (JO L 214 du 22.7.1982, p. 12).

Note complémentaire 1 Afin de déterminer la teneur en acide, il convient d'homogénéiser des parties aliquotes de liquide et de composants solides du produit.

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 2004900000

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

UK 2004909810 Valable du 9 nov. 2023 au 8 nov. 2026 · Décision 600009158 sur GOV.UK

A food preparation containing onions as the main ingredients. The product is quarter pounder onion bhajis. There are for bhajis to a pack weighing 454grams. The product is frozen. Ingredients: Onion, Gram Flour, Rice Flour, Cotton Seed Oil, Dried Potato Flakes, Coriander Leaf, Lemon Juice, Salt, Green Chilli, Sugar, Ground Cumin Seed, Red Chilli Powder, Raising Agent: Sodium Carbonates; Turmeric Powder.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 2004: Other vege-tables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006 GIR 5b Has been used to identify the packaging GIR 6 Has been used to classify this product by the terms of heading 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables 8 Digit code 20049098: Other than elsewhere specified 10 Digit code 2004909810: Mixtures Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes 2004
UK 2004909810 Valable du 10 juin 2024 au 9 juin 2027 · Décision 600009752 sur GOV.UK

The product concerned is a meal kit that is provided to airlines to serve to their customers during their travels. The meal kit consist of various items, including a main course of Masoor Dal & Baingan Bharta, salad dressing, soft bread roll, spread, raspberry gelee pot, crisps, bread sticks, banana and ginger cake and cutlery. The meal kit is packaged in a sealed carton box. The meal kit is sold to the airlines as a single product for consumption. The product is frozen. The product is packaged: 24 meals per cardboard; 24 cardboards per pallet; 576 meals per pallet the gross weight cardboard: 9,1 kg and the gross weight pallet: 242,9 kg.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 2004 - Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006. GIR 3B - has been used as the frozen vegetables is considered to be the essential character. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as cartons GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 200490 - Other vegetables and mixtures of vegetables. 8-digit code 20049098 - Other, …
UK 2004909810 Valable du 8 juil. 2024 au 7 juil. 2027 · Décision 600010664 sur GOV.UK

A food preparation containing onions as the main ingredient. The product is frozen. Ingredients: Onion, Gram Flour, Cotton Seed Oil, Salt, Coriander Powder, Red Chilli Powder, Ground Cumin Seed, Turmeric Powder, Raising Agent: Sodium Carbonates; Green Cardamom Powder, Ground Black Pepper, Clove Powder.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 2004: Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006 GIR 6 Has been used to classify this product by the terms of heading 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables 8 Digit code 20049098: Other than elsewhere specified 10 Digit code 2004909810: Mixtures Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes 2004

+ 9 de plus

UK 2004909810 Valable du 10 sept. 2024 au 9 sept. 2027 · Décision 600011225 sur GOV.UK

Indian style platter consisting of onion bhajis, vegetable samosas and sag aloo pakoras. These have been cooked and frozen. Packed into plastic bags. Onion bhajis Ingredient list: Onion Gram flour Cotton seed oil Salt Coriander Powder Red chilli powder Ground cumin seed Turmeric powder Raising agent:Sodium carbonates Green Cardamon powder Ground black pepper Clove powder Sag aloo pakoras Ingredient list: Potato Gram flour Spinach Onion Cotton seed oil Rice flour Garlic paste Green chilli paste Lemon Juice Ginger paste Spices Chat masala Salt Cumin seeds Garam masala Raising agent: Sodium carbonate Vegetable Samosas Ingredients: Wheat Flour Potato Onion Green pepper Cotton seed oil Carrot Peas Water Coriander Tandoori Style Seasoning Garlic paste Salt Sugar Green chilli paste Spices Colour: Paprika extract White vinegar Dried Fenugreek leaf

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 2004: Other vege-tables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006 GIR 5b Has been used to identify the packaging GIR 6 Has been used to classify this product by the terms of heading 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables 8 Digit code 20049098: Other than elsewhere specified 10 Digit code 2004909810: Mixtures Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes 2004
UK 2004909810 Valable du 23 déc. 2024 au 22 déc. 2027 · Décision 600011782 sur GOV.UK

Product is a retail ready pouch of tempura vegetables. This mix is made up of butternut squash, carrots, broccoli and green beans coated in a tempura batter made from tapioca starch, cornflour, wheat flour, water, salt, sodium bicarbonate, emulsifier, turmeric powder and sunflower oil. Product is fried then sold and shipped frozen and will need to be cooked again before consuming.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 2004 - Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other GIR 3B - has been used as the vegetablea are considered to be the essential character bather than ythe batter. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a retail ready puouch GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables 8 Digit Code 20049098 Other, including mixtures; Other than onions, cooked, not otherwise prepared 10 Digit Code 2004909810 Mixtures. Also …
UK 2004909810 Valable du 19 sept. 2025 au 18 sept. 2028 · Décision 600013299 sur GOV.UK

Product is a box of 80 frozen items that make up an Indian platter. The entire thing weighs 1.2kg and includes 30 approx. onion bhajis totalling 450g, 30 approx. saag aloo pakoras totalling 450g and 20 approx. vegetable samosas totalling 300g. The onion bhajis are made from Onion, Gram flour, Cotton seed oil, Salt, Coriander powder, Red chilli powder, Ground cumin seed, Turmeric powder, Raising agent: sodium carbonates , Green cardamom powder, Ground black pepper and Clove powder. The saag aloo pakora are made from Potato, Gram flour, Spinach, Onion, Cotton seed oil, Rice flour, Garlic paste, Green chilli paste, Lemon juice, Ginger paste, Spices, Chat masala, Salt, Cumin seeds, Garam masala and sodium carbonate. The vegetable samosas are made from Vegetables (potato, tomato, carrot, peas, cauliflower, onions, spinach, french beans, coriander leaf, curry leaf), Wheat flour, Cotton seed oil, Water, Garlic paste, Corn starch, Sal, Ginger paste, Sugar, Coriander powder, Curry powder, Ground cumin seed and Garam masala. All components are precooked by frying before being frozen and will need to be reheated until they hit a core temperature of at least 65°C before human consumption. Packaged in a plastic bag within a retail outer box.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 2004 - Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006. GIR 3B - has been used as the vegetables are considered to be the essential character. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as in a plastic bag in a outer cardboard box GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables. 8 Digit Code 20049098 Other, including mixtures; Other than onions, cooked, not otherwise prepared. 10 Digit Code …
UK 2004909810 Valable du 29 juil. 2025 au 28 juil. 2028 · Décision 600013300 sur GOV.UK

Frozen onion bhajis, containing prepared onions as the main ingredient. They have a small filling of mango chutney. The cooking instructions state that the product should be cooked for 18 minutes from frozen, in a fan oven at 180 degrees. The product includes 12 onion bhajis weighing 25g. They are packaged in a plastic bag and placed in a cardboard box. Process: Receiving raw materials preparing, mixing, forming onion bhaji emulsion with sauce filling, frying, freezing, packaging, cold storage. Ingredients: Onion, mango chutney (sugar, mango puree, date, water, potato starch, salt, dried potato flakes) gram flour, dried potato flakes, Cotton seed oil, raising agent: sodium carbonate, sugar, coriander leaf, salt, red chilli powder, ground cumin seed, turmeric powder.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 2004: Other vege-tables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006 GIR 5b - Has been used to identify the packaging - Packaged in a plastic bag and cardboard box GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables 8 Digit code - 20049098: Other than elsewhere specified 10 Digit code - 2004909810: Mixtures Also classified in accordance with: The Harmonised System Explanatory Notes to Heading 2004
UK 2004909810 Valable du 28 avr. 2026 au 27 avr. 2029 · Décision 600015433 sur GOV.UK

Frozen sweetcorn fritters and onion and sweetcorn fritters with a sweet chilli dip. These are frozen. There are 8 x20g fritters Ingredients: Sweetcorn , Onion, Cottonseed Oil, Corn Starch, Dried Potato, Wheat Flour, Coriander Leaf, Shallot, Lemon Juice, Garlic, Dried Red Chilli, Lemongrass, Salt, Red Chilli Powder, Makrut Lime Leaf, Galangal, Makrut Lime Peel, Cumin. Sweet Chilli Dip [Water, Sugar, Distilled Vinegar, Modified Maize Starch, Red Chilli, Salt, Garlic Powder, Red Bell Pepper Powder, Thickener (Xanthan Gum), Colour (Paprika Extract), Acidity Regulator (Citric Acid), Chilli Powder]

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 2004: Other vege-tables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006 GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables 8 Digit code - 20049098: Other than elsewhere specified 10 Digit code - 2004909810: Mixtures Also classified in accordance with: The Harmonised System Explanatory Notes to Heading 2004
UK 2004909810 Valable du 30 juil. 2026 au 29 juil. 2029 · Décision 600015676 sur GOV.UK

Product is a box of frozen cheesy tomato and potato croquettes. They are made from Rehydrated potato, Potato, Cheddar cheese, Tomato paste, Onion, Chickpea flour, Rapeseed oil, Garlic purée, Fortified wheat flour, Wheat gluten, Rapeseed oil, Salt, Cornflour, Raising Agents, Wheat starch, Water, Wholemeal wheat flour, Yeast and Ascorbic acid. The croquettes are formed and breadcrumbed before being flash fried, frozen and then packaged and imported frozen. They must be cooked before consumption. Packaged in a printed plastic doy bag with 400g of product.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 2004 - Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006 GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as 378g of product in a printed plastic doy bag. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables. 8 Digit Code 20049098 Other, including mixtures; Other than onions, cooked, not otherwise prepared. 10 Digit Code 2004909810 Mixtures. Also classified in accordance with: Chapter note 1 and 3 to chapter 20 …
UK 2004909810 Valable du 30 juil. 2026 au 29 juil. 2029 · Décision 600015677 sur GOV.UK

Product is a box of rainbow shaped breadcrumbed potato vegetable food product. The product is made from rehydrated potato, potato, Fortified wheat flour, Yeast, Salt, Parsley, Rapeseed oil, Chickpea flour, Peas, Courgette, Leek and Garlic purée. They are not cooked before they are frozen then packaged and imported frozen. They must be cooked before consumption. Packaged in a printed plastic doy bag with 378g of product.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 2004 - Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006 GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as 378g of product in a printed plastic doy bag. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 200490 Other vegetables and mixtures of vegetables. 8 Digit Code 20049098 Other, including mixtures; Other than onions, cooked, not otherwise prepared. 10 Digit Code 2004909810 Mixtures. Also classified in accordance with: Chapter note 1 and 3 to chapter 20 …
UK 2004909860 Valable du 9 avr. 2025 au 8 avr. 2028 · Décision 600012557 sur GOV.UK

Frozen meal. A complete meal for two persons. Containing frozen potato chips in a batter. Marinated chicken breast strips in a batter. Pre-fried onions, green and red peppers (capsicum) vegetables. A special blended sachet of mixed spices and herbs is provided, this is to be sprinkled over the meal to enhance the flavours. The contents of the meal bag is placed on a baking sheet. Oven cooked for 25 minutes. The spice sachet is then sprinkled over the meal, and ready to serve. The contents are frozen, and heat sealed in a 950g poly bag. Then packet as 8 bags to a cardboard box for transport, and retail sale. Containing: Coated Potato Chips: Flours: Starch, Wheat, Rice; Palm Oil*, Yeast Extract, Raising Agents: Diphosphates, Sodium Carbonates; Salt, Sugar, Colour: Paprika Extract; Dextrose, Natural Flavour, Water) Crispy Shredded Chicken: Flours: Wheat, Rice; Starch, Palm Oil*, Modified Starch, Salt, Acidity Regulators: Sodium Citrates, Sodium Carbonates; Raising Agent: Diphosphates; Yeast Extract, Sugar, Dextrose, Colour: Paprika Extract), Fried Vegetables (Onion, Red Pepper, Green Pepper, Palm Oil*), Spice Bag Seasoning: (Spices and Herbs: Cayenne Chilli Powder, Ground Coriander, Garlic Powder, Onion Powder, Ground Pepper, Ground Star Anise, Chopped Parsley, Fennel Powder, Cinnamon Powder; Salt, Sugar, Maltodextrin, Yeast Extract, Fully Refined Soybean Oil; Acidity Regulator: Citric Acid).

Justification

For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 Has been used to classify this product by the terms of heading 2004: Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006. GIR 5a Has been used for the packaging: Poly bag inside cardboard boxes for transport. GIR 6 Has been used to classify this product by the terms of heading 200490: Other vegetables and mixtures of vegetables. 8-Digit code 20049098: Other than elsewhere specified. 10-Digit code 2004909860: Products containing meat in a proportion of 3% up to and including 20% by weight. Also classified in accordance with: Heading 2004 Chapter note 1c exclusion. Heading 2004 Chapter note 3. Harmonised …
UK 2004909860 Valable du 12 avr. 2025 au 11 avr. 2028 · Décision 600012583 sur GOV.UK

Product is a frozen ready meal paella that weighs 750 grams. The product is tipped from the bag and cooked in either a pan, oven, microwave or air fryer. The product is enclosed in a full design printed low-density polyethylene pillow bag sealed top, bottom and along the back. It contains the following ingredients: rice-yellow, pepper-red slices, tomato-cube 10mm with skin, peas-fine, Chicken pieces fried, onion-cube, water, bean-Romano 40mm precooked, chorizo-slices, tomato-puree, Salt, Fine sugar, basil, rapeseed oil, thyme, butter oil-liquid, oil-olive extra-virgin, rice starch, garlic powder, vis bouillon, turmeric powder and cream powder. The product contains 12.9% of meat. The proportion of vegetables is higher than that of the rice.

Justification

Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 Has been used to classify this product by the terms of heading 2004: Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen, other than products of heading 2006. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as pouches within a cardboard box. GIR 6 Has been used to classify this product by the terms of heading 200490: Other vegetables and mixtures of vegetables. 8-Digit code 20049098: Other, including mixtures; Other than onions, cooked, not otherwise prepared …

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

Contingents tarifaires pour 200490

Critique 09.0882 Origine: groupe de pays 5500

Mercosur - Sweetcorn

1 mai 2026 – 31 déc. 2026

666 667 Kilograms

Solde restant (100 %)

Volume 666 667
Ouvert 09.1353 Origine: Israël

Sweetcorn, frozen

1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

10 600 000 Kilograms

Solde restant (100 %)

Volume 10 600 000
Critique 09.1953 Origine: Chili

TRQ-CL-sweet corn

1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

800 000 Kilograms

Solde restant (100 %)

Volume 800 000
Épuisé 09.6718 Origine: Ukraine

Sweetcorn

1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

0 Kilograms

Solde restant (0 %)

Volume 2 250 000
Ouvert 09.7224 Origine: Pérou

Sweetcorn Maize (corn), other than sweetcorn (Zea mays var. saccharata), otherwise prepared or preserved, not containing added spirit and added sugar

1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

393 942 Kilograms

Solde restant (24,5 %)

Volume 1 610 000
Ouvert 09.7233 Origine: Colombie

Sweetcorn Maize (corn), other than sweetcorn (Zea mays var. saccharata), otherwise prepared or preserved, not containing added spirit and added sugar

1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

330 000 Kilograms

Solde restant (100 %)

Volume 330 000
Ouvert 09.7305 Origine: Central America

Sweetcorn

1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

3 000 000 Kilograms

Solde restant (100 %)

Volume 3 000 000
Ouvert 09.7526 Origine: Équateur

Sweetcorn, uncooked or cooked by steaming or by boiling in water, frozen Sweetcorn (Zea Mays var. Saccharata), prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid

1 janv. 2026 – 31 déc. 2026

264 195 Kilograms

Solde restant (88,1 %)

Volume 300 000

Source : Commission européenne, rapports sur les contingents tarifaires, état au 30 oct. 2026. Les soldes changent chaque jour.

Commerce de l’UE en 2025 pour 200490

Importations extra-UE: 35,9 M €; 20 539 t
Exportations extra-UE: 339,9 M €

Principaux pays d’origine selon la valeur importée

Royaume-Uni 8,3 M €
Égypte 5,9 M €
Turquie 4,1 M €
Chine 3,9 M €
Honduras 1,9 M €

Codes NC8 sous ce code : 5. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.

Droit d’importation au Royaume-Uni pour 200490

14%
16%
18%
4% + 7.8 GBP / 100 kg / net drained wt

Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.

TVA à l’importation dans l’UE

Allemagne 19 % éventuellement 7 %
Autriche 20 % éventuellement 10 %
Belgique 21 % éventuellement 6 %
Bulgarie 20 %
Chypre 19 %
Croatie 25 %
Danemark 25 %
Espagne 21 % éventuellement 10 %
Estonie 24 %
Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
France 20 % éventuellement 5,5 %
Grèce 24 % éventuellement 13 %
Hongrie 27 %
Irlande 23 %
Italie 22 %
Lettonie 21 % éventuellement 12 %
Lituanie 21 %
Luxembourg 17 %
Malte 18 %
Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
Pologne 23 % éventuellement 5 %
Portugal 23 %
Roumanie 21 % éventuellement 11 %
Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
Suède 25 % éventuellement 6 %
Tchéquie 21 % éventuellement 12 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 200490 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "autres légumes et mélanges de légumes", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 2004900000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres légumes et mélanges de légumes", veuillez noter les points suivants :

Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres légumes et mélanges de légumes".
Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres légumes et mélanges de légumes" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres légumes et mélanges de légumes" est 2004900000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres légumes et mélanges de légumes".

Structure du HS-Code

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 20 a été sélectionné pour préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 04 se réfère à Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n$o 2006.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 90 se réfère à autres légumes et mélanges de légumes.

Arborescence HS-Code

2000000000 80

Chapitre PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2004000000 80

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n$o 2006

2004100000 80

- Pommes de terre

2004101000 80

- - simplement cuites

2004109100 10

- - autres

2004109100 80

- - - sous forme de farines, semoules ou flocons

2004109900 80

- - - autres

2004900000 80

- autres légumes et mélanges de légumes

2004901000 80

- - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

2004903000 80

- - Choucroute, câpres et olives

2004903010 80

- - - Choucroute

2004903020 80

- - - Câpres

2004903030 80

- - - Olives

2004905000 80

- - Pois (Pisum sativum) et haricots verts

2004909100 10

- - autres, y compris les mélanges

2004909100 80

- - - Oignons, simplement cuits

2004909800 80

- - - autres

2004909810 80

- - - - Mélanges

2004909820 80

- - - - Carottes

2004909830 80

- - - - Asperges

2004909860 80

- - - - Produits contenant de la viande en quantité comprise entre 3 % et 20 % en poids

2004909870 80

- - - - Artichauts

2004909880 80

- - - - autres

Numéro tarifaire 2004900000 80 - autres légumes et mélanges de légumes