Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 4407920000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 4407920000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Singapore FTA · Singapour
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
Wood sawn or chipped lengthwise, sliced or peeled, of a thickness exceeding 6 mm, planed, sanded or end-jointed / or: Planing, sanding or end-jointing
EPA CARIFORUM
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
Wood sawn or chipped lengthwise, sliced or peeled, of a thickness exceeding 6 mm, planed, sanded or finger-jointed / or: Planing, sanding or finger-jointing
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other heading.
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
Wood sawn or chipped lengthwise, sliced or peeled, of a thickness exceeding 6 mm, planed, sanded or finger-jointed / or: Planning, sanding or finger-jointing
EU-Japan EPA · Japon
CTH; MaxNOM 50 % (EXW); or RVC 55 % (FOB).
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
wood sawn or chipped lengthwise, sliced or peeled, of a thickness exceeding 6 mm, planed, sanded or end-jointed; / or: Planing, sanding or end-jointing.
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 4407920000
4407 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
Pour l'interprétation des termes «tranchés ou déroulés», voir les notes explicatives du SH, no 4408, deuxième et troisième alinéas.
Notes du chapitre 44
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401); c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404); d) les charbons activés (no 3802); e) les articles du no 4202; f) les ouvrages du chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64; h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du no 6808; k) la bijouterie de fantaisie du no 7117; l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple); m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les parties d'armes (no 9305); o) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603; r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions. 5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82. 6. Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions 1. Aux fins du no 4401 31, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres. 2. Aux fins du no 4401 32, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm. 3. Aux fins du no 4407 13, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue. 4. Aux fins du no 4407 14, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. Notes complémentaires 1. On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre. 2. Pour l'application des sous-positions 4414 10 10, 4418 21 10, 4419 20 10, 4420 11 10 et 4420 90 91, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants: acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.
Notes de la section IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Restrictions et signalements pour 440792
- EUDR : produits sans déforestation Règlement (UE) 2023/1115, Annexe I 4407
Produit de base : bois. ni bambou, ni rotin, ni autres matières ligneuses autres que le bois. seulement une partie du code : Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage...
Lire l’acte sur EUR-Lex - Sanctions contre la Russie : interdiction d’exporter Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XXIII 4407
Art. 3 duodecies, biens susceptibles de contribuer au renforcement des capacités industrielles de la Russie
Lire l’acte sur EUR-Lex
À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués.
Commerce de l’UE en 2025 pour 440792
- Importations extra-UE
- 39,8 M €
- 65 335 t
- Exportations extra-UE
- 483,4 M €
Principaux pays d’origine selon la valeur importée
Bosnie-Herzégovine 20,1 M €
Serbie 9,8 M €
Ukraine 4,9 M €
Suisse 3 M €
Royaume-Uni 786 k €
Codes NC8 sous ce code : 1. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.
Modifications tarifaires pour 440792 depuis 2016
- déc. 2016 2 codes Code créé
Comparaison mensuelle des extractions TARIC de la Commission européenne. Prix d’entrée saisonniers exclus.
Droit d’importation au Royaume-Uni pour 440792
- 0%
Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 %
- Autriche 20 %
- Belgique 21 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 %
- France 20 %
- Grèce 24 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 %
- Slovaquie 23 %
- Slovénie 22 %
- Suède 25 %
- Tchéquie 21 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 440792 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "de hêtre (Fagus spp.)", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 4407920000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "de hêtre (Fagus spp.)", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "de hêtre (Fagus spp.)".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "de hêtre (Fagus spp.)" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "de hêtre (Fagus spp.)" est 4407920000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "de hêtre (Fagus spp.)".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 44 a été sélectionné pour bois, charbon de bois et ouvrages en bois
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 07 se réfère à Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 92 se réfère à de hêtre (Fagus spp.).
Arborescence HS-Code
4400000000 80
Chapitre BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
4407000000 80
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
4407110000 10
- de conifères
4407110000 80
- - de pin (Pinus spp.)
4407111000 80
- - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407112000 80
- - - rabotés
4407119000 80
- - - autres
4407119010 80
- - - - poncés
4407119090 80
- - - - autres
4407120000 80
- - de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)
4407121000 80
- - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407122000 80
- - - rabotés
4407129000 80
- - - autres
4407129010 80
- - - - poncés
4407129090 80
- - - - autres
4407130000 80
- - de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))
4407130010 80
- - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407130020 80
- - - rabotés
4407130091 10
- - - autres
4407130091 80
- - - - poncés
4407130099 80
- - - - autres
4407140000 80
- - de Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))
4407140010 80
- - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407140020 80
- - - rabotés
4407140091 10
- - - autres
4407140091 80
- - - - poncés
4407140099 80
- - - - autres
4407190000 80
- - autres
4407191000 80
- - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407192000 80
- - - rabotés
4407199000 80
- - - autres
4407199010 80
- - - - poncés
4407199090 80
- - - - autres
4407210000 10
- de bois tropicaux
4407210000 80
- - Mahogany (Swietenia spp.)
4407211000 80
- - - poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407219100 10
- - - autres
4407219100 80
- - - - rabotés
4407219900 80
- - - - autres
4407220000 80
- - Virola, imbuia et balsa
4407221000 80
- - - poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407229100 10
- - - autres
4407229100 80
- - - - rabotés
4407229900 80
- - - - autres
4407230000 80
- - Teak
4407231000 80
- - - poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407232000 80
- - - rabotés
4407239000 80
- - - autres
4407250000 80
- - Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
4407251000 80
- - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407253000 10
- - - autres
4407253000 80
- - - - rabotés
4407255000 80
- - - - poncés
4407259000 80
- - - - autres
4407260000 80
- - White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan
4407261000 80
- - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407263000 10
- - - autres
4407263000 80
- - - - rabotés
4407265000 80
- - - - poncés
4407269000 80
- - - - autres
4407270000 80
- - Sapelli
4407271000 80
- - - poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407279100 10
- - - autres
4407279100 80
- - - - rabotés
4407279900 80
- - - - autres
4407280000 80
- - Iroko
4407281000 80
- - - poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407289100 10
- - - autres
4407289100 80
- - - - rabotés
4407289900 80
- - - - autres
4407290000 80
- - autres
4407291500 10
- - - Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola
4407291500 80
- - - - collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407292000 10
- - - - autres
4407292000 80
- - - - - Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose, rabotés
4407298300 10
- - - - - autres
4407298300 80
- - - - - - rabotés
4407298500 80
- - - - - - poncés
4407299500 80
- - - - - - autres
4407299600 10
- - - autres bois tropicaux
4407299600 80
- - - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407299700 10
- - - - autres
4407299700 80
- - - - - poncés
4407299800 80
- - - - - autres
4407910000 10
- autres
4407910000 80
- - de chêne (Quercus spp.)
4407911500 80
- - - poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407913100 10
- - - autres
4407913100 20
- - - - rabotés
4407913100 80
- - - - - Lames et frises pour parquets, non assemblées
4407913900 80
- - - - - autres
4407919000 80
- - - - autres
4407920000 80
- - de hêtre (Fagus spp.)
4407920010 80
- - - rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4407920090 80
- - - autres
4407930000 80
- - d'érable (Acer spp.)
4407931000 80
- - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407939100 10
- - - autres
4407939100 80
- - - - poncés
4407939900 80
- - - - autres
4407940000 80
- - de cerisier (Prunus spp.)
4407941000 80
- - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407949100 10
- - - autres
4407949100 80
- - - - poncés
4407949900 80
- - - - autres
4407950000 80
- - de frêne (Fraxinus spp.)
4407951000 80
- - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407959100 10
- - - autres
4407959100 80
- - - - poncés
4407959900 80
- - - - autres
4407960000 80
- - de bouleau (Betula spp.)
4407961000 80
- - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407969100 10
- - - autres
4407969100 80
- - - - poncés
4407969900 80
- - - - autres
4407970000 80
- - de peuplier (Populus spp.)
4407971000 80
- - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407979100 10
- - - autres
4407979100 80
- - - - poncés
4407979900 80
- - - - autres
4407990000 80
- - autres
4407992700 80
- - - rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407994000 10
- - - autres
4407994000 80
- - - - poncés
4407999000 80
- - - - autres