Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 3907700000 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-01-2007 | 6.500 % | Regulation 1549/06 Droit des pays tiers 103 |
MK | North Macedonia MK | 01-01-2009 | 0.000 % | Decision 0239/04 Préférence tarifaire 142 |
BA | Bosnia and Herzegovina BA | 01-01-2009 | 0.000 % | Decision 0474/08 Préférence tarifaire 142 |
UA | Ukraine UA | 01-01-2019 | 0.000 % | Decision 0295/14 Préférence tarifaire 142 |
2020 | GSP - General arrangements 2020 | 01-01-2023 | 0.000 % | Regulation 0978/12 Préférence tarifaire 142 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-01-2026 | 0.000 % | Regulation 2605/25 Suspension tarifaire autonome 112 |
XS | Serbia XS | 01-02-2010 | 0.000 % | Decision 0036/10 Préférence tarifaire 142 |
JP | Japan JP | 01-02-2020 | 0.000 % | Decision 1907/18 Préférence tarifaire 142 |
PE | Peru PE | 01-03-2013 | 0.000 % | Decision 0735/12 Préférence tarifaire 142 |
AL | Albania AL | 01-04-2009 | 0.000 % | Decision 0332/09 Préférence tarifaire 142 |
XK | Kosovo XK | 01-04-2016 | 0.000 % | Decision 0342/16 Préférence tarifaire 142 |
ME | Montenegro ME | 01-05-2010 | 0.000 % | Decision 0224/10 Préférence tarifaire 142 |
NZ | New Zealand NZ | 01-05-2024 | 0.000 % | Decision 0244/24 Préférence tarifaire 142 |
5500 | Mercosur 5500 | 01-05-2026 31-12-2026 | 5.200 % | Decision 0183/26 Préférence tarifaire 142 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 21-05-2026 | Cond: E cert: C-672 (29):; E cert: C-669 (29):; E cert: Y-923 (29):; E 20.000/KGM(29):; E (09):; I cert: C-672 (29):; I cert: C-670 (29):; I cert: Y-923 (29):; I 20.000/KGM(29):; I (09): | Regulation 1157/24 Contrôle à l'importation - déchets 755 |
CA | Canada CA | 21-09-2017 | 0.000 % | Decision 0037/17 Préférence tarifaire 142 |
1006 | EU-Canada agreement: re-imported goods 1006 | 21-09-2017 | 0.000 % | Decision 0037/17 Préférence tarifaire 142 |
SG | Singapore SG | 21-11-2019 | 0.000 % | Decision 1875/19 Préférence tarifaire 142 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Historique
Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Poly(acide lactique)", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 3907700000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Poly(acide lactique)", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Poly(acide lactique)".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Poly(acide lactique)" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Poly(acide lactique)" est 3907700000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Poly(acide lactique)".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 39 a été sélectionné pour matières plastiques et ouvrages en ces matières
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 07 se réfère à Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 70 se réfère à Poly(acide lactique).
Arborescence HS-Code
3900000000 80
Chapitre MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
3907000000 80
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
3907100000 80
- Polyacétals
3907210000 10
- autres polyéthers
3907210000 80
- - Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène)
3907290000 80
- - autres
3907291100 10
- - - Polyéther-alcools
3907291100 80
- - - - Polyéthylèneglycols
3907291110 80
- - - - - Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (M@n) de 100 000 ou plus
3907291120 80
- - - - - bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (M@n) de 40 000
3907291130 80
- - - - - Mélange contenant en poids: -75 % ou plus de polyéthylène glycol, avec une chaîne d'oxyde d'éthylène d'une longueur n'excédant pas 30, avec un groupe terminal d'acrylate de butyl-2-cyano-3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) (CAS RN 780763-40-8) -pas plus de 25 % de trioléate de sorbitan éthoxylé (CAS RN 9005-70-3)
3907291140 80
- - - - - Glycérol éthoxylé (CAS RN 31694-55-0) ayant un indice d'hydroxyle de 541 ou plus mais n'excédant pas 587 (ASTM 4274)
3907291190 80
- - - - - autres
3907292000 80
- - - - autres
3907292035 80
- - - - - Mélange contenant en poids: - 5 % ou plus mais n'excédant pas 15 % d'un copolymère de glycérol, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS RN 9082-00-2) - 85 % ou plus mais n'excédant pas 95 % d'un copolymère de saccharose, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS RN 26301-10-0)
3907292040 80
- - - - - Copolymère de tétrahydrofurane et de tétrahydro-3-méthylfurane (CAS RN 38640-26-5) de masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus mais n’excédant pas 3 600
3907292045 80
- - - - - 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé
3907292050 80
- - - - - Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre: - présentant une température de transition vitreuse de 210 °C ou plus, - d'un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35 000, mais n'excédant pas 80 000 - avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n'excédant pas 0,6 dl/gramme
3907292055 80
- - - - - 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé
3907292063 80
- - - - - Préparation contenant en poids -5 % ou plus mais pas plus de 15 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6) et -85 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5)
3907292065 80
- - - - - Préparation contenant en poids -40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 2,2-[[3-méthyl-4-[(4-méthyl-2-benzothiazolyl)azo]phényl]imino]bis[éthanol] (2:1) (CAS RN 229306-55-2) et -40 % ou plus mais pas plus de 60 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6)
3907292068 80
- - - - - Préparation contenant en poids -90 % ou plus mais pas plus de 99 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3) et -1 % ou plus mais pas plus de 10 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6)
3907292070 80
- - - - - Préparation contenant en poids -50 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxirane, méthyl-polymère avec de l'oxirane, éther avec du (4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényle] (2-sulfophényl)méthyle (4:1), bloc de sel monosodique (CAS RN 126042-89-5) et -30 % ou plus mais pas plus de 50 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6)
3907292073 80
- - - - - Préparation contenant en poids -23 % ou plus mais pas plus de 36 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du bis(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényle) (2-sulfophényl)méthyle (4:1), bloc de sel monosodique (CAS RN 126042-89-5), -4 % ou plus mais pas plus de 20 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6), -25 % ou plus mais pas plus de 30 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 2,2'-((3-méthyl-4-((4-méthyl-2-benzothiazolyl)azo)phényl)imino)bis(éthanol) (2:1) (CAS RN 229306-55-2) et -5 % ou plus mais pas plus de 10 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5) et -15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3)
3907292075 80
- - - - - Préparation contenant en poids -60 % ou plus mais pas plus de 80 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec oxirane, éther avec 2,2',2,2'-(sulfonylbis(4,1-phénylène)-2,1-diazènediyl(3-méthyl-4,1-phénylène)nitrilo))tétrakis(éthanol) (4:1) (CAS RN 927432-39-1) et -20 % ou plus mais pas plus de 40 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6)
3907292090 80
- - - - - autres
3907299100 10
- - - autres
3907299100 80
- - - - Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène
3907299900 80
- - - - autres
3907299920 80
- - - - - 2,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS RN 697278-30-1), d'un poids moléculaire (Mw) d'au moins 20 kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide
3907299930 80
- - - - - Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)
3907299945 80
- - - - - Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy
3907299950 80
- - - - - Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal
3907299955 80
- - - - - Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000
3907299960 80
- - - - - Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate
3907299970 80
- - - - - Poly(oxy-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylènecarbonyl-1,4-phénylène) (CAS RN 29658-26-2) contenant en poids pas plus de 35 % d'additifs
3907299990 80
- - - - - autres
3907300000 80
- Résines époxydes
3907300005 10
- - Résine époxyde, sans halogène, - présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde, - présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et - contenant un solvant, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés
3907300005 80
- - - Produits contenant en poids plus de 35 % de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes
3907300008 80
- - - autres
3907300020 10
- - Résine époxyde - contenant, en poids, 21% ou plus de brome - présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et - contenant un solvant
3907300020 80
- - - Produits contenant en poids plus de 35 % de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes
3907300023 80
- - - autres
3907300040 80
- - Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8504, 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548
3907300070 80
- - Préparation de résine époxy (CAS RN 29690-82-2) et de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) contenant, en poids: - 65 % ou plus mais pas plus de 75 %, de dioxyde de silicium (CAS RN 60676-86-0), et - aucun ou pas plus de 0,5 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4)
3907300080 10
- - autres
3907300080 80
- - - Produits contenant en poids plus de 35 % de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes
3907300085 80
- - - autres
3907400000 80
- Polycarbonates
3907400025 80
- - Mélange polymérique de polycarbonate et de poly (méthacrylate de méthyle), dans lequel la proportion de polycarbonate est égale ou supérieure à 98,5 % en poids, sous forme de pellets ou de granulés, présentant une transmission lumineuse de 88,5 % ou plus, mesurée sur une éprouvette de 4,0 mm d'épaisseur pour une longueur d'onde λ = 400 nm (conformément à la norme ISO 13468-2)
3907400035 80
- - α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl](CAS RN 94334-64-2)
3907400045 80
- - α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] (CAS RN 71342-77-3)
3907400090 80
- - autres
3907500000 80
- Résines alkydes
3907610000 10
- Poly(éthylène téréphtalate)
3907610000 80
- - d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
3907610020 80
- - - Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol
3907610080 80
- - - autre
3907690000 80
- - autres
3907690010 80
- - - Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol
3907690020 80
- - - Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol
3907690090 80
- - - autre
3907700000 80
- Poly(acide lactique)
3907910000 10
- autres polyesters
3907910000 80
- - non saturés
3907911000 80
- - - liquides
3907919000 80
- - - autres
3907919010 80
- - - - Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre
3907919090 80
- - - - autres
3907990000 80
- - autres
3907990500 80
- - - Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides
3907991000 80
- - - Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)
3907998000 80
- - - autres
3907998025 80
- - - - Copolymère, constitué d'au minimum 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol
3907998030 80
- - - - Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)
3907998035 80
- - - - Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué: - d'isomères d'acide phtalique et/ou de diacides gras - de diols aliphatiques et - de groupes terminaux d'acides gras présentant : - un indice d'hydroxyle de 120 mg de KOH ou plus mais n'excédant pas 350 mg de KOH - une viscosité à 25 °C de 2 000 cP ou plus mais n'excédant pas 8 000 cP et - un indice d'acidité inférieur à 10 mg de KOH/g
3907998050 80
- - - - Copolyesters aliphatiques aromatiques, à savoir le polybutylène adipate-co-téréphtalate (PBAT) et le polybutylène sébacate-co-téréphtalate (PBSeT), synthétisés à partir de matières premières pétrochimiques ou biologiques, sous forme pure ou contenus dans des composés contenant au moins 50 % en poids de polymère PBAT ou PBSeT
3907998070 80
- - - - Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol
3907998080 80
- - - - Copolymère, composé d'au moins 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques
3907998090 80
- - - - autres