Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8536908540 80
| Origine Pays d'origine | Début | Droit / Impôt | Légal Base légale Type de mesure | |
|---|---|---|---|---|
1011 | ERGA OMNES 1011 | 01-07-2016 31-12-2016 | Cond: Y cert: Y-035 (01):0.000 % ; Y (01):2.300 % | Regulation 1047/16 Droit des pays tiers 103 |
Explication des restrictions commerciales
Erga Omnes signifie "pour tous".
Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.
Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.
Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.
European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations
'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'
'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'
Droit signifie "droit de douane".
Historique
Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).
Informations
Lorsque vous importez ou exportez "Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8536908540 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.
Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711", veuillez noter les points suivants :
- Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711".
- Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
- Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
- Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
- Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.
En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711" est 8536908540 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711".
Structure du HS-Code
1. Chapitre
Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 85 a été sélectionné pour machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
2. Titre
Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 36 se réfère à Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1|000|V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.
3. Sous-titre
Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 90 se réfère à Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711.
Arborescence HS-Code
8500000000 80
Chapitre MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8536000000 80
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536100000 80
- Fusibles et coupe-circuit à fusibles
8536101000 80
- - pour une intensité n'excédant pas 10 A
8536101010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536101090 80
- - - autres
8536105000 80
- - pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
8536105010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536105090 80
- - - autres
8536109000 80
- - pour une intensité excédant 63 A
8536109010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536109090 80
- - - autres
8536200000 80
- Disjoncteurs
8536201000 80
- - pour une intensité n'excédant pas 63 A
8536201010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536201090 80
- - - autres
8536209000 80
- - pour une intensité excédant 63 A
8536209010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536209090 80
- - - autres
8536300000 80
- autres appareils pour la protection des circuits électriques
8536301000 80
- - pour une intensité n'excédant pas 16 A
8536301010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536301090 80
- - - autres
8536303000 80
- - pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
8536303010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536303011 10
- - - autres
8536303011 80
- - - - Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé
8536303090 80
- - - - autres
8536309000 80
- - pour une intensité excédant 125 A
8536309010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536309090 80
- - - autres
8536410000 10
- Relais
8536410000 80
- - pour une tension n'excédant pas 60 V
8536411000 80
- - - pour une intensité n'excédant pas 2 A
8536411010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536411090 80
- - - - autres
8536419000 80
- - - pour une intensité excédant 2 A
8536419010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536419040 10
- - - - autres
8536419040 80
- - - - - Un relais de puissance: - doté d'une fonction de commutation électromécanique, - dont le courant de commutation est compris entre 3 et 16 ampères, - dont la tension de commande est comprise entre 5 et 24 V, - dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 12,5 mm
8536419089 80
- - - - - autre
8536490000 80
- - autres
8536490010 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536490030 10
- - - autres
8536490030 80
- - - - Relais dont la bobine présente les caractéristiques suivantes: - une tension nominale de 12 V (courant continu), - une tension maximale autorisée n'excédant pas 16 V (courant continu), - une résistance de 26,7 Ohm (± 10 %) à 20 °C, - une tension d'amorçage n'excédant pas 8,5 V à 60 °C, - une tension de chute de 1 V ou plus à 20 °C, - une puissance de fonctionnement nominale de 5,4 watts à 20 °C, et - dont les contacts présentent les propriétés suivantes: - une tension de commutation n'excédant pas 400 V (courant continu) - une intensité maximale admissible continue n'excédant pas 120 A utilisés pour la fabrication de batteries pour véhicules électriques
8536490091 80
- - - - Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10$-$6 cm$3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 ºC et 160 ºC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques
8536490099 80
- - - - autres
8536500000 80
- autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
8536500300 80
- - Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)
8536500500 80
- - Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)
8536500700 80
- - Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A
8536501100 20
- - autres
8536501100 30
- - - pour une tension n'excédant pas 60 V
8536501100 80
- - - - à touche ou à bouton
8536501110 80
- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536501131 10
- - - - - autres
8536501131 80
- - - - - - Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique
8536501132 80
- - - - - - Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n'excédant pas 60 V et à une intensité de courant n'excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528
8536501135 80
- - - - - - Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec: - un voltage compris entre 14,4 V et 42 V, - un ampérage compris entre 10 A et 42 A, entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467
8536501199 80
- - - - - - autres
8536501500 80
- - - - rotatifs
8536501510 80
- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536501590 80
- - - - - autres
8536501900 80
- - - - autres
8536501910 80
- - - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536501991 10
- - - - - autres
8536501991 80
- - - - - - Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions
8536501993 80
- - - - - - Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique
8536501999 80
- - - - - - autres
8536508000 80
- - - autres
8536508010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536508081 10
- - - - autres
8536508081 80
- - - - - Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec : - un voltage compris entre 240 V et 250 V, - un ampérage compris entre 4 A et 6 A, entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467
8536508082 80
- - - - - Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec : - un voltage compris entre 240 V et 300 V, - un ampérage compris entre 3 A et 15 A, entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467
8536508083 80
- - - - - Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier: - consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion, - pour une tension de 600 V
8536508093 80
- - - - - Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V
8536508097 80
- - - - - Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique
8536508098 80
- - - - - Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220V ou plus mais n'excédant pas 250V et à une intensité de courant n'excédant pas 5A, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528
8536508099 80
- - - - - autres
8536610000 10
- Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
8536610000 80
- - Douilles pour lampes
8536611000 80
- - - Douilles Edison
8536611010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536611090 80
- - - - autres
8536619000 80
- - - autres
8536619010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536619090 80
- - - - autres
8536690000 80
- - autres
8536691000 80
- - - pour câbles coaxiaux
8536693000 80
- - - pour circuits imprimés
8536699000 80
- - - autres
8536699010 80
- - - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536699051 10
- - - - autres
8536699051 80
- - - - - Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528
8536699060 80
- - - - - Pièces de connexion électriques d'une longueur n'excédant pas 12,7 mm et d'un diamètre n'excédant pas 10,8mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux
8536699081 80
- - - - - Connecteur variateur entrant dans la fabrication d'appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD)
8536699082 80
- - - - - Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins: - Un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, - Une bobine mode commun, - Une résistance, - Un condensateur, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528
8536699083 80
- - - - - Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée: - d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation), - d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines selfs, - d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma, d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique
8536699084 80
- - - - - Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528
8536699085 80
- - - - - Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528
8536699086 80
- - - - - Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528
8536699087 80
- - - - - Prise ou fiche électrique de type D-subminiature (D-sub), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 15 broches sur 3 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528
8536699088 80
- - - - - Connecteurs et interfaces femelles Secure Digital (SD), CompactFlash, «Smart Card» et «modules à interface commune (cartes), du type utilisé pour souder sur les cartes de circuit imprimé, destinés au raccordement d'appareils et de circuits électriques et à la commutation ou à la protection de circuits électriques dont la tension n'excède pas 1 000 V
8536699099 80
- - - - - autres
8536700000 80
- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536700010 80
- - Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528
8536700090 80
- - autres
8536900000 80
- autres appareils
8536900100 80
- - Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
8536900110 80
- - - destinés à certains types de véhicules aériens
8536900190 80
- - - autres
8536901000 80
- - Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
8536902000 80
- - Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
8536908500 80
- - autres
8536908510 80
- - - destinées à certains types de véhicules aériens
8536908520 10
- - - autres
8536908520 80
- - - - Boîtier de puces à semi-conducteurs sous la forme d'un cadre en plastique équipé d'une grille de connexion munie de plots de contact, pour une tension n'excédant pas 1 000 V
8536908530 80
- - - - Rivets de contact: - en cuivre - avec revêtement en alliage nickel-argent (AgNi10) ou en argent contenant en poids 11,2 % (± 1.0 %) d'oxyde d'étain et d'oxyde d'indium, conjointement - d'une épaisseur de 0,3 mm (-0/+0,015 mm)
8536908540 80
- - - - Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711
8536908592 80
- - - - Bande métallique emboutie, avec des connexions
8536908594 80
- - - - Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs
8536908595 80
- - - - Claviers en silicone ou plastique, - comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, - même imprimés ou traités en surface, - avec ou sans conducteurs électriques - avec ou sans membrane collée sur le clavier - avec ou sans pellicule protectrice - mono- ou multicouche
8536908597 80
- - - - Port pour carte mémoire de type Secure Digital (SD), de type pousser-pousser ou pousser-tirer, entrant dans la fabrication de marchandises classées dans la position 8521 ou 8528
8536908599 80
- - - - autres