Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 6403200000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 6403200000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
EU-Iceland FTA · Islande
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Jordan Association Agreement (relaxed rules, 2016) · Jordanie
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Singapore FTA · Singapour
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Footwear, gaiters and the like; parts of such articles; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except from assemblies of uppers affixed to inner soles or to other sole components of heading 6406
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
EPA SADC · Afrique du Sud
Footwear, gaiters and the like; except for: / or: Manufacture from materials of any heading except for assemblies of uppers affixed to inner soles or to other sole components of heading No 6406
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other heading, except from assemblies of uppers affixed to inner soles or to other sole components of heading 64.06.
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
With a customs value above 24 euro, / or: Manufacture from materials of any heading, except from assemblies of uppers affixed to inner soles or to other sole components of heading 6406
With a customs value of 24 euro or less / or: Manufacture in which the uppers of footwear of heading 6406 used are originating
EPA Eastern and Southern Africa
Parts of footwear (including uppers whether or not attached to soles other than outer soles); removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
EU-Israel Association Agreement · Israël
Footwear / or: Manufacture from materials of any heading except for assemblies of uppers affixed to inner soles or to other sole components of heading No 6406
EU-Japan EPA · Japon
CC; CTH except from headings 64.01 to 64.05 and from assemblies of uppers affixed to inner soles of subheading 6406.90 and MaxNOM 50 % (EXW); or CTH except from headings 64.01 to 64.05 and from assemblies of uppers affixed to inner soles of subheading 6406.90 and RVC 55 % (FOB).
EU-Korea FTA · Corée du Sud
Footwear, gaiters and the like; parts of such articles; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except from assemblies of uppers affixed to inner soles or to other sole components of heading 6406 / or: Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product
EU-Central America Association Agreement
Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
— with customs value above 24 EUR / or: Manufacture from materials of any heading, except from assemblies of uppers affixed to inner soles or to other sole components of heading 6406
— with customs value of 24 EUR or less / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product and uppers of heading 6406
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 6403200000
6403 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Par «cuir naturel» on n'entend que les cuirs et peaux des nos 4107 et 4112 à 4114 [voir la note 3, point b), du présent chapitre]. Sont donc notamment exclues de cette position et classées dans la position 6405, les chaussures à dessus en pelleterie, ou à dessus en cuir reconstitué.
Notes du chapitre 64
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI); c) les chaussures usagées du no 6309; d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812); e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021); f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95). 2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606). 3. Au sens du présent chapitre: a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure; b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114. 4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre: a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Note de sous-positions 1. Au sens des nos 6402 12, 6402 19, 6403 12, 6403 19 et 6404 11, on entend par «chaussures de sport» exclusivement: a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires; b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme. Notes complémentaires 1. Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l'utilisateur de la chaussure de marcher. Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération. 2. Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l'usage normal d'une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.
Notes de la section XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Restrictions et signalements pour 640320
- Sanctions contre la Russie : interdiction d’importer Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XXI 6403
Art. 3 decies, biens qui procurent des recettes importantes à la Russie
Lire l’acte sur EUR-Lex - Sanctions contre la Russie : interdiction d’exporter Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XVIII 64032000
Ne couvre qu’une partie des marchandises sous ce code (l’acte cite 64032000).
Art. 3 nonies, articles de luxe, interdits au-delà de 300 EUR par article, sauf disposition contraire de l'annexe. seulement une partie du code : Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir nat...
Lire l’acte sur EUR-Lex
À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués.
Commerce de l’UE en 2025 pour 640320
- Importations extra-UE
- 8,5 M €
- 160 t
- Exportations extra-UE
- 27,3 M €
Principaux pays d’origine selon la valeur importée
États-Unis 2,1 M €
Royaume-Uni 1,5 M €
Chine 1,3 M €
Inde 833,7 k €
Pakistan 406,8 k €
Codes NC8 sous ce code : 1. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.
Droit d’importation au Royaume-Uni pour 640320
- 8%
Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 %
- Autriche 20 %
- Belgique 21 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 %
- France 20 %
- Grèce 24 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 %
- Slovaquie 23 %
- Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
- Suède 25 %
- Tchéquie 21 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 640320 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 6403200000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil" est 6403200000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 64 a été sélectionné pour chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 03 se réfère à Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 20 se réfère à Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil.
Arborescence HS-Code
6400000000 80
Chapitre CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
6403000000 80
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
6403120000 10
- Chaussures de sport
6403120000 80
- - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
6403190000 80
- - autres
6403200000 80
- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
6403400000 80
- autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6403510000 10
- autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
6403510000 80
- - couvrant la cheville
6403510500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403510510 80
- - - - faites à la main
6403510590 80
- - - - autres
6403511100 10
- - - autres
6403511100 20
- - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
6403511100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403511500 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403511500 80
- - - - - - pour hommes
6403511900 80
- - - - - - pour femmes
6403519100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403519100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403519500 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403519500 80
- - - - - - pour hommes
6403519900 80
- - - - - - pour femmes
6403590000 80
- - autres
6403590500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403590510 80
- - - - faites à la main
6403590590 80
- - - - autres
6403591100 10
- - - autres
6403591100 20
- - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
6403591100 80
- - - - - dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403593100 10
- - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403593100 80
- - - - - - inférieures à 24 cm
6403593500 10
- - - - - - de 24 cm ou plus
6403593500 80
- - - - - - - pour hommes
6403593900 80
- - - - - - - pour femmes
6403595000 80
- - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403599100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403599100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403599500 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403599500 80
- - - - - - pour hommes
6403599900 80
- - - - - - pour femmes
6403910000 10
- autres chaussures
6403910000 80
- - couvrant la cheville
6403910500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403910510 80
- - - - faites à la main
6403910590 80
- - - - autres
6403911100 10
- - - autres
6403911100 20
- - - - couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
6403911100 80
- - - - - inférieures à 24 cm
6403911110 80
- - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403911190 80
- - - - - - autres
6403911300 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403911300 80
- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403911310 80
- - - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403911390 80
- - - - - - - autres
6403911600 10
- - - - - - autres
6403911600 80
- - - - - - - pour hommes
6403911610 80
- - - - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403911690 80
- - - - - - - - autres
6403911800 80
- - - - - - - pour femmes
6403911810 80
- - - - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403911890 80
- - - - - - - - autres
6403919100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403919100 80
- - - - - inférieure à 24 cm
6403919300 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403919300 80
- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403919600 10
- - - - - - autres
6403919600 80
- - - - - - - pour hommes
6403919800 80
- - - - - - - pour femmes
6403990000 80
- - autres
6403990500 80
- - - à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403990510 80
- - - - faites à la main
6403990590 80
- - - - autres
6403991100 10
- - - autres
6403991100 20
- - - - Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
6403991100 80
- - - - - dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403993100 10
- - - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403993100 80
- - - - - - inférieure à 24 cm
6403993300 10
- - - - - - de 24 cm ou plus
6403993300 80
- - - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403993600 10
- - - - - - - autres
6403993600 80
- - - - - - - - pour hommes
6403993800 80
- - - - - - - - pour femmes
6403995000 80
- - - - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403999100 10
- - - - autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403999100 80
- - - - - inférieure à 24 cm
6403999110 80
- - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403999190 80
- - - - - - autres
6403999300 10
- - - - - de 24 cm ou plus
6403999300 80
- - - - - - Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403999310 80
- - - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403999390 80
- - - - - - - autres
6403999600 10
- - - - - - autres
6403999600 80
- - - - - - - pour hommes
6403999610 80
- - - - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403999690 80
- - - - - - - - autres
6403999800 80
- - - - - - - pour femmes
6403999810 80
- - - - - - - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6403999890 80
- - - - - - - - autres