Numéro tarifaire Chapitre 27, Section 10
2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
2710120000 10
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
2710120000 80
- - Huiles légères et préparations
2710121100 80
- - - destinées à subir un traitement défini
2710121500 80
- - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 12 11
2710122100 10
- - - destinées à d'autres usages
2710122100 20
- - - - Essences spéciales
2710122100 80
- - - - - White spirit
2710122500 80
- - - - - autres
2710123100 10
- - - - autres
2710123100 20
- - - - - Essences pour moteur
2710123100 80
- - - - - - Essences d'aviation
2710124100 10
- - - - - - autres, d'une teneur en plomb
2710124100 20
- - - - - - - n'excédant pas 0,013 g par l
2710124100 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
2710124500 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
2710124900 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
2710125100 10
- - - - - - - excédant 0,013 g par l
2710125100 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98
2710125900 80
- - - - - - - - avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
2710127000 80
- - - - - Carburéacteurs, type essence
2710129000 80
- - - - - autres huiles légères
2710
autres
2710190000 80
- - autres
2710191100 10
- - - Huiles moyennes
2710191100 80
- - - - destinées à subir un traitement défini
2710191500 80
- - - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11
2710192100 10
- - - - destinées à d'autres usages
2710192100 20
- - - - - Pétrole lampant
2710192100 80
- - - - - - Carburéacteurs
2710192500 80
- - - - - - autre
2710192900 80
- - - - - autres
2710193100 10
- - - Huiles lourdes
2710193100 20
- - - - Gazole
2710193100 80
- - - - - destiné à subir un traitement défini
2710193500 80
- - - - - destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31
2710194300 10
- - - - - destiné à d'autres usages
2710194300 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
2710194600 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
2710194700 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
2710194800 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
2710195100 10
- - - - Fuel oils
2710195100 80
- - - - - destinés à subir un traitement défini
2710195500 80
- - - - - destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51
2710196200 10
- - - - - destinés à d'autres usages
2710196200 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
2710196400 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 %
2710196800 80
- - - - - - d'une teneur en poids de soufre excédant 1 %
2710197100 10
- - - - Huiles lubrifiantes et autres
2710197100 80
- - - - - destinées à subir un traitement défini
2710197500 80
- - - - - destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71
2710198100 10
- - - - - destinées à d'autres usages
2710198100 80
- - - - - - Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
2710198300 80
- - - - - - Liquides pour transmissions hydrauliques
2710198500 80
- - - - - - Huiles blanches, paraffine liquide
2710198700 80
- - - - - - Huiles pour engrenages
2710199100 80
- - - - - - Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
2710199300 80
- - - - - - Huiles isolantes
2710199900 80
- - - - - - autres huiles lubrifiantes et autres
2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
2710200000 80
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
2710201100 10
- - Gazole
2710201100 80
- - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
2710201500 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
2710201700 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
2710201900 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
2710203100 10
- - Fuel oils
2710203100 80
- - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
2710203500 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 %
2710203900 80
- - - d'une teneur en poids de soufre excédant 1 %
2710209000 80
- - autres huiles