Numéro tarifaire Chapitre 85, Section 23
8523
Supports magnétiques
8523
autres
8523290000 80
- - autres
8523291500 10
- - - Bandes magnétiques; disques magnétiques
8523291500 80
- - - - non enregistrés
8523293100 10
- - - - autres
8523293100 80
- - - - - pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
8523293300 80
- - - - - pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
8523293900 80
- - - - - autres
8523299000 80
- - - autres
8523
Supports optiques
8523410000 10
- Supports optiques
8523410000 80
- - non enregistrés
8523411000 80
- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
8523413000 80
- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
8523419000 80
- - - autres
8523
autres
8523490000 80
- - autres
8523492500 10
- - - Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser
8523492500 80
- - - - pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
8523493100 10
- - - - pour la reproduction du son uniquement
8523493100 80
- - - - - d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm
8523493900 80
- - - - - d'un diamètre excédant 6,5 cm
8523494500 10
- - - - autres
8523494500 80
- - - - - pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
8523495100 10
- - - - - autres
8523495100 80
- - - - - - Disques numériques versatiles (DVD)
8523495900 80
- - - - - - autres
8523499100 10
- - - autres
8523499100 80
- - - - pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
8523499300 80
- - - - pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
8523499900 80
- - - - autres
8523
Supports à semi-conducteur
8523510000 10
- Supports à semi-conducteur
8523510000 80
- - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
8523511000 80
- - - non enregistrés
8523519100 10
- - - autres
8523519100 80
- - - - pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
8523519300 80
- - - - pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
8523519900 80
- - - - autres
8523
"Cartes intelligentes"
8523
autres
8523590000 80
- - autres
8523591000 80
- - - non enregistrés
8523599100 10
- - - autres
8523599100 80
- - - - pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
8523599300 80
- - - - pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
8523599900 80
- - - - autres
8523
autres
8523800000 80
- autres
8523801000 80
- - non enregistrés
8523809100 10
- - autres
8523809100 80
- - - pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
8523809300 80
- - - pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
8523809900 80
- - - autres