Nouveau Décrivez un produit, obtenez le code NC. Aussi en API et MCP pour les agents IA. Essai gratuit
Aller au contenu

Numéro tarifaire 9506999000 80 - autres

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 9506999000 80

Les droits d’autres codes avec un compte gratuit

Vous avez consulté les droits de 10 codes aujourd’hui. Créez un compte gratuit pour voir droits, mesures et historique de tous les codes.

Règles d’origine préférentielles pour 9506999000

Ce que la marchandise doit remplir pour être originaire d’un pays partenaire et bénéficier du droit préférentiel, par accord. Texte des accords en anglais.

  • Autonomous Trade Preferences (Western Balkans) · Kosovo

    EU-Chile Association Agreement · Chili

    EU-Colombia/Peru/Ecuador Trade Agreement · Colombie, Équateur, Pérou

    EU-Algeria Association Agreement · Algérie

    EEA/EFTA agreements (Switzerland, Norway, Liechtenstein, Faroe Islands) · Îles Féroé, Liechtenstein, Norvège, Suisse

    EU-Egypt Association Agreement · Égypte

    EU-Georgia DCFTA · Géorgie

    Generalised Scheme of Preferences (GSP, GSP+, EBA) · Arménie, Îles Salomon, Inde, Kenya, Pakistan, Samoa, Syrie, Viêt Nam

    EU-Iceland FTA · Islande

    EU-Jordan Association Agreement · Jordanie

    EU-Jordan Association Agreement (relaxed rules, 2016) · Jordanie

    EU-Central America Association Agreement

    EU-Lebanon Association Agreement · Liban

    EU-Morocco Association Agreement · Maroc

    EU-Moldova DCFTA · Moldavie

    Pan-Euro-Mediterranean (PEM) Convention · Albanie, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Égypte, Îles Féroé, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Palestine, Suisse, Turquie

    EU-Singapore FTA · Singapour

    EU-Tunisia Association Agreement · Tunisie

    EU-Ukraine DCFTA · Ukraine

    Golf clubs and parts thereof / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product. However, roughly-shaped blocks for making golf-club heads may be used

  • EPA CARIFORUM

    EPA Pacific · Fidji, Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa

    EU-Mexico Global Agreement · Mexique

    EU-Palestine Interim Association Agreement · Palestine

    EPA SADC · Afrique du Sud

    Golf clubs and parts thereof / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product. However, roughly shaped blocks for making golf club heads may be used

  • EU-Canada CETA · Canada

    A change from any other heading; or A change from within any one of these subheadings or any other subheading, whether or not there is also a change from any other subheading, provided that the value of non-originating materials classified in the same subheading as the final product does not exceed 50 per cent of the transaction value or ex-works price of the product.

  • EPA Eastern and Southern Africa

    Miscellaneous manufactured articles; except for: / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product

  • EU Market Access Regulation (EPA) · Cameroun, Côte d’Ivoire, Ghana, Kenya

    Golf clubs and parts thereof / or: Manufacture in which all the materials used is classified within a heading other than that of the product. However, roughly shaped blocks for making golf club heads may be used

  • EU-Israel Association Agreement · Israël

    Articles and equipment for gymnastics, athletics, other sports (excluding table tennis) or outdoor games not specified or included elsewhere in this Chapter ; swimming pools and paddling pools / or: Manufacture in which all the materials used are classified within a heading other than that of the product. However, roughly shaped blocks for making golf club heads may be used

  • EU-Korea FTA · Corée du Sud

    Toys, games and sports requisites; parts and accessories thereof; except for: / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product

  • EU-Viet Nam FTA · Viêt Nam

    golf clubs and parts thereof. / or: Manufacture from materials of any heading, except that of the product. However, roughly-shaped blocks for making golf-club heads may be used.

Source : Commission européenne, Access2Markets (CC BY 4.0, abrégé). Seul le texte de l’accord fait foi. Access2Markets

Notes légales et notes explicatives pour 9506999000

9506 Notes explicatives de la nomenclature combinée: Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires

Sont exclus de la présente position les bandes élastiques de résistance, les bandes élastiques de fitness et les produits similaires, tels que les boucles simples, sans poignées ou tout autre élément supplémentaire similaire qui permet de les reconnaître comme des articles destinés à la culture physique. Ces produits sont généralement emballés à l’unité ou par paquets de deux ou plusieurs pour la vente au détail. Ils sont disponibles en différents coloris et différentes tailles et peuvent comporter des impressions. Conformément à leurs caractéristiques objectives, ces bandes et les autres produits similaires ne peuvent pas être reconnus comme des articles destinés à la culture physique. En conséquence, ils doivent être classés d’après leur matière constitutive, par exemple dans la position 4008 en tant que «bandes en caoutchouc non alvéolaire» (voir également les notes 1 et 9 du chapitre 40), dans la position 4016 en tant qu’«autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci» ou dans la position 6307 en tant qu’«autres articles textiles confectionnés» Exemples de bandes, de bandes élastiques pour le fitness et de produits similaires qui doivent être classés en fonction de leur matière constitutive: Bande en caoutchouc (position 4008) | Boucle en caoutchouc (position 4016) Boucle en matières textiles (position 6307)

9506 99 90 Notes explicatives de la nomenclature combinée: autres

Relèvent de cette sous-position les frisbees pour enfants ou pour adultes.

Notes du chapitre 95

Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les bougies (no 3406); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304; e) les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple); f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63; g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65; h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 6602), ainsi que leurs parties (no 6603); ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 7018; k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39); l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 8306; m) les pompes pour liquides (no 8413), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (no 8421), les moteurs électriques (no 8501), les transformateurs électriques (no 8504), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (no 8523), les appareils de radiotélécommande (no 8526) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (no 8543); n) les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires; o) les bicyclettes pour enfants (no 8712); p) les véhicules aériens sans pilote (n° 8806); q) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois); r) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 9004); s) les appeaux et sifflets (no 9208); t) les armes et autres articles du chapitre 93; u) les guirlandes électriques de tous genres (n° 9405); v) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 9620); w) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive); x) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive). 2. Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 3. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci. 4. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 9503 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la règle générale interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5. Le no 9503 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre). 6. Au sens du n° 9508 : a) l’expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours convenus ou restreints, y compris des parcours aquatiques, ou encore à l’intérieur d’un secteur défini et ce, principalement à des fins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une foire. Ces manèges pour parcs de loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les aires de jeux; b) l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une combinaison d’appareils placés dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent que du matériel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques; c) l’expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions foraines ne comprennent pas le matériel du n° 9504. Cette position ne couvre pas le matériel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature. Note de sous-positions 1. Le no 9504 50 couvre: a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d'afficher des images sur l'écran d’un récepteur de télévision, d'un moniteur ou d'un autre écran ou surface extérieure; ou b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non. Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (no 9504 30).

Autres notes explicatives du chapitre

Note 4 Les combinaisons d'articles devant être classées au no 9503 en vertu de la présente note se composent d'un ou de plusieurs articles relevant du no 9503 combinés à un ou plusieurs articles relevant d'autres positions conditionnés ensemble pour la vente au détail et ces combinaisons présentent la caractéristique essentielle de jouets. La caractéristique essentielle de jouets est conférée à ces combinaisons non seulement par l'emballage mais aussi par l'importance, la valeur et l'utilisation de leurs composants. Le classement de ces combinaisons dans la sous-position correspondante est déterminé par les articles du no 9503 contenus dans la combinaison; les autres composants ne sont pas pris en considération. Par exemple: — une poupée en plastique remplie de bonbons doit être classée dans la sous-position 9503 00 21, — une figurine représentant un clown, un chapiteau de cirque, des jouets représentant des animaux et un porte-clé relève par contre de la sous-position 9503 00 70 en tant qu'assortiment de jouets comprenant une figurine, un chapiteau et des jouets représentant des animaux.

Sources : nomenclature combinée 2026, annexe I du règlement (CEE) nº 2658/87 (CELEX 32025R1926), et notes explicatives de la nomenclature combinée (CELEX 02019XC0329(02)-20260213). Les notes de section et de chapitre ont force juridique ; les notes explicatives sont une aide à l’interprétation. EUR-Lex

Règlements de classement de l’UE pour 9506999000

Règlements de la Commission qui ont classé des marchandises précises sous ce code. Ils lient les douanes de tous les États membres pour des marchandises identiques.

  • 9506 99 90 14 nov. 2025 · Règlement sur EUR-Lex
    Installation de bain appelée «spa de nage», destinée à un usage extérieur, fabriquée en plastique ABS et mesurant environ 420 × 225 × 127 cm. L’article présente un poids net de 800 kg et un volume de 5 000 litres.

    Le spa de nage est équipé des éléments suivants: — buses de massage, — buses à contre-courant dotées de jets puissants, — pompes de massage, — système de chauffage, — système de filtration, — pompe de circulation, — régulateur d’air, — chambre de filtration par l’ozone, — éclairage LED, — main courante et appuis-tête, — isolation complète et habillage en bois. L’article est constitué d’une cuve graduée, comprenant 6 places de massage munies d’un total de 36 buses (une place dotée de 12 buses, une place de 8 buses, une place de 6 buses, deux places de 4 buses et une place de 2 buses). Il dispose également d’une zone de nage pour une personne d’environ 3 mètres de long, et équipée de 4 buses (dotées de jets puissants permettant de nager à contre-courant/«sur place») L’article est destiné à être utilisé en tant qu’appareil d’hydromassage et en tant que piscine pour la pratique de la natation et d’autres activités physiques aquatiques. (Voir l’image) (*1).

    Motifs

    Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9506, 9506 99 et 9506 99 90. Le produit est considéré comme un article composite au sens de la règle générale 3 b), constitué d’un appareil d’hydromassage de la position 9019 et d’une piscine/pataugeoire de la position 9506. Le produit doit être classé comme s’il était constitué par l’élément qui lui confère son caractère essentiel. Étant donné que l’article est spécifiquement conçu pour servir à la fois d’appareil d’hydromassage et de piscine, l’élément conférant le caractère essentiel au produit ne peut pas être déterminé. Tant les buses et pompes spéciales nécessaires à l’hydromassage/hydrothérapie que la piscine équipée de buses spéciales dotées de jets puissants pour la nage à contre-courant ou d’autres activités physiques aquatiques sont d’égale importance. Par conséquent, le produit doit être classé dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération, à savoir la position 9506, en tant que piscine. Le produit doit donc être classé sous le code NC 9506 99 90 en tant que piscine.

  • 9506 99 90 5 mars 2015 · Règlement sur EUR-Lex
    Une planche à quatre roulettes mesurant environ 80 × 27 × 17 cm, pesant 10 kg et disposant d'une capacité de charge maximale de 65 kg. Cet article est équipé d'un moteur électrique alimenté par deux batteries rechargeables de 24 V.

    L'article présente les caractéristiques suivantes: — les roulettes sont en polyuréthane et ont un diamètre de 85 mm, — seules les deux roulettes arrière sont actionnées par une courroie, — la surface de l'article est recouverte d'une couche antidérapante, — le moteur électrique est fixé sous l'article, — il offre une gamme de vitesse de 10 à 32 km/h, il n'y a ni freins ni système de direction. Une télécommande de poche est fournie avec la planche à roulettes. La planche à roulettes est alimentée par un moteur électrique que la personne qui utilise la planche commande au moyen de la télécommande. Lorsque la planche à roulettes est en marche, il est possible de contrôler sa vitesse en appuyant sur une touche de la télécommande.

    Motifs

    Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 9506 , 9506 99 et 9506 99 90 . Bien que cet article soit alimenté par un moteur électrique, il présente les caractéristiques d'un produit de divertissement sportif et non celles d'un véhicule motorisé, étant donné l'absence de freins et d'un système de direction. Une activité physique est nécessaire pour mettre la planche à roulettes en mouvement (une activité similaire à celle requise pour mettre en mouvement une planche à roulettes non motorisée). Par conséquent, le classement dans la position 8703 , en tant que véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, est exclu. Étant donné que sa capacité de vitesse atteint 32 km/h, l'article n'est pas considéré comme un jouet à roues conçu pour être monté par les enfants (voir également les notes explicatives de la NC relatives au code NC 9503 00 10 ). En conséquence, un classement dans la position 9503 en tant que jouet à roues est exclu. Étant donné ses caractéristiques et sa forme, cet article est conçu pour être utilisé comme un produit de divertissement sportif (planche à roulettes). Il est donc à classer sous le code NC 9506 99 90 en tant qu'articles et matériel pour les autres sports ou les jeux de plein air.

Renseignements tarifaires du Royaume-Uni pour 9506999000

Décisions de HM Revenue & Customs pour des marchandises dont le code britannique commence comme ce code de l’UE. Le tarif britannique diffère de celui de l’UE : ces décisions ne sont qu’une indication pour l’UE.

  • UK 9506999000 Valable du 23 févr. 2024 au 22 févr. 2027 · Décision 600009179 sur GOV.UK

    A full kit to build a pool. It has steel panels, a vinyl bag liner and features a treadmill for running in the water. A propeller based propulsion unit provides a stream of water, creating resistance for the user whilst swimming or using the treadmill. The pool comes with an underwater mirror and a digital LED pace display kit. It comes packaged in a disposable plywood crate. Size: 2.13m x 4.26m x 1.37m approximately

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg. 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect: a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg. 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9506 Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 3B - Has been used as the pool is considered to be the essential character. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging – a disposable crate GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 950699 Other than previously specified in the heading 8 Digit Code 95069990 Other than Cricket and polo …

  • UK 9506999000 Valable du 15 févr. 2024 au 14 févr. 2027 · Décision 600009180 sur GOV.UK

    A pool in kit form with galvanised steel panels and a vinyl bag liner. It contains heating, filtration, a water quality system and an internal bench. It is packaged in a disposable plywood crate. Size: 2.13m x 2.13m x 1.21m (approximately)

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg. 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect: a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg. 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9506 Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging – a disposable crate GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 950699 Other than previously specified in the heading; Other than Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit Code 95069990 Other than Cricket …

  • UK 9506999000 Valable du 15 mars 2024 au 14 mars 2027 · Décision 600010004 sur GOV.UK

    Football Gate – Powder coated Aluminium Alloy Football Goal The full-size goals with wheels can sometimes be seen at football matches where they are wheeled next to a line for the players to warm-up/practice before a game. They use these instead of the match goals to avoid the area around the match goal getting too uneven and muddy. Comes flat packed with no net 'frame only'

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, Reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b) General Interpretative Rules (Gir)s: Gir 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter: swimming pools and paddling pools. Gir 2(a) has been used as the goods are unassembled Gir 5(b) has been used to identify the type of packaging Gir 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 -other than elsewhere specified within this heading: other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics. Eight …

+ 33 de plus
  • UK 9506999000 Valable du 7 mai 2024 au 6 mai 2027 · Décision 600010425 sur GOV.UK

    An article of clothing for upper body protection for unisex. Made of man-made textiles. With long sleeves and a full front opening fastened by a zip. With a zipped pocket on the chest and 2 interior pockets on the inside waist. Branding on the chest, front hem and back of the top. Designed for motorcycle riders to provide impact protection in the event of a crash. It is also intended to be worn as an item of protective equipment during motorcycle sport, or various sports to provide impact protection in the event of a crash. It is also designed to be worn as part of a protective layering system. The garment contains a back protector, elbow protectors and shoulder protectors with an option to add a chest protector. Protectors are made from polyurethane. Packaged in a plastic bag.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5B has been used to identify the type of packaging: plastic bag GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 – Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit Code 95069990 – Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in …

  • UK 9506999000 Valable du 1 août 2024 au 31 juil. 2027 · Décision 600010882 sur GOV.UK

    A mouthguard used for protection for teeth in sporting activities. The guard is a two tone colour. It is made from ethylene vinyl acetate. It is packed in a clear plastic case with a card back.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect- a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIRs): GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging. Packed in a clear polyvinyl chloride. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 - For other than elsewhere specified in this heading: other than articles or equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics. 8 Digit Code - 95069990 - …

  • UK 9506999000 Valable du 31 oct. 2024 au 30 oct. 2027 · Décision 600011687 sur GOV.UK

    Laser Clay Shooting System is a digital electronic shooting simulator game. A Clay pigeon “trap” is used to launch 3D printed discs (109mm discs which are the same size as a “standard clay pigeon” only made reusable by printing them in ABS plastic). There are 5 guns in a system (expandable to 10). Each player has a gun. The disc is launched and the guns are fired at the disc. Each gun contains a microcontroller and a 2.4Ghz ISM band (free to air) radio. When the trigger of a gun is pulled, the guns sends a code to the scoreboard. The code tells the scoreboard to “play” an MP3 file simulating the bang of the gun. The gun simultaneously fires (from one of its barrels) an invisible infrared signal at the disc. The system consists of 5 realistic replica 2-trigger shotguns; SLR software/app, 1 radio receiver (plugs into the tablet and connects the guns with the app), 50 flying targets, also known as clays and hard carry case, 1 X Weighted Clay, 1 remote controlled trap for launching the clays, 24” touch screen monitor for displaying the scoreboard to the players and for using an app for managing the Laser Clay Shooting System, 1 X Y Split adaptor to plug the trap launcher receiver into, 1 X trap launcher pedal, Speaker for broadcasting game signals: firing window opening signal, hit and missed shots, 2 Leisure batteries - one for powering the target thrower and one to power the large screen, Mains adaptor for screen, 5 X Gun charging cable and Flight case - also acts as a stand for the guns, monitor and other components. Hand built in the UK with some electronic parts from China. The guns are decommissioned airsoft guns that can no longer fire projectiles. The item is packaged in a flight case.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 has been used to classify the product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 950699 - Other than elsewhere specified; Other than Articles and equipment for general physical exercise, …

  • UK 9506999000 Valable du 20 mars 2025 au 19 mars 2028 · Décision 600011916 sur GOV.UK

    A plastic swing made from injection moulded plastic. The rope is included attached to the swing before being attached to the frame, which has an attachable cross bar. The frame is not included in the AtaR. The swing measures 49cm high and 36cm wide with a depth of 39cm. It is intended for use with children aged 3 years or below with a max weight of 50kg. Packaged in a cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 has been used to classify the product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging as a cardboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 950699 - Other than elsewhere specified; Other than Articles and equipment for general …

  • UK 9506999000 Valable du 17 janv. 2025 au 16 janv. 2028 · Décision 600011918 sur GOV.UK

    Product is a plastic children's football goal intended for physical activity use in a garden. It is made from 68mm PVC tubing which can be slotted together and secured into the ground with anchors provided. The product also comes with a nylon net to complete the goal. Packaged in a polythene bag inside a cardboard box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 has been used to classify the product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging as in a polythene bag inside a cardboard box GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 950699 - Other than elsewhere specified; Other than Articles and …

  • UK 9506999000 Valable du 25 mars 2025 au 24 mars 2028 · Décision 600012396 sur GOV.UK

    A plastic swing seat made from injection moulded plastic. The rope is included attached to the seat to be fastened to outdoor equipment, this product is intended as an accessory seat to add to outdoor play equipment. The swing seat measures 41cm in length and 17cm wide with a height of 9cm. It is intended for use with children aged 3 years or below with a max weight of 50kg. Packaged in a plastic bag.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules GIR’s: Classification has been determined in accordance with the following: General interpretative rules (GIR’s): GIR 1 has been used to classify the product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5(b) has been used to identify the type of packaging as a plastic bag GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level: 950699 - Other than elsewhere specified; Other than Articles and equipment for general …

  • UK 9506999000 Valable du 29 mai 2025 au 28 mai 2028 · Décision 600012677 sur GOV.UK

    A foldable throwing ring for outdoor games. The ring is made from polypropylene (PP) and thermoplastic elastomer (TPE). From the pictures provided it has 5 green, slightly curved pieces which are connected with pivots. The edges are soft and black in colour. The foldable design allows it to be placed in a pocket. It can be thrown in any shape, it expands to a ring. Once thrown it can fly about 65+ feet, whilst in flight it can make a whistling sound. When in a ring shape it measures approximately 240mm x 250mm x 20mm. It is attached to a backer card for retail sale. The card advises it is for ages 5years+ and is for outside fun.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Attached to a backer card. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified. 8 DIGIT CODE 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls. Also classified in accordance with: Harmonised System …

  • UK 9506999000 Valable du 27 juin 2025 au 26 juin 2028 · Décision 600013307 sur GOV.UK

    A rope that is designed to be attached to a climbing frame or swing set for children, it comes with metal carabiner clips to allow it to be attached to the play equipment. It is a light brown polyethylene rope. Individually packed in a polyethene bag with the carabiner clips attached to the rope

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table-tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 – Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit Code 95069990 – Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance …

  • UK 9506999000 Valable du 1 juil. 2025 au 30 juin 2028 · Décision 600013308 sur GOV.UK

    This product is plastic shaped climbing holds for attaching to childrens outdoor play equipment. Designed to encourage children to climb and promote physical exercise. The holds are bolted on to the play equipment. Made of High Density Polyethylene (HDPE). Packaged in a polyethene bag with 5 climbing holds and metal bolts and screws.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table-tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 5b has been used to identify the type of packaging GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 – Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit Code 95069990 – Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance …

  • UK 9506999000 Valable du 25 juin 2025 au 24 juin 2028 · Décision 600013347 sur GOV.UK

    Upper Body Protector A unisex upper body protector. that is designed to protect the wearer from impact injuries. It is intended for use during motorcycle and other adrenaline sports activities. The man-made fabric holds the high-performance PU armour/protectors close to the body and in the correct position to ensure optimal protection for the rider. It has long sleeves and a front opening fastened by a zip. Contains shoulder, elbow and back protectors. Packaged in a garment bag. Product is made from Elastomultiester, polyester PES, nylon, spandex. polyamide, Protectors - polyurethane

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – garment bag. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 – Other than elsewhere specified 8 Digit Code 95069990 – Other than Cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter 95 Note 3 Harmonised System …

  • UK 9506999000 Valable du 25 juin 2025 au 24 juin 2028 · Décision 600013348 sur GOV.UK

    Unisex Jacket for protection in sports. Jacket which provides upper body impact protection for men and women; it is designed to hold armour/protectors in place. It is abrasion and tear resistant. It is intended for use during motorcycle sports as well as any other adrenaline sports eg, mountain biking and off roading to provide impact protection in the event of a crash. Constructed using high performance materials to ensure added abrasion and tear resistance. 2 front vertical pocket zips and a small horizontal zip at the lower back. Front closure zip from waist to neck. Breathable underarms detail to cuff, front breast and back. 2 interior pockets on the inside waist. All protective back, shoulder, elbow and chest panel protectors are removable. Packaged in a garment bag. Product is made from polyamide(nylon), elastane, polyester, spandex, cotton, polyester, Protectors - polyurethane

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – garment bag. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 – Other than elsewhere specified 8 Digit Code 95069990 – Other than Cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter 95 Note 3 Harmonised System …

  • UK 9506999000 Valable du 25 juin 2025 au 24 juin 2028 · Décision 600013349 sur GOV.UK

    Pant lower body protector A unisex lower body protector intended for use during motorcycle sports as well as other adrenaline sports, eg, off-road riding, mountain biking and snow sports, to provide impact protection in the event of a crash. Made from man-made stretch fabrics and is designed to hold armour/protectors close to the body and in the correct position to ensure optimal protection for the rider. Protectors to cover the knees, thighs, hips and coccyx. Protectors are made from polyurethane. Packaged in a garment bag. Composition: Elastomultiester, polyester, nylon, spandex Protectors: polyurethane

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5 b has been used to identify the type of packaging – garment bag. GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699 – Other than elsewhere specified 8 Digit Code 95069990 – Other than Cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter 95 Note 3 Harmonised System …

  • UK 9506999000 Valable du 7 janv. 2026 au 6 janv. 2029 · Décision 600014497 sur GOV.UK

    A target throwing game. This comprises of a target made of polyester with a diameter of 72cm.The target is hung to a surface by a polyester ribbon. There are foam axes. When the axes are thrown at the target, they attach to the polyester target via the use of hook and loop strips attached to the face of the axe . The item is packaged in a box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) Classification has been determined in accordance with the following: General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5b has been used to identify the packaging GIR 6 has been used to classify this product by the terms of heading 950699:Other than arti-cles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990:Other than cricketand …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014618 sur GOV.UK

    Wire Gate Carabiners (None locking carabiners) The carabiners are designed with a none locking mechanism and made from aluminium with a steel wire gate. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiners are sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014620 sur GOV.UK

    Snap Gate Carabiners (None locking carabiners) The carabiners are designed with a none locking mechanism and primarily made from aluminium with a snap gate. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiners are sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014621 sur GOV.UK

    Alpha Steel Carabiner (None locking carabiner) The carabiner is designed with a none locking mechanism and primarily made from steel with a snap gate. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiner is sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014622 sur GOV.UK

    Screwgate Carabiners (Locking carabiners) The carabiners are designed with a locking mechanism to prevent accidental opening. Screwgate is a manual locking gate requiring screwing/unscrewing of the barrel to lock/unlock. Primarily made from aluminium. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiners are sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014623 sur GOV.UK

    Kwiklock Carabiners (Locking carabiners) The carabiners are designed with a locking mechanism to prevent accidental opening. Kwiklock is an auto-locking gate requiring two distinct actions to open. Primarily made from aluminium. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiners are sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014625 sur GOV.UK

    Belay Carabiner (Locking carabiner) The carabiner is designed with a locking mechanism to prevent accidental opening. Screwgate is a manual locking gate requiring screwing/unscrewing of the barrel to lock/unlock. Designed for consistent rope control and compatibility with belay devices. Belay carabiners give smooth and confident belaying with tube and assisted breaking belay devices. They have full section top bars for consistent rope control and reduced rope wear. Their shape resists flipping into sub-optimal orientations when belaying, acting to ensure the carabiner loads along its strongest axis. Primarily made from aluminium with a plastic clip. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiner is sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014626 sur GOV.UK

    Locksafe Carabiners (Locking carabiners) The carabiners are designed with a locking mechanism to prevent accidental opening. Locksafe is an auto-locking gate requiring three distinct actions to open. Primarily made from aluminium. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiners are sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014627 sur GOV.UK

    Ceros Carabiners (Locking carabiners) The carabiners are designed with a locking mechanism to prevent accidental opening. Dependent on the variant the Locking Type can be either; Screwgate - a manual locking gate requiring screwing/unscrewing of the barrel to lock/unlock. Kwiklock - an auto-locking gate requiring two distinct actions to open. Locksafe - an auto-locking gate requiring three distinct actions to open. Primarily made from aluminium with an additional wire gate. Intended for mountaineering, climbing, and other recreational climbing activities. The carabiners are sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014628 sur GOV.UK

    Cams These are active climbing protection devices. These devices are designed to be placed in cracks or features in rock to provide an anchor point. Primarily made from aluminium alloy. Intended for mountaineering traditional climbing, and other recreational climbing activities. The cams are sold in a variety of colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014629 sur GOV.UK

    Climbing Nuts These are passive climbing protection devices. These devices are designed to be placed in cracks or features in rock to provide an anchor point. Primarily made from aluminium and steel wire. Intended for mountaineering traditional climbing, and other recreational climbing activities. The nuts are sold in a variety of ratings, sizes and colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014630 sur GOV.UK

    Climbing Nuts These are passive climbing protection devices. These devices are designed to be placed in cracks or features in rock to provide an anchor point. Primarily made from brass and steel wire. Intended for mountaineering traditional climbing, and other recreational climbing activities. The nuts are sold in a variety of ratings, sizes and colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014631 sur GOV.UK

    Torque Nuts These are passive climbing protection devices. These devices are designed to be placed in cracks or features in rock to provide an anchor point. Primarily made from aluminium and nylon sling. Intended for mountaineering traditional climbing, and other recreational climbing activities. The nuts are sold in a variety of sizes and colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 28 nov. 2025 au 27 nov. 2028 · Décision 600014632 sur GOV.UK

    Wired Torque Nuts These are passive climbing protection devices. These devices are designed to be placed in cracks or features in rock to provide an anchor point. Primarily made from aluminium with wire rope. Intended for mountaineering traditional climbing, and other recreational climbing activities. The nuts are sold in a variety of sizes and colours.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). GIR 1 has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 6 has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified within this subheading; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls Also classified in accordance with: Chapter Note 3 to Chapter 95 Harmonized …

  • UK 9506999000 Valable du 30 janv. 2026 au 29 janv. 2029 · Décision 600014913 sur GOV.UK

    An outdoor handheld toy shot launcher and 2 projectiles. From the sample provided, the shot launcher has an orange and black plastic handle with a continuous looped, orange bungee cord. The projectiles are rocket shaped with a green foam tip and green fins, the shaft is mainly orange with a printed label along the middle of it. One of the projectiles has additional helicopter wings to assist with vertical flight/descent. The shot launcher is approximately 9.5’’ in length, with the projectile without helicopter wings approximately 10’’ and the one with wings being approximately 11’’. The looped bungee is placed around the launch hook of the projectile, the tab is pulled downward and released to launch the projectile. The helicopter winged projectile can be launched approximately 46ft, the other around 78ft. Both have embedded whistles within their tips enabling them to make a whistling noise in flight. The outdoor toy is for children 8 years+. It is packaged within an open card box, for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Open card box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics. 8 DIGIT CODE 95069990: Other than cricket and polo …

  • UK 9506999000 Valable du 30 janv. 2026 au 29 janv. 2029 · Décision 600014914 sur GOV.UK

    An outdoor rocket shaped projectile. From the sample provided the projectile has a plastic black shaft with red foam wings, the other end is oval shaped red plastic with a black foam tip. Embedded within the tip is a whistle to make a whistling noise in flight. It is approximately 10’’ in length. The projectile can be thrown, hit or bounced. It can fly a distance of up to 200ft. The outdoor throwing toy is for children 8 years+. It is packaged on a backing card for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect – a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 5 (b) - Has been used to identify the type of packaging: Backing card. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified; Other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics. 8 DIGIT CODE 95069990: Other than cricket and polo …

  • UK 9506999000 Valable du 16 mars 2026 au 15 mars 2029 · Décision 600015055 sur GOV.UK

    The product is a slide made from green moulded plastic. It is supplied in multiple parts that are assembled by bolting them together using steel fasteners supplied. The slide consists of 15 plastic components, along with metal fasteners, fixings, a metal stand, and anchors to provide stability. Instruction manual is supplied. It is designed for domestic use and intended for outdoor play by children aged 3 to 10 years, with a maximum user weight of 45 kg. The product is packaged unassembled in a cardboard box and is to be assembled after purchase.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). -General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table-tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 2A - has been used as the goods are incomplete/unfinished as they haven’t been assembled. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 950699 - Other than elsewhere specified; other than articles or equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit Code 95069990 - Other than …

  • UK 9506999000 Valable du 16 mars 2026 au 15 mars 2029 · Décision 600015056 sur GOV.UK

    The product is a wooden outdoor climbing frame made from softwood timber. It is supplied in multiple parts that are assembled with brackets for bolting the structure together using steel fasteners supplied. Instruction manual is supplied. It is designed for domestic use and intended for outdoor play by children aged 3 to 12 years, with a maximum user weight of 50 kg. The product is packaged unassembled in a cardboard box and is to be assembled after purchase.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). - General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table-tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 2A - has been used as the goods are incomplete/unfinished as they haven’t been assembled. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 950699 - for other than elsewhere specified in this heading: other than articles or equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit Code 95069990 …

  • UK 9506999000 Valable du 3 juin 2026 au 2 juin 2029 · Décision 600015854 sur GOV.UK

    Green 3ft Bug Toddler Slide. Green 3ft bug toddler slide with a friendly bug character that is at the bottom of the slide. The slide is scaled for steady first steps. Made from moulded plastic. Ready to use and packaged in a box.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following: For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3(1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect - a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the goods Classification Table (Reg 3(1)(b)). -General interpretative rules (GIR)s: GIR 1 - has been used to classify this product by the terms of heading 9506 - articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table-tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools GIR 5b - has been used to identify the type of packaging - boxed. GIR 6 - has been used to classify the goods to subheading level 950699 - Other than elsewhere specified; other than articles or equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics 8 Digit Code 95069990 - Other than cricket and polo equipment, other …

  • UK 9506999000 Valable du 2 sept. 2026 au 1 sept. 2029 · Décision 600016171 sur GOV.UK

    A portable foldable pool. Standard size has a 600 litre capacity, the dimensions are (L) 210 cm x (W) 137 cm x (D) 50 cm. The pool is constructed with 5 layers, these include a smooth vinyl light blue interior coating, a core layer of polyester fibre mesh for reinforcement and an a dark blue outer shell made from multi-layered Fibermax material. Each panel is rigid and folds for easy storage. Once unfolded the panels are supported by triangular wall-stops. There are instructions printed on the side & it has two integrated drainage holes. Also included are three repair patches and an additional instruction manual.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified; other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics. 8 Digit Code 95069990: Other than cricket and polo equipment, other than balls. Also classified in accordance with: Harmonized System …

  • UK 9506999000 Valable du 23 oct. 2026 au 22 oct. 2029 · Décision 600016406 sur GOV.UK

    A foldable pool for dogs. The pool is constructed with a PVC dark blue interior, a core layer of fibreboard and a PVC light blue outer covering. There is a drainage plug within the side wall; the dimensions are 100 cm diameter x 30 cm height. The pool is packaged in a cardboard box for retail sale.

    Justification

    Classification has been determined in accordance with the following:- For the purposes of determining the commodity codes within which goods most appropriately fall, reg 3 (1) of The Customs Tariff (Establishment) (EU Exit) Regulations 2020 sets out that the rules of interpretation contained in the following have effect : a. Part Two (Goods Classification Table Rules of Interpretation) of the Tariff of the United Kingdom (Reg 3(1)(a)); and b. Notes to a section or chapter of the Goods Classification Table (Reg 3(1)(b)) General Interpretative Rules (GIR)s: GIR 1 - Has been used to classify this product by the terms of heading 9506: Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter; swimming pools and paddling pools. GIR 5B - Has been used to identify the type of packaging: Cardboard box. GIR 6 - Has been used to classify the goods to subheading level 950699: Other than elsewhere specified; other than articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics. 8 Digit Code 95069990: Other than cricket and polo equipment, …

Source : HM Revenue & Customs, Advance Tariff Rulings. Contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0.

Restrictions et signalements pour 95069990

  • Sanctions contre la Russie : interdiction d’exporter Règlement (UE) n° 833/2014, Annexe XVIII 95069990

    Art. 3 nonies, articles de luxe, interdits au-delà de 300 EUR par article, sauf disposition contraire de l'annexe. seulement une partie du code : Autres

    Lire l’acte sur EUR-Lex

À titre indicatif. Vérifiez l’acte avant de vous fier à un signalement ; les seuils, dérogations et exceptions ne sont pas tous indiqués.

Commerce de l’UE en 2025 pour 95069990

Importations extra-UE
1 Md €
182 371 t
Exportations extra-UE
797,8 M €

Principaux pays d’origine selon la valeur importée

  1. Chine 723,9 M €
  2. États-Unis 55,9 M €
  3. Royaume-Uni 35,5 M €
  4. Taïwan 25 M €
  5. Pakistan 24 M €

Chiffres du code NC8 95069990. Source : Eurostat, Comext, CC BY 4.0, traité par hscode.info. Le commerce confidentiel n’est pas attribué aux codes.

Droit d’importation au Royaume-Uni pour 950699

  • 0%
  • 2%

Droits de pays tiers de tous les codes britanniques sous cette sous-position du SH. Source : UK Department for Business and Trade, au 2 nov. 2026. Le tarif britannique diffère du tarif de l’UE.

TVA à l’importation dans l’UE

  • Allemagne 19 %
  • Autriche 20 %
  • Belgique 21 %
  • Bulgarie 20 %
  • Chypre 19 %
  • Croatie 25 %
  • Danemark 25 %
  • Espagne 21 %
  • Estonie 24 % éventuellement 9 %
  • Finlande 25,5 %
  • France 20 %
  • Grèce 24 %
  • Hongrie 27 %
  • Irlande 23 %
  • Italie 22 %
  • Lettonie 21 %
  • Lituanie 21 %
  • Luxembourg 17 %
  • Malte 18 %
  • Pays-Bas 21 %
  • Pologne 23 %
  • Portugal 23 %
  • Roumanie 21 %
  • Slovaquie 23 %
  • Slovénie 22 % éventuellement 9,5 %
  • Suède 25 %
  • Tchéquie 21 %

Taux normal par État membre, sur la valeur en douane, les droits et le transport jusqu’à destination. Les taux réduits dépendent souvent de l’usage ou de l’acheteur et ne s’appliquent que si le pays les prévoit pour ces marchandises. Source : Commission européenne, Taxes in Europe Database, au 2 nov. 2026.

Règles d’origine

Les règles d’origine préférentielles de la sous-position 950699 dépendent de l’accord commercial. La Commission les publie dans Access2Markets.

Règles d’origine sur Access2Markets

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 9506999000 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 9506999000 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".

Structure du HS-Code

95
Chapitre
06
Titre
99
Sous-titre
90
CN sous-titre
00
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 95 a été sélectionné pour jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 06 se réfère à Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 99 se réfère à autres.

Arborescence HS-Code

9500000000 80

Chapitre JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

9506000000 80

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires

9506110000 10

- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige

9506110000 80

- - Skis

9506111000 80

- - - Skis de fond

9506112100 10

- - - Skis alpins

9506112100 80

- - - - Monoskis et surfs des neiges

9506112900 80

- - - - autres

9506118000 80

- - - autres skis

9506120000 80

- - Fixations pour skis

9506190000 80

- - autres

9506210000 10

- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques

9506210000 80

- - Planches à voile

9506290000 80

- - autres

9506310000 10

- Clubs de golf et autre matériel pour le golf

9506310000 80

- - Clubs complets

9506320000 80

- - Balles

9506390000 80

- - autres

9506391000 80

- - - Parties de clubs

9506399000 80

- - - autres

9506400000 80

- Articles et matériel pour le tennis de table

9506510000 10

- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées

9506510000 80

- - Raquettes de tennis, même non cordées

9506590000 80

- - autres

9506610000 10

- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table

9506610000 80

- - Balles de tennis

9506620000 80

- - gonflables

9506690000 80

- - autres

9506691000 80

- - - Balles de cricket ou de polo

9506699000 80

- - - autres

9506700000 80

- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins

9506701000 80

- - Patins à glace

9506703000 80

- - Patins à roulettes

9506709000 80

- - Parties et accessoires

9506910000 10

- autres

9506910000 80

- - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

9506911000 80

- - - Appareils d'exercices à système d'effort modulable

9506919000 80

- - - autres

9506990000 80

- - autres

9506991000 80

- - - Articles de cricket ou de polo autres que les balles

9506999000 80

- - - autres