Nouveau Décrivez un produit, obtenez le code NC. Aussi en API et MCP pour les agents IA. Essai gratuit
Aller au contenu

Numéro tarifaire 4421990000 80 - autres

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 4421990000 80

Les droits d’autres codes avec un compte gratuit

Vous avez consulté les droits de 10 codes aujourd’hui. Créez un compte gratuit pour voir droits, mesures et historique de tous les codes.

Règles d’origine préférentielles pour 4421990000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo

    EU-Chile Association Agreement · Chili

    EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    EU-Algeria Association Agreement · Algérie

    EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse

    EU-Egypt Association Agreement · Égypte

    EU-Georgia DCFTA · Géorgie

    Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

    EU-Iceland FTA · Islande

    EU-Jordan Association Agreement · Jordanie

    EU-Jordan Association Agreement (relaxed rules, 2016) · Jordanie

    EU-Central America Association Agreement

    EU-Lebanon Association Agreement · Liban

    EU-Morocco Association Agreement · Maroc

    EU-Moldova DCFTA · Moldavie

    Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie

    EU-Singapore FTA · Singapour

    EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie

    EU-Ukraine DCFTA · Ukraine

    Match splints; wooden pegs or pins for footwear / or: Manufacture from wood of any heading, except drawn wood of heading 4409

  • EPA CARIFORUM

    EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    EU-Israel Association Agreement · Israël

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Match splints; wooden pegs or pins for footwear / or: Manufacture from wood of any heading except drawn wood of heading No 4409

  • EU-Canada CETA · Canada

    A change from any other heading.

  • EPA Eastern and Southern Africa

    Cork and articles of cork; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product

  • EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa

    Match splints; woodexen pegs or pins for footwear / or: Manufacture from wood of any heading except drawn wood of heading No 4409

  • EU-Japan EPA · Japon

    CTH; MaxNOM 50 % (EXW); or RVC 55 % (FOB).

  • EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    Match splints; wooden pegs or pins for footwear / or: Manufacture from wood of any heading, except drawn wood of heading No 4409

  • EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam

    match splints; wooden pegs or pins for footwear. / or: Manufacture from wood of any heading, except drawn wood of heading 4409

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 4421990000

4421 99 99 Notes explicatives de la nomenclature combinée: autres

Sont notamment compris dans cette sous-position: 1. les assemblages de planches constituant une partie de caisses d'emballage en bois (couvercles, etc.); 2. les étagères en bois, même non assemblées, pour autant qu'elles ne présentent pas le caractère de meubles; 3. les clôtures de jardins, etc., faites d'un lattis cloué en croix puis étiré (système accordéon); 4. les brochettes et baguettes appointées, de divers types, utilisées pour la présentation de certains mets (rollmops, etc.).

Notes du chapitre 44

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401); c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404); d) les charbons activés (no 3802); e) les articles du no 4202; f) les ouvrages du chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64; h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du no 6808; k) la bijouterie de fantaisie du no 7117; l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple); m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les parties d'armes (no 9305); o) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603; r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions. 5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82. 6. Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions 1. Aux fins du no 4401 31, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres. 2. Aux fins du no 4401 32, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm. 3. Aux fins du no 4407 13, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue. 4. Aux fins du no 4407 14, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. Notes complémentaires 1. On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre. 2. Pour l'application des sous-positions 4414 10 10, 4418 21 10, 4419 20 10, 4420 11 10 et 4420 90 91, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants: acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.

Notes de la section IX

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Règlements de classement de l’UE pour 4421990000

Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.

  • 4421 99 10 31 mai 2021 · Règlement sur EUR-Lex
    Support à roulettes pour meubles composé des éléments suivants:

    — un panneau dérivé du bois (panneau de fibres dont les angles et les arrêtes sont arrondis), — des patins antidérapants en matière plastique sur la face supérieure du panneau, — des roulettes en matière plastique, — des fixations métalliques pour le montage des roulettes en matière plastique sur la face inférieure du panneau. L’article comporte une poignée intégrée permettant de porter l’article, par exemple, à la main ou de le suspendre à un mur. L’article est destiné à être utilisé pour le transport de divers objets, notamment des meubles et tout autre objet lourd. (Voir l’illustration) (*1)

    Motifs

    Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 du chapitre 44 et par le libellé des codes 4421 , 4421 99 et 4421 99 10 de la NC. Un classement sous le code NC 8716 80 00 en tant qu’autres véhicules non automobiles est exclu car les caractéristiques et propriétés objectives de l’article ne correspondent pas entièrement au libellé de la position 8716 et du code NC 8716 80 00 . Compte tenu de ses caractéristiques et propriétés objectives, et notamment la présence d’une poignée intégrée qui ne sert pas à pousser l’article à l’aide du pied ou de la main, et du fait qu’il est destiné au transport d’objets lourds tels que des meubles en poussant les objets, l’article n’est pas conçu pour être remorqué par d’autres véhicules, pour être poussé ou tiré à la main, pour être poussé à l’aide du pied ni pour être traîné par des animaux (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8716 , second alinéa). L’article ne peut être considéré comme un véhicule étant donné qu’il ne présente pas certaines des caractéristiques et propriétés des véhicules dirigés à la main ou poussés à l’aide du pied de la position 8716 du fait qu’il ne s’agit pas d’un chariot de manutention, d’un diable, d’une brouette ou d’un buffet roulant ou qu’il n’est pas composé d’une partie spécifique de véhicule telle qu’un châssis. Par conséquent, il convient de classer l’article en fonction de sa matière constitutive. L’article est un produit composite constitué de différents matériaux (bois, matière plastique et métal). Le composant qui donne à l’article son caractère essentiel est le bois, puisque le panneau en bois constitue la partie principale du produit composite et est l’élément le plus important pour l’utilisation prévue de l’article. Il convient donc de classer l’article sous le code NC 4421 99 10 en tant qu’autre ouvrage en panneaux de fibres.

  • 4421 99 99 9 sept. 2020 · Règlement sur EUR-Lex
    Lattes en bois constituées de plusieurs couches de placage de hêtre ou de bouleau, présentant une longueur comprise entre 480 mm et 1 960 mm, une largeur comprise entre 25 mm et 105 mm ainsi qu’une épaisseur d’environ 10 mm.

    Elles sont pelées, stratifiées, assemblées par collage et revêtues. Les lattes sont arrondies sur les côtés et peuvent être droites ou courbes. Elles peuvent avoir une capacité de charge et une résistance à la flexion élevées. Elles sont conçues pour être assemblées, sans autre transformation, dans les cadres de lits, de fauteuils ou de canapés. Voir l’illustration (*1).

    Motifs

    Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 4421, 4421 99 et 4421 99 99. Un classement dans la position 9401 ou 9403 en tant que partie de meubles est exclu, premièrement, parce qu’il n’est pas possible de déterminer si les lattes sont exclusivement/spécifiquement destinées à être assemblées dans les cadres de produits de la position 9401 ou dans les cadres de produits de la position 9403. Le chapitre 94 ne couvre que les parties des produits des positions 9401 et 9403 qui, par leur forme ou d'autres caractéristiques, sont reconnaissables comme étant conçues exclusivement ou principalement pour un article de ces positions [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives au chapitre 94, Parties]. Deuxièmement, les lattes ne constituent pas des parties de lits, de fauteuils ou de canapés, mais sont conçues pour être assemblées dans leurs cadres, elles constituent des parties de sommier de la position 9404. Conformément à la note 3, point B), du chapitre 94, présentés isolément, les sommiers y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 94.01 ou 94.03, entre autres. Étant donné que la position 9404 ne couvre pas les «parties», mais uniquement les produits complets, un classement dans cette position est également exclu. Selon leurs caractéristiques objectives (dimensions appariées, bords arrondis, traitement de surface, capacité de charge et résistance à la flexion élevées), les lattes sont reconnaissables comme étant des parties de cadres. Elles ont été travaillées de manière à obtenir le caractère essentiel d’articles d’une autre position (articles en bois laminé) (voir également les NESH relatives à la position 4412, deuxième alinéa). Le classement dans la position 4412 en tant que bois laminé est par conséquent exclu. Il convient donc de classer les lattes en fonction de leur matière constitutive, sous le code NC 4421 99 99 en tant qu'autres articles en bois.

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 4421990000

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

  • UK 4421991000 Valable du 18 nov. 2025 au 17 nov. 2028 · Décision 600014361 sur GOV.UK

    Fluted flexible wall panel A flexible wall panel, made with solid MDF in fluted shape, with a layer of real walnut wood veneer on top of the MDF, with water resistant fabric backing. Panel is glued to walls or ceilings for internal decorative use. Made by machinery. Packaged in a branded cardboard box

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 3b has been used as the solid MDF panel is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 digit code 44219910: Of fibreboard Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Chapter Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 4421 Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 4418

  • UK 4421991000 Valable du 18 nov. 2025 au 17 nov. 2028 · Décision 600014543 sur GOV.UK

    Fluted Wood Wall Panel The Panel is glued to walls or ceilings for internal decorative use. With a flexible, water resistant fabric backing, with fluted shaped MDF stuck on top, with a layer of Oak veneer on top of the MDF. Made by machinery. Packaged in a branded cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 3b has been used as the solid MDF panel is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 digit code 44219910: Of fibreboard Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Chapter Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 4421

  • UK 4421991000 Valable du 18 nov. 2025 au 17 nov. 2028 · Décision 600014544 sur GOV.UK

    Fluted Colour Wood Panel case The Panel is glued to walls or ceilings for internal decorative use. With a flexible, water resistant fabric backing, with fluted shaped MDF stuck on top, with a layer of coloured paper on top of the MDF. Made by machinery. Packaged in a branded cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 3b has been used as the solid MDF panel is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 digit code 44219910: Of fibreboard Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Chapter Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 4421

+ 24 de plus
  • UK 4421999999 Valable du 19 déc. 2023 au 18 déc. 2026 · Décision 600009433 sur GOV.UK

    The wooden massage stick can be used to help relax muscles and decrease pain, also increases blood flow and flexibility. The massage stick allows for simultaneously stretching and contracting muscles, improving skin tone and elasticity, relieving stress and promoting relaxation, loosening tight muscles. The massage stick is made from Oak. It has a curved shape, rounded at the edges, sanded with several types of sanding paper to obtain a perfectly smooth surface, lacquer is applied on top. Approximate size length 120 mm and thickness 12 mm, weight 40 grams It is easy to use, holding in hand with repetitive motions on certain areas of the body, such as the face, torso, neck, arms, and legs. Use light pressure, continuous, direct pressure is placed on body, can be used for self-massage or applying for someone. Package will be in plastic and cardboard pack.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b) General Interpretative Rules (GIR)s Gir 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - other articles of wood Gir 5(b) has been used to identify the type of packaging Gir 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199 - other than of bamboo Code - 44219999 - other than elsewhere specified Code - 4421999999 - other than wood in the form of logs or squared logs with simple process in the surface, carved or finely threaded or painted, does not have significant added-value and no significant change in shape Also classified in accordance with : Harmonized System Explanatory Notes (HSEN) to Heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 29 févr. 2024 au 27 févr. 2027 · Décision 600009918 sur GOV.UK

    A wooden bird box. Made from plywood, oblong in shape with a pitched roof. The wood is a natural light colour, and the entrance hole is in the shape of a bird. The item is designed to be an outdoor functional bird box/house and is suitable for songbirds. The item will require a waterproof coating for outdoor use. The roof can be easily dismantled allowing access for cleaning and for placement/storage of confectionary items. The designs may vary slightly but the bird entrance will be a maximum of 40 mm wide and will be suitable for songbirds. The bird boxes are shipped empty to a manufacturing site in the UK. Packed in bulk into brown outer cases.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood. GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging - packed in bulk into brown outer cases. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199 - Other than clothes hangers or coffins; other than of bamboo. 8 Digit Code 44219999 - Other than of fibreboard; other than Ironing boards, including sleeve boards, whether or not free standing, and legs and tops thereof. 10 Digit Code 4421999999 - Other than elsewhere specified. Also classified in accordance with: Chapter Notes 3 to Chapter 44 Harmonized …

  • UK 4421999999 Valable du 31 mai 2024 au 30 mai 2027 · Décision 600010484 sur GOV.UK

    Product is a wooden chew stick for dogs. They are made of olive branches that are sanded down with sandpaper to remove sharp edges. It is then dipped in olive oil with no additives or preservatives. Intended to be chewed by dogs to enhance dental health. They are packaged in foil or plastic to stop olive oil from leaking and the packaged in a box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (reg 3 (1)(a)); and b. Notes to a section of chapter of the Goods Classification Table (reg 3(1)(b)). General Interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4421 – Other articles of wood GIR 3B - has been used as the olive branch is considered to be the essential character, rather than the olive oil. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging as wrapped in foil or plastic and packaged in a box. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 442199 Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. 8 Digit Code 44219999 Other than of fibreboard 10 Digit Code 4421999999 Other then ironing boards, including sleeve boards, whether or not free standing, and legs and …

  • UK 4421999999 Valable du 30 oct. 2024 au 29 oct. 2027 · Décision 600011626 sur GOV.UK

    Gazebo The gazebo is used to provide shelter from rain and sun. Wooden frame (Cedar wood) and peaked aluminium solid roof, finished with a bronze powder stain. No sides. Pre-cut, pre-drilled, pre-finished and includes all hardware needed for assembly, flat packed to be built at home on a solid surface. The structure must be anchored using screws based on the flooring to which it is being anchored. A permanent structure which cannot be moved with ease. Packaged in 3 x cardboard boxes weighing 228.50 KG

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 2a has been used as the goods are unassembled. GIR 3b has been used as the wooden frame is considered to be the essential character. GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers or coffins; Other than of bamboo 8 Digit code 44219999: Other than of fibreboard 10 Digit code 4421999999: Other than Ironing boards, including sleeve boards, whether or not free standing, and legs and tops thereof; Other than wood in the form of logs or squared logs with …

  • UK 4421999999 Valable du 19 déc. 2024 au 18 déc. 2027 · Décision 600012000 sur GOV.UK

    Assorted coloured lollipop sticks made of birch wood. The sticks can be used for arts and crafts. There are 1000 wooden lollipop sticks packaged in a plastic bag. The dimensions are 2mm x 9.5mm x 114mm.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: - General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood. GIR 5b - has been used to identify the type of packaging. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 442199 - Other than clothes hangers, coffins: other than of bamboo. 8-digit code 44219999 - Other than of fibreboard. 10-digit code 4421999999 - Other than elsewhere specified within this heading. Also classified in accordance with: Harmonized System Explanatory Notes (HSEN) to heading 4421.

  • UK 4421999999 Valable du 28 mai 2025 au 27 mai 2028 · Décision 600013114 sur GOV.UK

    A replacement handlebar made of beech wood designed for a scooter or similar vehicle to provide steering control and balance for the rider, while also offering a degree of vibration dampening. It is designed for easy assembly with a size 6 Allen key. This handlebar offers an ergonomic grip and is specifically compatible with this model. The handlebar is made from 100% beech wood. Dimensions L x 400 mm and weighs 0.18 kg.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 4421 99 - Other than clothes hangers or coffins; Other than of bamboo Digit Code: 442199 99 - Other than of fibreboard Digit Code: 44219999 99 - Other than Ironing boards, including sleeve boards, whether or not free standing, and legs and tops thereof; Other than wood in the form of logs or squared logs with simple process in the surface, carved or finely threaded or painted, does not have significant added-value and no significant change in shape Also Classified in Accordance with: Harmonized …

  • UK 4421999999 Valable du 20 août 2025 au 19 août 2028 · Décision 600013328 sur GOV.UK

    The product is a wooden display spinner, designed for jewellery to display. The display unit has pre-drilled holes on the vertical display and comes with thirty iron hooks to slot into the holes. The base and top of the unit is made of pine wood with the vertical display being made of plywood. On the bottom base is a plastic mount that allows the display to rotate. The product is designed to be used on a counter top. The display unit measures - 66cm (height) x 18cm (length) x 18cm (width). Total weight for the display unit is 1436g (not including the hooks). The hooks are packaged separately in a cardboard box. The dimensions of the hooks are - 3.0cm (height) x 6.5cm (length) x 4.3cm (width) with the total weight of the hooks being 282g.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4421 – Articles of wood. GIR 3 (b) has been used as the wood is the essential character due to the size of the frame. GIR 5 (b) - has been used to identify the type of packaging - cardboard box. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; other than of bamboo. 8 digit code 44219999 - Other than of fibreboard. 10 digit code 4421999999 - Other than Ironing boards, including sleeve boards, whether or not free standing, and legs and tops thereof; Other than wood in the form of …

  • UK 4421999999 Valable du 24 oct. 2025 au 23 oct. 2028 · Décision 600014055 sur GOV.UK

    Self Adhesive Wood Panel A solid pine wood panel finished with a layer of water-based paint and with Self-adhesive backing. Dimensions 127mm wide, 1180mm long, 4mm thick. Decorative uses for internal walls. Packaged in a cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 digit code 44219999: Other than of fibreboard 10 digit code 4421999999: Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Chapter Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 7 oct. 2025 au 6 oct. 2028 · Décision 600014064 sur GOV.UK

    Melamine Wrapped Slat Panel. This product is made from MDF slats which are stapled in uniform spacing along the felt. Surrounding the MDF slat is a thin layer of coloured melamine (0.6mm), which is made in a factory, machinery used to staple slats to felt, and veneer glued to slat. It can be used to dampen sound (acoustic properties). It can be screwed or glued to walls or ceilings and is for decorative purposes only. The panel is made up of a rectangular felt backboard-dimensions: 1200mm (H) x600mm (W) 20mm (D) 2000mm (H) x600mm (W) 20mm (D) 2400mm (H) x 600mm (W) 20mm (D) 3000mm (H) x600mm (W) 20mm (D) 3600mm (H) x600mm (W) 20mm (D) Packaged in branded cardboard boxes (2 per box)

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIRs): For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 3b has been used as the MDF slat is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 digit code 44219999: Other than of fibreboard 10 digit code 4421999999: Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Chapter Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 7 oct. 2025 au 6 oct. 2028 · Décision 600014066 sur GOV.UK

    Wood Slat Panels This product is made from MDF slats which are stapled in uniform spacing along the felt. On top of each MDF slat is a thin layer of real or engineered wood veneer (Oak, walnut, smoked oak, black oak, grey oak). It is made in a factory, machinery used to staple slats to felt, and veneer glued to slat. It can be used to dampen sound (acoustic properties). It can be screwed or glued to walls or ceilings and is for decorative purposes only. The panel is made up of a rectangular felt backboard-dimensions: 1200mm (H) x600mm (W) 2000mm (H) x600mm (W) 2400mm (H) x 600mm (W) 3000mm (H) x600mm (W) 3600mm (H) x600mm (W) Packaged in branded cardboard boxes (2 per box)

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIRs): For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 3b has been used as the MDF slat is considered to be the essential character GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 digit code 44219999: Other than of fibreboard 10 digit code 4421999999: Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Chapter Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 4421 Harmonised System …

  • UK 4421999999 Valable du 16 mars 2026 au 15 mars 2029 · Décision 600014643 sur GOV.UK

    This is a fire-rated, acoustic, decorative slat panel which is used for wall panels. It is made from a felt backing (9 mm depth), with birch plywood (21 mm depth) slats stapled to the felt. On top of the plywood slats is a thin layer (0.5 mm) of real oak wood veneer. This panel comes in two different lengths (248 cm and 300 cm) and is 60 cm wide. There is also an option of plywood slat width (31 mm or 40 mm). It is made through manual work and machines, and is packaged in individual cardboard boxes. These panels are produced in Denmark. The plywood itself is birch, whilst the top layer is oak veneer, and the birch is exposed on the outside.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIRs): For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 3b Has been used as the essential character - Decorative slat panel made from a felt backing GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 Digit code 44219999: Other than of fibreboard 10 Digit code 4421999999: Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN's) to Heading 4412 Harmonized …

  • UK 4421999999 Valable du 16 févr. 2026 au 15 févr. 2029 · Décision 600014644 sur GOV.UK

    A fire-rated, acoustic, decorative slat panel. It is made from a felt backing (9mm depth), with birch plywood (similar to MDF) does not exceed 6mm thickness and with a depth 21mm which the slats are stapled to the felt. On top of the plywood slats is a thin layer (0.5mm) of real American walnut wood veneer. Having at least one outer layer of birch. This panel comes in two different lengths (248cm and 300cm) and is 60cm wide. The panels are produced in Denmark. There is also an option of plywood slat width (31mm or 40mm). It is made through manual work and machines, and is packaged in individual cardboard boxes.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b - Has been used as the essential character - Birch plywood Slats. GIR 5b - Has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. Digit Code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. Digit Code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN's) to Heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 16 févr. 2026 au 15 févr. 2029 · Décision 600014645 sur GOV.UK

    A fire-rated, acoustic, decorative slat panel. It is made from a felt backing (9mm depth), with birch plywood (similar to MDF) does not exceed 6mm thickness and with a depth 21mm which the slats are stapled to the felt. On top of the plywood slats is a thin layer (0.5mm) of pine wood veneer. This panel comes in two different lengths (248cm and 300cm) and is 60cm wide. There is also an option of plywood slat width (31mm or 40mm). The panels are produced in Denmark. It is made through manual work and machines, and is packaged in individual cardboard boxes.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b - Has been used as the essential character - Birch Plywood Slats. GIR 5b - Has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. Digit Code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. Digit Code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN's) to Heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 16 févr. 2026 au 15 févr. 2029 · Décision 600014646 sur GOV.UK

    A fire-rated, acoustic, decorative slat panel. It is made from a felt backing (9mm depth), with birch plywood (similar to MDF) does not exceed 6mm thickness and with a depth 21mm which the slats are stapled to the felt. On top of the plywood slats is a thin layer (0.5mm) of natural grey oak wood veneer. This panel comes in two different lengths (248cm and 300cm) and is 60cm wide. There is also an option of plywood slat width (31mm or 40mm). The panels are produced in Denmark. It is made through manual work and machines, and is packaged in individual cardboard boxes.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b - Has been used as the essential character - Birch Plywood Slats. GIR 5b - Has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. Digit Code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. Digit Code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN's) to Heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 16 mars 2026 au 15 mars 2029 · Décision 600014647 sur GOV.UK

    This is a fire-rated, acoustic, decorative slat panel which is used for wall panels. It is made from a felt backing (9 mm depth), with birch plywood (21 mm depth) slats stapled to the felt. On top of the plywood slats is a thin layer (0.5 mm) of natural white oak wood veneer. This panel comes in two different lengths (248 cm and 300 cm) and is 60 cm wide. There is also an option of plywood slat width (31 mm or 40 mm). It is made through manual work and machines, and is packaged in individual cardboard boxes. These panels are produced in Denmark. The plywood itself is birch, whilst the top layer is oak veneer, and the birch is exposed on the outside.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIRs): For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421: Other articles of wood GIR 3b Has been used as the essential character - Decorative slat panel made from a felt backing GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 442199: Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo 8 Digit code 44219999: Other than of fibreboard 10 Digit code 4421999999: Other than elsewhere specified Also classified in accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN's) to Heading 4412 Harmonized …

  • UK 4421999999 Valable du 20 févr. 2026 au 19 févr. 2029 · Décision 600014648 sur GOV.UK

    This fire-rated acoustic slat panel features a 9mm felt backing and birch plywood slats (under 6mm thick, 21mm deep), topped with a 0.5mm natural smoked oak veneer and at least one outer birch layer. Available in 248cm or 300cm lengths and 60cm width, with slats in either 31mm or 40mm widths. Produced manually and by machine in Denmark Packaged individually in cardboard boxes.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b has been used as the essential character - Birch plywood Slats. GIR 5b has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. 8 digit code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. 10 digit code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonised System Explanatory Notes …

  • UK 4421999999 Valable du 16 févr. 2026 au 15 févr. 2029 · Décision 600014668 sur GOV.UK

    A wall slat panel used for acoustic and decorative purposes. The panel is screwed or glued to the wall. It is made up of a felt backing, with fibreboard MDF slats stapled on top. On top of each MDF slat, a thin layer (0.8mm) of coloured laminate is glued. The full panel is 60cm in width, 240cm in length, 20mm depth. The distance between the slats helps to break sound waves, while the felt absorbs them. The panels are produced in Denmark. It is produced through manual and machine labour, and packaged individually in cardboard boxes.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b - Has been used as the essential character - MDF Slats. GIR 5b - Has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. Digit Code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. Digit Code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN's) to Heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 20 févr. 2026 au 19 févr. 2029 · Décision 600014669 sur GOV.UK

    A wall panel used for acoustic and decorative purposes. It is made up of a acoustic felt backing, with engineered oak veneer glued directly on top. Geometric shapes are carved into the veneer and felt. The panel is produced through manual and machine processes, and Each panel is 120cm length, 30cm width. 4 panels to a box to create a 240cmx60cm panel. Panels are produced in Denmark Packaged in a branded cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b has been used as the essential character - engineered oak veneered panel GIR 5b has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. 8 digit code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. 10 digit code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonised System Explanatory …

  • UK 4421999999 Valable du 20 févr. 2026 au 19 févr. 2029 · Décision 600014670 sur GOV.UK

    A wall panel used for acoustic and decorative purposes. It is made up of a acoustic felt backing, with engineered walnut veneer glued directly on top. Geometric shapes are carved into the veneer and felt. The panel is produced through manual and machine processes, and Each panel is 120cm length, 30cm width. 4 panels to a box to create a 240cmx60cm panel. Panels are produced in Denmark Packaged in a branded cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b has been used as the essential character - engineered walnut veneered panel GIR 5b has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. 8 digit code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. 10 digit code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonised System …

  • UK 4421999999 Valable du 20 févr. 2026 au 19 févr. 2029 · Décision 600014671 sur GOV.UK

    A wall panel used for acoustic and decorative purposes. It is made up of a acoustic felt backing, with engineered smoked oak veneered glued directly on top. Geometric shapes are carved into the veneer and felt. The panel is produced through manual and machine processes, and Each panel is 120cm length, 30cm width. 4 panels to a box to create a 240cmx60cm panel. Panels are produced in Denmark Packaged in a branded cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b has been used as the essential character - engineered smoked oak veneered panel GIR 5b has been used to identify the type of packaging - Packaged individually in cardboard boxes. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. 8 digit code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. 10 digit code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 3 to Chapter 44 Harmonised System …

  • UK 4421999999 Valable du 19 févr. 2026 au 18 févr. 2029 · Décision 600014672 sur GOV.UK

    A wall panel used for acoustic and decorative purposes. It is made up of a acoustic felt backing, with engineered grey oak veneer glued directly on top. Geometric shapes are carved into the veneer and felt. The panel is produced through manual and machine processes, and packaged in a branded cardboard box. Each panel is 120cm length, 30cm width. 4 panels to a box to create a 240cmx60cm panel. Panels are produced in Denmark.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 3b - Has been used as the essential character - Wood Slats mounted on felt backing. GIR 5b - Has been used to identify the type of packaging - Packaged in branded cardboard box. GIR 6 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4421 99 - Other than clothes hangers and coffins; Other than of bamboo. Digit Code: 442199 99 - Other than; of fibreboard. Digit Code: 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Note 4 to Chapter 44 Harmonized System Explanatory Notes (HSEN's) to Heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 16 avr. 2026 au 15 avr. 2029 · Décision 600015214 sur GOV.UK

    Crafting item Made from a lightweight wood, each of these 1,000 plain sticks can be whittled down using a craft knife while also being suited to sanding, gluing, painting and varnishing Use to create intricate models of recognisable monuments or simply allow your class to experiment with this mouldable crafting item. Base material: Birch Dimensions; 42x2x2mm Pack: 210x120x45mm Versatile and easy-to-use crafting option Can be sanded, painted, carved or varnished according to your needs Large and economic pack size for all group sizes Suitable for 3d modelling and collages. Pack size: 1,000

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4421 - Other articles of wood GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 442199 - Other than of bamboo 8 Digit Code 44219999 - Other than of fibreboard 10 Digit Code 4421999999 - Other than elsewhere specified within this sub heading Also classified in accordance with: Harmonised System Explanatory Notes (HSEN's) to heading 4421

  • UK 4421999999 Valable du 5 mai 2026 au 4 mai 2029 · Décision 600015373 sur GOV.UK

    24 Wooden Clothes Pegs Made of pinewood with a coil spring for firm grip 72 x 9 x 13mm approx. Packaged in a plastic bag with a cardboard hanging tab

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 - Has been used to classify the goods to heading 4421 - Other articles of wood GIR 5b - Has been used to identify the type of packaging - Packing Style: Polybag with header GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 4421 99 - Other than clothes hangers, coffins, other than of bamboo. 8 - Digit Code 442199 99 - Other than of fibreboard. 10 - Digit Code 44219999 99 - Other than elsewhere specified. Also Classified in Accordance with: Harmonized System Explanatory Notes (HSENs) to 4421 (3)

  • UK 4421999999 Valable du 11 août 2026 au 10 août 2029 · Décision 600015694 sur GOV.UK

    A vinyl record stand/holder of solid pine wood and acrylic. The intended purpose being to display the cover artwork of the record whilst it is played on a separate turntable. The product features two clear acrylic laser engraved panels with integrated decorative illuminations, attached to a wooden base for stability. The panels are under lit and power supply is provided via a USB style cable. For 7” and 12” vinyl records. Packaged in a printed card box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect: a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR1 – Has been used to classify this product by the terms of Heading 4421 - Other articles of wood. GIR3 (c) – Has been used as it is considered there is no essential character, and the goods have therefore been classified to last in numerical order among those which equally merit consideration within the tariff. GIR5 (b) – Has been used to identify the type of packaging – Packaged in a printed card box. GIR6 – Has been used to classify the goods to Subheading level 442199 - Other than of bamboo. 8 Digit Code 44219999 - Other than of fibreboard. 10 Digit Code 4421999999 - Other than elsewhere specified within this …

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

Restrictions et signalements pour 44219900

  • EUDR : produits sans déforestation Règlement (UE) 2023/1115, Annexe I 4421

    Produit de base : bois. ni bambou, ni rotin, ni autres matières ligneuses autres que le bois. seulement une partie du code : Autres ouvrages en bois (à l’exclusion des produits usagés et des produits d’occasion)

    Lire l’acte sur EUR-Lex

À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués.

Commerce de l’UE en 2025 pour 44219900

Importations extra-UE
875,1 M €
446 419 t
Exportations extra-UE
515,6 M €

Principaux pays d’origine selon la valeur importée

  1. Chine 538,4 M €
  2. Ukraine 63,9 M €
  3. Serbie 46,1 M €
  4. Viêt Nam 37,3 M €
  5. Bosnie-Herzégovine 36,1 M €

Chiffres du code NC8 44219900. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.

Modifications tarifaires pour 44219900 depuis 2016

  • janv. 2022 4421999100 Code supprimé
  • janv. 2017 7 codes Code créé

Comparaison mensuelle des extractions TARIC de la Commission européenne. Prix d’entrée saisonniers exclus.

Droit d’importation au Royaume-Uni pour 442199

  • 0%

Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 %
  • Autriche 20 %
  • Belgique 21 % éventuellement 6 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 %
  • Croatie 25 % éventuellement 13 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 %
  • Estonie 24 % éventuellement 9 %
  • Finlande 25,5 %
  • France 20 %
  • Grèce 24 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 %
  • Pologne 23 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 %
  • Slovaquie 23 %
  • Slovénie 22 %
  • Suède 25 %
  • Tchéquie 21 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 442199 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 4421990000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 4421990000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".

Structure du HS-Code

44
Chapitre
21
Titre
99
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 44 a été sélectionné pour bois, charbon de bois et ouvrages en bois

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 21 se réfère à Autres ouvrages en bois.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 99 se réfère à autres.

Arborescence HS-Code

4400000000 80

Chapitre BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

4421000000 80

Autres ouvrages en bois

4421100000 80

- Cintres pour vêtements

4421200000 80

- Cercueils

4421201000 80

- - en panneaux de fibres

4421209000 80

- - autres

4421910000 10

- autres

4421910000 80

- - en bambou

4421990000 80

- - autres

4421991000 80

- - - en panneaux de fibres

4421999900 80

- - - autres

4421999910 80

- - - - Planches à repasser, y compris jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, et leurs pieds et planches

4421999991 10

- - - - autres

4421999991 80

- - - - - Bois sous forme de grumes ou billes équarries avec un simple traitement de surface, sculpté ou finement fileté ou peint, sans valeur ajoutée significative et aucune modification substantielle de forme

4421999999 80

- - - - - autres