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Numéro tarifaire 8708219010 80 - Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles

Restrictions commerciales pour l'importation de marchandises pour 8708219010 80

Cette table contient des informations sur les restrictions commerciales pour l'importation de marchandises dans l'UE et l'UE dans les pays tiers. Le tableau contient des informations sur les les restrictions commerciales dues à des unions douanières, des préférences, des quotas tarifaires, les unions douanières, les contrôles vétérinaires, les droits de douane des pays tiers et les quotas tarifaires non préférentiels quotas. Our products
Origine DébutDroit / ImpôtLégal
1011
ERGA OMNES 1011
01-01-2016
0.000 %
Regulation 2449/15
Suspension tarifaire autonome 112

Explication des restrictions commerciales

Erga Omnes signifie "pour tous".

Les pays tiers sont des pays qui n'appartiennent pas à l'UE.

Le SPG signifie 'Système de préférences généralisées'.

Le SPG+ signifie 'Système de préférences généralisées Plus'.

European Economic Area (EEA) signifie tous les États membres de l'UE et l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les PTOM sont des "Pays et territoires d'outre-mer". Ils ne sont pas membres de l'UE. Plus d'informations

'CARIFORUM est une organisation régionale d'intégration économique comprenant 15 États membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM) et la République dominicaine.'

'L'APE SADC signifie "Southern African Development Community - Economic Partnership Agreement" (Accord de partenariat économique).'

Droit signifie "droit de douane".

Historique

Taux de droit et mesures pour ce code dans le temps (versions annuelles).

Informations

Lorsque vous importez ou exportez "Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles", il est important d'avoir le bon code SH ou code TARIC. Le code HS 8708219010 80 est le code standard pour ce produit et garantit l'application des droits et taxes appropriés lorsqu'il franchit les frontières internationales.

Pour assurer un déroulement fluide de vos activités d'importation ou d'exportation de "Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles", veuillez noter les points suivants :

  1. Informez-vous sur les régulations spécifiques à l'importation et à l'exportation dans les pays concernés. Cela comprend les restrictions, taxes et droits éventuels applicables sur "Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles".
  2. Vérifiez si des licences, autorisations ou certificats supplémentaires sont nécessaires pour importer "Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles" dans le pays de destination ou l'exporter depuis le pays d'origine.
  3. Assurez-vous que vos partenaires commerciaux disposent de numéros d'identification valides, tels que le numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) au sein de l'UE, afin de fluidifier les échanges et minimiser les retards.
  4. Vérifiez que tous les documents relatifs au commerce et aux douanes (facture commerciale, liste de colisage, certificats d'origine et polices d'assurance) sont correctement remplis et conformes aux régulations nationales respectives.
  5. Suivez les taux de change actuels ainsi que les coûts d'emballage, de transport et d'assurance afin de calculer avec précision le coût commercial.

En résumé, le code HS-Code ou le code TARIC pour "Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles" est 8708219010 80. Assurez-vous d'utiliser correctement ce code dans tous vos documents commerciaux et douaniers pour garantir des transactions fluides et sans problème. Avec ces conseils, vous serez mieux préparé pour relever les défis du commerce international et réussir à importer et exporter "Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles".

Structure du HS-Code

87
Chapitre
08
Titre
21
Sous-titre
90
CN sous-titre
10
TARIC sous-titre
80
Codes TARIC supplémentaires

1. Chapitre

Il y a 21 sections différentes qui sont divisées en 96 chapitres. Les chapitres d'exception comprennent le chapitre 77, qui est réservé à une utilisation future, les chapitres 98 et 99, qui sont limités au niveau national, et le chapitre 99, qui est un code spécifique pour les modifications temporaires. Dans l'exemple ci-dessus, le chapitre 87 a été sélectionné pour voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

2. Titre

Le titre détermine la catégorie spécifique au sein d'un chapitre donné. Dans l'exemple ci-dessus, le 08 se réfère à Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705.

3. Sous-titre

Les deux derniers chiffres du code harmonisé international sont plus spécifiques et définissent des sous-catégories de produits. Dans l'exemple ci-dessus, la 21 se réfère à Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles.

Arborescence HS-Code

8700000000 80

Chapitre VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

8708000000 80

Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s 8701 à 8705

8708100000 80

- Pare-chocs et leurs parties

8708101000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708109000 80

- - autres

8708210000 10

- autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)

8708210000 80

- - Ceintures de sécurité

8708211000 80

- - - destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708211010 80

- - - - Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles

8708211090 80

- - - - autres

8708219000 80

- - - autres

8708219010 80

- - - - Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles

8708219090 80

- - - - autres

8708290000 80

- - autres

8708291000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708299000 80

- - - autres

8708299010 80

- - - - Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation

8708299090 80

- - - - autre

8708300000 80

- Freins et servo-freins; leurs parties

8708301000 80

- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708301020 80

- - - Unité de commande de frein composée: - d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), - d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre - destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules

8708301090 80

- - - autres

8708309100 10

- - autres

8708309100 80

- - - pour freins à disques

8708309110 80

- - - - Frein de stationnement du type frein à tambour: - intégré dans le disque du frein de service, - d'un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n'excédant pas 175 mm, utilisé dans la construction de véhicules à moteur

8708309120 80

- - - - Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708309130 80

- - - - Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB), pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708309140 80

- - - - Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708309190 80

- - - - autres

8708309900 80

- - - autres

8708400000 80

- Boîtes de vitesses et leurs parties

8708402000 80

- - destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708405000 10

- - autres

8708405000 80

- - - Boîtes de vitesses

8708405010 80

- - - - Boîte de vitesses hydrodynamique automatique avec convertisseur de couple hydraulique, sans boîte de transfert, cardan et différentiel avant, utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles du chapitre 87

8708405090 80

- - - - autres

8708409100 10

- - - Parties

8708409100 80

- - - - en aciers estampés

8708409900 80

- - - - autres

8708500000 80

- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties

8708502000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708503500 10

- - autres

8708503500 80

- - - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs

8708505500 10

- - - Parties

8708505500 80

- - - - en aciers estampés

8708505510 80

- - - - - Arbre latéral d'essieu automobile dont les deux extrémités sont munies d'un joint homocinétique, du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708505590 80

- - - - - autres

8708509100 10

- - - - autres

8708509100 80

- - - - - pour essieux porteurs

8708509900 80

- - - - - autres

8708509910 80

- - - - - - Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central - mesurant entre 1 et 2 m de long - pesant entre 6 et 9 kg

8708509990 80

- - - - - - autre

8708700000 80

- Roues, leurs parties et accessoires

8708701000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708701010 80

- - - Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus

8708701090 80

- - - autres

8708705000 10

- - autres

8708705000 80

- - - Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium

8708705010 80

- - - - roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus

8708705090 80

- - - - autres

8708709100 80

- - - Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier

8708709900 80

- - - autres

8708800000 80

- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

8708802000 80

- - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708803500 10

- - autres

8708803500 80

- - - Amortisseurs de suspension

8708803510 80

- - - - Palier supérieur de jambe de force comprenant - un support métallique avec trois vis de montage, et - un tampon en caoutchouc du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708803590 80

- - - - autre

8708805500 80

- - - Barres stabilisatrices; barres de torsion

8708809100 10

- - - autres

8708809100 80

- - - - en aciers estampés

8708809110 80

- - - - - Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708809120 80

- - - - - Bras de châssis arrière équipé d'un pivot à bille et d'une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708809190 80

- - - - - autre

8708809900 80

- - - - autres

8708910000 10

- autres parties et accessoires

8708910000 80

- - Radiateurs et leurs parties

8708912000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708913500 10

- - - autres

8708913500 80

- - - - Radiateurs

8708913510 80

- - - - - Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708913590 80

- - - - - autres

8708919100 10

- - - - Parties

8708919100 80

- - - - - en aciers estampés

8708919900 80

- - - - - autres

8708919920 80

- - - - - - Claviers en silicone ou plastique, - comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, - même imprimés ou traités en surface, - avec ou sans conducteurs électriques - avec ou sans membrane collée sur le clavier - avec ou sans pellicule protectrice - mono- ou multicouche

8708919930 80

- - - - - - Entrée ou sortie de réservoir d'air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l'alliage d'aluminium EN AC 42100, présentant: - une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm; - une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément; - une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm, - un seul pore d'une dimension admise de 0,4 mm, - moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm - du type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture

8708919990 80

- - - - - - autres

8708920000 80

- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

8708922000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708923500 10

- - - autres

8708923500 80

- - - - Silencieux et tuyaux d'échappement

8708929100 10

- - - - Parties

8708929100 80

- - - - - en aciers estampés

8708929900 80

- - - - - autres

8708930000 80

- - Embrayages et leurs parties

8708931000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708939000 80

- - - autres

8708940000 80

- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties

8708942000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708943500 10

- - - autres

8708943500 80

- - - - Volants, colonnes et boîtiers de direction

8708943520 80

- - - - - Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

8708943590 80

- - - - - autres

8708949100 10

- - - - Parties

8708949100 80

- - - - - en aciers estampés

8708949900 80

- - - - - autres

8708950000 80

- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties

8708951000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708951010 80

- - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance - cousus - pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement

8708951020 80

- - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: - cousus, - pliés, - pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge - appropriés pour la technologie à gaz froid

8708951090 80

- - - - autre

8708959100 10

- - - autres

8708959100 80

- - - - en aciers estampés

8708959900 80

- - - - autres

8708959910 80

- - - - - Airbag de passager avant, composé: - d'un boîtier métallique comportant au moins six supports de fixation, - d'un coussin gonflable de sécurité encastré, - d'une cartouche remplie de gaz comprimé, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

8708959920 80

- - - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance - cousus - pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement

8708959930 80

- - - - - Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance: - cousus, - pliés, - pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge - appropriés pour la technologie à gaz froid

8708959990 80

- - - - - autre

8708990000 80

- - autres

8708991000 80

- - - destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm$3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705

8708999300 10

- - - autres

8708999300 80

- - - - en aciers estampés

8708999700 80

- - - - autres

8708999720 80

- - - - - Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d'équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles

8708999740 80

- - - - - Claviers en silicone ou plastique, - comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, - même imprimés ou traités en surface, - avec ou sans conducteurs électriques - avec ou sans membrane collée sur le clavier - avec ou sans pellicule protectrice - mono- ou multicouche

8708999750 80

- - - - - Support de moteur en aluminium: - d’une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm, - d’une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm, - d’une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm, équipé d’au moins deux trous de fixation en alliage d’aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes: - porosité interne n’excédant pas 1 mm, - porosité externe n’excédant pas 2 mm, - dureté Rockwell de 10 HRB ou plus du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

8708999790 80

- - - - - autres