Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 2102000000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 2102000000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
EU-Iceland FTA · Islande
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Korea FTA · Corée du Sud
EU-Central America Association Agreement
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Miscellaneous edible preparations; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product
EPA CARIFORUM
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
EPA SADC · Afrique du Sud
Miscellaneous edible preparations; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
Miscellaneous edible preparations, except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product
EPA Eastern and Southern Africa
Miscellaneous edible preparations: with a content of materials of Chapter s 4 and 17 not more than 20 % by weight / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 60 % of the ex-works price of the product
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
Miscellaneous edible preparations; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
Miscellaneous edible preparations: – with a content of materials of Chapter s 4 and 17 not more than 20 % by weight / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 60 % of the ex-works price of the product
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
Miscellaneous edible preparations: with a content of materials of Chapter s 4 and 17 not more than 20 % by weight / or: Manufacture from materials of any heading except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 60 % of the ex-works price of the product
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
Miscellaneous edible preparations; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product, in which: the individual weight of sugar [11] and of the materials of Chapter 4 used does not exceed 40 % of the weight of the final product, and the total combined weight of sugar [12] and the materials of Chapter 4 used does not exceed 60 % of the weight of final product
EU-Singapore FTA · Singapour
Miscellaneous edible preparations; except for / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product, in which: the individual weight of sugar [11] and of the materials of Chapter 4 used does not exceed 20 % of the weight of the final product, and the total combined weight of sugar [12] and the materials of Chapter 4 used does not exceed 40 % of the weight of final product
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
Miscellaneous edible preparations; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product, in which: the individual weight of the materials of Chapter 4 used does not exceed 20 % of the weight of the final product; the individual weight of sugar used does not exceed 40 % of the weight of the final products; and the total combined weight of sugar and the materials of Chapter 4 used does not exceed 50 % of the weight of the final product.
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 2102000000
2102 10 10 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Levures mères sélectionnées (levures de culture)
Voir les notes explicatives du SH, no 2102, partie A, troisième alinéa, chiffre 4. Ces levures sont cultivées sur des milieux spéciaux en vue d'usages bien déterminés; elles sont acclimatées notamment pour la distillerie et la vinification. Elles permettent d'obtenir des produits fermentés à caractères spécifiques bien déterminés.
2102 20 11 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 2102 20 19
Levures mortes Ces levures, qui sont décrites dans les notes explicatives du SH, no 2102, partie A, quatrième et cinquième alinéas, sont commercialisées sous le nom de levures aliments. Elles se présentent le plus souvent en poudre, en paillettes ou en granulés.
2102 20 19 Notes explicatives de la nomenclature combinée: et 2102 20 19
Levures mortes Ces levures, qui sont décrites dans les notes explicatives du SH, no 2102, partie A, quatrième et cinquième alinéas, sont commercialisées sous le nom de levures aliments. Elles se présentent le plus souvent en poudre, en paillettes ou en granulés.
2102 20 90 Notes explicatives de la nomenclature combinée: autres
Voir les notes explicatives du SH, no 2102, partie B.
2102 30 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Poudres à lever préparées
Voir les notes explicatives du SH, no 2102, partie C.
Notes du chapitre 21
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les mélanges de légumes du no 0712; b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901); c) le thé aromatisé (no 0902); d) les épices et autres produits des nos 0904 à 0910; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16); f) les produits du no 2404; g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004; h) les enzymes préparées du no 3507. 2. Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du no 2101. 3. Au sens du no 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. Notes complémentaires 1. Pour l'application des sous-positions 2106 10 20 et 2106 90 92, les termes «amidon ou fécule» incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule. 2. Au sens de la sous-position 2106 90 20, on entend par «préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons», les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol. 3. Est considéré comme «isoglucose» au sens au sens de la sous-position 2106 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose. 4. En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2106 90 30 et 2106 90 59, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (89)]. 5. Les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs. 6. Les préparations à base de café, de thé ou de maté, ou de leurs extraits, essences et concentrés, d'une teneur en sucre de 97 % ou plus en poids, calculée sur matière sèche, sont exclues de la position 2101 et doivent en principe être classées dans le chapitre 17. Le caractère de ces produits n'est plus considéré comme conféré par le café, le thé ou le maté, ni par leurs extraits, essences et concentrés.
Autres notes explicatives du chapitre
Note complémentaire 1 Cette note complémentaire vise notamment les maltodextrines.
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 2102000000
Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.
- UK 2102101010 Valable du 8 sept. 2026 au 7 sept. 2029 · Décision 600016285 sur GOV.UK
Gut flora stabiliser for use as an animal feed additive. A strain that creates a more favourable environment for rumen anaerobic microbiota by scavenging oxygen. This promotes the growth of cellulolytic and lactic acid-utilising bacteria, helping to stabilise rumen pH and reduce the risk of subacute ruminal acidosis (SARA). UltraCell MP helps maintain digestive stability and rumen health, while improving overall feed efficiency and animal performance. The product is manufactured by fermentation. It is presented in granular form and packaged in 10 kg vacuum-sealed foil pouches.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 Has been used to classify this product by the terms of heading 2102 - Yeasts (active or inactive); other single-cell micro-organisms, dead (but not including vaccines of heading 3002); prepared baking powders. GIR 5B Has been used identify the type of packaging: 10 kg vaccum sealed foil pouch. GIR 6 Has been used to classify this product by the terms of heading 210110 - Active yeasts. 8 Digit code 21021010 - Culture yeast. 10 Digit code 2102101010 - For feeding purposes. Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes to heading 2102
- UK 2102209000 Valable du 28 mai 2024 au 27 mai 2027 · Décision 600010330 sur GOV.UK
Mycoprotein paste (100% mycoprotein) Used in the manufacture of foods Chilled or frozen.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 2102 - Yeasts (active or inactive); other single-cell micro-organisms, dead (but not including vaccines of heading 3002); prepared baking powders GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 210620 - Inactive yeasts; other single-cell micro-organisms, dead 8 Digit Code 21062090 – Other than elsewhere specified within the subheading Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) 21.02 (B) refers
Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 % éventuellement 7 %
- Autriche 20 % éventuellement 10 %
- Belgique 21 % éventuellement 6 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 % éventuellement 10 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 % éventuellement 13,5 %
- France 20 % éventuellement 5,5 %
- Grèce 24 % éventuellement 13 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 % éventuellement 10 %
- Lettonie 21 % éventuellement 12 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 % éventuellement 9 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 % éventuellement 11 %
- Slovaquie 23 % éventuellement 19 %
- Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
- Suède 25 % éventuellement 6 %
- Tchéquie 21 % éventuellement 12 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 210200 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 2102000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées" est 2102000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 21 a été sélectionné pour préparations alimentaires diverses
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 02 se réfère à Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées.
Arborescence HS-Code
2100000000 80
Chapitre PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
2102000000 80
Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n$o 3002); poudres à lever préparées
2102100000 80
- Levures vivantes
2102101000 80
- - Levures mères sélectionnées (levures de culture)
2102101010 80
- - - destinées à l'alimentation animale
2102101090 80
- - - autres
2102103100 10
- - Levures de panification
2102103100 80
- - - séchées
2102103900 80
- - - autres
2102109000 80
- - autres
2102109010 80
- - - destinées à l'alimentation animale
2102109090 80
- - - autres
2102200000 80
- Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts
2102201100 10
- - Levures mortes
2102201100 80
- - - en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2102201110 80
- - - - destinées à l'alimentation animale
2102201190 80
- - - - autres
2102201900 80
- - - autres
2102201910 80
- - - - destinées à l'alimentation animale
2102201990 80
- - - - autres
2102209000 80
- - autres
2102300000 80
- Poudres à lever préparées