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Numéro tarifaire 6202000000 80 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 6202000000 80

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Règles d’origine préférentielles pour 6202000000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo

    EU-Chile Association Agreement · Chili

    EU-Algeria Association Agreement · Algérie

    EU-Egypt Association Agreement · Égypte

    EU-Jordan Association Agreement · Jordanie

    EU-Lebanon Association Agreement · Liban

    EU-Morocco Association Agreement · Maroc

    Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [62] or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [63]

  • EPA CARIFORUM

    EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    Articles of apparel and clothing accessories, not knitted or crocheted; except for: / or: Manufacture from fabric

  • EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [68] or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 per cent of the ex-works price of the product [69]

  • Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

    Women’s, girls’ and babies’ clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: (a) LDCs Chapter rule applies / or: (b) Other beneficiary countries Weaving accompanied by making-up (including cutting) or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [66]

  • EU-Korea FTA · Corée du Sud

    Articles of apparel and clothing accessories, not knitted or crocheted; except for: / or: Weaving accompanied by making-up (including cutting) [44] [45] or Embroidering accompanied by making up (including cutting), provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [46] or Coating accompanied by making up (including cutting), provided that the value of the uncoated fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [47] or Making-up preceded by printing accompanied by at least two preparatory finishing operations (such as scouring, bleaching, mercerising, heat setting, raising, calendering, shrink resistance processing, permanent finishing, decatising, impregnating, mending and burling), provided that the value of the unprinted fabric used does not exceed 47,5 % of the ex-works price of the product [48] [49]

  • EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [89] [90] or Manufacture from unembroidered fabric provided the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [91] [92] / or: [93] Printing accompanied by at least two preparatory or finishing operations (such as scouring, bleaching, mercerising, heat setting, raising, calendering, shrink-resistance processing, permanent finishing, decatising, impregnating, mending and burling) where the value of the unprinted fabric used does not exceed 47,5 % of the ex-works price of the printed fabric

  • EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [1] or Manufacture from unembroidered fabric provided the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40% of the ex-works price of the product 1

  • EU-Singapore FTA · Singapour

    Women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Weaving accompanied by making-up (including cutting) or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product

  • EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie

    Women’s, girls’ and babies’ clothing and clothing accessories for babies, embroidered / or: Manufacture from yarn [62] or Manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [63]

  • EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam

    women's, girls' and babies' clothing and clothing accessories for babies, embroidered; / or: Weaving accompanied by making- up (including cutting); or manufacture from unembroidered fabric, provided that the value of the unembroidered fabric used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product [39] .

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 6202000000

6202 11 00 - 6202 19 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: à 6202 19 00

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires La note explicative des sous-positions 6201 11 00 à 6201 19 00 est applicable mutatis mutandis avec cette réserve que le tableau qui y est reproduit est modifié comme suit dans le cas des vêtements pour femmes (à l'exclusion des fillettes) relevant de ces sous-positions: Longueurs de dos mesurées en centimètres de la base du col jusqu'à la base du vêtement dans le cas des vêtements des différentes tailles standard pour femmes (à l'exclusion des fillettes)

6202 91 00 - 6202 99 00 Notes explicatives de la nomenclature combinée: à 6202 99 00

autres La note explicative des sous-positions 6201 91 00 à 6201 99 00 est applicable mutatis mutandis.

Notes du chapitre 62

Notes 1. Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212). 2. Ce chapitre ne comprend pas: a) les articles de friperie du no 6309; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021). 3. Au sens des nos 6203 et 6204 : a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé: — d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston, — d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes. Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies: — les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales, — les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière, — les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie; b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé: — d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce, — d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte. Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme «ensemble» ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211. 4. Les nos6205 et 6206 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 6205 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu’une ouverture, même partielle, partant de l’encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5. Pour l'interprétation du no 6209 : a) les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209. 6. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 6210. 7. Au sens du no 6211, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent: a) soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds; b) soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé: — d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet, — d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles. L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison. Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. 8. Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214. 9. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. Notes complémentaires 1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note. À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée. Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives. Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble. 2. Les nos 6209 et 6216 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés: — en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) des nos 5903 ou 5906 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou — en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc. Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de support [note 2, point a) 5) et note 5 dernier paragraphe au chapitre 59].

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 6202000000

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

  • UK 6202301099 Valable du 15 janv. 2024 au 14 janv. 2027 · Décision 600009445 sur GOV.UK

    Ladies quilted gilet. Designed to be worn on the upper part of the body to provide extra warmth. Composition: Outer made from 100% cotton corduroy woven fabric, woven polyester lining and polyester wadding for quilt. With front fastening with studs and a right over left closure at the front. Net. Weight: 0.500 kg. Available in various colours. Packaged in a paper bag for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 5B has been used to identify the type of packaging: paper bag GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620230 - Of cotton 8-digit code 62023010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10-digit code 6202301099 - Other than hand-printed by the "batik" method Also classified in accordance with: Chapter 62 Note 9 Harmonised System Explanatory Notes …

  • UK 6202301099 Valable du 3 déc. 2024 au 2 déc. 2027 · Décision 600010991 sur GOV.UK

    A hooded unlined cotton garment The hood has a drawstring fastening. It has long sleeves, elasticated cuffs on the sleeves. There is a company logo label on the left sleeve. It has a full length zip down the centre front of the garment and pockets. The sample received is brown in colour, size M, the back length approximately 69.5cm & back width approximately 58cm. It is made from 100% woven cotton and weighs approximately 0.600kg. It is packed in a paper bag for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg (1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204. GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging. Packed in a paper bag. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 620230: Of cotton. 8 DIGIT CODE 62023010: Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg. 10 DIGIT CODE 6202301099: Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles; Other than hand-printed by the "batik" …

  • UK 6202309019 Valable du 22 juil. 2024 au 21 juil. 2027 · Décision 600010988 sur GOV.UK

    A ladies wax cotton jacket, worn for warm and protection from the weather. The jacket is made from a waxed cotton fabric. The liner/Gilet is made from 100% woven linen fabric. The front fastening is a full length zip and studs, the jacket has a corduroy collar. The jacket and liner both have pockets. The weight is 1.3kg and is available in sizes 2XS - 2XL. It is packed in a paper bag.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204. GIR 5(b) has been used to identify the packaging. Packed in a paper bag. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620230 - Of cotton. 8 Digit Code 62023090 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10 Digit Code 6202309019 - Other than, elsewhere specified. Also classified in accordance with The Harmonised System Explanatory Notes (HSENs) to heading 6202

+ 7 de plus
  • UK 6202401091 Valable du 15 janv. 2024 au 14 janv. 2027 · Décision 600009444 sur GOV.UK

    Men's quilted gilet. Designed to be worn on the upper part of the body to provide extra warmth. Outer made from 100% woven polyester fabric and polyester wadding filling. Lining and inner pocket made from 100% woven polyester fabric. Front fastening with one zip and no left-over right closure. Ribbed collar with roll. Net. Weight: 0.400 kg. Available in various colours and sizes S - XXL. Packaged in a paper bag for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 5B has been used to identify the type of packaging: paper bag GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620240 - Of man-made fibres 8-digit code 62024010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10-digit code 6202401091 - Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles Also classified in accordance with: Chapter 62 …

  • UK 6202401091 Valable du 4 mars 2024 au 3 mars 2027 · Décision 600009734 sur GOV.UK

    women's wind-cheater Materials: 100% polyester, lining 100% polyester Construction: woven Features: hood, adjustable cord at hem, adjustable cuffs, zipped front, inside zippered pocket fabric has been coated with a water repellent

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620240 – Of man-made fibres 8 digit code 62024010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10 digit code 6202401091 – Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles Also classified in accordance with: Chapter 62 notes 1 & 9 CNEN to 621019-99 note (b)

  • UK 6202401091 Valable du 4 mars 2024 au 3 mars 2027 · Décision 600009736 sur GOV.UK

    women's wind-cheater Materials: 100% polyester, lining 100% polyester Construction: woven Features: hood, adjustable cord at hem, adjustable cuffs, zipped front, inside zippered pocket fabric has been coated with a water repellent

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620240 – Of man-made fibres 8 digit code 62024010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10 digit code 6202401091 – Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles Also classified in accordance with: Chapter 62 notes 1 & 9 CNEN to 621019-99 note (b)

  • UK 6202401091 Valable du 19 juin 2024 au 18 juin 2027 · Décision 600010525 sur GOV.UK

    Outdoor jacket with main front zip from hem to neck and two side zip hand pockets. Outer front and back are woven polyamide with padded panel effect. The sleeves and hood are knitted polyester and elastane. Polyester lining. Packed in a poly bag for wholesale and retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 5 (b) has been used to identify the type of packaging – poly bag. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620240 – Of man-made fibres 8 Digit Code 62024010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10 Digit Code 6202401091 – Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles Also classified in accordance with: Chapter 62 …

  • UK 6202401091 Valable du 3 juil. 2025 au 2 juil. 2028 · Décision 600013102 sur GOV.UK

    wind-jacket Materials: textile outer 100% woven nylon; membrane polyethylene; lining 100% polyester garment made from a laminate that has 3 layers, with a PE membrane between 2 textile layers Adjustable shock cord hem zipper closure hi-vis hood Adjustable double cuffs with PU inner seals cargo pockets with Velcro closure Chest hand warmer pockets Weight: 0.90kg

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620240 – Of man-made fibres 8 digit code 62024010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10 digit code 6202401091 – Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles Also classified in accordance with: Chapter 62 notes 1 & 9

  • UK 6202401091 Valable du 3 juil. 2025 au 2 juil. 2028 · Décision 600013103 sur GOV.UK

    women's wind-jacket Materials: textile outer 100% woven nylon; membrane polyethylene; lining 100% polyester garment made from a laminate that has 3 layers, with a PE membrane between 2 textile layers Adjustable shock cord hem zipper closure hi-vis hood Adjustable double cuffs with PU inner seals cargo pockets with Velcro closure Chest hand warmer pockets Weight 0.95kg

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620240 – Of man-made fibres 8 digit code 62024010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10 digit code 6202401091 – Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles Also classified in accordance with: Chapter 62 notes 1 & 9

  • UK 6202401091 Valable du 28 août 2025 au 27 août 2028 · Décision 600013569 sur GOV.UK

    A mans woven jacket .The outer material is made from high density woven polyester. The inside is also woven polyester. The jacket has two pockets, a zipped closure at the front and elasticated waist and cuffs.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6202 - Women's or girls' overcoats, car-coats, capes, cloaks, anoraks (including ski-jackets), wind-cheaters, wind-jackets and similar articles, other than those of heading 6204 GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 620240 – Of man-made fibres 8 digit code 62024010 - Of a weight, per garment, not exceeding 1 kg 10 digit code 6202401091 – Other than overcoats, raincoats, car-coats, capes, cloaks and similar articles Also classified in accordance with: Chapter 62 notes 1 & 9 Harmonised System Explanatory Notes to heading 6202.

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

Restrictions et signalements pour 62020000

  • Sanctions contre la Russie : interdiction d’exporter Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XVIII 62020000

    Ne couvre qu’une partie des marchandises sous ce code (l’acte cite 62020000).

    Art. 3 nonies, articles de luxe, interdits au-delà de 300 EUR par article, sauf disposition contraire de l'annexe. seulement une partie du code : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'ex...

    Lire l’acte sur EUR-Lex

À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 %
  • Autriche 20 %
  • Belgique 21 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 %
  • Estonie 24 % éventuellement 9 %
  • Finlande 25,5 %
  • France 20 %
  • Grèce 24 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 %
  • Pologne 23 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 %
  • Slovaquie 23 %
  • Slovénie 22 %
  • Suède 25 %
  • Tchéquie 21 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 620200 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 6202000000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204" est 6202000000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204".

Structure du HS-Code

62
Chapitre
02
Titre
00
Sous-titre
00
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 62 a été sélectionné pour vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 02 se réfère à Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204.

Arborescence HS-Code

6200000000 80

Chapitre VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE

6202000000 80

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o 6204

6202200000 80

- de laine ou de poils fins

6202200011 10

- - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires

6202200011 80

- - - Ponchos, faits à la main

6202200015 80

- - - Capes en laine, faites à la main

6202200019 80

- - - autres

6202200091 80

- - autres

6202300000 80

- de coton

6202301000 80

- - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg

6202301011 10

- - - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires

6202301011 80

- - - - Parkas

6202301019 80

- - - - autres

6202301091 10

- - - autres

6202301091 80

- - - - imprimés à la main selon le procédé batik

6202301099 80

- - - - autres

6202309000 80

- - d'un poids, par unité, excédant 1 kg

6202309011 10

- - - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires

6202309011 80

- - - - Parkas

6202309019 80

- - - - autres

6202309091 10

- - - autres

6202309091 80

- - - - imprimés à la main selon le procédé batik

6202309099 80

- - - - autres

6202400000 80

- de fibres synthétiques ou artificielles

6202401000 80

- - d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg

6202401011 10

- - - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires

6202401011 80

- - - - Parkas

6202401019 80

- - - - autres

6202401091 80

- - - autres

6202409000 80

- - d'un poids, par unité, excédant 1 kg

6202409011 10

- - - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires

6202409011 80

- - - - Parkas

6202409019 80

- - - - autres

6202409091 80

- - - autres

6202900000 80

- d'autres matières textiles

6202900010 80

- - imprimés à la main selon le procédé batik

6202900090 80

- - autres