Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 4823690000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 4823690000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
EU-Israel Association Agreement · Israël
EU-Iceland FTA · Islande
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Central America Association Agreement
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape / or: Manufacture from paper-making materials of Chapter 47
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other heading.
EPA Eastern and Southern Africa
Printed books, newspapers, pictures and other products of the printing industry; manuscripts, typescripts and plans; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
Paper and paperboard; articles of paper pulp, of paper or of paperboard / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 70 % of the ex-works price of the product
EU-Japan EPA · Japon
CTH; MaxNOM 50 % (EXW); or RVC 55 % (FOB).
EU-Korea FTA · Corée du Sud
Paper and paperboard; articles of paper pulp, of paper or of paperboard; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product
EPA SADC · Afrique du Sud
Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape / or: Manufacture from paper–making materials of Chapter 47
EU-Singapore FTA · Singapour
Paper and paperboard; articles of paper pulp, of paper or of paperboard / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 4823690000
Notes du chapitre 48
Notes 1. Aux fins du présent chapitre et sauf dispositions contraires, le terme «papier» couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré. 2. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les articles du chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 3405); e) les papiers et cartons sensibilisés des nos 3701 à 3704; f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no 3822); g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 4814 (chapitre 39); h) les articles du no 4202 (articles de voyage, par exemple); ij) les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie); k) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI); l) les articles des chapitres 64 ou 65; m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre; n) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement sections XIV ou XV); o) les articles du no 9209; p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles du chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3. Sous réserve des dispositions de la note 7, entrent dans les nos 4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 4803. 4. Dans le présent chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5. Au sens du no 4802 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l’une des conditions ci-après: A. Pour les papiers ou cartons d’un poids au m2 n’excédant pas 150 g: a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et 1) avoir un poids au m2 n’excédant pas 80 g, ou 2) être colorés dans la masse; b) contenir plus de 8 % de cendres, et 1) avoir un poids au m2 n’excédant pas 80 g; ou 2) être colorés dans la masse; c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus; d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l’éclatement n’excédant pas 2,5 kPa·m2/g; e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l’éclatement n’excédant pas 2,5 kPa·m2/g. B. Pour les papiers ou cartons d’un poids au m2 excédant 150 g: a) être colorés dans la masse; b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et 1) une épaisseur n’excédant pas 225 micromètres (microns), ou 2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n’excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %; c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n’excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %. Le no 4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres. 6. Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft» des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude. 7. Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 4801 à 4811 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature. 8. N’entrent dans les nos4803 à 4809 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes: a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié. 9. On entend par «papiers peints et revêtements muraux similaires» au sens du no 4814 : a) les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds: 1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente; 2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.; 3) enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou 4) recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées; b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds; c) les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur. Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 4823. 10. Le no 4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11. Entrent notamment dans le no 4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle. 12. À l'exception des articles des nos 4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49. Notes de sous-positions
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 4823690000
Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.
- UK 4823691000 Valable du 19 janv. 2024 au 18 janv. 2027 · Décision 600009565 sur GOV.UK
A pack of 8 white round paper plates, with a gold edging around each plate. The plates are intended for one-time use. The disposable plates are designed to be used to hold food and be disposed of after and are made in China. The paper plates measure 23cm in diameter and are made from 110gsm Food Grade Paper FSC Mixed Sourced and are packaged in a FSC Card Sleeve.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b) General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. GIR 5(b) - Has been used to identify the type of packaging - FSC Card Sleeve. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 4823 69 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard 8 - Digit Code 482369 10 - Trays, dishes and plates. Also Classified in Accordance with:- Harmonized System Explanatory Notes (HSENs) (4) …
- UK 4823691000 Valable du 22 janv. 2024 au 21 janv. 2027 · Décision 600009569 sur GOV.UK
A pack of coloured round 8 paper plates. The plates are intended for one-time use and ideal to use for a celebration occasion. The disposable plates are designed to be used to hold food and be disposed of after. Each paper plates measure 23cm in diameter. This product is made from 100% Food Grade Paper FSC Mixed Sourced and is packaged in a FSC Card Sleeve.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b) General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. GIR 5(b) - Has been used to identify the type of packaging - FSC Card Sleeve. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 4823 69 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard 8 - Digit Code 482369 10 - Trays, dishes and plates. Also Classified in Accordance with:- Harmonized System Explanatory Notes (HSENs) (B) …
- UK 4823699000 Valable du 17 nov. 2023 au 16 nov. 2026 · Décision 600008895 sur GOV.UK
The product is a compostable cup intended for single use It is made from paper which has been coated with PLA to allow it to retain a liquid without leakage or spillage – typically a hot or cold beverage. Comprising 2 layers of PLA coated paper formed into the shape of a cone, 110mm in height with a dimeter of 60mm at the bottom and 100mm at the top. The bottom of the cone is fitted with a paper disc that forms the bottom of the container. The top is rolled over to form a lip. The outside of the cup is coloured green It functions by serving as a container for hot or cold liquids. Capacity is approximately 341 ml. Its composition indicates that it is intended to be used once and then disposed of. The materials of construction are compostable.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres GIR 6 has been used to classify the goods to sub-heading 4823 69 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard; other than of bamboo Code to 8 digits - 4823 6990, Other than Trays, dishes and plates Also classified in accordance with :- Harmonised Standard Explanatory Notes (HSENs) to heading – 4823
+ 8 de plus
- UK 4823699000 Valable du 24 janv. 2024 au 23 janv. 2027 · Décision 600009566 sur GOV.UK
Eight paper cups used for holding liquid, drunk from and then disposed of. This product is made from 100% 230gsm Food Grade Paper FSC Mixed Sourced and is packaged in a FSC Card Sleeve.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRS): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of Heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging – FSC Card Sleeve GIR 6 has been used to classify this product to subheading level 482369 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard; Other than of bamboo 8 Digit Code: 48236990 - Other than trays, dishes and plates Also classified in accordance with: Harmonised System …
- UK 4823699000 Valable du 22 janv. 2024 au 21 janv. 2027 · Décision 600009567 sur GOV.UK
A pack of 8 disposable dessert tubs, which are made from 100% 230gsm Food Grade Paper FSC Mixed Sourced. The tubs are designed to hold food/liquids and then be disposed of afterwards. The dimensions are 11.4cm (Height) x 8.5cm (Diameter). The dessert tubs are packaged in a FSC cardboard sleeve.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. GIR 5 (b) - has been used to identify the type of packaging - Cardboard sleeve. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 482369 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard, Other than of bamboo. 8-digit code 48236990 - Other than trays, dishes and plates. Also classified in accordance with: Harmonized System …
- UK 4823699000 Valable du 19 janv. 2024 au 18 janv. 2027 · Décision 600009570 sur GOV.UK
Eight paper cups used as a container that holds liquid, can be drunk from and be disposed of after. This product is made from 100% 230gsm Food Grade Paper FSC Mixed Sourced and is packaged in a FSC Card Sleeve.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b) General interpretative rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres GIR 5 (b) has been used to identify the packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 4823 69 trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard: other than of bamboo Code 482369 90 other than trays, dishes and plates. Also classified in accordance with:- Harmonized System Explanatory Notes (HSEN) to (4) Heading 4823
- UK 4823699000 Valable du 19 janv. 2024 au 18 janv. 2027 · Décision 600009573 sur GOV.UK
A pack of 8 disposable ice cream tubs, which are made from 100% 230gsm food grade paper and are glued at the seams. The tubs are designed to hold food/liquids and then be disposed of afterwards. The dimensions are 11.4cm (Height) x 8.5cm (Diameter). The ice cream tubs are packaged in a cardboard sleeve.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. GIR 5 (b) - has been used to identify the type of packaging - Cardboard sleeve. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 482369 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard, Other than of bamboo. 8-digit code 48236990 - Other than trays, dishes and plates. Also classified in accordance with: Harmonized System …
- UK 4823699000 Valable du 22 mai 2024 au 21 mai 2027 · Décision 600010479 sur GOV.UK
Food packaging 4oz pots and PP lids Pot: 210gsm white paper + 13g PE coating + 15g PE coating (coated both sides of the pot) Lid: PP Lid is applied to pot to provide secure packaging of take away type food. Short-term freshness of the food and it's heat. 50 lids in one bag, 25 pots in another bag, packed 250 lids and 250 pots in a box. Lid and pot stand side by side wrapped in plastic in a cardboard box.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Gir 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. Gir 3 (b) has been used as the 'Paper Pots' are considered to be the essential character. Gir 5 (b) - has been used to identify the type of packaging - Cardboard sleeve. Gir 6 - has been used to classify the goods to subheading level 482369 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard, Other than of bamboo. 8-digit code 48236990 - Other …
- UK 4823699000 Valable du 22 mai 2024 au 21 mai 2027 · Décision 600010570 sur GOV.UK
Food packaging 7oz pots and PP lids Pot: 235gsm white paper + 18g single PE coating (one side of pot only) The pot is made from paper with a PE coating, the lid is made from PP that does not contain any recycled content. Lid is applied to pot by end user, once food has been added, for example, curry sauce or mushy peas at a fish and chip shop. 25 lids are packaged together in a bag, and 25 post are packed onto a separate bag. Both of which are packed into a box. 250 pots and lids are in each box. The boxes are then placed onto a pallet
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Gir 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. Gir 3 (b) has been used as the 'Paper Pots' are considered to be the essential character. Gir 5 (b) - has been used to identify the type of packaging - Cardboard sleeve. Gir 6 - has been used to classify the goods to subheading level 482369 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard, Other than of bamboo. 8-digit code 48236990 - Other …
- UK 4823699000 Valable du 6 mai 2026 au 5 mai 2029 · Décision 600015716 sur GOV.UK
Food packaging 7oz pots and PP lids Pot: 235gsm white paper + 18g single PE coating (one side of pot only). The pot is made from paper with a PE coating, the lid is made from PP that does not contain any recycled content. Lid is applied to pot by end user, once food has been added, for example, curry sauce or mushy peas at a fish and chip shop. 25 lids are packaged together in a bag, and 25 pots are packed onto a separate bag. Both of which are packed into a box. 250 pots and lids are in each box. The boxes are then placed onto a pallet
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Gir 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. Gir 3 (b) has been used as the 'Paper Pots' are considered to be the essential character. Gir 5 (b) - has been used to identify the type of packaging Gir 6 - has been used to classify the goods to subheading level 482369 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard, Other than of bamboo. 8-digit code 48236990 - Other than trays, dishes …
- UK 4823699000 Valable du 6 mai 2026 au 5 mai 2029 · Décision 600015717 sur GOV.UK
Food service product (food packaging) Pot: 13g PE coated + 210gsm white paper + 15g PE coated Lid: PP Lid is applied to pot to provide secure packaging of take away type food. Also maintains short-term freshness of the food and it's heat, (if hot product e.g. gravy, curry sauce at a fish and chip shop). For 4oz, 50 pcs lid/bag, 25 pcs pot/bag in a box. Lid and pot stand side by side. For 7oz, 25 pcs lid/bag, 25 pcs pot/bag in a box. Pot at the bottom, lid on the top
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: - General Interpretative Rules (GIR)s: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). Gir 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 4823 - Other paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres, cut to size or shape; other articles of paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres. Gir 3 (b) has been used as the 'Paper Pots' are considered to be the essential character. Gir 5 (b) - has been used to identify the type of packaging - Cardboard sleeve. Gir 6 - has been used to classify the goods to subheading level 482369 - Trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard, Other than of bamboo. 8-digit code 48236990 - Other …
Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.
Restrictions et signalements pour 482369
- EUDR : produits sans déforestation Règlement (UE) 2023/1115, Annexe I 4823
Produit de base : bois. ni bambou, ni rotin, ni autres matières ligneuses autres que le bois. seulement une partie du code : Papiers et cartons: ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton [à l’exclusion des déchets au sens... (dans l'annexe : chapitre 48)
Lire l’acte sur EUR-Lex - Sanctions contre la Russie : interdiction d’importer Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XXI 4823
Art. 3 decies, biens qui procurent des recettes importantes à la Russie
Lire l’acte sur EUR-Lex - Sanctions contre la Russie : interdiction d’exporter Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XXIII 4823
Art. 3 duodecies, biens susceptibles de contribuer au renforcement des capacités industrielles de la Russie
Lire l’acte sur EUR-Lex
À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués.
Commerce de l’UE en 2025 pour 482369
- Importations extra-UE
- 617,3 M €
- 213 640 t
- Exportations extra-UE
- 213,1 M €
Principaux pays d’origine selon la valeur importée
Chine 450 M €
Turquie 69,7 M €
Royaume-Uni 32,8 M €
Inde 21,9 M €
Suisse 5,6 M €
Codes NC8 sous ce code : 2. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.
Droit d’importation au Royaume-Uni pour 482369
- 0%
Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 %
- Autriche 20 %
- Belgique 21 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 %
- Estonie 24 % éventuellement 9 %
- Finlande 25,5 %
- France 20 %
- Grèce 24 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 %
- Slovaquie 23 %
- Slovénie 22 %
- Suède 25 %
- Tchéquie 21 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 482369 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 4823690000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 4823690000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 48 a été sélectionné pour papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 23 se réfère à Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 69 se réfère à autres.
Arborescence HS-Code
4800000000 80
Chapitre PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
4823000000 80
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4823200000 80
- Papier et carton-filtre
4823400000 80
- Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
4823610000 10
- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
4823610000 80
- - en bambou
4823690000 80
- - autres
4823691000 80
- - - Plateaux, plats et assiettes
4823699000 80
- - - autres
4823700000 80
- Articles moulés ou pressés en pâte à papier
4823701000 80
- - Emballages alvéolaires pour œufs
4823709000 80
- - autres
4823900000 80
- autres
4823904000 80
- - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4823908500 80
- - autres
4823908520 80
- - - Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection
4823908580 80
- - - autres