Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 6406900000 80
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Règles d’origine préférentielles pour 6406900000
Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.
Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo
EU-Chile Association Agreement · Chili
EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou
EU-Algeria Association Agreement · Algérie
EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse
EU-Egypt Association Agreement · Égypte
EU-Georgia DCFTA · Géorgie
Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam
EU-Iceland FTA · Islande
EU-Jordan Association Agreement · Jordanie
EU-Jordan Association Agreement (relaxed rules, 2016) · Jordanie
EU-Korea FTA · Corée du Sud
EU-Central America Association Agreement
EU-Lebanon Association Agreement · Liban
EU-Morocco Association Agreement · Maroc
EU-Moldova DCFTA · Moldavie
Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie
EU-Singapore FTA · Singapour
EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie
EU-Ukraine DCFTA · Ukraine
Parts of footwear (including uppers whether or not attached to soles other than outer soles); removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product
EPA CARIFORUM
EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya
EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa
EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine
Parts of footwear (including uppers whether or not attached to soles other than outer soles); removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
EU-Canada CETA · Canada
A change from any other heading.
EPA Eastern and Southern Africa
Headgear and parts thereof, except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
EU-Israel Association Agreement · Israël
Parts of footwear; removable insoles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles and parts thereof / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
EU-Japan EPA · Japon
CC; CTH except from headings 64.01 to 64.05 and from assemblies of uppers affixed to inner soles of subheading 6406.90 and MaxNOM 50 % (EXW); or CTH except from headings 64.01 to 64.05 and from assemblies of uppers affixed to inner soles of subheading 6406.90 and RVC 55 % (FOB).
EU-Mexico Global Agreement · Mexique
Parts of footwear (including uppers whether or not attached to soles other than outer soles); removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product [122] See note 8, Appendix II(a).
EPA SADC · Afrique du Sud
Parts of footwear (including uppers whether or not attached to soles other than outer soles); removable in–soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product
Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets
Notes légales et notes explicatives pour 6406900000
6406 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
La plupart des parties de chaussures visées par cette position sont citées dans les notes explicatives du SH, no 6406. La présente position comprend les semelles en bois pour sandales («nu-pieds» et autres), sans dessus ou sans lanières, lacets, ni rubans. Voir la note 2 du présent chapitre qui donne une liste d'articles à ne pas considérer comme parties de chaussures au sens de la présente position. Les parties de chaussures peuvent être en toutes matières autres que l'amiante, y compris le métal.
6406 90 30 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
Les assemblages de cette sous-position ne constituant pas encore des chaussures, formés du dessus de la chaussure et d'une ou de plusieurs parties inférieures (notamment la semelle intérieure), mais auxquels manque la semelle extérieure (semelle seconde).
Notes du chapitre 64
Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI); c) les chaussures usagées du no 6309; d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812); e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021); f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95). 2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606). 3. Au sens du présent chapitre: a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure; b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114. 4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre: a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Note de sous-positions 1. Au sens des nos 6402 12, 6402 19, 6403 12, 6403 19 et 6404 11, on entend par «chaussures de sport» exclusivement: a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires; b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme. Notes complémentaires 1. Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l'utilisateur de la chaussure de marcher. Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération. 2. Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l'usage normal d'une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.
Notes de la section XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex
Règlements de classement de l’UE pour 6406900000
Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.
- 6406 90 50 25 juil. 2012 · Règlement sur EUR-Lex
Semelles intérieures constituées d’une partie ressort flexible et fourchue en acier et d’un coussinet interchangeable composé de plusieurs matériaux.
Les semelles intérieures sont assemblées en fonction de l'empreinte du pied et du poids de l'utilisateur. Les semelles intérieures sont conçues pour réduire la pression exercée sur le pied et l’ensemble du corps. Le système de soutien à trois points de la semelle intérieure est conçu pour soutenir, faire bouger et renforcer les ligaments, les tendons et les muscles. Il permet d’absorber les chocs, de répartir uniformément le poids du corps sur toute la longueur du pied et de compenser éventuellement les inconvénients des pieds plats. Le coussinet masse le pied. (*1) Voir l’image.
Motifs
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 6406 , 6406 90 et 6406 90 50 . Les semelles intérieures ne sont pas conçues pour corriger des affections orthopédiques puisqu’elles ne sont pas spécialement adaptées à un handicap qu’elles visent à corriger, mais elles sont conçues pour améliorer le confort du pied et du corps et pour compenser les inconvénients de problèmes existants (voir la note 6 du chapitre 90). Le classement dans la position tarifaire 9021 comme articles et appareils d’orthopédie est donc exclu. Il convient dès lors de classer les semelles intérieures sous le code NC 6406 90 50 en tant que semelles intérieures amovibles.
Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 6406900000
Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.
- UK 6406905090 Valable du 20 mars 2025 au 19 mars 2028 · Décision 600012663 sur GOV.UK
A removable orthotic insole which sits in footwear. Designed to provide foot support to relieve discomfort in the feet, ankles, hips and back. It has a cushioned heel and arch support and biodynamic balance inserts. Metatarsal support, for men and women.
Justification
Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 6406 - Parts of footwear (including uppers whether or not attached to soles other than outer soles); removable soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof. GIR 6 has been used to classify this product by the terms of subheading level 640690 - Other than, outer soles and heels, or rubber or plastics. 8 Digit Code - 64069050 Removable insoles and other removable accessories. 10 Digit Code - 6406905090 Other than, elsewhere specified. Also classified in accordance with The Harmonised System …
Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.
Contingents tarifaires pour 640690
- Épuisé 09.0104 Origine: Handicrafts (AR, BD, BO, BR, CL, EC, GT, HN, ID, IN, IR, LA, LK, MX, MY, PA, PE, PH, PK, PY, SV, TH, UY
Handicrafts (non-textile)
1 janv. 2026 – 31 déc. 2026
0 EuroSolde restant (0 %)Volume 1 800 000
Source : Commission européenne, rapports sur les contingents tarifaires, état au 30 oct. 2026. Les soldes changent chaque jour.
Commerce de l’UE en 2025 pour 640690
- Importations extra-UE
- 536,1 M €
- 27 201 t
- Exportations extra-UE
- 271,2 M €
Principaux pays d’origine selon la valeur importée
Chine 151,5 M €
Albanie 108,7 M €
Brésil 59 M €
Ukraine 36,2 M €
Tunisie 33,7 M €
Codes NC8 sous ce code : 4. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.
Droit d’importation au Royaume-Uni pour 640690
- 0%
Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.
TVA à l’importation dans l’UE
- Allemagne 19 %
- Autriche 20 %
- Belgique 21 %
- Bulgarie 20 %
- Chypre 19 %
- Croatie 25 %
- Danemark 25 %
- Espagne 21 %
- Estonie 24 %
- Finlande 25,5 %
- France 20 %
- Grèce 24 %
- Hongrie 27 %
- Irlande 23 %
- Italie 22 %
- Lettonie 21 %
- Lituanie 21 %
- Luxembourg 17 % éventuellement 3 %
- Malte 18 %
- Pays-Bas 21 %
- Pologne 23 %
- Portugal 23 %
- Roumanie 21 %
- Slovaquie 23 %
- Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
- Suède 25 %
- Tchéquie 21 %
Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.
Règles d’origine
Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 640690 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.
Règles d’origine sur Access2MarketsInformations
Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 6406900000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 6406900000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 64 a été sélectionné pour chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 06 se réfère à Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 90 se réfère à autres.
Arborescence HS-Code
6400000000 80
Chapitre CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
6406000000 80
Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
6406100000 80
- Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
6406101000 80
- - en cuir naturel
6406101010 80
- - - faits à la main
6406101090 80
- - - autres
6406109000 80
- - en autres matières
6406109010 80
- - - faits à la main
6406109090 80
- - - autres
6406200000 80
- Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
6406201000 80
- - en caoutchouc
6406201010 80
- - - faits à la main
6406201090 80
- - - autres
6406209000 80
- - en matière plastique
6406209010 80
- - - faits à la main
6406209090 80
- - - autres
6406900000 80
- autres
6406903000 80
- - Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
6406903010 80
- - - faits à la main
6406903090 80
- - - autres
6406905000 80
- - Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
6406905010 80
- - - faits à la main
6406905090 80
- - - autres
6406906000 80
- - Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
6406906010 80
- - - faits à la main
6406906090 80
- - - autres
6406909000 80
- - autres
6406909010 80
- - - Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties
6406909020 10
- - - autres
6406909020 80
- - - - faits à la main
6406909090 80
- - - - autres