Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 4412920000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 4412920000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
EPA SADC · Afrique du Sud
EU-Singapore FTA · Singapour
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
Beadings and mouldings, including moulded skirting and other moulded boards / or: Beading or moulding
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other heading.
EU-Japan EPA · Japon
CTH; MaxNOM 50 % (EXW); or RVC 55 % (FOB).
EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam
beadings and mouldings, including moulded skirting and other moulded boards; / or: Beading or moulding.
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 4412920000
4412 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
Les contre-plaqués de conifères présentent souvent, sur leur face extérieure, des défauts (creux, par exemple) qui sont réparés, au cours du processus de fabrication, au moyen de matériaux tels que des incrustations de bois, du mastic de remplissage en matières plastiques, etc. De tels matériaux ne sont pas considérés comme des matières additionnelles et ne confèrent pas au contre-plaqué le caractère d'un article relevant d'autres positions. Les contre-plaqués de la présente position peuvent être non poncés ou avoir subi une opération complémentaire de ponçage. Les termes «non poncés» recouvrent le «ponçage léger», qui a pour but, simplement, de traiter les irrégularités dues au rapiéçage, au colmatage ou à l'obturation. Voir également la note explicative de sous-positions du SH, nos 4412 10, 4412 31, 4412 33, 4412 34 et 4412 39. Les panneaux de bois contre-plaqués, de bois plaqués ou de bois stratifiés similaires, destinés à recouvrir le sol (voir notamment le paragraphe 4 des notes explicatives du SH no 4412) ne couvrent que les panneaux qui présentent une couche supérieure de placage de moins de 2,5 millimètres d'épaisseur (fine feuille de placage). Exemple d'un produit typique composé de trois couches: Si ces panneaux présentent une couche supérieure de placage d'une épaisseur de 2,5 millimètres ou plus, ils sont exclus de cette position (sous-position 4418 73 10, 4418 73 90, 4418 74 00 ou 4418 75 00).
Notes du chapitre 44
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401); c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404); d) les charbons activés (no 3802); e) les articles du no 4202; f) les ouvrages du chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64; h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du no 6808; k) la bijouterie de fantaisie du no 7117; l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple); m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les parties d'armes (no 9305); o) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603; r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions. 5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82. 6. Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions 1. Aux fins du no 4401 31, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres. 2. Aux fins du no 4401 32, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm. 3. Aux fins du no 4407 13, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue. 4. Aux fins du no 4407 14, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. Notes complémentaires 1. On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre. 2. Pour l'application des sous-positions 4414 10 10, 4418 21 10, 4419 20 10, 4420 11 10 et 4420 90 91, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants: acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.
Notes de la section IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Règlements de classement de l’UE pour 4412920000
Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.
- 4412 92 90 27 oct. 2017 · Règlement sur EUR-Lex
Article en forme de panneau non travaillé d'une largeur d'environ 125 cm, d'une épaisseur d'environ 7,5 cm et d'une longueur d'environ 2 000 cm. Il est fabriqué par encollage de couches de placage d'épicéa, de pin ou d'un mélange de couches de ces deux essences de bois.
Les couches de placage sont placées de telle façon que le sens des fibres du bois est le même pour toutes les couches. Certaines couches peuvent également être placées de manière perpendiculaire. Les différentes couches sont collées ensemble au moyen d'un adhésif phénol-formaldéhyde au cours d'une opération de pressage à haute température. Les arêtes et les extrémités de la surface sont revêtues de cire. Les couches de placage de bois utilisées pour fabriquer cet article ont une épaisseur initiale de 2,8 à 3,2 mm et une densité de 445 kg/m3 (placage d'épicéa) ou de 500 kg/m3 (placage de pin). À l'issue du processus de pressage (à une pression de 2,8 N/mm2), les différentes couches du produit final ont une épaisseur d'environ 2,75 mm, et la densité du produit final se situe généralement entre 540 kg/m3 (placage d'épicéa) et 620 kg/m3 (placage de pin). Voir l'image (*1)
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 4412 , 4412 99 et 4412 99 85 . L'article correspond aux bois stratifiés similaires définis à la position 4412 [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 4412 , troisième paragraphe]. Le classement dans la position 4413 est exclu, l'article n'étant pas conforme à la définition des bois dits «densifiés» figurant à la note 2 du chapitre 44, car la pression à laquelle il est soumis augmente sa densité de seulement 24 %, et sa surface demeure tendre, ainsi qu'il ressort d'un examen physique de l'article. Le classement dans la position 4418 est également exclu, l'article ne pouvant être qualifié d'ouvrage de menuiserie utilisé dans la construction de bâtiments, sous la forme de pièces assemblées ou de pièces reconnaissables mais non assemblées (voir également les notes explicatives du NESH relatives à la position 4418 , premier paragraphe). L'article est d'usage général et ne présente aucune caractéristique objective qui permettrait de l'identifier comme faisant partie des ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction. Il convient dès lors de classer cet article sous le code NC 4412 99 85 en tant qu'autre bois stratifié similaire.
Classé à l’époque sous 4412 99 85
Restrictions et signalements pour 441292
- EUDR : produits sans déforestation Règlement (UE) 2023/1115, Annexe I 4412
Produit de base : bois. ni bambou, ni rotin, ni autres matières ligneuses autres que le bois. seulement une partie du code : Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l’exclusion des produits usagés et des prod...
Lire l’acte sur EUR-Lex - Sanctions contre la Russie : interdiction d’exporter Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XXIII 4412
Art. 3 duodecies, biens susceptibles de contribuer au renforcement des capacités industrielles de la Russie
Lire l’acte sur EUR-Lex
À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués.
Commerce de l’UE en 2025 pour 441292
- Importations extra-UE
- 7,3 M €
- 4 189 t
- Exportations extra-UE
- 91,7 M €
Principaux pays d’origine selon la valeur importée
Chine 2,6 M €
Suisse 1,1 M €
Royaume-Uni 867 k €
Bosnie-Herzégovine 815,5 k €
Ukraine 678,8 k €
Codes NC8 sous ce code : 2. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.
Modifications tarifaires pour 441292 depuis 2016
- janv. 2022 3 codes Code créé
Comparaison mensuelle des extractions TARIC de la Commission européenne. Prix d’entrée saisonniers exclus.
Droit d’importation au Royaume-Uni pour 441292
- 10%
- 6%
Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 %
- Autriche 20 %
- Belgique 21 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 %
- France 20 %
- Grèce 24 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 %
- Slovaquie 23 %
- Slovénie 22 %
- Suède 25 %
- Tchéquie 21 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 441292 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 4412920000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères" est 4412920000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 44 a été sélectionné pour bois, charbon de bois et ouvrages en bois
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 12 se réfère à Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 92 se réfère à autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères.
Arborescence HS-Code
4400000000 80
Chapitre BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
4412000000 80
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
4412100000 80
- en bambou
4412100010 80
- - Bois contre-plaqués avec plis extérieurs en bambou et ayant une âme contenant des plies des espèces visées aux sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, revêtus ou recouverts ou recouverts
4412100030 80
- - Contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits en bambou, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, ainsi qu’un contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits d’un placage manufacturé en bois mélangés contenant au moins 50 % de placage de bambou, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, et dont le cœur contient des plis en bois tropical ou en bois autre que de conifères des espèces spécifiées dans les sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, même revêtues ou recouvertes en surface
4412100090 80
- - autres
4412310000 10
- autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
4412310000 80
- - ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
4412311000 80
- - - en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan
4412311010 80
- - - - ayant au moins un pli extérieur en okoumé non recouvert d'un film permanent en matériau autre que du bois
4412311080 10
- - - - autres
4412311080 80
- - - - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412311085 80
- - - - - autres
4412319000 80
- - - autres
4412330000 80
- - autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betulaspp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)
4412331000 80
- - - ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.)
4412331012 10
- - - - en provenance de Turquie
4412331012 80
- - - - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412331014 80
- - - - - autres
4412331022 10
- - - - en provenance du Kazakhstan
4412331022 80
- - - - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412331024 80
- - - - - autres
4412331082 10
- - - - autres
4412331082 80
- - - - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412331084 80
- - - - - autres
4412332000 80
- - - sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (Populus spp.)
4412332010 80
- - - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412332090 80
- - - - autres
4412333000 80
- - - sans pli extérieur en peuplier (Populus spp.), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (Eucalyptus spp.)
4412333010 80
- - - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412333090 80
- - - - autres
4412339000 80
- - - autres
4412339010 80
- - - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412339090 80
- - - - autres
4412340000 80
- - autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n$o 4412 33
4412340010 80
- - - en bois autre que l’okoumé, même revêtu ou recouvert en surface
4412340090 80
- - - autres
4412390000 80
- - autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
4412390010 80
- - - Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm
4412390020 80
- - - Bois contre-plaqués avec plis extérieurs en bois de conifères et ayant une âme contenant des plies des espèces visées aux sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, même revêtus ou recouverts en surface, autres que ceux spécifiés sous le code Taric 4412 39 00 30
4412390030 80
- - - Contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits de bois de conifères, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, ainsi qu’un contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits d’un placage manufacturé en bois mélangés contenant au moins 50 % de placage bois de conifères, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, et dont le cœur contient des plis en bois tropical ou en bois autre que de conifères des espèces spécifiées dans les sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, même revêtues ou recouvertes en surface
4412390090 80
- - - autres
4412410000 10
- Bois de placage stratifié (lamibois (LVL))
4412410000 80
- - ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
4412419100 80
- - - ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412419900 80
- - - autres
4412419910 80
- - - - Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm, ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm
4412419990 80
- - - - autres
4412420000 80
- - autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412490000 80
- - autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
4412490010 80
- - - Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm, ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm
4412490090 80
- - - autres
4412510000 10
- à âme panneautée, lattée ou lamellée
4412510000 80
- - ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
4412511000 80
- - - ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412519000 80
- - - autres
4412520000 80
- - autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412590000 80
- - autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
4412910000 10
- autres
4412910000 80
- - ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
4412911000 80
- - - contenant au moins un panneau de particules
4412919100 10
- - - autres
4412919100 80
- - - - ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412919900 80
- - - - autres
4412919910 80
- - - - - Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm, ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm
4412919990 80
- - - - - autres
4412920000 80
- - autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412921000 80
- - - contenant au moins un panneau de particules
4412929000 80
- - - autres
4412990000 80
- - autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères
4412991000 80
- - - contenant au moins un panneau de particules
4412999000 80
- - - autres
4412999010 80
- - - - Bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières, dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm, ou poncés et d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm
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- - - - autres