Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8529109500 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
KP | Korea, Democratic People’s Republic of (North Korea) KP | 23-12-2009 | Cond: Y cert: Y-920 (29):; Y (09): | Regulation 1283/09 Contrôle à l'importation des biens et technologies restreints 711 |
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2016 | 0.000 % | Regulation 1047/16 Droit des pays tiers 103 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Historique
Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "autres", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8529109500 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "autres", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "autres".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "autres" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "autres" est 8529109500 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "autres".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 29 se réfère à Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n$o$s|8525|à 8528.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 10 se réfère à autres.
Arborescence HS-Code
8500000000 80
Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8529000000 80
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n$o$s 8525 à 8528
8529100000 80
- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
8529101100 10
- - Antennes
8529101100 80
- - - Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
8529103100 10
- - - Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
8529103100 80
- - - - pour réception par satellite
8529103900 80
- - - - autres
8529106500 80
- - - Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
8529106510 80
- - - - destinés à des aéronefs civils
8529106590 80
- - - - autres
8529106900 80
- - - autres
8529106910 80
- - - - destinés à des aéronefs civils
8529106990 80
- - - - autres
8529108000 80
- - Filtres et séparateurs d'antennes
8529108010 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8529108020 80
- - - Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier
8529108050 80
- - - Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 B et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier
8529108060 80
- - - Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier
8529108070 80
- - - Filtres céramiques - avec une bande de fréquences applicable de 10 kHz ou plus mais n'excédant pas 100 mHz, - avec un boîtier constitué de plaques en céramiques munies d'électrodes, du type utilisé dans un transducteur ou résonateur électromécanique dans les équipements audiovisuels et de communication
8529108090 80
- - - autres
8529109500 80
- - autres
8529109510 80
- - - destinés à des aéronefs civils
8529109590 80
- - - autres
8529900000 80
- autres
8529902000 80
- - Parties d'appareils des n$o$s et sous-position 8525 60 00, 8525 80 30, 8528 41 00, 8528 51 00 et 8528 61 00
8529904100 10
- - autres
8529904100 20
- - - Meubles, coffrets et boîtiers
8529904100 80
- - - - en bois
8529904900 80
- - - - en autres matières
8529906500 80
- - - Assemblages électroniques
8529906510 80
- - - - Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés aux 8526 et destinés à des aéronefs civils
8529906515 80
- - - - Assemblage électronique comportant au moins - un circuit imprimé, - des processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo, - une matrice prédiffusée programmable (Field Programmable Gate Array - FPGA), - une mémoire flash, - une mémoire vive, - des interfaces HDMI, VGA, USB et RJ-45, - des connecteurs pour un écran LCD, un éclairage à LED et un panneau de commande
8529906520 80
- - - - Parties à l'exclusion des parties des appareils émetteurs-récepteurs VHF de communication répondant à la norme ARINC 566 A, des systèmes d'intercommunication de bord répondant aux normes ARINC 306 ou 412 et des appareils de radiodiffusion ou de télévision et des récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal répondant aux normes ARINC 531 ou 596, des récepteurs de radionavigation Omega répondant aux normes ARINC 580 ou 599, destinés à certains types de véhicules aériens
8529906525 80
- - - - Circuit imprimé assemblé PCBA comprenant: - un syntoniseur radio (assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit) sans fonction de traitement du signal, - un microprocesseur pouvant recevoir des signaux de télécommande et contrôler le jeu de puces du syntoniseur, utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile
8529906530 80
- - - - Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique
8529906540 80
- - - - Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant: - un syntoniseur radio assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit, avec un décodeur de signal, - un émetteur-récepteur RF de télécommande, - un émetteur infrarouge pour signaux de télécommande, - un générateur de signal SCART, - un capteur d'état de téléviseur, utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile
8529906545 80
- - - - Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527
8529906550 80
- - - - Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8528
8529906565 80
- - - - Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d'alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d'un module LCD
8529906570 80
- - - - Unité composée d'un circuit intégré électronique et d'un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD
8529906575 80
- - - - Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour: • la production d’impulsions de synchronisation pour l’adressage des pixels, ou • pour commander l’adressage des pixels
8529906580 80
- - - - Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux numériques, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8527
8529906585 80
- - - - Ensemble constitué d'au moins: - une unité d'amplification de fréquence audio, comprenant au moins un amplificateur de fréquence audio et un générateur de son, - un transformateur et - un récepteur de radiodiffusion utilisé dans la fabrication de produits électroniques de consommation
8529906590 80
- - - - autres
8529909200 10
- - - autres
8529909200 80
- - - - pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et appareils des n$o$s 8527 et 8528
8529909210 80
- - - - - Parties à l'exclusion des parties des appareils émetteurs-récepteurs VHF de communication répondant à la norme ARINC 566 A, des systèmes d'intercommunication de bord répondant aux normes ARINC 306 ou 412 et des appareils de radiodiffusion ou de télévision et des récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal répondant aux normes ARINC 531 ou 596, des récepteurs de radionavigation Omega répondant aux normes ARINC 580 ou 599, destinés à certains types de véhicules aériens
8529909215 80
- - - - - Module LCD, - consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, - non combiné à un dispositif d'écran tactile, - équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation - avec ou sans rétro-éclairage, - avec ou sans alimentation du rétro-éclairage( inverter)
8529909220 80
- - - - - Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés aux 8526 et destinés à des aéronefs civils
8529909225 80
- - - - - Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en: - une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, - un dissipateur thermique moulé sous pression, - une unité de rétroéclairage, - une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et - une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension), utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur
8529909230 80
- - - - - Support, élément de fixation ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos
8529909232 80
- - - - - Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits de la position 8528
8529909235 80
- - - - - Module LCD: - présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 25,5 cm, - avec rétro-éclairage LED, - muni d'un circuit imprimé avec EPROM, microcontrôleur, contrôleur d'horloge système et circuit de pilotage LIN-BUS, ainsi que d'autres composants actifs et passifs, - avec une fiche à 8 broches pour l'alimentation et interface LVDS à 4 broches, - présenté ou non dans un boîtier, destiné à être intégré ou fixé de manière permanente dans les véhicules à moteur du chapitre 87
8529909236 80
- - - - - Module LCD: - présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 20,3 cm, - avec ou sans fonction tactile, - avec rétro-éclairage LED, - muni d'un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs, - avec une fiche à 12 broches pour l'alimentation et interfaces CAN et LVDS, - dans un boîtier avec écran et autres fonctions de commande, propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 87
8529909237 80
- - - - - Support de fixation avec cache en alliage d'aluminium: - contenant du silicium et du magnésium, - d'une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm, spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs
8529909240 80
- - - - - Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo
8529909241 80
- - - - - Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs
8529909242 80
- - - - - Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du n° 8527 ou du n° 8528
8529909243 80
- - - - - Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique
8529909245 80
- - - - - Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H
8529909247 80
- - - - - Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et balayage progressif) pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 µm !x! 12 µm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel
8529909249 80
- - - - - Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée: - d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation), - d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines selfs, - d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma, d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique
8529909250 80
- - - - - Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528, • dont la diagonale de l’écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm, • avec éclairage de fond, microcontrôleur, • et contrôleur CAN (Controller Area Network) avec interface LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et interface de connexion CAN/prise d’alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX, • dans un boîtier équipé ou non d’un dissipateur thermique à l’arrière, • sans module de traitement du signal, utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87
8529909255 80
- - - - - Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, contenant des substances organiques, non combiné à un dispositif d'écran tactile, et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle destinée à l'adressage des pixels, du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs
8529909265 80
- - - - - Écran OLED comprenant: - la couche organique avec les LED organiques, - deux couches conductrices avec transfert d'électrons et trous d'électrons, - des couches de transistors (TFT) d'une résolution de 1 920 x 1 080, - une anode et une cathode pour l'alimentation électrique des diodes organiques, - un filtre RVB, - une couche protectrice en matière plastique ou en verre, - sans électronique pour l'adressage des pixels, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8528
8529909270 80
- - - - - Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire - en alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésium, - d'une longueur de 500 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm, - d'une largeur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm, destiné à la fabrication de téléviseurs
8529909275 80
- - - - - Circuit imprimé avec diodes LED: - équipées ou non de prismes/lentilles, et - dotées ou non d'un ou plusieurs connecteurs destiné à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour des marchandises de la position 8528
8529909285 80
- - - - - Module LCD couleur dans un boîtier: - d'une diagonale d'écran égale ou supérieure à 14,48 cm, mais ne dépassant pas 26 cm, - non combiné à un dispositif d'écran tactile (TouchScreen), - avec rétroéclairage et microcontrôleur, - équipé d'un contrôleur CAN (Controller area network), d'une interface LVDS (Low-voltage differential signalling) et d'un connecteur CAN/alimentation électrique, - dépourvu de module de traitement des signaux, - équipé d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation, - équipé d'un mécanisme motorisé permettant de faire sortir ou rentrer l'unité d'affichage (dispositif de positionnement), destiné à être intégré de manière permanente dans des véhicules relevant du chapitre 87
8529909286 80
- - - - - Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): Sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)
8529909299 80
- - - - - autres
8529909700 80
- - - - autres
8529909710 80
- - - - - Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés aux 8526 et destinés à des aéronefs civils
8529909720 80
- - - - - Parties à l'exclusion des parties des appareils émetteurs-récepteurs VHF de communication répondant à la norme ARINC 566 A, des systèmes d'intercommunication de bord répondant aux normes ARINC 306 ou 412 et des appareils de radiodiffusion ou de télévision et des récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal répondant aux normes ARINC 531 ou 596, des récepteurs de radionavigation Omega répondant aux normes ARINC 580 ou 599, destinés à certains types de véhicules aériens
8529909730 80
- - - - - Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): Sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)
8529909740 80
- - - - - Modules de diodes électroluminescentes organiques et des panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des nos 8528 72 ou 8528 73
8529909790 80
- - - - - autres