Numéro tarifaire 2208300000 80 - Whiskies

Les eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses du no 2208 sont des liquides alcooliques généralement destinés à la consommation humaine et obtenus: — soit directement par distillation (en présence ou non de substances aromatiques) de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, de grains ou d'autres produits végétaux préalablement fermentés, — soit par simple incorporation d'aromates divers et éventuellement de sucre à de l'alcool de distillation. Des différentes boissons spiritueuses sont décrites dans les notes explicatives du SH, no 2208, troisième alinéa, chiffres 1 à 18. En ce qui concerne les eaux-de-vie non dénaturées, il est à signaler qu'elles restent classées ici, même lorsqu'elles ont un titre alcoométrique de 80 % vol ou plus, que le produit puisse ou non être bu directement en l'état. Sont exclues du no 2208 les boissons alcooliques obtenues par fermentation (nos 2203 00 à 2206 00).

Le whisky écossais single malt est une boisson spiritueuse obtenue par distillation, dans les alambics à repasse (pot stills) d'une seule distillerie, d'un moût d'orge malté uniquement.

Whisky blended malt , présenté en récipients d'une contenance Le whisky écossais blended malt est obtenu par assemblage (blending) de deux ou plusieurs whiskies écossais single malt distillés/obtenus dans des distilleries différentes.

Whisky blended malt , présenté en récipients d'une contenance Le whisky écossais blended malt est obtenu par assemblage (blending) de deux ou plusieurs whiskies écossais single malt distillés/obtenus dans des distilleries différentes.

Whisky single grain et blended grain , présenté en récipients d'une contenance Le whisky écossais single grain est une boisson spiritueuse autre que le whisky écossais single malt ou le whisky écossais blended malt, obtenue par distillation, dans une seule distillerie, d'un moût d'orge malté avec ou sans grains entiers d'autres céréales (essentiellement du blé ou du maïs). Le whisky écossais blended grain est obtenu par assemblage (blending) de deux ou plusieurs whiskies écossais single grain distillés/obtenus dans des distilleries différentes.

Whisky single grain et blended grain , présenté en récipients d'une contenance Le whisky écossais single grain est une boisson spiritueuse autre que le whisky écossais single malt ou le whisky écossais blended malt, obtenue par distillation, dans une seule distillerie, d'un moût d'orge malté avec ou sans grains entiers d'autres céréales (essentiellement du blé ou du maïs). Le whisky écossais blended grain est obtenu par assemblage (blending) de deux ou plusieurs whiskies écossais single grain distillés/obtenus dans des distilleries différentes.

autre whisky blended , présenté en récipients d'une contenance Les autres whiskies écossais blended (Blended Scotch whisky) sont obtenus par assemblage (blending) d'un ou plusieurs whiskies écossais single malt avec un ou plusieurs whiskies écossais single grain.

autre whisky blended , présenté en récipients d'une contenance Les autres whiskies écossais blended (Blended Scotch whisky) sont obtenus par assemblage (blending) d'un ou plusieurs whiskies écossais single malt avec un ou plusieurs whiskies écossais single grain.

Whiskies Le whisky est une boisson spiritueuse obtenue par distillation d'un moût de céréales ayant un titre alcoométrique volumique de 40 % ou plus et commercialisée en bouteilles ou en autres récipients. Le whisky écossais (scotch whisky) est un whisky distillé et vieilli en Écosse. Le whisky additionné d'eau gazeuse (whisky-soda) est exclu de ces sous-positions et relève des sous-positions 2208 90 69 ou 2208 90 78.

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 2209) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 2103 généralement); b) l'eau de mer (no 2501); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 2853); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 2915); e) les médicaments des nos 3003 ou 3004; f) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33). 2. Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le «titre alcoométrique volumique» est déterminé à la température de 20 °C. 3. Au sens du no 2202, on entend par «boissons non alcooliques» les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208. Note de sous-position 1. Au sens du no 2204 10, on entend par «vins mousseux» les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. Notes complémentaires 1. La sous-position 2202 10 00 comprend les eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, pour autant qu'elles soient directement consommables en l'état en tant que boissons. 2. Pour l'application des nos 2204 et 2205 et de la sous-position 2206 00 10 selon le cas, on entend par: a) «titre alcoométrique volumique acquis» : le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température; b) «titre alcoométrique volumique en puissance» : le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température; c) «titre alcoométrique volumique total» : la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance; d) «titre alcoométrique volumique naturel» : le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement; e) «% vol», : le symbole du titre alcoométrique volumique. 3. Pour l'application de la sous-position 2204 30 10, on considère comme «moût de raisin partiellement fermenté» le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisin et ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total. 4. Pour l'application des sous-positions 2204 21, 2204 22 et 2204 29 : A. on entend par «extrait sec total» la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas. La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique; B. a) la présence dans les produits relevant des sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 98 et 2204 22 22 à 2204 22 98 et 2204 29 22 à 2204 29 98 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires 1, 2, 3 et 4 visées ci-dessous est sans influence sur leur classement: 1) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre; 2) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre; 3) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre; 4) produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre. Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 2204 21 98, 2204 22 98 et 2204 29 98; b) les règles visées ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 2204 21 23 et 2204 22 33. 5. Les sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 98, 2204 22 22 à 2204 22 98 et 2204 29 22 à 2204 29 98 comprennent notamment: a) le moût de raisin frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit: — ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol, et — obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisin non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol; b) le vin viné, c'est-à-dire le produit: — ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol, — obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel, et — ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique; c) le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit: — ayant un titre alcoométrique volumique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol, et — obtenu à partir de moût de raisin ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol: — par congélation, ou — par addition, pendant ou après fermentation: — soit d'un produit provenant de la distillation du vin, — soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur avec appellation d’origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission (JO L 149 du 7.6.2019, p. 1) et pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l’action du feu direct et qui répond, à l’exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré, ou — soit d'un mélange de ces produits. Toutefois, certains vins de liqueur avec appellation d’origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement délégué (UE) 2019/934 peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol. 6. Pour l'application des sous-positions 2204 10, 2204 21, 2204 22 et 2204 29 : a) sont considérés comme «vins avec appellation d'origine protégée (AOP)» et «vins avec indication géographique protégée (IGP)» les vins répondant aux prescriptions des articles 93 à 108, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales; b) sont considérés comme «vins de cépages» les vins répondant aux prescriptions de l'article 120, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales; c) sont considérés comme «vins produits dans l’Union européenne» les vins répondant aux prescriptions du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de l’article 45 du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil. 7. Pour l'application des sous-positions 2204 30 92 et 2204 30 96, est considéré comme «moût de raisins concentré» le moût de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre (utilisé selon la méthode prévue au «Recueil des méthodes internationales d'analyse des vins et des moûts» de l'Organisation internationale de la vigne et du vin, publié au Journal officiel, série C) est égale ou supérieure à 50,9 %. 8. Sont considérés comme des produits relevant du no 2205 seulement les vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques dont le titre alcoométrique volumique acquis est égal ou supérieur à 7 % vol. 9. Pour l'application de la sous-position 2206 00 10, on considère comme «piquette» le produit obtenu par la fermentation des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés. 10. Pour l'application des sous-positions 2206 00 31 et 2206 00 39, on considère comme «mousseuses»: — les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, — les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 3 bars, mesurée à la température de 20 °C. 11. Pour l'application des sous-positions 2209 00 11 et 2209 00 19, on considère comme «vinaigre de vin» le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique. 12. Relèvent de la sous-position 2207 20 les mélanges d'alcool éthylique utilisés comme matière première pour la production de carburants pour les véhicules à moteur d'un titre alcoométrique volumique de 50 % ou plus et dénaturés au moyen d'une ou de plusieurs des substances suivantes: a) essence automobile (conforme à la norme EN 228); b) oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE); c) oxyde de tert-butyle et de méthyle (MTBE); d) 2-méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique, tert-butanol, TBA); e) 2-méthylpropane-1-ol (2-méthylpropane-1, isobutanol); f) propane-2-ol (alcool isopropylique, 2-propanol, isopropanol). Les dénaturants visés aux points e) et f) du premier alinéa doivent être utilisés en combinaison avec au moins un des dénaturants énumérés aux points a) à d) du premier alinéa. 13. Aux fins des sous-positions 2202 99 11 et 2202 99 15, la teneur en protéines est déterminée en multipliant la teneur en azote totale, calculée selon la méthode prévue aux points 2 à 8 de la partie C de l'annexe III du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (189), par le facteur 6,25.

Note complémentaire 2 b) Le titre alcoométrique volumique en puissance est calculé en multipliant la masse des sucres (exprimée en kilogrammes de sucre interverti), contenue dans 100 litres du produit considéré, par le facteur 0,6.